En tout 58 parutions qui je l’espère ont apporté à certains conseillers une perspective différente ou complémentaire à l’exercice de leur profession en sécurité financière.

La toute première chronique portait sur les prestations du vivant avec comme titre : Conseillers êtes-vous bien protégés?

Pour boucler la boucle, je la reprends ici en y apportant quelques ajustements car la question est toujours pertinente et d’actualité en gestion des risques

Nous, les conseillers en services financiers, peu importe notre secteur d’activité, sommes confrontés au quotidien à des imprévus de toutes sortes. Comme la plupart des gens me direz-vous, mais, à la différence que la gestion des risques financiers inattendus demeure au cœur de nos préoccupations. Les pressions économiques, la direction des marchés financiers, les soucis de santé, les problèmes familiaux, pour ne nommer que ces facteurs, apportent leur lot d’impondérables dont nous veillons, selon les circonstances, à adoucir les impacts pour le bien-être de nos clients.

Cela dit, j’ai choisi pour entamer ces chroniques sur les prestations du vivant de faire l’étude du cas de notre profession; puisqu’elle comporte de multiples niveaux de risque. Employé, travailleur autonome, chef d’entreprise et dirigeant, les mêmes dangers nous guettent. Or, le filet de sécurité qui devrait nous protéger n’est pas toujours tissé de la même manière. À preuve pour certains, c’est l’employeur qui procure un minimum d’assurance alors qu’à d’autres, la responsabilité de se protéger leur incombe totalement.   

À quand remonte votre dernier autodiagnostic ?

Il est rare que le calcul des épargnes requises en vue de la retraite et des besoins de décaissement une fois à la retraite, tienne compte du manque à gagner et du vide financier qu’une interruption de revenu en phase d’accumulation ou de l’empiètement du capital pour cause de maladie ou de blessure pourraient engendrer.

Selon le type de rémunération et les régimes accessibles aux divers groupes, les besoins de chacun de ces groupes et les solutions qui leur sont offertes varient selon les circonstances.

Pour voir ce tableau en grand, cliquez ici.

(*) En analysant ainsi les diverses protections que chacun des groupes peut obtenir et les conditions qui s’y rattachent, nous comparerons la situation des conseillers avec celles d’autres travailleurs qui sont nos clients. Ce diagnostic nous procurera les outils nécessaires pour répondre à cette question empruntée d’une affiche publicitaire : d’un point de vue financier, quel est le pire, mourir d’une crise cardiaque ou y survivre? C’est une des premières affiches publicitaires qui avait attiré mon attention sur l’importance des assurances prestations du vivant.

Si d’un point de vue financier le pire est assuré, la personne et sa famille y survivront sans doute mieux.

(**) En prestations du vivant, les besoins gravitent toujours autour de ces deux facteurs : la perte de revenu et la perte de capital. Contrairement aux besoins financiers occasionnés par le décès, qui peuvent être comblés par l’assurance-vie, ceux identifiés du vivant pourront faire appel à un éventail de prestations qui répondent à des attentes plus ciblées. Par exemple, l’assurance invalidité rattachée au rachat de parts en cas d’invalidité ou encore l’assurance épargne retraite.

En ce début d’année marqué par une période de turbulence dans les marchés financiers, l’occasion est tout indiquée pour revoir la gestion des risques dans son ensemble et particulièrement pour les prestations du vivant et boucler la boucle de l’analyse des besoins !

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Prenons l’exemple de M.D. un professionnel âgé de 40 ans au moment de la souscription d’un contrat individuel d’assurance de substitution de revenu en cas d’invalidité de longue durée. Son revenu annuel après les dépenses s’élevait à 150 000$. *Dans ce cas, il aura eu droit à une protection d’environ 7 900$ par mois non imposable et ce jusqu’à 65 ans. Étant donné qu’il s’agit d’un travailleur autonome, la rente d’invalidité peut être majorée car selon le type d’entreprise, les gains ne sont pas toujours déclarés intégralement dans la déclaration de revenus.

Pour compenser cette absence de données, l’assureur alloue une majoration de 20 %du revenu net gagné (avant impôts, après frais généraux d’entreprise). Ainsi, le revenu assurable passe de 150 000$ à 180 000$ afin de représenter au mieux le revenu global de l’assuré.

À la mesure de son cout de vie M.D cotise à un REER à raison de 1 500$ par mois depuis plusieurs années déjà. Au moment de souscrire le contrat d’assurance il y a 10 ans, on lui a conseillé d’assurer l’épargne mensuelle pour qu’en cas d’invalidité prolongée l’assureur verse à sa place les cotisations à un contrat d’épargne retraite et ce à compter du délai de carence de 90 jours.

S’il s’agissait d’une invalidité catastrophique comme la cécité le montant de la rente augmenterait de 25%. Le contrat d’épargne retraite est non enregistré et les versements de la rente non imposables, sauf pour les gains du portefeuille. Si par ailleurs M.D a toujours un revenu admissible à une déduction REER il pourra transférer en partie ou en totalité les fonds du régime vers un contrat enregistré du même type.

Il faut savoir que les fonds accumulés sont immobilisés jusqu’à 65 ans ou 60 ans si le contrat est racheté.

Sinistre

M.D subit un grave accident qui l’empêchera de retourner au travail pendant 5 ans. Il a 50 ans. Dans notre exemple, il a cotisé depuis les 10 dernières années à son REER à raison de 18 000$ par année. En supposant un rendement annuel de 3%, il aura économisé 209 172$ à 50 ans.

S’il continuait d’épargner au même rythme pendant l’invalidité, son placement vaudrait 339 359$ après 5 ans et 665 242$ à 65 ans. Si, au contraire, il ne peut épargner par manque de liquidité en cours d’invalidité, son portefeuille ne vaudra que 242 488$ à 55 ans et 535 055$ à 65 ans. Un déficit de 130 187$, qui représente une diminution de 20,57%.

Bref, l’assurance épargne retraite aura comblé en grande partie ce manque à gagner des 5 années d’invalidité en ayant versé 60 contributions de 1 500$ pour un total avec intérêt de 123 211$ à 65 ans.

L’assurance épargne retraite en cours d’invalidité protège les assurés qui se préoccupent de la disponibilité des ressources financières pour à la fois combler le remplacement du revenu et l’accumulation soutenue en vue de la retraite.

*SE&O.  Il s’agit de caractéristiques qui peuvent changer selon les produits choisis et l’assureur. Prière de se référer aux différents assureurs offrant ces protections. Les chiffres et conditions peuvent varier.

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Bien que des liquidités soient en général accessibles au sein d’une société pour supporter à brève échéance la personne affligée, la détention d’une police d’assurance en cas de maladie grave permet d’affronter le drame sous un autre angle de la gestion des risques. La prestation, exigible habituellement 30 jours suivant le diagnostic d’une des 25 maladies généralement admissibles, offre un répit financier à l’actionnaire pour lui permettre de prendre son temps pour guérir sans avoir à ponctionner outre mesure la trésorerie de l’entreprise et grever les réserves financières de la société. Même s’il est possible de continuer à lui verser des revenus de la société, il faut aussi calculer le cout de remplacement de ladite personne clé. L’assurance invalidé de longue durée ne débutera en général qu’après 3 ou 4 mois et ne financera pas le remplacement du dirigeant à son poste de direction.

Prenons l’exemple de Monsieur X âgé de 40 ans dont la société de gestion compte un portefeuille de placements en valeurs mobilières et détient 70% des actions ordinaires de la société XYZ exploitée activement. Les besoins de ce dernier en cas de maladie grave ont été évalués à 1 M$ en tenant compte du capital disponible, des frais potentiels et du coût des opérations pour maintenir au mieux la cadence des activités.

Le capital que procure une police d’assurance en cas de maladie grave permet à la société de gestion de verser des sommes directement à Monsieur X ou encore à XYZ Inc. l’entreprise. La police est en effet détenue par la société de gestion qui paie les primes et en est bénéficiaire. Même si la prestation ne peut être versée directement libre d’impôt à Monsieur X, la détention corporative est très bien indiquée dans ce contexte.

L’assurance détenue par la société offre ces deux possibilités, la protection de l’actionnaire d’une part en cas de besoin additionnel et/ou de la société exploitante à laquelle on peut avancer des sommes pour poursuivre le roulement et les opérations.

Monsieur X va souscrire 2 polices dont le capital assuré s’élève à 500 000$* et dont certaines caractéristiques sont différentes et complémentaires.

Le premier contrat est une police temporaire à 75 ans sertie de l’option de remboursement des primes au décès et du vivant à partir de la 10^ieme année pour atteindre l’option de plein remboursement à l’année 15. On comprendra que le but est de pouvoir réduire la protection après 10 ans si le besoin a changé tout en récupérant une portion des primes. La seconde police offre aussi cette option mais à partir de la 15^ieme année avec un remboursement total des primes. Si le besoin demeure, les deux contrats peuvent rester en vigueur jusqu’à 75 ans.

L’un des contrats offre une protection intégrée en cas de perte d’autonomie qui pourrait être causée par un accident dont il pourra se remettre. Si Monsieur X ne peut accomplir 2 activités de la vie quotidienne,  il recevra après un délai de carence de 90 jours,  5 000$ par mois quand l’assuré est chez lui (1% de la prestation de 500 000$ maximum ou 10 000$ dans un établissement). La prestation réduit le capital assuré et peut être imposable dans les mains de l’actionnaire.

L’autre police offre une protection complémentaire si un deuxième événement devait survenir et l’accès à des consultations médicales élargies pour l’ensemble de la famille.

Dans les deux cas, les contrats protègent en cas de maladies qui nécessitent une intervention rapide pour un montant maximum de 50 000$ en sus du capital assuré.

Comme le paiement des primes d’assurance est une certitude et que de souffrir d’une maladie n’est heureusement pas certain, lorsque c’est possible, la souscription d’un contrat avec retour de primes permet de protéger le titulaire et l’assuré et de permettre la récupération des sommes lorsque la protection n’est plus nécessaire.

*SE&O A titre d’exemple seulement, se référer aux libellés des contrats disponibles auprès de s assureurs 

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Plutôt que d’amender son testament en ce sens et de prévoir cette somme à même son patrimoine, il souscrit une assurance vie permanente de type vie entière participante en y désignant les deux bénéficiaires en parts égales. Ainsi, à son décès, les sommes seront versées directement aux organismes sans passer par la succession; ce qui en facilite grandement le traitement.

Qui plus est, le capital rapidement disponible est libre d’impôt et par l’effet du legs sera utilisé à l’encontre de l’impôt payable sur la disposition réputée d’autres biens imposables.

Pour effectuer ce don planifié à son espérance de vie de 85 ans, M. G aurait en réalité trois options. Il pourrait soit réserver la somme à même ses actifs financiers actuels, soit épargner chaque année pendant 20 ans (risque de décès prématuré) ou encore utiliser l’assurance vie tel que mentionné au préalable. Dans ce cas, la prime annuelle serait de 4 713$* pour une protection de 100 000$ payable durant 20 ans. Les participations ne sont pas garanties.

Toutefois, dans notre exemple le capital de 100 000$ est disponible dès la mise en vigueur de la police et le contrat projette des valeurs de rachat de 100 000$ à la vingtième année. À cette date ou toute autre au préalable M. G pourrait obtenir les valeurs de rachat pour lui-même s’il en avait besoin ou encore les encaisser pour les donner de son vivant aux organismes plutôt qu’attendre à son décès ultérieur.

La portion imposable des valeurs de rachat pourrait être contrebalancée par l’avantage fiscal du don.

Au contraire, s’il maintient le contrat en vigueur après la période de paiement des primes, le capital assuré devrait continuer de croître et atteindre 200 000$ à l’âge de 85 ans. Soit M.G maintient le legs à 100 000$ en nommant les organismes bénéficiaires pour cette somme uniquement et le solde à sa succession, ou soit il majore le legs automatiquement selon le capital assuré total de la police. Le taux de rendement interne du contrat avant impôt s’élève à 5,88%. C’est-à-dire qu’il aurait fallu investir 4 713$ pendant 20 ans à ce taux net pour obtenir à 85 ans un capital de 200 000$. Le taux d’imposition moyen retenu est de 40%.

Bref, l’assurance vie entière avec participations est un instrument financier simple et flexible quand vient le temps de planifier et de financer un don au décès assorti d’options de retraits du vivant.

Note : À titre d’exemple seulement, se référer aux contrats des assureurs offrant ce produit.

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Voyons quelques exemples.

Assurance-vie temporaire

-M. Z et M.T, tous les deux actionnaires en parts égales d’une société, avaient envisagé de vendre leur entreprise d’ici 2 ans mais doivent maintenant reporter la transaction de quelques années.  À la suite de ce changement de situation les deux partenaires se verront obligés de renouveler la protection d’assurance en cas de décès servant à financer leur convention d’achat/vente.

Mais voilà que l’assurabilité de l’un deux est devenue problématique et que le contexte économique ne leur permet pas de transformer la totalité du contrat en vigueur en assurance permanente sans preuve d’assurabilité. Or les deux assurés avaient souscrit un contrat d’assurance vie temporaire leur offrant l’option de ne transformer qu’une infime portion du capital en assurance permanente, tout en renouvelant le solde du capital assuré sous forme temporaire selon la formule en vigueur ( T10 ou T 20 ) *.

Grâce à cette garantie il leur est possible de prolonger leur protection actuelle à un coût raisonnable sans avoir à présenter de preuves d’assurabilité.

Avenant d’assurance pour enfant

-Plusieurs familles ont souscrit au fil du temps des contrats d’assurance vie avec un avenant de protection pour les enfants. Auprès de certains assureurs ces dits avenants offrent d’avantageuses options de transformation avec des valeurs assurées supérieures pouvant inclure de l’assurance en cas de maladies graves.

Vu les embuches que rencontrent certains jeunes au début de la vingtaine en sélection des risques, il pourrait être pertinent dans le contexte actuel de rappeler aux titulaires de ces polices les dates de transformation des protections pour enfants sans exigences médicales. Cette plage se situe souvent entre l’âge de 21 et de 25 ans selon les contrats*.

Assurance en cas d’invalidité

-Le temps semble passer particulièrement vite pour les travailleurs qui approchent de leur 65^e anniversaire de naissance et qui entrevoient la terminaison de leur protection d’assurance de substitution de revenu.

Les assurés des régimes collectifs ne disposent pas vraiment d’options pour proroger leur assurance invalidité mais ceux qui détiennent des contrats individuels ont pour la plupart la possibilité de renouveler leur protection au fur et à mesure en autant qu’ils répondent aux critères d’assiduité au travail et qu’ils ne dépassent pas l’âge maximum permis pour le renouvellement périodique de la protection*.

-Pour ceux qui ne souhaitent plus protéger leur revenu d’emploi après l’âge de 65 ans ou un peu avant selon les contrats, ils peuvent opter pour la transformation du contrat d’assurance invalidité venant à échéance ou avant terme pour un produit d’assurance de soins de longue durée*.

L’assurance de personnes individuelle vaut son pesant d’or. À la fois pour combler un besoin ponctuel et à la fois pour la valeur de ses garanties qui, sait-on jamais, procureraient une flexibilité future aux assurés qui voudront demeurer protégés malgré leur difficulté à solliciter de nouvelles assurances.

*Certaines conditions s’appliquent. Se référer au contrat en vigueur auprès de l’assureur car les critères peuvent varier. Pour fins d’illustration seulement.

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Ses besoins de protection en cas de décès se chiffrent à 1 million de dollars, afin de remplacer une partie de son revenu pendant 10 ans pour le bien de sa famille.

Il opte pour une assurance vie permanente de 500 000$ avec participations dont les primes sont payables pendant 10 ans. Il y ajoute une protection temporaire 10 ans de 500 000$. Son besoin en cas de décès est ainsi comblé. La prime annuelle, qui comprend une option de dépôt additionnel de 24 000$, s’élève à 60 000$.

Au bout des dix années de paiement de primes, selon le barème de participations actuel réduit de 1% chez un assureur donné, M.H. pourra commencer à encaisser de manière croissante 15 000$ par année jusqu’ à plus de 27 000$ annuellement et ce, sa vie durant.

Dans cet exemple les premiers 390 000 $ de participations remises seraient libres d’impôt, ce qui représenterait 65% des dépôts cumulatifs de 600 000$.

Quant au capital assuré, à partir de la 10^e année, il s’élèverait à un montant viager de 1 448 000$ sans autre prime à verser.*

Le but de cette planification consiste en l’utilisation de la police vie entière participante pour générer de l’assurance vie additionnelle et des valeurs accumulées pendant les 10 premières années pour qu’à cette échéance, l’abandon de la protection temporaire de 500 000$ ne fasse que ramener la prestation de décès à la valeur atteinte à la cinquième année du scénario.

Ainsi, le besoin de base de 1 million majoré d’un retour de primes quasi complet peut satisfaire l’objectif de protection et de retour de primes au décès pour la durée du contrat, hormis l’encaissement des participations au comptant la vie durant à partir de l’année 11.

M.H peut alors opter pour des dons annuels de ses participations non imposables et utiliser le retour d’impôt pour aider ses enfants ou pour tout autre besoin.

L’assurance vie participante offre beaucoup de flexibilité car peu importe le choix de l’affectation des participations à la souscription il est en général possible dans le temps de retirer les participations au comptant. *

*SE&O A titre d’exemple seulement, veuillez-vous référer aux contrats des divers assureurs offrant ce type de produit.

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Quoique les primes puissent sembler élevées, les options de remboursement au décès et à une date donnée du vivant de la personne peuvent changer la perspective d’un tel déboursé et le qualifier de réserve éventuelle en cas de besoin à un cout représentant l’intérêt de l’argent versé dans le temps.

D’après les statistiques, une personne sur trois souffrira d’une maladie grave au cours de sa vie.* Pour ceux qui ne détiennent que des polices de substitution de revenus en cas d’invalidité de longue durée, comme les propriétaires d’entreprise, travailleurs autonomes ou dirigeants et qui n’ont pas accès à des prestations de courte de durée, il est peu probable que des prestations soient disponibles  à court terme , du moins avant 60,  90 ou 120 jours  et que cela fasse en sorte que la personne souffrante ne dispose pas de ressources financières adéquates à plus brève échéance si une maladie grave devait la  frapper. D’autant plus qu’une maladie grave ne cause pas nécessairement une invalidité de longue durée et pourrait ne pas justifier une telle réclamation.

En général et selon les conditions de chacun des assureurs, les prestations sont versées à la suite du diagnostic de l’une des maladies suivantes mais peuvent varier selon les contrats (l’assuré doit dans la plupart des cas survivre 30 jours à sa maladie) :

Crise cardiaque, cancer, accident vasculaire cérébral, pontage coronarien, sclérose en plaques, maladie d’Alzheimer, maladie de Parkinson, maladie du motoneurone (p. ex., SLA), greffe d’un organe vital, insuffisance rénale, paralysie, coma, cécité, surdité, perte de la parole, brûlures graves, perte de membres, infection au VIH d’origine professionnelle, tumeur cérébrale bénigne, chirurgie de l’aorte, remplacement valvulaire, perte d’autonomie.

Prenons l’hypothèse d’un couple âgé de 45 ans chacun et dont le revenu annuel individuel s’élève à 250 000$. L’analyse des besoins démontre que si chacun d’eux encaissait l’équivalent de deux années de revenus bruts, soit 250 000$ nets en cas de maladie grave la famille pourrait gérer ce risque avec plus de liberté financière.

La probabilité qu’un couple de leur âge soit touché par une maladie grave avant 65 ans atteint 37 %. Ce chiffre dépasse celui de 24% pour un homme célibataire et de 17% pour une femme célibataire. *

Ce qui intéresse, entre autres, M.et Mme T.  dans le contexte actuel, c’est  la possibilité d’avoir accès à une prestation de soins de longue durée à même le contrat en cas de maladie grave. En effet, les produits d’assurance SLD individuels se font rares ou il faut attendre pour y souscrire la terminaison des polices d’assurance en cas d’invalidité (ILD) qui offrent une option de transformation en ce type de produit. Une protection de 250 000$ en cas de maladie grave d’une durée de 30 ans dans cet exemple couterait à M. T. 5 697$ par année durant cette période avec le retour des primes au décès ou à l’échéance. Si en cours de route M. T. souffre d’une condition le rendant incapable d’accomplir au moins deux activités de la vie quotidienne ou encore s’il souffre d’une déficience cognitive admissible, il pourra recevoir pour ses soins 1% du capital assuré, soit 2 500$ par mois en réduction dudit capital de 250 000$. La garantie de remboursement des primes au décès et à l’échéance est disponible à titre d’avenant. Il est aussi possible de souscrire un autre avenant qui offre le remboursement des primes du vivant à partie de la 15^e année.

S’il opte pour cette dernière option, il pourra mettre fin à la police dans 15 ans et récupérer ses primes ou encore poursuivre ses paiements au plus tard jusqu’à l’échéance. Le remboursement de primes pourra servir à financer éventuellement des soins de longue durée ou tout autre type de besoin relié à la santé. S’il a cependant effectué une demande de prestations de soins mensuels, par exemple à l’âge de 72 ans, les prestations se poursuivront au-delà de l’échéance de la police. (Voir les modalités contractuelles)

M et Mme T sont rassurés de pouvoir planifier des ressources additionnelles en cas de besoin de prestations du vivant maintenant et à la retraite.

*Les probabilités de maladie grave sont basées sur les taux d’incidence combinés pour les cancers (« Nouveaux cas pour les sièges primaires de cancer de la CIM-O-3 : 2002 – 2007 ») et pour les maladies du cœur (« Le fardeau croissant des maladies cardiovasculaires et des accidents vasculaires cérébraux au Canada, 2003 », Fondation des maladies du cœur du Canada). Manuvie https://biensassurer.ca/evaluer-votre-risque

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Non, je ne suis pas en train de tomber dans le mélo, bien au contraire.

C’est en me rappelant cette pensée remplie, à mes yeux, d’espoir et de sagesse, que j’y ai trouvé une analogie avec le rôle de l’assurance de personnes dans la vie des familles et des entreprises.

Nous sommes tous interpellés présentement par la santé et par ce que la maladie et la mort à grande échelle pourraient causer comme souffrance collective, en termes émotionnels, sociaux et économiques.

Cette situation déstabilisante amène certaines personnes à revoir leurs protections personnelles et corporatives afin de mettre à niveau la gestion des risques de décès, d’invalidité de courte et de longue durée, de maladie grave et soins de longue durée en tenant compte aussi de la dévaluation des actifs financiers qui touche particulièrement les retraités.

L’assurance de personnes sous toutes ses formes procure un certain confort, celui de savoir que si la fin d’un monde déclenchée par la maladie, le décès ou la longévité forçait un changement de vie, l’accès à des prestations d’assurance ou à des garanties pourrait faciliter la continuité.

Savoir qu’à son décès, d’autres pourront se relever grâce au produit de l’assurance vie et que les dettes de toutes natures seront remboursées, que le revenu du survivant, en affaires comme pour la famille, sera ajusté afin de combler le nouveau manque à gagner.

Savoir qu’en cas de maladie grave ou prolongée, le processus de guérison ne laissera pas la personne sans le sou et qu’elle pourra déployer à nouveau ses ailes grâce au remplacement du revenu et aux sommes forfaitaires encaissées qui lui auront permis de prendre son temps et de réintégrer le marché du travail sur des bases plus solides.

Savoir que si ses vieux jours devaient se prolonger et l’obliger à entamer outre mesure son capital pendant un repli des marchés, la personne disposera d’une protection financière au moyen d’instruments financiers offrant des garanties de revenus. Certains contrats de fonds distincts et les rentes viagères offrent des garanties qui en période de volatilité importante des investissements peuvent assurer une stabilité pour une partie des revenus de retraite.

Un contrat de fonds distincts avec une garantie au décès et à l’échéance d’une partie ou de la totalité du capital investi permet de recevoir à l’échéance le capital initial. Il pourra être accru des revenus de placement lorsque la revalorisation périodique a généré des gains. Si les fonds investis dans le contrat augmentent durant la période et que l’option de revalorisation est alors disponible, la garantie sur le capital à l’échéance et au décès augmente et se maintient malgré les baisses de marché. Il y aura cristallisation de l’augmentation de la valeur marchande lorsqu’elle sera intégrée à la protection. Chaque contrat est différent et mérite d’être examiné selon l’âge et le profil d’investisseur de chacun dans un contexte de diversification.

Tout comme les valeurs de rachat de polices d’assurance vie permanente peuvent combler à un manque à gagner durant les périodes difficiles.

L’assurance de personnes offre à tous de nombreuses protections et évolue constamment. C’est toujours le bon moment pour revoir le tout afin que le papillon puisse déployer ses ailes en toute liberté!

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Par exemple, il est difficile autrement qu’avec un contrat de fonds distinct de léguer le FERR par testament à son conjoint pour qu’il bénéficie du roulement fiscal tout en veillant à ce que le résidu dudit FERR soit versé à ses enfants au décès du conjoint, et non à une autre personne que le conjoint survivant pourrait désigner dans le temps.

Comme il s’agit dans bien des cas d’une somme considérable, la fiscalité constitue pour la plupart des gens un frein empêchant de profiter du roulement fiscal et de voir leur capital de retraite coupé en deux à leur décès en l’absence de roulement au conjoint.

Prenons l’exemple de Mme R. âgée de 71 ans cette année. Elle doit transformer son REER de 800 000$ en FERR et en débuter le décaissement par la suite. Son époux du même âge détient un fonds de pension de son employeur et n’a pas d’autres actifs financiers. Il n’est pas le père des enfants de cette dernière.

Pour l’ensemble de ses avoirs, Mme R. a soigneusement prévu des fiducies testamentaires de sorte que son époux puisse bénéficier des revenus de son patrimoine, tout en veillant à ce que ses enfants à elle héritent éventuellement du capital.

Afin d’obtenir le roulement fiscal, la clause de désignation de rentier successeur pour un FERR détenu dans un contrat de fonds distinct auprès d’un assureur lui a été présentée. Lorsque cette désignation est prévue au contrat, le FERR est transféré au conjoint au décès du rentier et ce, directement sans passer par la succession et sans que les placements soient vendus. Toutefois, le conjoint, d’ores et déjà titulaire, commencera à recevoir les arrérages et pourra exercer ses droits à l’égard du contrat, comme changer de bénéficiaire. Que les enfants soient les siens ou encore ceux du conjoint décédé, si l’héritier a des difficultés de gestion ou encore peut être indument influencé sur la vitesse de décaissement ou sur des ponctions de capital en faveur d’autres personnes, l’utilisation de la désignation de bénéficiaire irrévocable peut rendre de grands services en planification successorale. En nommant le conjoint comme rentier successeur et ses enfants à titre de bénéficiaires irrévocables, Mme R. empêche le nouveau titulaire de modifier les termes du contrat qu’elle aura établi, tels le montant de la rente mensuelle automatique ou supérieure et la désignation des bénéficiaires ultimes, ses enfants.

Toutefois, si le conjoint successeur venait à décéder avant d’avoir encaissé en gros la moitié de la valeur du FERR, sa succession à lui pourrait avoir une charge fiscale à payer sur des sommes qu’il n’aurait pas reçues. Rappelons-nous qu’au décès du rentier titulaire, les sommes sont versées aux bénéficiaires en franchise d’impôt et que c’est la succession du décédé qui est responsable des impôts.  Il est préférable ainsi de nommer les enfants bénéficiaires irrévocables de 50% du capital et la succession du conjoint successeur pour l’autre 50% de manière à procurer des liquidités pour le paiement des impôts dus par la succession du rentier successeur.

Dans le cas où ce sont les enfants communs du couple, ces derniers pourront être nommés bénéficiaires irrévocables à 100% puisqu’ils seront à la fois bénéficiaires du FERR et de la succession de leur dernier parent décédé.

Bref, les contrats de fonds distincts permettent une plus grande latitude successorale et bien que la désignation de bénéficiaire irrévocable du vivant de l’auteur du FERR limite ses propres actions dans le futur, il est fort probable que cela lui convienne et que ses enfants accepteront en cas de besoin d’effectuer les modifications au contrat de leur parent.

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Pareillement à la composition d’un portefeuille de placement, le poids des divers produits d’assurance dans le portefeuille de gestion des risques se détermine a priori en fonction des besoins de liquidité à diverses étapes de la vie.

Prenons l’exemple d’une entrepreneure, Madame S,. âgée de 48 ans, mariée et mère de deux jeunes adolescents, qui est propriétaire, avec deux associés, d’une entreprise innovante dans le domaine de l’informatique.

Madame S. détient 55 % des actions de XYZ Inc. par l’entremise d’une société de gestion. La valeur marchande de sa participation peut exploser en tout temps en fonction du développement des produits et des marchés. À l’inverse, cette valeur marchande peut aussi subir des pressions à la baisse en raison d’un manque de ressources ou de liquidités, ou pour des questions de financement et de réglementation.

1- Le «nettoyage» de la succession personnelle et entrepreneuriale

a) La première préoccupation de Madame S. est de s’assurer que ses dettes seront effacées de son bilan successoral. Il s’agit principalement de l’hypothèque de la résidence principale et de la maison de campagne, pour que son mari et ses enfants n’aient pas à vendre les propriétés.

Elle souhaite aussi prévoir un fonds d’urgence ainsi que la création d’un fonds d’études complémentaire, et léguer à son mari en franchise d’impôt ses biens en immobilisation et ses biens enregistrés.

En ce qui a trait aux actions de sa société de gestion, elles iront à une fiducie exclusive au conjoint, ses enfants seront bénéficiaires du capital de celle-ci, et son mari sera bénéficiaire des revenus.

À première vue, en souscrivant un capital assuré temporaire de 1,15 M $ pour éponger le passif au décès, le premier objectif est atteint. Cela assure la sécurité financière de la famille de Madame S., à condition que les revenus du survivant soient suffisants pour maintenir un train de vie semblable en soutenant les propriétés et en continuant d’épargner pour la retraite. Quant aux revenus de la fiducie au conjoint, ils sont vaguement définis et reposent sur la valeur et la liquidité des actifs qui s’y trouveront.

b) Dans le même ordre d’idées, Madame S. sait que les prêts commerciaux de 1,5 M$ contractés par XYZ Inc. seront remboursés à son décès par une assurance exigée par les prêteurs. Ses associés pourront investir dans le développement de l’entreprise sans avoir à refinancer les projets si Madame S. décède prématurément. Cet objectif est atteint par le paiement des dettes commerciales au décès.

Cependant, afin que l’entreprise aille bon train, il faudra trouver de nouvelles ressources pour maintenir la bonne marche des affaires et le développement au-delà du règlement ponctuel des dettes.

2- Le remplacement du revenu personnel et d’entreprise

a) Quoique le paiement des dettes réduise les coûts, le revenu de 175 000 $ du survivant risque de ne pas être suffisant pour maintenir le train de vie de la famille, étant donné la perte du revenu annuel de 225 000 $ à la suite du décès de Madame S.

Compte tenu de l’âge des enfants, soit 11 et 13 ans, et en faisant abstraction des revenus potentiels de la fiducie au conjoint, il faudrait un capital additionnel d’environ 1,3 M$ pour remplacer 75 % du revenu de Madame S. d’ici à ce que le plus jeune atteigne l’âge de 25 ans, dans l’hypothèse d’un taux d’inflation annuel de 2 % et d’un rendement projeté de 4 %, à un taux d’imposition de 50 %. Son conjoint aurait plus de latitude pour continuer d’épargner en vue de sa propre retraite tout en maintenant le train de vie de la famille.

b) Parallèlement, le paiement des emprunts commerciaux au décès aura pour effet d’alléger le fardeau d’endettement de la société, mais n’épongera pas le manque à gagner causé par la disparition de la présidente. Une protection de 1 M$, soit environ cinq fois le revenu de Madame S., permettrait aux survivants d’embaucher rapidement un nouveau gestionnaire ou encore de constituer un fonds de réserve pour faire face au ralentissement probable des affaires.

3- La réalisation des actifs d’entreprise ou la commutation du capital

a) Après 15 ans de dur labeur, l’entreprise XYZ Inc. est rentable et prometteuse. Les bénéfices courants, l’achalandage et les contrats en cours ont propulsé la valeur des actions. Madame S. souhaite que ses enfants récoltent un jour les fruits de son travail. Toutefois, compte tenu des résultats actuels, il semble opportun de financer aujourd’hui la convention entre actionnaires, de manière à ce que la famille puisse encaisser la juste valeur marchande des actions au sein de la fiducie exclusive à son conjoint.

Une assurance sur la vie des trois associés au montant global de 5 M$ procurera à Madame S. la tranquillité d’esprit, en sachant que ses enfants hériteront même si elle décède prématurément. Et si ce malheur devait se produire alors que l’entreprise traverse une période plus difficile, la prestation d’assurance vie sécuriserait le rachat des actions.

En conclusion

Madame S. pourra souscrire la protection requise avec des durées variées à l’intérieur de sa société de gestion et désigner les bénéficiaires en conséquence.

Une partie de cette protection pourra être permanente, selon les intentions successorales à plus longue échéance.

Quelle que soit la fin, les moyens d’y parvenir sont nombreux. La sélection des risques demeure la pierre angulaire de la stratégie de financement au moyen de l’assurance vie.

* associée chez Option Fortune

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