Un tas de cryptomonnaies.
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La plateforme de crypto-échange américaine Coinbase a obtenu son enregistrement au Canada.

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont accepté la demande d’enregistrement de Coinbase Canada en tant que courtier restreint, dans le cadre de l’approche des ACVM visant à intégrer le secteur naissant de la cryptomonnaie dans la sphère réglementée.

« Afin de favoriser l’innovation et de répondre à des circonstances inédites, les ACVM ont envisagé un enregistrement provisoire et limité dans le temps qui permettrait aux [plateformes cryptographiques] d’opérer dans un environnement réglementé, avec des exigences réglementaires adaptées aux activités [de la plateforme] », ont déclaré les ACVM dans l’ordonnance accordant un allègement à Coinbase.

Bien qu’elle soit enregistrée en tant que courtier restreint, Coinbase demandera à être enregistrée en tant que système de négociation alternatif et courtier en valeurs mobilières, ainsi qu’à devenir membre de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI), a indiqué l’ordonnance.

Dans un communiqué, Coinbase a déclaré que l’approbation des ACVM fait suite à un processus qui a commencé en mars 2023, lorsque l’entreprise a signé un engagement de préenregistrement avec les ACVM.

« En outre, Coinbase a collaboré avec des banques, des conseillers en placement et des fonds de pension canadiens pour démontrer son dévouement à faciliter sa navigation réussie dans le domaine en évolution des actifs numériques », a déclaré l’entreprise.

« La réglementation est essentielle au succès de l’industrie de la cryptographie et à l’établissement de la confiance », a souligné Faryar Shirzad, responsable des politiques chez Coinbase, dans un communiqué.

« Nous applaudissons l’engagement manifeste des autorités canadiennes de réglementation des valeurs mobilières à apporter de la clarté à l’industrie et nous sommes impatients de voir ce que ce prochain chapitre réserve à Coinbase au Canada », a-t-il ajouté.

« L’objectif global du cadre réglementaire est d’assurer un équilibre entre la nécessité d’être flexible et de faciliter l’innovation sur les marchés financiers canadiens, tout en maintenant le mandat réglementaire de promotion de la protection des investisseurs et des marchés financiers équitables et efficaces », a déclaré l’ACVM dans son ordonnance.

Avec près de 200 employés à temps plein au Canada, Coinbase a déclaré que le pays est le plus grand centre technologique de l’entreprise en dehors des États-Unis.

« Il s’agit d’une étape importante dans le parcours de Coinbase au Canada », a assuré Lucas Matheson, PDG de Coinbase Canada, dans un communiqué.

« Nous sommes ravis de continuer à travailler avec les parties prenantes à travers le Canada pour accélérer l’adoption des actifs numériques, favoriser l’autonomisation économique et remodeler le système financier », a-t-il continué.