COLLOQUE CONFORMITÉ 2019 – Deux experts de l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont profité de la 13e édition du Colloque de conformité du Conseil des fonds d’investissement du Québec, présenté le 30 avril à Montréal, pour faire part des avancements de l’organisme de régulation dans les dossiers actuels.
Trois constatations de priorité faible ressortent du plus récent Rapport d’inspection de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) rendu public par le personnel des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).
ZONE EXPERTS - Lorsque l'Alternative Investment Management Association (AIMA) a ouvert une agence au Canada, il y a 16 ans, le secteur des fonds de couverture n'en était qu'à ses débuts et était encore bien modeste.
NOUVELLES DU MONDE - Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont confirmé jeudi le renouvèlement du mandat de leur président, Louis Morisset, pour deux nouvelles années.
L'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sollicitent des commentaires sur les pratiques d'internalisation sur les marchés canadiens des titres de capitaux propres et la façon dont ces activités s'intègrent au cadre réglementaire des organismes de réglementation.
Deux émetteurs sur trois provenant de l’industrie des services financiers comptent au moins une femme au sein de leur conseil d’administration (C.A.), selon un récent rapport des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM).
CONFLITS D’INTÉRÊTS - Le cadre réglementaire nécessaire pour la distribution des produits maison semble faire l’objet d’une guerre d’influence dans l’industrie.
Elles publient un projet d’étude pilote pour régler notamment les conflits d'intérêts chez les courtiers.
Le Groupe Cloutier se sent peu considéré par le groupe de régulateurs provinciaux.
Mérici propose d’obliger les représentants à rembourser aux clients les frais encourus lors du rééquilibrage d’un portefeuille.