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Martin Laprise

À L'AFFICHE - Comme ses collègues, Eric Stevenson, surintendant de l'assistance aux clientèles et de l'encadrement de la distribution à l'Autorité des marchés financiers (AMF), est en mode écoute.

Et pour cause : les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), dont fait partie l'AMF, envisagent d'interdire les commissions intégrées et les frais d'acquisition reportés sur les fonds d'investissement. Le modèle d'affaires de plusieurs membres de l'industrie est menacé et ceux-ci promettent de livrer bataille.

Or, les discussions risquent d'être musclées. Dans l'industrie, beaucoup perçoivent la consultation sur l'abolition des commissions comme une autre tuile qui leur tombe dessus et risque de coûter cher.

L'AMF n'a toutefois pas encore pris sa décision finale et le régulateur veut que l'industrie se mette en mode solution. Attention, ces solutions devront s'attaquer aux vices des commissions intégrées, soit le fait qu'elles entraînent un décalage entre les intérêts des représentants et ceux du client ; qu'elles contribuent à une connaissance, une compréhension et un contrôle limités de la rémunération du courtier ; et que, finalement, les commissions ne varient pas en fonction du niveau de service.

Eric Stevenson invite l'industrie à saisir l'occasion d'affaires qui découle de ce dialogue, citant en exemple des courtiers qui ont profité de l'implantation de la deuxième phase du Modèle de relation client-conseiller pour être encore plus transparents avec le client que ce que les régulateurs exigeaient.

«Les changements qui ont cours dans l'industrie ne sont pas autogénérés par l'AMF. Plusieurs paramètres y mènent. L'industrie devrait tourner ça au bénéfice de tout le monde», dit Eric Stevenson.

«Les petits courtiers et les petites institutions sont touchés, et ce n'est pas l'objectif de les rayer de la carte, ni de donner un poids disproportionné à un secteur et à des grands acteurs au détriment d'autres acteurs. Il faut une certaine équité dans le système», ajoute pour sa part Gilles Leclerc, surintendant des marchés de valeurs à l'AMF.

Avec son équipe, Eric Stevenson ira donc à la rencontre de l'industrie. Il a, selon Mario Albert, toutes les qualités pour faire cet exercice périlleux de trouver, avec la contribution de l'industrie, une façon de gérer les conflits d'intérêts découlant des commissions intégrées.

«Il est capable de parler au monde, d'être proche des gens, soutient Mario Albert, qui a dirigé l'AMF de 2011 à 2013 et qui est maintenant à la tête de Finance Montréal. Beaucoup de régulateurs [dans le monde] sont en conflit avec leurs assujettis. Il a réussi à maintenir des relations qui font qu'on peut se parler des enjeux sans que ce soit la guerre.»

L'AMF réfléchit encore aux conséquences d'abolir les commissions sur les petits comptes. «Je ne suis pas sûr que le représentant a un grand intérêt à servir un client qui a un compte de 2 000 $ en lui envoyant une facture. Maintenant, est-ce que ce compte obtient le même niveau de service que le compte de 200 000 $ ? Il est probable que non», dit Eric Stevenson.

Risques d'arbitrage

Il admet également que le mandat de l'AMF est limité afin de contrecarrer le risque d'arbitrage réglementaire entre les valeurs mobilières et les produits bancaires. Cédant sous la pression d'un supérieur, par exemple, un représentant qui peut distribuer les deux produits privilégierait les certificats de placement garanti pour atteindre son quota de vente.

«Je ne suis pas sûr que l'AMF ait tous les leviers par rapport à cet enjeu. Nous voulons que nos assujettis respectent les règles déontologiques, y compris les règles de saines pratiques d'affaires et d'intérêt du client», dit Eric Stevenson, qui n'observe aucun arbitrage systémique.

Quant aux risques d'arbitrage réglementaire avec les produits d'assurance, comme les fonds distincts, les ACVM se sont engagés à les atténuer avec les régulateurs en assurance.

Les ACVM n'ont pas statué non plus quant à la ribambelle de réformes proposées dans la consultation 33-404, dont celle de l'enquête de marché indépendante sur les produits offerts.

«Je concède que c'est une proposition qui allait loin au chapitre de l'impact sur les pratiques d'affaires. On a bien compris les préoccupations de l'industrie», soutient Eric Stevenson.

Il passe un commentaire semblable par rapport à la proposition de revoir le client tous les 12 mois ou plus souvent si un changement important survenait dans sa vie. «Si je gagne aujourd'hui 150 000 $ par année, que je suis marié et que j'ai deux enfants et que demain je divorce, si mon courtier ne le sait pas, j'ai intérêt à le lui dire. Parce qu'il aurait intérêt à faire des choses différemment dans mon portefeuille. Je comprends les aspects pratiques, surtout dans un contexte de facturation directe», note-t-il.

Intellectuel passionné

Eric Stevenson encadre une industrie de gros chiffres, mais quand il était étudiant, il était loin de s'imaginer qu'il aurait ces responsabilités. Sur les bancs d'école, cet intellectuel «n'était pas versé dans les chiffres», selon ses propres aveux. À l'université, il se passionne pour la lecture et étudie la philosophie en plus du droit.

«J'étais attiré par les lettres et la réflexion. Par contre, il avait toujours été clair que je ferais autre chose», raconte-t-il. Inspiré par un oncle qui a été juge à la Cour du Québec, il se réoriente vers le droit. Il devient membre du Barreau en 1999. «En droit, tu peux lire des décisions de 200 pages de la Cour suprême du Canada qui peuvent, à certains égard, ressembler à des textes de philosophie», note-t-il, citant notamment des jugements sur l'éthique du droit à mourir.

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