L’aperçu du fonds est un document rédigé en langage simple qui ne dépasse pas deux pages recto verso et présente les renseignements qui, d’après les recherches menées par les ACVM, sont essentiels pour les clients.
« Il apparaît que nombre d’investisseurs n’utilisent pas l’information contenue dans le prospectus simplifié parce qu’ils éprouvent des difficultés à trouver et à comprendre les renseignements dont ils ont besoin », apprend-on dans un avis sur la question des ACVM.
Pour pallier ce manque de compréhension, les conseillers devront acheminer l’aperçu du fonds dans les deux jours suivant la souscription de fonds communs de placement, à l’instar de l’obligation qu’ils avaient déjà de transmission du prospectus simplifié.
« Sous réserve de l’approbation des ministres compétents, les modifications entreront progressivement en vigueur à compter du 1er septembre 2013 », lit-on dans l’avis.
« La transmission obligatoire de l’aperçu du fonds permettra aux investisseurs d’obtenir les renseignements essentiels sur les avantages, les risques et les frais éventuels associés aux organismes de placement collectif et les aidera à prendre avec assurance des décisions de placement plus éclairées », a déclaré Bill Rice, président des ACVM et président-directeur général de l’Alberta Securities Commission, dans un communiqué.
Cette nouvelle obligation prendra effet le 13 juin 2014, soit un an après la publication du présent avis. Les ACVM encouragent cependant les conseillers à transmettre l’aperçu du fonds au lieu du prospectus de façon anticipée.
L’avis des ACVM contient une illustration de ce à quoi devrait ressembler l’aperçu du fonds.