« Les régimes 401(k) sont offerts par les employeurs qui veulent aider leurs employés à épargner pour la retraite. Les employés peuvent déduire leurs propres cotisations de leur revenu et ils n’ont pas à déclarer les cotisations de l’employeur comme revenu. Dans beaucoup de régimes 401(k), l’employeur verse des cotisations patronales équivalentes, mais ce n’est pas une obligation », mentionne Stuart L. Dollar, directeur, planification fiscale et planification de l’assurance à la Financière Sun Life, dans une publication de la Sun Life datant de mars 2015.
Cette structure fait du 401(k) un régime semblable à un REER collectif. Le REER se distingue toutefois du régime 401(k) du fait qu’il est possible d’y cotiser directement, en espèce, et non seulement par le biais de retenues sur la paie.
« Les sommes cumulées au sein du régime 401(k) bénéficient du même avantage de report d’impôt que les REER canadiens et sont assujetties à l’impôt sur le revenu seulement une fois retirées du régime, soit habituellement au moment de la retraite », mentionne Annie Boivin, directrice principale planification fiscale et successorale, Services aux entrepreneurs, Gestion de patrimoine TD.
Une autre similarité entre le régime 401(k) et le REER concerne l’existence de « restrictions limitant les cotisations annuelles pouvant être effectuées », souligne Stuart L. Dollar. En 2016, la cotisation maximale est de 18 000 $ dans le cas du régime américain, peu importe le revenu. Toutefois, les citoyens âgés de plus de 50 ans peuvent contribuer un montant supplémentaire de 6 000 $. Le plafond de cotisation pour 2016 dans le cas du REER est de 18 % du revenu gagné l’année précédente, jusqu’à un maximum de 25 370 $.
Le bénéficiaire d’un régime 401(k) est tenu d’effectuer des retraits minimums à partir du moment où il atteint l’âge de 70 ans et demi. Les titulaires de REER doivent, pour leur part, transférer le capital accumulé au sein de leur régime, dans une rente ou dans un Fonds enregistré de revenu de retraite (FERR) à la fin de l’année civile au cours de laquelle ils atteignent l’âge de 69 ans. À l’instar des bénéficiaires d’un régime 401(k), les titulaires d’un FEER doivent effectuer chaque année un retrait minimum.
De même, dans le cas des citoyens canadiens, les prestations imposables découlant des deux régimes, soit le régime 401(k) et le REER, sont considérées à titre de revenu de pension une fois que le bénéficiaire a atteint l’âge de 65 ans et qu’il devient admissible au crédit pour revenu de pension, mentionne Marie-Claude Péthel, associée, service de la fiscalité internationale chez Demers Baulne.
« Toutefois, le titulaire d’un régime 401(k) âgé de moins de 59 ans et demi sera assujetti à une pénalité fiscale de 10% s’il choisit d’effectuer un retrait », ajoute-t-elle. Aucune pénalité de retrait n’est prévue dans le cas d’un REER.