Une personne âgée et fortunée a un jour consulté Kim Moody pour obtenir des conseils fiscaux. Tous ses actifs, principalement des CPG, étaient détenus à titre personnel, raconte le fondateur du cabinet Moodys Private Client, établi à Calgary. « Je me suis dit : “Il n’y a pas vraiment de planification fiscale ici. Qu’essayez-vous d’accomplir ?” »
Après quelques questions, il s’est avéré que le client, marié depuis un demi-siècle, avait eu plusieurs relations extraconjugales. Plutôt que de chercher à réduire son impôt, il voulait éviter l’homologation (probate) afin de préserver la confidentialité de sa succession à son décès.
Ce type de situation illustre bien l’utilité des fiducies d’alter ego et des fiducies mixtes au profit du conjoint, introduites il y a plus de vingt ans. Ces structures permettent aux personnes âgées de 65 ans et plus de transférer certains actifs en capital sans déclencher de disposition fiscale, tout en conservant l’usage des biens, en évitant l’homologation et en déterminant la répartition des actifs au décès.
Pour quels clients ?
Les fiducies d’alter ego peuvent être particulièrement pertinentes pour des clients dont la situation familiale est complexe. Par exemple, une personne ayant une famille recomposée peut utiliser cette structure pour orienter certains actifs vers des enfants d’une première union plutôt que d’une seconde, explique Daniel Collison, associé directeur chez Advice2Advisors à Toronto.
Avant de recommander ce type de fiducie, les experts suggèrent aux conseillers de bien comprendre les objectifs du client, sa dynamique familiale et de rappeler que d’autres outils — comme un testament et des procurations — demeurent nécessaires pour les actifs non détenus dans la fiducie.
Un outil de niche, pas fiscal
Les fiducies d’alter ego ne conviennent pas à tout le monde. « Seule une petite minorité de Canadiens y aura recours », souligne Daniel Collison, invitant les conseillers à évaluer d’abord si la situation s’y prête réellement.
Dans la majorité des cas, elles n’offrent pas d’avantage fiscal direct, mais entraînent des coûts professionnels supplémentaires et des obligations de déclaration, précise Michelle Connolly, responsable de la planification patrimoniale avancée chez Q Wealth Partners. « Ces fiducies ne sont pas motivées par des économies d’impôt. »
Elles peuvent toutefois être utiles pour des actifs difficiles à évaluer, comme des œuvres d’art ou une entreprise privée, dont la valeur pourrait fluctuer pendant un long processus d’homologation.
« Ces actifs se retrouvent en quelque sorte en suspens, explique Michelle Connolly. Ce sont surtout la commodité et la confidentialité qui motivent le recours aux fiducies d’alter ego. »
L’importance de la dynamique familiale
Chaque situation étant unique, la façon de communiquer avec les bénéficiaires dépend largement des relations familiales, souligne Kim Moody. Réunir toute une famille pour discuter de planification successorale peut parfois être contre-productif.
Cela dit, une discussion intergénérationnelle peut aussi permettre de désamorcer des tensions et de clarifier les attentes. Les bénéficiaires n’ont pas nécessairement besoin de connaître la valeur des actifs, mais devraient comprendre les intentions du client.
Dans certains cas, un enfant adulte en difficulté (dépendance, problèmes financiers) pourrait être exclu de certaines discussions ou voir ses actifs gérés dans une structure distincte.
« Ce n’est pas l’argent qui crée les conflits successoraux, mais les émotions et les perceptions », rappelle Michelle Connolly.
Un testament demeure essentiel
Même si une fiducie d’alter ego permet d’éviter l’homologation, elle ne remplace pas un testament. Celui-ci reste nécessaire pour les actifs qui ne sont pas détenus dans la fiducie, ainsi que pour les dispositions liées aux funérailles, souligne Kim Moody.
Les clients doivent également prévoir des procurations en cas d’inaptitude.
Par exemple, un entrepreneur pourrait choisir de ne pas transférer les actions d’une société privée sous contrôle canadien dans une fiducie afin de préserver l’accès à l’exonération cumulative des gains en capital, et utiliser plutôt un testament secondaire pour éviter l’homologation.
Enfin, les désignations de bénéficiaires pour les comptes enregistrés doivent être mises à jour régulièrement, car ces comptes perdent certains avantages fiscaux s’ils sont intégrés à une fiducie.