Ces changements viseront les deux composantes principales des polices, à savoir le capital décès (la nouvelle table de mortalité, entre autres) et le fonds d’accumulation (le plafond de capitalisation et le prix de base rajusté). Le but de cette chronique n’est pas d’examiner tant les effets des modifications mais de revenir à la base en illustrant la pertinence de détenir des polices que j’appelle à double vie.
Au départ, l’analyse des besoins financiers identifie le montant du capital requis au décès pour payer une dette que la personne, directement ou indirectement, par la détention d’une participation dans une société, une organisation de quel type soit-elle , a contractée envers des créanciers , des partenaires, un employeur , son conjoint , les autorités fiscales ou autre. Le capital assuré calculé sert ainsi à nettoyer la succession du décédé de ses engagements financiers et fiscaux. Ensuite, selon la situation familiale ou organisationnelle, on s’interroge sur le montant additionnel nécessaire pour remplacer le revenu de la personne décédée ou le manque à gagner causé par sa disparition prématurée , étalé sur le nombre d’années où cet apport de capital est essentiel aux survivants.
Dans les deux analyses, il est fréquent de voir les sommes exigées aujourd’hui diminuer au fur et à mesure du remboursement des créances, de l’enrichissement personnel et de l’avancement en âge des survivants. À contrario, les besoins se maintiennent ou augmentent quand il s’agit de provisionner un achat-vente d’actions d’entreprise, de financer le passif fiscal et/ou d’honorer un legs testamentaire.
De là l’importance de considérer les termes dans le choix des produits d’assurance-vie recommandés. Quelle combinaison d’échéances faut-il retenir pour la partie temporaire du risque et identifier le montant de la dette à long terme que l’on souhaite régler à même le patrimoine accumulé et quelle autre portion du risque doit-on prévoir transférer à un assureur?
La combinaison de polices temporaires, de 10, 20, 30 ou à 65 ans offre une diversification des coûts des polices tout en permettant de protéger l’assurabilité dans le temps avec des garanties de renouvellement. Plusieurs imprévus peuvent grossir la dette successorale et détention de polices temporaires à plus longue échéance, selon l’âge de l’assuré, permet de prolonger le délai de protection à un cout connu d’avance.
Certains produits novateurs procurent une protection d’assurance vie conçue pour concorder avec les besoins de protection durant la vie active et la planification successorale. Le montant d’assurance est nivelé durant la période où le besoin de protection est le plus grand, et est ensuite réduit pour combler les besoins décroissant de planification successorale à long terme.
Plus précisément, le montant de protection de la police est nivelé jusqu’à 70 ans et décroît par la suite d’un montant uniforme chaque année pour atteindre 25% du montant initial. À l’âge de 80 ans, le capital décès demeure nivelé pour la vie. D’autres formules permettent d’ajuster le montant de la protection nivelée qui demeurera en vigueur jusqu’au décès de l’assuré.
Bref, peu importe l’instrument utilisé, la combinaison des produits et des échéances en fonction des divers besoins d’affaires et familiaux devrait s’effectuer dès que la situation s’y prête en terme de budget de primes et de projection financière.
Ainsi la souscription en plus jeune âge d’une police permanente en partie, peut s’avérer une stratégie efficace en termes de rendement effectif lorsque la durée d’un besoin ne prendra fin qu’au décès de l’assuré dans le temps. Qui plus est, si cette protection de base venait qu’à manquer, le premier contrat temporaire venant à échéance dans la roulette de protections, soit le temporaire 10 ans dans cet exemple, pourra toujours être transformé en assurance permanente sans preuves d’assurabilité.
Dans cet ordre d’idée, si un besoin permanent est aujourd’hui identifié , il est peut être souhaitable, compte tenu de mes propos en introduction de souscrire dès lors une police viagère à coût nivelé afin de conserver les droits acquis en vertu des règles de capitalisation actuelle dont les mérites seront exposés dans la prochaine chronique.
Photo : Bloomberg