L’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) compte bien se pencher sur diverses mesures réglementaires afin d’élargir l’accès aux conseils de placement en ligne, notamment par le recours de modèles hybrides et automatisés, et ainsi rejoindre un plus grand nombre d’investisseurs.
Grâce à cet examen, l’OCRI espère pouvoir déterminer les obstacles réglementaires qui minent à l’accessibilité des conseils offerts aux investisseurs autonomes.
« Notre cadre de politiques a été conçu pour des services-conseils traditionnels, et nous espérons que notre examen permettra de détecter tous les obstacles réglementaires que dressent les politiques actuelles de l’OCRI, indique Alexandra Williams, première vice-présidente à la stratégie, à l’innovation et à la protection des parties prenantes de l’OCRI. Notre examen nous aidera à voir si des aspects de notre cadre peuvent former des obstacles, en particulier pour les Canadiens qui recherchent des conseils en ligne personnalisés et abordables. »
Actuellement, il n’existe aucun cadre réglementaire précis pour les membres réglementés par l’OCRI qui ont recours à des modèles de conseils en ligne ou hybrides. Ces derniers s’appuient plutôt sur l’obtention de dispenses et à des modalités particulières. L’OCRI compte bien déterminer s’il serait préférable d’élaborer des politiques encadrant ces pratiques et prévoit, à cette fin, de consulter l’industrie afin de :
- évaluer les règles et les notes d’orientation dans le contexte numérique ;
- déterminer les domaines où les exigences réglementaires pourraient être respectées à l’aide de la technologie ;
- examiner toute conséquence imprévue découlant des cadres actuels.
Toute nouvelle politique viserait à favoriser l’accès aux conseils et s’appuierait sur les travaux en cours portant sur les conseils non personnalisés offerts aux investisseurs autonomes, en cherchant à améliorer leur accès à une information fiable afin de les aider à prendre des décisions plus éclairées.