Avant d’investir dans un fonds négocié en Bourse (FNB), une vérification diligente du fonds s’impose. Il est non seulement important de la faire pour des raisons de conformité, mais aussi parce que la structure même du fonds peut engendrer une expérience différente pour le client. Voyons quelques nuances bonnes à connaître.

Lorsqu’on veut investir dans une catégorie d’actifs en particulier ou qu’on veut suivre un indice quelconque, trois grandes familles de FNB nous sont offertes.

Premièrement, les FNB qui ont comme actif sous-jacent tous les titres de l’indice choisi. Nous parlons donc d’un FNB qui fait la réplication de l’indice suivi.

Deuxièmement, les FNB qui reproduisent la performance de leur indice grâce à un échantillon de ses positions, sans toutes les détenir. Ici, nous parlons d’optimisation.

Troisièmement, les FNB qui utilisent des produits dérivés pour fournir le rendement de l’indice choisi et ne détiennent en fait aucune position de l’indice sous-jacent. Ici, l’actif sous-jacent du FNB est plutôt un contrat à terme ou un produit dérivé sur un indice et le rendement provient de ce contrat conclu avec une contrepartie, soit très souvent, une institution financière.

Les trois structures ont leurs avantages et leurs inconvénients. Aussi, certains indices et catégories d’actifs se prêtent mieux à une structure en particulier.

Réplication contre optimisation

Il sera avantageux d’utiliser l’approche de la réplication lorsque l’indice sous-jacent contient relativement peu de titres et que ces titres sont liquides. L’indice S&P/TSX 60, par exemple, se prête parfaitement à la réplication étant donné qu’il ne détient que 60 titres et que ceux-ci sont les plus liquides que l’on trouve sur les Bourses canadiennes. Un autre exemple d’indice qui se prête bien à la réplication est l’indice canadien des actions à dividendes, qui détient 30 titres très liquides.

L’avantage de la réplication est que l’on est assuré que le FNB suivra très exactement l’indice choisi étant donné qu’il détient toutes ses composantes. Il peut y avoir des inconvénients avec la réplication exacte lorsque l’indice détient certains titres moins liquides. En effet, un FNB est aussi liquide que sa composante la moins liquide, la liquidité intrinsèque d’un FNB étant celle de ses actifs sous-jacents.

L’optimisation sera plus efficace si l’on veut reproduire le rendement d’un indice qui compte un très grand nombre de titres, qui détient plusieurs titres offrant peu de liquidité, ou une combinaison des deux. Il peut devenir cher pour le fournisseur de FNB de négocier des milliers de titres pour reproduire le rendement de l’indice visé.

Il est souvent possible de reproduire de manière fidèle le rendement de l’indice sous-jacent en n’utilisant qu’un certain nombre des titres composant l’indice. Lorsque l’approche avec échantillon est utilisée, ce dernier doit être optimisé pour assurer la fidélité au rendement de l’indice suivi.

Un exemple d’indice qu’il serait difficile de répliquer exactement et pour lequel l’optimisation offre une meilleure alternative est l’indice TMX d’obligations corporatives canadiennes. L’indice compte 999 obligations, mais le iShares Canadian Corporate Bond Index ETF (XCB) en contient 906. Les gestionnaires d’iShares doivent alors s’assurer de pouvoir calquer très exactement les variations de prix de l’indice TMX All Corporate Bond Index tout en ne détenant que 91 % des titres.

L’un des inconvénients de l’optimisation vient de son risque accru d’erreur de déviation (tracking error). L’erreur de déviation désigne la différence entre le rendement d’un indice de référence et celui du fonds qui vise à le reproduire. Cette déviation peut avoir un effet bien réel sur les rendements des clients à long terme.

Les frais de gestion, les frais de transactions et ses opérations de prêts de titres liés à un fonds sont les principales sources d’erreur de déviation. Toutefois, si l’échantillon de titres sous-jacents n’est pas optimisé adéquatement, cet écart de rendement peut se creuser surtout à long terme.

Rappelons que bien des indices n’ont pas été conçus pour être négociés et utilisés comme outils de placement. Ils visaient plutôt à fournir une certaine mesure ou perspective sur le comportement du marché auquel ils se réfèrent. Par exemple, il est difficile pour un manufacturier de fonds de détenir l’ensemble des actions privilégiées ou des obligations d’un indice si celles-ci ne se négocient pas depuis des mois. Donc, il est beaucoup plus exigeant pour un manufacturier d’atteindre le même niveau de précision qu’un indice qui collige les données des meilleures sources et qui est publié à titre d’information.

La troisième façon de reproduire le rendement d’un indice choisi ne requiert pas que le FNB détienne de positions de ce dernier. Ces FNB reposent plutôt sur une entente entre deux parties, appelée «swap». Selon celle-ci, l’une des parties s’engage à fournir au détenteur du FNB le rendement total d’un indice, comme s’il avait investi directement dans les titres de cet indice. Puisque l’entente relève de la simple lecture directe du niveau de l’indice, il ne peut y avoir d’erreur de déviation. Toutefois, ce genre de FNB présente un risque de contrepartie, advenant la défaillance de l’institution financière canadienne qui se porte garante du contrat.

De plus, il y a un avantage fiscal pour le détenteur étant donné que les distributions de dividendes feraient partie du rendement total et seraient donc imposées comme du gain en capital. Le détenteur éviterait ainsi une distribution annuelle imposable.

L’effet de la fiscalité

Les considérations financières doivent avoir préséance sur celles concernant la fiscalité lorsqu’on choisit un FNB. Cependant, la fiscalité joue un rôle central dans ce choix, car c’est souvent sur le plan fiscal que l’expérience du client variera en fonction de la structure d’un FNB.

Que ce soit l’imposition des revenus et dividendes, les gains en capital, ou encore les retenues à la source pour les dividendes étrangers, il y a des FNB qui permettront à l’investisseur d’optimiser l’impact fiscal de ces placements.

Sans trop entrer en détail dans les subtilités fiscales des FNB (lire le texte «Comprendre la mécanique fiscale des FNB» en page 20), il peut y avoir une différence entre les FNB qui détiennent les titres directement (optimisation et réplication) et ceux qui ne détiennent qu’un contrat à terme.

La plupart des FNB canadiens sont constitués comme des fiducies de fonds communs de placement. Ils effectuent des distributions imposables de différentes sortes (intérêts, dividendes, gains en capital, revenus étrangers, etc.) lorsqu’on les détient dans des comptes non enregistrés. Leur disposition entraîne aussi un impact fiscal. Voyons l’effet des dividendes étrangers pour ces fonds constitués en fiducie.

FNB et dividendes étrangers

Dès que le client investit dans des actions étrangères, il sera assujetti à des impôts prélevés à la source de la part du pays où l’investissement est fait, que l’on désigne souvent comme la retenue d’impôt étranger (RIE) sur les dividendes étrangers. Ceci est le cas, que l’on achète le titre directement ou par l’intermédiaire d’un FNB.

Les ententes internationales entre les différents pays permettent un remboursement de ces impôts. Par exemple, un investisseur se verra imposer une retenue à la source sur ses actions de Microsoft si elles sont achetées directement, ou si elles font partie d’un FNB qui calque le S&P 500 ou un indice de technologie offert aux États-Unis.

Encore une fois ici, la structure du FNB peut avoir un effet sur la fiscalité du client. Prenons le cas d’un client qui investit dans un FNB coté à une Bourse canadienne qui investit directement dans des titres américains ou dans les titres internationaux, lequel est dans un compte non enregistré. Ce client se verra imposer une RIE. Le Relevé 16 indiquera les impôts payés à la source et permettra à l’investisseur de les récupérer avec sa déclaration de revenus.

Toutefois, si un FNB coté à une Bourse canadienne détient un FNB américain qui investit dans des titres internationaux (non américains), deux niveaux de RIE peuvent s’appliquer. Le premier sera imposé au FNB américain sur les dividendes étrangers (niveau 1), et le deuxième sera imposé par le FNB américain aux détenteurs canadiens (niveau 2). Le client peut réclamer le crédit pour impôt étranger (CIR) pour compenser l’impôt de niveau 2, mais pas l’impôt de niveau 1.

Évidemment, il n’y a pas de Relevé 16 ni de crédit pour impôt étranger pour les comptes enregistrés, mais quelques subtilités sont à connaître. Par exemple, pour les REER et les FERR, la convention fiscale entre le Canada et les États-Unis fait qu’il n’y a pas de RIE lorsqu’un client canadien détient un FNB américain qui investit dans des titres américains. Or, il y aura une RIE de niveau 1 lorsqu’un client canadien détient un FNB canadien qui investit dans des titres américains.

Par contre, lorsqu’un FNB est détenu dans un CELI, ou un REEE, la ou les RIE ne sont pas récupérables et aucune exonération n’est prévue en fonction de la convention fiscale Canada-États-Unis. Pour un client canadien, un FNB canadien détenant directement les actions étrangères permet d’éviter la RIE américaine. Pour ce type de comptes, un seul niveau de RIE s’appliquera.

Il est donc préférable, basé sur ce seul critère, de détenir le plus possible ses FNB investis à l’étranger soit dans un REER, FERR ou dans un compte non enregistré. Les FNB détenant des investissements canadiens pourraient alors être détenus plutôt dans les CELI et les REEE.

Notez que les RIE ne s’appliquent qu’aux dividendes de sociétés. Les FNB d’obligations versant des intérêts ne sont pas assujetties à ces retenues. Il y a déjà eu une époque durant laquelle il était conseillé, à tort ou à raison, de détenir ses titres à revenus fixes dans ses comptes enregistrés pour ne pas être imposés sur les intérêts reçus. Dans notre nouvelle réalité de taux quasi nul, cet argument perd un peu de son poids.

Le niveau des dividendes payés joue aussi un rôle dans la décision du positionnement des FNB parmi les différents types de comptes. Par exemple, si l’investisseur détient un FNB de sociétés à dividendes, son objectif de placement est fort probablement davantage lié à l’accumulation de dividendes qu’à l’appréciation de l’action. Le fonds américain DVY, par exemple, offrait récemment un rendement en dividendes de 4,35 %. En revanche, l’investisseur intéressé par les possibilités futures des biotechnologies ne recevra qu’un dividende de 0,22 %, l’investisseur en technologies, 0,43 %. De toute évidence, il serait préférable de détenir le DVY dans un compte qui permettra de récupérer la RIE, tandis que cette dernière aura moins d’importance pour les titres de croissance qui ne paient pas énormément de dividendes.

Tous ces facteurs sont importants à considérer. Et dans la mesure du possible, à gérer de la manière la plus efficace possible. Par contre, ils ne devraient pas avoir préséance sur le choix de la stratégie de placement qui répondra le mieux aux objectifs de l’investisseur et à sa tolérance au risque.

* Conseiller en placement, Financière Banque Nationale

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