La notion de tolérance au risque varie d’une personne à l’autre, d’où la nécessité de la définir avec soin.

Prenons l’exemple d’un groupe d’actionnaires fondateurs, propriétaires d’une entreprise de pointe dans son secteur, ZZZ Int. Tant que tous les acteurs s’entendent, que la productivité et la rentabilité sont au rendez-vous, nul besoin de s’inquiéter de la sauvegarde d’un capital en croissance. La tolérance au risque est à son sommet et la convention entre actionnaires et l’ajustement de son financement, relayés aux oubliettes.

Difficile d’imaginer les effets néfastes d’un départ à la retraite prématuré d’un dirigeant suite à une mésentente ou encore moins à cause d’une maladie grave. Difficile d’imaginer la réaction du banquier ou des principaux clients lors du départ inattendu d’une personne clé, d’un actionnaire majoritaire en cas de décès ou de maladie grave.

Difficile d’imaginer ce que serait la vie, pour ceux qui restent et qui doivent payer à la famille du décédé ou de l’inapte, la valeur de ses actions, à un moment où l’entreprise a perdu ses repères face au drame. Difficile d’évaluer comment se comporteraient les héritiers ou encore l’actionnaire invalide en cas de cessation d’emploi. Difficile de mesurer les pertes financières et humaines qui en résulteraient faute d’avoir su gérer le risque en le transférant en grande partie à un assureur.

Dans le présent exemple, deux des actionnaires détiennent chacun 25% des actions et le troisième 50%.

ZZZ Int. est évaluée à 10 millions de dollars (M$) et jouit d’une croissance annuelle de ses bénéfices de près de 20%. Les aspects du risque à gérer touchent le décès, l’invalidité permanente, le remplacement du revenu des actionnaires dirigeants et ce, afin de provisionner les clauses d’achat-vente de la convention et d’éponger la perte de personnes clé.

Analysons la situation de l’actionnaire principal. La valeur de son patrimoine entrepreneurial s’élève présentement à 5 M$. Il est âgé de 45 ans et envisage travailler encore 20 ans. Comme il ne s’agit pas ici d’assurer le capital d’actions privilégiées à valeur nominale fixe dont la portée fiscale au décès est connue mais bien d’actions ordinaires qui participent à la croissance future de la société, l’ajout d’un avenant d’augmentation éventuelle de la protection d’assurance vie sans preuve d’assurabilité, s’avère très utile.

Un tel avenant se greffe à une police permanente ou temporaire car la totalité ou une partie du besoin peut être comblée par un contrat d’assurance permanent si la durée de la convention n’est pas définie dans le temps ou que l’assuré souhaite maintenir une protection dans le temps. Le capital décès pourra éventuellement servir à payer les impôts du décédé, majorer les revenus à la retraite grâce au compte de capitalisation, bonifier le patrimoine, faire des dons de bienfaisance, etc. (Ces aspects ne font pas l’objet du présent article)

Revenons à l’avenant de majoration et à l’homme de 45 ans non-fumeur qui désire s’en prévaloir. La police de base, soit une protection temporaire renouvelable de 20 ans de 5M$ reliée à la juste valeur marchande (JVM) actuelle des actions, permet aux entreprises qui existent depuis plus de trois ans d’ajouter cette garantie au contrat. Les propriétaires d’entreprise admissible pourront souscrire une assurance additionnelle sans preuve d’assurabilité aux dates d’option annuelles.

Le montant est déterminé en fonction de la valeur de l’entreprise. Par exemple, la méthode de base pourrait consister en le calcul de 10 fois le bénéfice net moyen des trois dernières. La garantie expire lorsque le plafond de l’option est atteint ou au plus tard au 10e anniversaire contractuel. La somme assurée maximale correspond à trois fois le montant de la protection déterminé dans l’avenant*.

À chacune des demandes de majoration du capital assuré, le propriétaire de la police doit soumettre les états financiers indiquant les trois derniers exercices financiers de l’entreprise. Dans ce cas-ci, la prime de base de la protection temporaire de 20 ans s’élèverait à environ 9 163$ par année et celle de l’avenant permettant la souscription ultérieure d’un maximum de trois fois 3 M$ serait de 1750$ par année pendant 10 ans.

Une fois cet avenant en place, il est beaucoup plus facile de suivre l’évolution de la croissance des actions au cours des 10 années qui suivent la souscription initiale du contrat et d’éviter de se retrouver, en cas de décès prématuré, aux prises avec une convention sous financée.

Nous verrons la prochaine fois comment mesurer l’impact d’une maladie grave et des coûts de la protection.

*Pour illustration seulement se référer aux contrats