La pandémie touchant le monde entier, les répercussions se font sentir au sein de l’industrie des services financiers. Comment expliquer la volatilité ? Que dire aux clients ? Quelle approche doit-on adopter face à cette incertitude ?
Le 20 mars dernier, l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) publiait une note d’orientation (1) sur la COVID-19 dans laquelle elle affirmait : « La santé et la sécurité de tous les participants du marché sont primordiales pour l’OCRCVM. »
Le régulateur reconnaît qu’une certaine flexibilité puisse être nécessaire du point de vue réglementaire pour le maintien des marchés et pour mieux servir les investisseurs. Cependant, malgré cette latitude, le message demeure clair : l’OCRCVM s’attend à ce que les sociétés continuent de satisfaire à leurs obligations réglementaires.
Au sein de l’industrie, de façon générale, il semble que les membres de l’OCRCVM ont permis à leurs employés de continuer leur travail de façon éloignée et isolée, par le télétravail. Entre autres, les obligations de surveillance sont toujours en place et doivent être maintenues. Il en va de même des obligations de respect de la confidentialité des renseignements personnels. Les membres doivent donc mettre en place leurs plans de continuité (2) des activités et, le cas échéant, les renforcer ou les modifier. Il importe de s’assurer que le télétravail est effectué dans un environnement sécurisé.
De son côté, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a diffusé des informations importantes aux investisseurs (3). Elle leur conseille d’éviter les décisions hâtives et de maintenir leur stratégie d’investissement si leurs objectifs, leur profil d’investisseur et leur situation financière sont demeurés inchangés.
Les représentants et conseillers devraient maintenir le contact avec leurs clients pour les guider et les accompagner durant cette période difficile où la santé et la sécurité financière sont mises à l’épreuve.
À ce sujet, l’AMF rappelle ceci : « Demeurez calme. La panique ou l’euphorie ne sont pas de bonnes conseillères. »
- Avis de l’OCRCVM 20-0044, 10 mars 2020.
- Voir l’information sur les plans de continuité des activités, publiée sur le site de l’OCRCVM.
- « COVID-19 : Informations importantes aux voyageurs et aux investisseurs », 23 mars 2020.
*associée chez McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Le présent article ne constitue pas un avis juridique.