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Entreprise : ACVM

462 résultats trouvés

Nouveau règlement des ACVM sur les dérivés

Il entrera en vigueur le 28 septembre 2024.

Consultation publique relative à la collecte de capitaux sur les marchés publics

Les ACVM publient un projet de régime.

Deux personnes se serrant la main.

Un nouveau président au GPI des ACVM

NOUVELLES DU MONDE – Un appel de candidatures est aussi lancé pour y combler trois postes.

AMF : l’ère Morisset s’achève

Le bilan est significatif.

  • Par : Yan Barcelo
  • 18 septembre 2023 15 septembre 2023
  • 06:03

Interdiction de paiement de commissions de suivi

L’AMF prolonge ses dispenses afin de faciliter la transition.

Que se cache-t-il derrière l’examen des FNB par les ACVM ?

Les régulateurs examinent le secteur pour déterminer si des réformes sont nécessaires.

Les FNB seront examinés par les ACVM

Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé le lancement d’un examen des fonds négociés en Bourse (FNB).

Un homme en costume avec une loupe posé contre l'oeil gauche.

Pratiques en matière de conflits d’intérêts

Les ACVM et l’OCRI fournissent des indications sur les obligations s’y rapportant.

Cryptoactifs : les ACVM publient des directives

Ils présentent un aperçu des fonds de cryptoactifs.

Une femme d'affaire souriante qui explique un document à une femme assise derrière son bureau.

Coût des fonds : un comité créé par les régulateurs

Pour faciliter la transition.