La CVMO a publié cette semaine un avis qui détaillait le modèle que souhaitait suivre Aequitas et qui posait certaines questions réglementaires préliminaires. L’avis souligne que le personnel de la CVMO passera en revue toutes les propositions et les commentaires « à l’intérieur des limites des principes et des objectifs du cadre réglementaire actuel».

L’avis de la CVMO indique que le modèle hybride d’Aequitas pose certaines questions sur la segmentation des flux d’ordres, l’accès au marché et des impacts potentiels sur la qualité et l’intégrité du marché. Les commentaires doivent être soumis à la CVMO au plus tard le vendredi 27 Septembre 2013.

Aequitas est un projet qui réunit six institutions financières dont la Banque Royale, les manufacturiers de fonds communs CI et IGM Financials (Groupe Investors), Barclays, le fonds de pension du Canada PSP et ITG Canada Corp.

La nouvelle plateforme de négociation visera « à utiliser l’innovation, la technologie et la concurrence pour améliorer l’équité et l’efficacité des marchés, en portant une attention particulière aux avantages des investisseurs traditionnels et émetteurs ».

«Nous voulons faciliter un rôle de teneur de marché efficace – avec des avantages et des responsabilités claires. Nous allons décourager les stratégies qui compromettent l’équité des marchés et la confiance dans les marchés, et nous voulons offrir une alternative viable au modèle de tarification utilisés dans les marchés d’aujourd’hui et qui nuit à la qualité des exécutions », indique Jos Schmitt, président et directeur général d’Aequitas Innovations.

L’équipe d’Aequitas mènera des discussions avec l’industrie au cours des 45 prochains jours afin de sensibiliser les intervenants à ses propositions et discuter ses solutions. Ces discussions techniques se concentreront sur les questions clés émises pour commentaires par la CVMO: la segmentation des flux d’ordres, le programme de tenue de marché, l’impact potentiel du carnet d’ordres hybride sur la qualité et l’intégrité des marchés et l’approche de mise en œuvre.