Dès cette année, les régulateurs bancaires fédéraux américains ont commencé à lever certaines restrictions sur les activités des banques dans le domaine des cryptomonnaies. Aujourd’hui, un ensemble de groupes professionnels de l’industrie en veut plus — ils appellent à des mesures supplémentaires pour faciliter leur implication dans l’industrie naissante.
Dans une lettre commune adressée au groupe de travail du président sur les marchés des actifs numériques, les groupes professionnels — dont la Securities Industry and Financial Markets Association, l’American Bankers Association, le Bank Policy Institute — reconnaissent qu’au cours des deux dernières semaines, les autorités fédérales américaines ont déjà retiré certaines politiques et orientations qui entravaient la capacité de l’industrie à participer au secteur des cryptomonnaies.
Ces mesures prises par les régulateurs — notamment la Réserve fédérale, la Federal Deposit Insurance Corp. et l’Office of the Comptroller of the Currency — font suite à des recommandations antérieures de l’industrie. Aujourd’hui, les groupes professionnels appellent à des efforts supplémentaires pour faciliter les activités des banques.
« Les orientations que nous avons soulignées dans notre lettre précédente ont étouffé la capacité des banques à s’engager dans des activités liées aux actifs numériques. Les agences ont utilement annulé ou retiré plusieurs lettres d’interprétation, déclarations et autres documents d’orientation problématiques au cours des dernières semaines », affirment-ils dans la lettre.
« Mais d’autres mesures sont nécessaires pour que les États-Unis atteignent une position de leader dans le domaine des actifs numériques et de la technologie financière, à savoir une plus grande clarté concernant la capacité des organisations bancaires à s’engager dans des activités liées aux actifs numériques », soutiennent les auteurs de celle-ci.
En particulier, ils appellent les régulateurs à coordonner autant que possible leurs règles et leurs orientations dans ce domaine. « Cela encouragera l’innovation dans l’ensemble du secteur bancaire, quelle que soit l’agence qui est le principal régulateur fédéral d’une banque. »
Ils ont également demandé aux agences de confirmer que tout ce qui est autorisé pour les actifs traditionnels l’est également pour les actifs numériques.
« Un actif tokenisé n’est pas différent de la forme traditionnelle de cet actif ; par conséquent, le cadre réglementaire devrait être neutre sur le plan technologique », déclarent-ils.
Enfin, ils appellent les régulateurs à définir des attentes standard en matière de gestion des risques dans des domaines tels que la lutte contre le blanchiment d’argent, les risques de capital et de liquidité — permettant aux entreprises d’adhérer aux normes de base plutôt que de demander l’autorisation pour des activités crypto spécifiques au cas par cas.
Ces mesures supplémentaires visant à clarifier la capacité des banques à s’engager dans des activités de cryptomonnaies sont nécessaires « pour que les États-Unis atteignent une position de leader dans les actifs numériques et la technologie financière », estiment-ils.
« Les banques sont une composante essentielle des systèmes financiers et de paiement et sont régies par un cadre réglementaire complet conçu pour atténuer les risques inhérents aux activités financières. Il est donc essentiel que les agences bancaires fédérales prennent des mesures supplémentaires pour faciliter l’engagement des banques dans les activités liées aux actifs numériques », indiquent les auteurs de la lettre.