En gestion de patrimoine, la répartition des actifs compte parmi les éléments qui requièrent le plus d’attention dans un exercice de diversification qui compose avec les bouleversements fiscaux, financiers et politico-économiques susceptibles d’en affecter la qualité. D’où l’importance de répartir soigneusement les actifs et les sources de revenus que procurent lesdits actifs. Bref, l’assurance de personne offre, dans ce contexte, des produits financiers distinctifs qui, du point de vue d’un investissement viager, procurent des rendements prévisibles et compétitifs, malgré leur échéance indéterminée au moment de la transaction.
Prenons l’exemple du couple YZ.
Lors de la vente de leur entreprise dans les années qui suivirent un gel successoral, ils obtinrent en échange de leurs actions privilégiées, une somme de 8M$. Cette dernière fut investie dans un portefeuille de placements détenu personnellement par chacun des époux. Depuis, les revenus générés par ces actifs financiers comblent généreusement leurs besoins viagers et bien au-delà…
On cherche ici à optimiser la fiscalité des revenus de placements et des gains en capital de manière à préserver le patrimoine en fonction de l’inflation et des rendements espérés et ce, à la lumière du profil d’investisseur et de la tolérance au risque. L’utilisation de l’assurance vie comme instrument de diversification permet d’ajouter une nouvelle dimension au volet obligataire du portefeuille. L’inclusion du bon successoral s’effectue par l’achat d’une police d’assurance vie dont le capital assuré devient exigible au dernier décès des assurés. Selon le poids des primes exigibles dans la gestion des flux de trésorerie, le choix d’une police au second décès est souvent retenu. Toutefois, dans une situation comme celle dont nous parlons, on pourrait tout aussi bien souscrire des contrats individuels de manière à devancer de façon probable l’échéance de l’un des bons en question. On a souvent l’impression que la prime est moins onéreuse au second décès, mais sa durée se prolonge dans le temps. Tout dépend des objectifs successoraux des familles et de la marge de manœuvre budgétaire.
Quoi qu’il en soit, cette stratégie repose sur la prémisse qu’il s’agit d’un investissement à long terme à même des sommes d’argent qui vraisemblablement appartiennent déjà à la prochaine génération puisque les parents ne devraient pas en avoir besoin de leur vivant.
Le choix du véhicule.
Selon qu’on veuille uniquement verser les primes annuelles minimales requises pour assurer l’en vigueur permanent du contrat et illustrer l’évolution du taux de rendement interne au décès, ou qu’on désire utiliser l’abri fiscal propre aux polices exonérées pour déplacer des sommes dont le revenu et la disposition réputée sont normalement imposables vers le compte d’accumulation de la police, le choix portera vers des polices de type vie universelle avec tables de mortalité nivelées ou croissantes, des vies entières avec ou sans participation et ce , avec capitalisation accélérée ou viagère.
Dans cet exemple, un homme, 62 ans, non-fumeur et une femme, 61 ans, non-fumeuse qui feraient un dépôt annuel de 15 282 $ à vie dans une vie universelle et dont le taux d’imposition marginal est de 53,31 %, devraient obtenir un rendement avant impôt de 8,73 % chaque année dans un placement alternatif pour procurer un capital de 1 000 000 $ après impôt à l’espérance de vie, soit à l’âge de 92 ans.
Un paiement accéléré sur 10 ans avec une projection de rendement net à l’intérieur de la police de 4% (peut varier) requerrait 36 230$ de primes annuelles pour libérer la police. Les sommes additionnelles demeurent disponibles au retrait. (Attention au cout de base rajusté).
Notons aussi que dans la plupart des cas, les valeurs accumulées à l’abri de l’impôt sont disponibles au retrait sans impact fiscal en cas de perte d’autonomie. Ceci peut représenter une option intéressante pour les assurés en cas de besoin pour des soins de longue durée.
En déposant des sommes additionnelles dans une police de type hybride, c’est à dire qui comporte à la fois des valeurs de rachat garanties et un compte d’accumulation, une prime annuelle de 54 622$ pendant 10 ans pourrait contribuer à bâtir un fonds de réserve de près de 800 000$ à l’année 20 du vivant des époux. Qui plus est, certains contrats permettent d’emprunter annuellement une partie des valeurs de rachat. Dans le cas où cet emprunt sert à investir dans des placements admissibles aux fins de la déduction des intérêts, l’économie fiscale engendrée par cet arrangement financier contribue à améliorer les flux de trésorerie nets dans le temps. A l’année 11 de cette projection, l‘économie fiscale contribue à réduire la prime d’assurance équivalente de la police universelle viagère de près de la moitié.
Il va sans dire que dans la plupart des solutions utilisées, les valeurs accumulées en sus du coût de mortalité et des frais sont versées aux héritiers en franchise d’impôt et qu’en mode de détention individuelle le cout de base rajusté du contrat n’a pas d’incidence sur le capital-décès.
Le bon successoral peut servir plusieurs objectifs et constituer certes un cadeau que la santé du moment permet de donner.