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L'AMF créera un comité consultatif sur les produits d'investissement

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L'Autorité des marchés financiers (AMF) prévoit mettre en place un comité consultatif sur les produits d'investissement, principalement les organismes de placement collectif, incluant les fonds négociés en Bourse, les fonds d'investissement à capital fixe et les fonds distincts individuels.


Le comité sera composé d'au plus quinze membres externes issus de divers secteurs et professions liés aux domaines concernés de même que de représentants de l'AMF. Il aura pour mandat d'étudier et d'échanger sur les questions ayant trait à l'encadrement de la gestion et de la distribution des produits d'investissement et de fournir des renseignements et des suggestions visant à améliorer l'élaboration et la mise en application de leurs cadres réglementaires.

L'AMF sollicite présentement des candidatures pour pourvoir les postes au sein de ce comité. Le régulateur souhaite attirer au sein de ce comité des intervenants qui représentent des manufacturiers, des distributeurs de produits d'investissement (principalement les organismes de placement collectif, incluant les fonds négociés en Bourse, les fonds d'investissement à capital fixe et les fonds distincts individuels) ainsi que des représentants des intérêts des investisseurs. Elle souhaite également que les membres du comité reflètent les différents modèles d'affaires qui existent dans le secteur au Québec.

Le mandat des membres du comité est prévu pour une durée initiale de trois ans et pourrait être reconduit. Les membres se rencontreront de trois à six fois par année et ne seront pas rémunérés pour leur participation.

Les personnes intéressées doivent poser leur candidature au plus tard le 5 mai 2017 auprès de l'AMF.

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