Les avantages de l’endettement, ou de l’effet de levier, sont nombreux : on peut s’en servir pour réduire le revenu imposable en déduisant les charges d’impôts sur les intérêts, pour créer un bouclier fiscal et pour amplifier les rendements si le coût du capital est inférieur au potentiel de rendement pouvant être généré. Il y a toutefois un hic puisque si le vent change de côté ou que la marée se retire, la probabilité de se retrouver en situation de détresse financière s’accroît rapidement. Les programmes de rémunération des cadres principaux encouragent par ailleurs l’endettement puisqu’il offre le potentiel de se prévaloir de gains asymétriques pour la surperformance de l’entreprise. Cette possibilité procure à certains cadres une raison fort convaincante de pousser l’effet de levier au-delà de ce que permet la structure de capital optimale de l’entreprise.

Nous avons été témoins de cette situation pendant la pandémie avec le secteur du transport aérien : celui-ci a été frappé de plein fouet par un événement exogène qui a fait fondre ses recettes à zéro. Au cours des années qui ont précédé la pandémie, ce secteur avait tiré parti, après des décennies de consolidation, d’une amélioration de son pouvoir de fixation des prix, de la production de nouveaux revenus accessoires (frais pour bagages, choix des sièges) et de la diminution du prix du carburant, ce qui a permis aux transporteurs de faire croître leurs flux de trésorerie dans les milliards de dollars. À la place de mettre ces liquidités à l’abri pour les mauvais jours, les transporteurs aériens ont restitué des milliards à leurs actionnaires et ont accru leurs dettes afin d’amplifier les rendements. Lorsque la pandémie a sévi, ils n’étaient pas en mesure d’encaisser cette énorme perte de revenus et l’amoncèlement des dépenses – ils ont donc dû être rescapés pour assurer leur survie.

Les entreprises qui doivent composer avec un trio de risques – les risques de marché, les risques opérationnels et les risques stratégiques – ont une marge de manœuvre plutôt étroite pour endosser d’autres risques financiers comme celui de l’endettement. Le cycle de la détresse typique passe d’une défaillance au stress (échec, insolvabilité et défaut), puis à la faillite où il subsiste une lueur d’espoir qu’une nouvelle entreprise renaisse de ses cendres. Ce processus est souvent graduel, puis très soudain. Pour citer le roman Le Soleil se lève aussi d’Ernest Hemingway :

« Comment avez-vous fait faillite? »

« De deux façons, a répondu Mike. Graduellement, puis soudainement. »

Au cours de la phase graduelle, les investisseurs potentiels peuvent mettre au jour un nombre important d’indices sur le bilan de santé actuel et futur de l’entreprise. À cet égard, plusieurs outils comptables et boursiers peuvent servir à repérer les situations de détresse. Sur le plan comptable, il est possible d’examiner les états financiers annuels et trimestriels à l’aide d’outils qui évaluent l’entreprise en fonction de variables comme la liquidité, la rentabilité et la solvabilité. Cette approche a l’avantage de produire des données facilement accessibles et comparables.

Les méthodes axées sur le marché ont pour leur part recours aux données boursières et les modèles sont typiquement mis à jour quotidiennement, ce qui signifie que, contrairement à l’analyse des états financiers, elles ne comportent aucun effet de décalage. Le cours boursier contient en fait beaucoup de renseignements qui peuvent faire la lumière sur les perspectives d’une entreprise. Bon nombre des données de marché rendent compte de la volatilité des actions, des obligations, des options et des swaps d’une entreprise.

Ainsi, au moyen des deux modèles, les investisseurs peuvent profiter d’une analyse plus exhaustive pour détecter les signes avant-coureurs d’une éventuelle détresse. Dans le contexte actuel caractérisé par des taux d’intérêt élevés, l’incertitude sur les marchés et les perturbations technologiques, les entreprises peuvent rapidement commencer à battre de l’aile. Les investisseurs pourront donc s’éviter bien des malheurs en apprenant à bien connaître les facteurs qui mènent à la détresse et à reconnaître les premiers signaux d’alerte.

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Devenue un point de référence clé du secteur au fil des ans, cette étude fournit une fois de plus aux investisseurs et aux décideurs politiques des données et des informations sur les tendances qui sous-tendent la croissance du crédit privé et en font une classe d’actifs reconnue mondialement.

Cette neuvième édition arrive à un moment où la combinaison de la hausse des taux d’intérêt, des vents contraires macroéconomiques et de l’incertitude politique met le secteur à l’épreuve comme jamais au cours de la dernière décennie. Dans ce contexte, il a été facile de concentrer l’étude de cette année sur la performance des stratégies de crédit privé dans un tel environnement et d’examiner la résilience des pratiques de gestion des risques du secteur.

La flexibilité, la rapidité d’exécution et les relations directes avec les emprunteurs restent des caractéristiques essentielles du crédit privé. Au cours de l’année écoulée, ces caractéristiques ont été mises en avant par les emprunteurs à la recherche de partenaires financiers fiables et capables de s’adapter à leurs besoins. Pour les investisseurs, ces caractéristiques continuent également d’être un facteur important de rendement, les gestionnaires de fonds de crédit privé ayant montré leur capacité à faire face au stress de manière proactive et plus efficace que les autres prêteurs. Si la hausse des taux d’intérêt renforce l’attention portée à ces caractéristiques, elle crée également un potentiel de rendement plus élevé pour les prêteurs capables de résister à cet examen.

Plusieurs grandes entreprises continuent de jouer un rôle important sur les marchés des prêts aux entreprises. L’ampleur de ces stratégies attire naturellement l’attention – et à juste titre – mais l’histoire du crédit privé continue d’aller au-delà du prêt aux entreprises. Nous constatons également un intérêt accru des investisseurs pour des opportunités telles que la dette immobilière, les prêts adossés à des actifs, les infrastructures et le financement du commerce. Il est probable qu’en 2024, ces stratégies continueront d’agir comme des moteurs de croissance supplémentaires pour la classe d’actifs.

Voici les principales conclusions de la recherche :

Croissance significative des nouveaux prêts accordés par les grandes entreprises

Les gestionnaires de crédit privé ont déployé un montant estimé à 333 milliards de dollars (G$) en 2022. Il s’agit d’une augmentation significative par rapport aux 200 G$ de déploiement estimé au niveau mondial en 2021. Cette croissance a été menée par les plus grands prêteurs qui ont déployé plus de 10 G$ par an, ce qui représente 58 % du total des capitaux déployés dans le monde.

Les opportunités de déploiement pour les prêts aux entreprises continuent d’être affectées par la réduction du flux d’opérations de fusions-acquisitions et de capital-investissement, mais les prêteurs sont également plus actifs sur d’autres marchés tels que les prêts aux grandes capitalisations, la dette non commanditée, l’immobilier et les prêts adossés à des actifs.

Résister à la hausse des taux d’intérêt

La hausse des taux d’intérêt a mis en lumière les pratiques de gestion des risques des gestionnaires de fonds et la solvabilité des entreprises en portefeuille. 35 % des personnes interrogées ont indiqué que les risques liés aux taux d’intérêt constituaient le plus grand défi pour les emprunteurs. Les effets de la hausse des taux d’intérêt restent localisés à des entreprises, des fonds et des millésimes spécifiques. Lorsque des ajustements de la valeur nominale des prêts ont été nécessaires, ils se situent dans une fourchette modérée de 0 à 5 % pour la majorité des prêts.

Les gestionnaires de fonds de crédit privé modifient également de manière proactive les conditions des prêts en cas de besoin, bien que 53 % des personnes interrogées aient déclaré que cette activité ne s’appliquait qu’à moins de 5 % des prêts de leur portefeuille. La sélection initiale des crédits, les pratiques de gestion des risques et les relations avec les commanditaires et les prêteurs devraient être les principaux facteurs de différenciation entre les entreprises et les rendements du capital qu’elles peuvent obtenir.

L’effet de levier joue un rôle modeste et bien géré dans le crédit privé

Parmi les répondants, 36 % déclarent ne pas utiliser d’effet de levier financier dans leurs fonds de crédit privé. Pour les fonds qui utilisent l’effet de levier financier, la grande majorité le fait en dessous de 1,5 fois le ratio dette/fonds propres.

Le financement par ligne de souscription est la forme la plus courante d’effet de levier utilisée par 52 % des répondants.  Ce type de financement joue un rôle important dans la gestion des flux de trésorerie en aidant à lisser les appels de fonds des investisseurs.

La principale source d’endettement reste les banques, qui financent 81 % des entreprises interrogées. Les fonds de crédit privés et les fournisseurs d’effet de levier maintiennent de solides pratiques de gestion du risque de crédit et de contrepartie, celles-ci étant soutenues par des exigences détaillées et fréquentes en matière de transparence et d’information.

La gestion du risque de liquidité au cœur de la structuration

On estime que 58 % du capital investi dans les stratégies de crédit privé l’est par le biais de structures à capital fixe. 21 % des capitaux sont investis dans des comptes gérés et 11 % dans des fonds ouverts, bien que la demande pour les deux types de structures puisse augmenter à mesure que les investisseurs explorent d’autres structures susceptibles d’améliorer l’efficacité du déploiement des capitaux ou de répondre à leurs besoins de liquidité.

Nos données montrent également que les gestionnaires de fonds de crédit privés utilisant des structures ouvertes ont largement recours à des outils de gestion de la liquidité tels que les blocages, les barrières, les fenêtres de rachat, les périodes de préavis et les structures de paiement lent, ces outils étant adaptés à la stratégie d’investissement et aux besoins des investisseurs.

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Pour les investisseurs, la compréhension de l’effet de levier et des raisons pour lesquelles il est utilisé est devenue un élément essentiel de la sélection des gestionnaires et de la vérification préalable. Nous sommes conscients que certains investisseurs peuvent être réticents à l’idée d’allouer des fonds à des gestionnaires qui utilisent l’effet de levier. Mais ces craintes peuvent parfois être mal fondées.

L’effet de levier et le risque ne sont pas les deux faces d’une même médaille. Augmenter le ratio d’endettement d’un fonds peut accroître le risque pris. Mais dans certaines circonstances − et aussi contre-intuitif que cela puisse paraître − cette opération réduit le niveau de risque. Comme le montrent les données présentées dans l’étude citée plus haut, les pertes des investisseurs n’augmentent pas nécessairement lorsque les ratios d’endettement des fonds augmentent. Il en va de même pour la performance : les rendements ne s’améliorent pas nécessairement en raison de l’augmentation de l’effet de levier.

Contrairement à l’opinion générale, l’utilisation de l’effet de levier n’est pas réservée à la haute finance. Elle est omniprésente et fait partie intégrante des transactions quotidiennes simples, telles que l’achat d’une maison ou d’une voiture. L’effet de levier est simplement un outil utilisé, un moyen d’atteindre un but, et comme tout outil, s’il est utilisé avec soin, il peut permettre d’obtenir plus de capacité et de précision; par contre, s’il est placé entre de mauvaises mains et s’il n’est pas géré correctement, il peut être dangereux.

L’effet de levier est un élément essentiel de la boîte à outils de l’investisseur. Il est utilisé par les gestionnaires d’actifs et tous les types d’investisseurs pour accroître le potentiel de rendement de leurs investissements et améliorer les décisions d’allocation d’actifs afin de favoriser la diversification du portefeuille. L’incorporation de l’effet de levier dans le portefeuille d’un investisseur peut contribuer à minimiser ou à contrôler son risque.

De la même manière que le fait un acheteur de maison, un investisseur en actions ou une institution financière utilise l’effet de levier. Dans le cas des fonds spéculatifs, ils déploient également un effet de levier sur les différents instruments qu’ils négocient. L’ampleur de l’effet de levier auquel un fonds spéculatif peut recourir peut varier en fonction des conditions du marché à un moment donné et du type de stratégie de fonds spéculatif poursuivie. La plupart des fonds spéculatifs utilisent un effet de levier modeste, ce type de fonds n’utilisant en moyenne pas plus de deux fois ses actifs. Ce ratio est généralement inférieur aux niveaux moyens d’effet de levier utilisés pour le financement d’une maison par le biais d’un prêt hypothécaire.

Un effet de levier plus important n’implique pas toujours un risque plus élevé, car il doit être compris dans le contexte d’autres caractéristiques d’une stratégie d’investissement, par exemple si l’effet de levier est utilisé pour compenser certains risques dans un portefeuille. Aucun consensus n’a été atteint quant à la mesure la plus appropriée pour calculer l’effet de levier. Par conséquent, selon la mesure utilisée, l’estimation de l’effet de levier calculé peut varier de manière significative.

Comprendre comment les gestionnaires sous-jacents négocient les positions de marge, les mises en pension sur titres, les accords avec les créanciers, les lignes d’emprunt, les marges de sécurité et la taille des stratégies dérivées est d’une importance capitale pour les investisseurs en fonds spéculatifs. Cela a un impact considérable sur l’effet de levier d’un fonds spéculatif et sur les risques autres que ceux du marché au sein du portefeuille.

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Résultat : « l’enrichissement de l’effet de levier à long terme peut être très marginal par rapport au risque additionnel encouru » par le client. Voici l’un des constats présentés par la planificatrice financière et actuaire Mélanie Beauvais, conseillère, Centre d’expertise, Banque Nationale Gestion privée 1859, lors du dernier congrès de l’Institut québécois de planification financière (IQPF), à la fin de septembre.

Mélanie Beauvais a analysé les conditions où il peut être sensé d’investir en utilisant l’effet de levier pour effectuer des placements.

« Cette stratégie est seulement pertinente si les intérêts sont déductibles », indique par ailleurs Mélanie Beauvais, qui est également actuaire, dans ce document.

Or, tant Québec qu’Ottawa ont des règles différentes à considérer. « Au fédéral, les intérêts sont déductibles dans la mesure où l’on peut démontrer un espoir de profit et qu’ils sont à l’encontre de tous les revenus. Au Québec, les intérêts déductibles sont limités au revenu de placement « passif » imposable (donc seulement 50 % du gain en capital réalisé) », lit-on dans le document de l’IQPF.

Lorsque des intérêts sur un emprunt sont déductibles, on peut alors comparer le taux net après impôts avec le rendement net après impôts de la composante de titres à revenu fixe que le client détient dans son portefeuille. Ce faisant, on se rend compte que l’emprunt crée presque inévitablement une perte fixe.

En effet, historiquement, les taux d’emprunt excédent de 200 points de base (pb) le rendement que peuvent générer les titres à revenu fixe. « Mettre en place une stratégie d’effet de levier pour du placement en titres à revenu fixe, cela signifie qu’il y a de grandes chances que la stratégie soit perdante, et ce, avant même de tenir compte des frais de gestion », indiquait-elle dans un atelier du congrès.

Considérant que les coûts d’emprunt surpassent les rendements générés par les titres à revenu fixe et qu’ils créent donc une perte fixe, l’effet de levier peut être intéressant pour un client dont la tolérance au risque lui permet d’avoir un portefeuille à 100 % en actions.

« L’effet de levier ne devrait être envisagé qu’après avoir augmenté la composante d’un portefeuille de placements non enregistrés à 100 % en actions », écrit-elle dans le cahier du participant du congrès de l’IQPF.

Une fois ces conditions remplies, Mélanie Beauvais a calculé la probabilité que l’effet de levier crée une perte notamment en raison de la volatilité des rendements. Elle a fait des simulations de Monte-Carlo en présumant que les actions génèrent un rendement supérieur de 2 points de pourcentage au taux d’emprunt, ce qui correspond aux Normes d’hypothèses de projection de l’IQPF.

La probabilité d’avoir perdu de l’argent en faisant l’effet de levier est supérieure à 40 % après un an et « demeure à plus de 20 % après 5 ans (après ajustements pour la fiscalité). » Au bout de 10 ans, elle est autour de 10 % et après 15 ans, inférieure à 5 %.

« Même sur une période de 15 ans, on ne peut garantir que l’effet de levier sera nécessairement une stratégie gagnante. Il est donc possible que la stratégie de l’effet de levier risque d’appauvrir l’investisseur », soutient-elle.

Dans un autre exercice de simulations de Monte-Carlo, l’actuaire a découvert que la probabilité que l’effet de levier génère des rendements inférieurs aux rendements de la stratégie d’effectuer des apports périodiques de capitaux est donc encore plus élevée que ceux présentés ci-haut.

« Sur 15 ans, avec 1000 simulations, j’en ai 400 où j’aurais préféré de faire de l’épargne systématique plutôt que de contracter une dette pour avoir un plus gros placement. J’ai refait d’autres simulations et on tourne autour de 30 à 40 % de probabilité que l’effet de levier soit perdant [par rapport à l’épargne systématique] », expliquait-elle lors du congrès.

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Pourtant, le pissenlit qu’on aime détester, a son utilité : il offre, tôt en saison, une nourriture recherchée aux pollinisateurs, il permet aussi de briser la monoculture que représente votre gazon parfait et il est même, en certaines parties et à certains moments, comestible à ce que l’on dit.

J’ai parfois l’impression que nous avons, nous aussi en finance, notre pissenlit que nous aimons détester mais qui peut avoir sa place dans un écosystème, sous réserve d’être contrôlé.

De quessé? Le levier.

De plus en plus de courtiers refusent de permettre à leurs conseillers de recommander à leurs clients de recourir à cette stratégie qui comporte son lot de risques sous prétexte que, justement, il s’agit d’un plan risqué.

C’est un réflexe qui se comprend aisément. Il est rare que nous recherchions, en tant qu’entreprise, à augmenter notre exposition aux risques, a fortiori à des risques que nous ne contrôlons pas assez bien à notre goût.

Cependant, ce réflexe engendre deux inconvénients pour le client que nous ne devrions pas négliger en tant qu’industrie :

• Le client pourrait perdre une occasion de profiter d’une stratégie qui comporte aussi des avantages si toutes les conditions gagnantes sont réunies;
• Le client pourrait se tourner vers un professionnel ou un courtier moins compétent, moins scrupuleux ou moins méticuleux pour avoir accès à cette stratégie;

Car rappelons-le : même s’il représente un risque, le levier peut, lorsque les conditions relatives à sa convenance, à la tolérance aux risques du client, à la situation financière et fiscale du client, aux conditions de marchés et à la sélection de produits d’investissement sont remplies, apporter des bénéfices non négligeables.

Pensons au prêt REER qui, oui, est une forme de levier. Les avantages fiscaux et parfois même budgétaires qu’il peut apporter dans certaines situations en font un outil de choix pour un certain nombre de clients remplissant les conditions.

Un prêt investissement classique peut, lorsque fait pour le bon client, bien conçu, effectué au bon moment et dans une proportion raisonnable, accélérer de manière importante la réalisation d’un plan financier.

Le levier est donc un peu comme le pissenlit : on aime le détester mais il peut avoir son utilité. Par contre, un parterre qui ne contient que cela n’a rien d’attrayant, au contraire.

Personnellement, je peux compter sur mes doigts (et il m’en reste de libres) le nombre de fois où mes clients ont eu recours à l’effet de levier. Ce n’était jamais à ma suggestion mais plutôt à leur demande, car le fardeau de proposer un tel outil est grand si le client n’y connait rien.

Avant de donner mon accord et d’accompagner le client dans cette stratégie, je me suis fixé un certain nombre de règles qui, si elles ne sont pas toutes respectées, entraînent mon désaccord immédiat. Peut-être ces règles pourront-elles vous être utiles alors que de plus en plus de clients songent à effectuer un levier en ces temps de marchés volatils.

• Prêt avec remboursement de capital et intérêts en tout temps : y aller avec un paiement d’intérêt seulement augmente la pression sur la solvabilité de l’actif face à l’emprunt et a la fâcheuse tendance de rendre l’opération trop facile, d’un point de vue budgétaire, aux yeux du client, ce qui peut engendrer une certaine désinvolture ou un trop grand appétit du risque chez ce dernier;

• Tous les ratios de l’AMF doivent être respectés et non pas ceux du prêteur : pas plus de 30% de la valeur nette du client et pas plus de 50% de sa valeur liquide nette;

• Le client doit avoir des connaissances suffisantes en matière d’investissement : il s’agit d’une stratégie comportant son lot de risques alors vous avez besoin que le client soit en mesure de les comprendre et non pas qu’il s’en remette à vous les yeux fermés;

• Le client doit avoir une situation budgétaire saine et solide : si le client n’a pas la capacité budgétaire de faire les mensualités lui-même, il ne devrait pas avoir recours à l’effet de levier. Effectuer des retraits en capital n’est pas une solution viable et bénéfique pour le client;

• Le client doit avoir une situation fiscale faisant en sorte que le levier est avantageux : grâce à la déductibilité sur le revenu (prêt REER) ou la déductibilité des intérêts (prêt investissement) le client peut augmenter la « rentabilité » de la stratégie. Si le taux d’imposition est trop faible, cet avantage n’existe pas ou peu;

• Un horizon de placement long : il faut parfois être patient avec cette stratégie;

• La capacité de savoir se retirer au bon moment : si votre client a du mal à suivre vos conseils ou a besoin d’une éternité pour prendre une décision, le levier n’est pas pour lui. Il faut parfois savoir se retirer vite comme il faut savoir quand quitter la table de jeu du casino lorsque l’on est gagnant. Tous n’ont pas cette capacité et en veulent toujours et encore plus;

• Les marchés doivent être dans un creux : j’ai trop entendu d’histoire de levier souscrit en 2007 qui ont mal tourné. Quand les marchés sont à l’euphorie, ce n’est pas le moment. Quand il y a eu une bonne correction ou une crise, une partie du risque a été évacué et rend donc l’opération plus intéressante pour le client.

Vous me direz que si tous ces critères doivent être cumulatifs, on ne fera jamais de levier. Je vous répondrai que vous êtes pessimistes mais qu’il est vrai qu’on n’en fera ni beaucoup, ni souvent.

Et c’est ainsi que ça devrait être parce que ce n’est ni pour tout le monde, ni en tout temps. Mais ça ne devrait pas être interdit pour autant, à condition d’être bien encadré.

Personnellement, je tolère parfois sur mon gazon quelques pissenlits, ici et là. Quand j’en ai assez, je sors ma tondeuse. Si je suis en quête de perfection, je vais jouer au golf.

Parce qu’au fond, c’est la dose qui fait le poison, non?

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Caractéristiques du levier en assurance

Utiliser une assurance vie comme garantie pour un prêt se distingue des autres actifs qu’on pourrait utiliser, car le rendement des placements dans le contrat d’assurance vie exonéré n’est pas imposable durant la période d’accumulation et est totalement exonéré lors du versement de la prestation de décès.

Ainsi, si l’emprunt contracté par le titulaire sert à gagner un revenu d’une entreprise ou d’un bien, l’intérêt sur le prêt pourrait être déductible bien que le rendement dans le contrat d’assurance ne soit pas imposable s’il n’a pas fait l’objet d’un retrait.

Quoique la police d’assurance dans son ensemble (capital-décès et valeur de rachat) soit cédée en garantie du prêt, l’institution financière considère en général qu’entre 50 % et 100 % de la valeur de rachat pourra être utilisée comme valeur de garantie. Cependant, le client pourrait emprunter davantage s’il offre des sûretés additionnelles en garantie.

L’emprunt permet de récupérer des liquidités autrement immobilisées dans le contrat d’assurance.

Développement des stratégies de levier au fil des réformes fiscales

Utiliser une assurance vie comme garantie pour un prêt n’est pas nouveau. Déjà, dans les années 1980, un important assureur développait le « Plan d’assurance retraite » qui permettait d’accéder aux valeurs accumulées dans une assurance vie en cédant celle-ci à une institution financière afin de se procurer un revenu de retraite. Une version existait aussi pour les sociétés, sous forme de prêt à la société ou directement à l’actionnaire, lequel comporte dorénavant des considérations fiscales additionnelles.

Une stratégie, comme le 10/8, a aussi connu ses heures de gloire à la fin des années 1990 jusqu’en 2013. Elle permettait d’utiliser 100 % de la valeur de rachat du contrat comme garantie. Il y avait un élément de sécurité additionnel pour l’emprunteur, car l’assureur garantissait au client l’écart de taux entre le rendement du contrat et le taux d’intérêt du prêt. Ces contrats ont été modifiés pour respecter le changement dans la Loi de l’impôt sur le revenu entré en vigueur en 2013. Une variante de la facilité de crédit est apparue entre 2013 et 2018 afin de respecter les nouvelles règles; ainsi les clients n’étaient pas obligés d’emprunter pour bénéficier du taux de rendement du compte stabilisé, auparavant uniquement offert à ceux qui contractaient un emprunt. Cette possibilité a cessé en 2018.

Plusieurs de ces stratégies étaient présentées dans leur ensemble et moins d’attention était accordée aux caractéristiques du produit ainsi qu’aux conditions du prêt.

Dorénavant, on doit donc analyser chacun des éléments séparément :

• Le contrat d’assurance : flexibilité, frais de gestion, choix de placements, coût d’assurance et historique de rendement.
• Le prêt en garantie : pourcentage de couverture du prêt, flexibilité en cas de fluctuation des rendements, taux d’intérêt, période et clauses de rappel.
• La viabilité du concept : souvent la stratégie sera illustrée en fonction d’un taux d’imposition des placements de 50,27 % pour la durée de la transaction. Cela sous-entend que le client a déjà des revenus de placement importants et qu’ils sont prévisibles et à long terme.

S’il est intéressant d’utiliser le financement pour améliorer les flux monétaires associés à l’achat d’une assurance vie, il ne faut pas que les avantages fiscaux viennent aveugler l’acheteur relativement à la transaction financière qu’il est en train de réaliser.

À qui s’adressent ces stratégies? En premier lieu, elles sont destinées à un client qui a un besoin important d’assurance vie permanente, à des fins de financer l’impôt payable au décès ou à des fins d’équilibre du patrimoine. Généralement, ce genre d’arrangement convient à des entrepreneurs qui soit ont assemblé un portefeuille de placements importants, soit ont des placements à la suite de la vente de leur entreprise.

Deux conditions sont essentielles pour un succès à long terme. Il faut que les revenus imposables de l’emprunteur soient prévisibles, et ce, pour une longue période de temps. De plus, si l’emprunteur est une société par actions, celle-ci devra exister jusqu’au moment du décès et ne devra pas faire l’objet d’un transfert de propriété. Il n’est donc pas recommandé d’implanter cette stratégie dans une société qui pourrait faire l’objet d’une vente telle qu’une société en exploitation.

Il ne faut pas non plus passer sous silence la réticence de certains clients à capitaliser des sommes importantes dans un contrat d’assurance. Le prêt en garantie permet, d’une certaine façon, de réutiliser ces sommes à des fins d’investissement.

L’emprunteur doit donc prendre certaines précautions et suivre les étapes recommandées.

• Le dépôt total doit être effectué à partir de liquidités existantes.
• Les intérêts du prêt doivent être payés. Les intérêts contractés pour payer des intérêts déductibles sont aussi déductibles.
• C’est l’utilisation des sommes reçues de l’emprunt qui indiquera si les intérêts sont déductibles.
• Le titulaire doit être averti que pour profiter d’une déduction des intérêts ainsi que d’une partie du coût net d’assurance pure (CNAP), il doit avoir des revenus au moins aussi importants que les déductions générées par le concept.

Sensibilité

Pour qu’une stratégie fonctionne, il faut déposer la prime maximale permise par les règles d’exonération dans le contrat d’assurance, que ce soit une vie universelle ou une vie entière.

La banque pourra prêter entre 90 % et 100 % de la valeur de rachat si celle-ci a un rendement minimum garanti (par exemple 0 %). Ce pourcentage de couverture diminue à 50 % et moins si le client choisit une vie universelle avec des placements indiciels.

Dans les cas de financement du dépôt total, il y aura un déficit de couverture dans les premières années, car la valeur de rachat sera moindre que le dépôt. Selon la situation financière du client et l’importance du contrat, la banque pourra exiger une garantie additionnelle.

Le plus grand risque d’une stratégie de levier est de l’offrir à quelqu’un qui n’est pas qualifié. Les points essentiels à vérifier sont les suivants :

• La capacité de débourser la prime totale plus les intérêts chaque année pendant le terme de dépôt prévu;
• L’emprunteur devra utiliser les fonds empruntés à des fins admissibles. S’il emprunte à des fins de placement, il devra investir les fonds dans un compte de placements différent de son compte d’origine. Cette précaution permettra de faciliter le « retraçage » afin de conserver les bénéfices de déduction des intérêts. Le client doit être au fait que le compte doit demeurer investi dans des placements admissibles aussi longtemps qu’il voudra déduire les intérêts du prêt;
• Si le client contracte un emprunt à des fins de placement, mesurer la capacité de celui-ci à maintenir le compte dédié en placements afin de générer du revenu de placements imposable (50,27%);
• Il faut prêter attention au montant du prêt dans le choix final de la stratégie;
• La capacité du client à maintenir la stratégie même s’il y a une fluctuation des taux d’intérêt;
• Les lois provinciales et fédérales empêchent les conseillers et les assureurs de manipuler la tarification des contrats d’assurance. Un conseiller ne peut donc offrir un programme unique ou exclusif. C’est la capacité d’adapter le programme à la situation du client ainsi que le service et la coordination du financement qui permettent à un conseiller de se distinguer des autres. Le client devrait se méfier d’un conseiller exigeant la signature d’une entente de confidentialité.

Quels sont les avantages du levier?

Prenons l’exemple d’une personne de 60 ans (homme non fumeur) qui a une facture successorale estimée à 10 M$ et qui souhaite mettre des placements de côté, lesquels sont détenus dans sa société de gestion, afin d’accumuler les sommes requises au moment de son décès. Sa société devra faire des placements aujourd’hui de 6 350 000 $ afin que le dividende net soit suffisant pour payer la facture d’impôt.

Si elle décide plutôt de souscrire une assurance vie de type temporaire 100 ans, son coût net actualisé diminuera à 3 750 000 $, principalement grâce au fait que sa société puisse payer un dividende non imposable à partir du compte de dividendes en capital (« CDC »).

Si elle souscrit une assurance vie payable en 10 ans, son coût actualisé sera de 5 100 000 $ (vie universelle). Par contre, au moment du décès, le capital-décès payable aura augmenté à 15 M$, soit un gain de 5 M$.

Finalement, si elle cède son contrat d’assurance auprès d’une banque afin d’obtenir un prêt et investit cet argent à des fins admissibles, son coût net sera réduit à 2 350 000 $. En plus, la société aura un crédit additionnel au CDC de 8 M$, lequel permettra de verser un dividende non imposable aux actionnaires.

Que ce soit sous la forme d’une assurance temporaire 100 ans ou de structures plus complexes comme le prêt de financement immédiat, la solution d’assurance sera plus rentable que se constituer un portefeuille en parallèle. Afin d’en arriver à une décision éclairée, le client doit prendre connaissance des différentes solutions et établir sa zone de confort devant les fluctuations des taux d’intérêt. La solution finale devra être préparée en fonction de la situation financière et fiscale du client.

Gilles Chevalier, Pl. Fin., Conseiller en sécurité financière, Président, Engel, Chevalier – Protection du patrimoine inc., gilles@engelchevalier.com

Ce texte a paru initialement dans le magazine Stratège de l’APFF, vol. 24, n^o 3, du mois de septembre 2019.

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Le gestionnaire de portefeuille s’est donc plié à cet exercice et a ciblé six pratiques en Bourse particulièrement dommageables pour les investisseurs et leur fortune.

1) Le levier financier

Investir sur marge est une pratique qui fonctionne dans 90 % des cas, sauf que pour le 10 % restant, cette pratique peut coûter très cher à un investisseur et lui faire tout perdre. Philippe Le Blanc déconseille également de prendre à la légère l’investissement dans les options, les fonds négociés en Bourse (FNB) avec effet de levier et les instruments financiers à terme qui peuvent être tout aussi dangereux.

2) Le « market timing »

Cette pratique implique de vendre ses actions au bon moment et d’identifier ensuite quand les racheter. Si parfois cette pratique peut s’avérer gagnante, c’est rare, car il est impossible de deviner comment se comportera exactement le marché à court terme. À la longue cet exercice est donc très coûteux, comme Philippe Leblanc l’illustre justement dans un autre blogue.

3) Une mauvaise diversification

N’investir que dans une poignée de titres est très efficace si l’on désire perdre une grande partie de son portefeuille. Il est impossible de prévoir le futur et ne miser que sur un seul titre en espérant qu’il va monter est une pratique vaine et dangereuse.

4) Trop de transactions

À l’époque de la bulle technologique, beaucoup de personnes avaient décidé de laisser leur emploi à temps plein pour se livrer entièrement à la spéculation sur séance ou day trading. Pour la grande majorité d’entre eux, cela s’est mal terminé. Mieux vaut laisser ses investissements prospérer sur le long terme.

5) Mal sélectionner les titres

Parier sur des entreprises en démarrage, des titres à la mode ou des sociétés très endettées peut être particulièrement dommageable, surtout si l’on ne sait pas réellement ce que l’on fait.

6) Être trop prudent

L’objectif des investisseurs c’est d’obtenir des rendements qui surpasseront l’inflation. Si toutes les économies d’un investisseur sont placées dans des titres sécuritaires qui rapportent peu de rendements, il y a de fortes chances qu’ils ne battent pas l’inflation. Cette pratique est particulièrement dommageable chez les jeunes investisseurs.

« Pensez-y, si votre pouvoir d’achat s’effrite de 1% par année (ce qui est le cas si votre rendement après impôt est inférieur de 1% au taux d’inflation), votre pouvoir d’achat aura diminué de près de 30% après 20 ans et de près de moitié après 40 ans », rappelle ainsi Philippe Le Blanc.

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Malgré tout, il faut retenir que les faits visés par la plainte disciplinaire, qui se sont déroulés dans la grande région de Montréal et à Saint-Anicet, entre le 5 septembre 2006 et le 27 septembre 2007, révèlent une trame commune à l’égard des consommateurs impliqués. C’est à dire que Stéphane Beaudoin a fait souscrire à ces consommateurs des prêts investissement (prêt levier) auprès de la Compagnie de fiducie AGF en vue d’acquérir des fonds communs de placement Clarington canadien de dividendes.

De même, les consommateurs visés par la plainte disciplinaire avaient un revenu relativement faible, un petit patrimoine, une expérience en investissement pratiquement inexistante et une faible connaissance en placement. Aussi, Stéphane Beaudoin n’aurait pas maximisé l’espace REÉR des consommateurs avant de leur conseiller de contracter ces prêts investissement.

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Mais parmi les sujets les plus clivants, il y a sans doute le recours à la stratégie du prêt levier dans l’élaboration d’une stratégie pour un client.

Il y a fort à parier qu’à la seule lecture du paragraphe précédent, vous vous êtes déjà positionné pour ou contre. En faveur d’une stratégie qui a le potentiel d’accélérer l’accroissement des actifs du client ou contre une stratégie risquée qui n’apporte pas autant qu’elle peut couter.

Mais la réalité est, comme dans bien des cas, beaucoup plus complexe. C’est souvent la dose qui fait le poison ou encore la manière ou la personne qui en fait l’usage.

Ce qu’est un levier?

Commençons tout de suite par définir ce qu’est un prêt levier afin de positionner la discussion sur une base commune.

Un levier est une stratégie d’investissement où les actifs investis ont été souscrits grâce à des sommes empruntées, en tout ou en partie. Peu importe le montant emprunté, peu importe le montant investi. Un levier peut être d’un ou de plusieurs millions de dollars. Il peut aussi bien concerner un investissement REER, CELI ou non-enregistré.

La croyance voulant qu’un prêt-REER ou un levier inférieur à un certain montant ne soit pas considéré à ce titre est erronée. Dès le premier dollar emprunté, nous sommes en présence d’un levier. Il en est de même que l’argent provienne d’un prêt en bonne et due forme d’une institution financière, d’une marge de crédit déjà possédée par le client ou d’un prêt du beau-frère.

Les risques liés au levier

Il en existe plusieurs (et certains aimeraient leur en inventer d’autres!) mais limitons-nous ici aux principaux :

• La capacité de remboursement

« Qui dit crédit dit créance » comme le chantait si bien Stromae. Si votre client a recours au levier, il doit être conscient que, peu importe le succès de sa stratégie d’investissement, il devra rembourser l’emprunt. C’est pour cette raison qu’un client qui a recours au levier devrait avoir la capacité de rembourser à même ses revenus propres le prêt contracté sans égard aux revenus générés par le prêt lui-même. Autrement, il pourrait se retrouver dans une situation d’insolvabilité.

• Les risques de marché

Au jour un, l’actif et le passif sont d’égale valeur. La stratégie repose sur l’hypothèse que l’actif croitra alors que le passif diminuera avec le temps. Ajouté à la déductibilité des intérêts, il y a là un discours séducteur aux yeux du client pressé d’accroître son patrimoine.

Mais voilà, même si certains déconseillent de dire à vos clients que vous n’avez pas de boule de cristal, il s’agit là d’une réalité implacable. Personne ne peut prédire avec certitude le comportement des marchés et, donc, des actifs souscrits par le client. Il existe donc un risque bien réel que l’actif diminue de manière importante et mettre à mal la solvabilité du client.

• Le risque de taux

Une hausse de taux entrainera inévitablement une hausse des coûts d’emprunts. Même si les intérêts sont déductibles, le client doit malgré tout avoir la capacité d’effectuer les paiements, ce qui ne sera peut-être pas aussi évident pour tous.

Les utilisations toxiques du levier

Dans certains cas, le recours au levier peut être acceptable ou bénéfique pour certains types de clients ou dans certaines situations.

Par exemple, un client disposant d’une bonne tolérance aux risques et d’une capacité budgétaire suffisante pourrait accélérer l’accroissement de son patrimoine en recourant au levier.

Un jeune couple pourrait également en bénéficier si, eut égard à leur situation fiscale, ils empruntent un montant raisonnable pour faire une cotisation REER leur donnant droit à un retour d’impôt important et abaissant au passage les frais de garde de leurs enfants en CPE.

Mais il existe aussi des situations où l’utilisation du levier ou la façon d’y recourir sont littéralement toxiques.

Nous avons tous entendu parler de courtiers ou de représentants qui font une promotion active du levier et en font le cœur de leur pratique, recommandant à tout un chacun d’y recourir sans égard aux besoins ou à la situation du client.

Ces gens, que je refuse d’appeler professionnels, poussent les clients à emprunter des sommes trop élevées pour leur capacité ou leurs besoins, allant parfois jusqu’à falsifier le bilan des clients pour faciliter leur qualification auprès des prêteurs.

Ils recommandent d’investir les sommes dans une structure en frais d’acquisition reportés pour encaisser une juteuse commission et laissant le client seul avec son prêt ET les frais de sortie, limitant ainsi sa capacité à mettre un terme à la stratégie de levier sans encourir des pertes importantes.

Finalement, sans égard à la capacité réelle du client de rembourser le prêt, ils vendent du rêve en faisant croire au client qu’il n’a pas besoin de rembourser, que cela se fera tout seul grâce aux retraits de capital effectués à même les actifs investis. Le tout, sans trop toucher mot du gain en capital qui se creuse ainsi en diminuant la valeur comptable des actifs.

Comme je l’écrivais plus tôt, c’est le poison qui fait la dose ou encore son utilisation. Le prêt levier n’est donc pas à proscrire en toute situation mais l’utilisation qu’en font certains joueurs de notre industrie est un réel problème qui porte atteinte à de vraies personnes et fait mal paraitre l’ensemble des professionnels compétents et dévoués à leurs clients.

Ce sont ces joueurs attirés par l’appât du gain d’une commission rapide et facile et qui agissent avec complaisance que nous devons dénoncer pour le bien de tous et pour la protection du public.

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