Gérer avec assurance : (seconde partie)

Revenons à nos associés de ZZZ Int, dont le président âgé de 45 ans cherche à sécuriser ses actifs en cas de décès et de maladie grave. Afin de ne pas reprendre le contenu déjà élaboré sur l’assurance maladie grave avec partage de coûts pour propriétaires d’entreprise, je vous invite à relire ma chronique L’entrepreneur ou l’actionnaire dirigeant, publiée le 7 octobre 2013.

En complément, je vous propose une autre manière d’utiliser l’assurance en cas de maladies graves, soit pour éviter que le prépaiement souhaité d’une police d’assurance vie permanente devienne trop lourd dans un contexte de maladie grave. (Je ne fais pas référence ici aux avenants d’achèvement des dépôts).

L’assurance vie universelle peut être conçue pour mieux refléter les besoins de protection tout au long de la vie et à l’occasion du financement d’une convention entre actionnaires, servir de base à l’ajout d’une protection temporaire pour la durée requise du dit financement. Ainsi il devient possible d’effectuer des dépôts supplémentaires dans le contrat de manière à prépayer la protection temporaire et permanente.

Dans cet exemple, les primes prévues durant 10 ans pour une combinaison d’assurance vie temporaire de 4 M$ d’une durée de 20 ans et d’une vie universelle de 1 M$ seraient de 56 000$ par an pour libérer la police à un taux de rendement net projeté de 4%.

De manière à sécuriser cette capitalisation accélérée en cas de maladie grave, il est recommandé de souscrire une assurance maladie grave temporaire 10 ans sur la vie de l’assuré, afin que le payeur aie les fonds pour continuer d’effectuer les dépôts dans la police d’assurance vie le nombre d’années requises.

Le besoin de financement de la convention entre actionnaires au décès s’élève à 5 M$ pour une durée de 20 ans. Comme nous l’avons vu, cette clause de rachat peut être remplie par de l’assurance temporaire revêtue ou non d’une avenant d’accroissement du capital assuré. Toutefois, si les flux monétaires annuels le permettent et que l’assuré désireux de vendre ses parts à 65 ans souhaite maintenir une partie de la protection pour ses fins personnelles par la suite, la souscription d’une assurance vie permanente de 1M$ revêtue d’un avenant d’assurance temporaire de 20 ans lui offrirait cette flexibilité.

Les résultats pourraient ressembler à ceci : (Pour fins d’illustration seulement)

-Une protection en cas de décès pendant 20 ans au montant de 5 M$, avec retour du fonds.

-La société effectue 10 dépôts de 56 000$*.

-À 65 ans, seule l’assurance vie permanente demeure en vigueur. Le capital assuré s’élève alors à 1,4 M$ et demeure croissant par la suite

-La valeur de rachat s’élève à 530 000$ à la onzième année, dont une partie est garantie. (Police de type Hybride) Cette valeur correspond sensiblement aux primes versées dans la police à un taux de capitalisation de 4%. Une assurance temporaire 20 ans aurait couté 9 000$ par année.

-La valeur de rachat accumulée est de 760 000$ à 65 ans lors de la vente de l’entreprise et de plus de 1, 2M$ à 80 ans.

-Une assurance en cas de maladie grave temporaire 10 ans de 560 000$ (avec retour de primes au décès) est souscrite parallèlement, au cout annuel de 3 730$ durant la période d’accumulation de la valeur de rachat.

En ayant accès à un fonds de capitalisation exonéré d’impôt offrant un vaste éventail d’options de placement et un compte de placement stabilisé, cette police d’assurance vie universelle confère de nombreux avantages fiscaux, comme l’accumulation en franchise d’impôt pour suppléer au capital de retraite ou aux soins de longue durée, si nécessaire.

En bref, cette approche offre beaucoup de flexibilité et permet de sécuriser le projet de capitalisation de la police en vue de la retraite et de la réduction considérable des besoins actuels.

*Si des contrats permanents avec accumulation sont souscrits dans le but de financer une convention entre actionnaires, il est en général préférable de les détenir dans la société de gestion de l’actionnaire. Lors de la vente de l’entreprise, le transfert de polices d’assurance vie avec valeurs accumulées détenues par la société exploitante peut être problématique. (Il est recommandé de consulter les spécialistes lors de la mise en place des structures juridiques et du financement en cas de décès, d’invalidité et de maladie grave)