Des règles consolidées et une gouvernance améliorée feront partie des changements.
ZONE EXPERT - Je discutais récemment avec une personne qui me questionnait à propos de la position que j’ai adopté et défendu dans le cadre de la consultation sur les OAR menée par les ACVM en 2020.
ZONE EXPERTS - C’est au collègue François Bruneau du Groupe Cloutier que revient la paternité de cette expression qu’il a utilisée dans son mémoire déposé dans le cadre de la consultation sur le cadre règlementaire des OAR.
Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) doivent être prudentes quant à leur volonté de réformer le cadre réglementaire des organismes d’autoréglementation (OAR).