Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) déploient de nouvelles mesures pour lutter contre la fraude sur les marchés financiers.
Les besoins particuliers et évolutifs des clients âgés et vulnérables obligent les conseillers et leur société à adapter leurs pratiques.
L’Autorité des marchés financiers (AMF) entend brosser un portrait statistique des incitatifs reliés à la vente de produits d’assurance. Il s’agit de l’une des initiatives d’encadrement et de surveillance qu’elle prévoit mener au cours de l’année, selon ce qu’elle a indiqué cette semaine.
Les conseillers pourraient être amenés à évaluer la mise en place de mesures pour prévenir l’exploitation financière de personnes devenues vulnérables.
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont fait le bilan des accomplissements des trois dernières années et font part de leurs objectifs pour la prochaine période triennale.
Soutenir la transformation du secteur devient plus que jamais l’une des priorités de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM), peut-on lire dans son nouveau plan stratégique pour l’exercice 2019-2022.
Les conflits d’intérêt découlant des ententes avec des courtiers démarcheurs peuvent être gérés dans certains cas au moyen de politiques et de procédures appropriées. Dans d’autres circonstances, ces ententes soulèvent des enjeux règlementaires et de conformité plus importants et devraient donc être évitées.
COLLOQUE CONFORMITÉ 2019 – Deux experts de l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont profité de la 13e édition du Colloque de conformité du Conseil des fonds d’investissement du Québec, présenté le 30 avril à Montréal, pour faire part des avancements de l’organisme de régulation dans les dossiers actuels.
Trois constatations de priorité faible ressortent du plus récent Rapport d’inspection de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) rendu public par le personnel des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).
ZONE EXPERTS - Lorsque l'Alternative Investment Management Association (AIMA) a ouvert une agence au Canada, il y a 16 ans, le secteur des fonds de couverture n'en était qu'à ses débuts et était encore bien modeste.