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Pour qu’une firme puisse offrir une plateforme de gestion discrétionnaire destinée aux particuliers ou aux clients institutionnels, elle doit être pleinement autorisée et inscrite auprès des organismes de réglementation.

Une fois inscrite, une firme doit mettre en place deux choses importantes : un code d’éthique bien implanté et suivi par tous ses employés, quel que soit leur rôle dans la firme, ainsi que des règles de gouvernance bien définies.

Le code d’éthique du CFA Institute est considéré par plusieurs comme la référence à suivre pour toute firme voulant se constituer un code d’éthique.

Dans les activités journalières d’une firme de gestion de portefeuille, le service de la conformité joue un rôle de premier plan pour suivre ou encadrer l’application des règles de gouvernance, du code d’éthique de la firme et de toute autre règle ou procédure requise par les autorités de réglementation pour le bon fonctionnement de la firme.

Le service de la conformité comprend trois volets :

1) L’inscription des gestionnaires de portefeuille et la production des rapports à remettre aux autorités règlementaires

Le service de la conformité est responsable de l’inscription des gens autorisés à utiliser le titre de gestionnaire de portefeuille ou tout autre titre, de rapporter aux organismes de réglementation les mouvements de personnel ainsi que leurs inscriptions respectives.

Le service de la conformité doit être à l’affût des plus récents développements administratifs ou légaux provenant des différents organismes de réglementation. Il aura pour tâche de fournir tout rapport périodique demandé par les différents organismes.

2) L’encadrement des règles à suivre pour la création des documents de vente et de marketing et les standards à respecter pour le service à clientèle

Pour le développement des affaires, il est impératif d’avoir des documents de vente ou de marketing qui sont conformes aux standards dictés par les organismes d’autoréglementation. Le service aura la responsabilité de superviser les normes dictées et de s’assurer que tout document marketing affichant des performances de portefeuille soit dans un format approuvé et contienne les notes explicatives requises.

De plus, le service à la clientèle est très important, car les clients ont droit à un certain suivi et à un niveau d’encadrement pour une mise à jour de leur portefeuille, aux commentaires économiques ou boursiers émis par la firme de gestion sur les différents portefeuilles gérés, à des relevés de compte détaillés et à des rapports de performance périodiques. Le traitement des plaintes est également la responsabilité du service de la conformité par l’entremise du côté légal du service.

3) La gestion de portefeuille en soi

Sur ce point, le service de la conformité aura pour tâche de veiller à ce que les mandats reçus par les clients soient bien respectés et que la politique de placement signée avec le client soit également respectée.

Chaque mandat ou stratégie de placement est habituellement standardisé pour permettre au gestionnaire de portefeuille de répéter sa stratégie de placement d’un client à l’autre lorsqu’ils ont la même politique de placement.

Il peut y avoir des restrictions pour la négociation de certains titres en particulier, le service de la conformité avisera quotidiennement par écrit ses gestionnaires de portefeuille des titres boursiers ne pouvant pas être transigé.

Un gestionnaire de portefeuille qui ne se conforme pas aux remarques ou aux directives émises par le service de la conformité peut faire l’objet de restrictions dans ses mandats ou même être relevé de ses fonctions comme gestionnaire de portefeuille s’il ignore les avertissements.

En conclusion, la conformité est aussi présente en gestion discrétionnaire qu’elle l’est dans l’industrie en général. Elle est un peu différente à certains égards, mais tout aussi rigoureuse.

Au plaisir de lire vos commentaires.


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