Ainsi, certains conseillers recommandent aux clients d’inclure des titres pouvant générer un fort gain en capital dans leur CELI. Si un scénario favorable se réalise, « le gain en capital va augmenter le montant que je peux avoir à l’abri de l’impôt dans mon CELI », explique Stéphane Leblanc, fiscaliste chez Ernst & Young à Montréal.
« Par exemple, si je mets dans mon CELI un investissement de 25 500 $ dans un titre à fort potentiel de gain en capital, que celui-ci quadruple et que je retire les 100 000 $ avant le 31 décembre, je me ramasse avec un droit de cotisation dans un CELI de 100 000 $ l’année suivante, auquel s’ajoutent les droits de cotisation de 5500 $ que permet le gouvernement », ajoute-t-il.
Si un tel scénario se réalisait en 2013, les droits de cotisation d’un client en 2014 s’élèveraient à 105 500 $. Ce montant correspond à la somme du plafond annuel (5500 $), du retrait effectué l’année précédente (100 000 $) et des droits de cotisations inutilisées (0 $).
L’envers de la médaille
Enregistrer une perte en capital dans le CELI peut toutefois être particulièrement désavantageux pour le client. Par exemple, si le même placement de 25 500 $ accusait une perte en capital, ne valait plus que 10 000 $ et devait être retiré par le client, celui-ci verrait ses droits de cotisation à un CELI fortement réduits l’année suivante.
Pour un scénario réalisé en 2013, les droits de cotisation de 2014 s’établiraient à 15 500 $, soit le cumul entre du plafond annuel (5500 $) du retrait effectué l’année précédente (10 000 $) et des droits de cotisations inutilisées (0 $).
« L’autre désavantage est que si je réalise une perte en capital, elle ne sera pas disponible pour me faire économiser de l’impôt sur un fort gain en capital, puisqu’elle est réalisée dans le CELI », précise Stéphane Leblanc.
« Si la perte en capital avait été réalisée dans un compte non enregistré, elle aurait pu venir éponger du gain en capital futur. Vouloir frapper un coup de circuit dans son CELI, c’est un « pensez-y-bien. » »
Moins de risque
Pour éviter les désagréments liés à une forte perte en capital, le conseiller Fabien Major recommande d’éviter les actions individuelles ou les fonds sectoriels dans le CELI.
« Si on veut toucher quelque chose qui a un potentiel de gain, on est mieux de se diriger vers des fonds modérés, équilibrés ou dynamiques. Les fonds peuvent faire plus de transactions et on peut se reprendre s’il y a des pertes plus importantes », dit le président de Major Gestion privée.
« L’investisseur qui négocie ses titres à la pièce ou qui achète un fonds spéculatif est mieux de le faire dans un compte non enregistré pour profiter des avantages que procure la perte en capital », ajoute-t-il.
À l’inverse, quelqu’un qui souhaiterait accroître la valeur de son CELI de façon rapide peut y inclure des produits dérivés, note Fabien Major. Toutefois, il ne le recommande pas.
« Je ne sacrifierais pas le CELI avec un investissement spéculatif », conclut Fabien Major.
Photo Bloomberg