« Il est temps que les régulateurs aient un focus davantage sur la déréglementation ou la réduction des règles », souligne Ian Russell, président et chef de la direction de l’ACCVM, dans un entretien avec Finance et Investissement.
Selon lui, les régulateurs provinciaux ont créé trop de nouvelles règles depuis cinq ans : « Il n’y a jamais eu d’efforts significatifs pour voir si les [anciennes et les nouvelles] règles ont toujours du sens, sont toujours pertinentes. Est-ce qu’il y a des duplications réglementaires? »
Les régulateurs devraient s’assurer que leurs interventions soient fondées sur des preuves et analyser les règles en comparant leurs coûts par rapport à leurs bénéfices.
« Le focus des régulateurs devrait être d’analyser les règles actuelles et de les rendre meilleures. Ils devraient réduire le fardeau et cesser d’ajouter de nouvelles règles continuellement. Le fardeau réglementaire a plusieurs conséquences inattendues. Il augmente les coûts de manière importante, ce qui fait que les courtiers réduisent leurs services aux détenteurs de petits comptes », a-t-il noté.
D’ailleurs, Ian Russell félicitait récemment le gouvernement de l’Ontario qui souhaite réduire le fardeau réglementaire, dans une lettre ouverte publiée dans le Globe and Mail.
Dans sa lettre ouverte, l’ACCVM indique que tous les ministères et organismes du gouvernement, y compris les organismes de réglementation des valeurs mobilières, seront tenus d’atteindre l’objectif de réduction de 25% des exigences réglementaires d’ici 2022.
« C’est la première fois que la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) sera assujettie à un objectif de déréglementation défini. Cela se fait attendre depuis longtemps », a-t-il écrit.
Selon Ian Russell, la CVMO doit travailler de concert avec les autres régulateurs provinciaux au sein des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), comme l’Autorité des marchés financiers : « Les ACVM doivent travailler de concert avec la CVMO pour réduire les politiques et les instruments nationaux afin de parvenir à une déréglementation efficace, tout en maintenant un ensemble de règles nationales harmonisées. Les grandes commissions s’entendront probablement sur la déréglementation collaborative. »
« Les organismes de réglementation des valeurs mobilières de tout le pays doivent prendre une profonde respiration, s’éloigner du processus d’établissement de règles et s’efforcer de rationaliser et de réduire les règles en matière de valeurs mobilières », a-t-il souligné.