L’impact du taux marginal d’imposition, tant au moment de la cotisation qu’au moment du décaissement, sur le rendement réellement gagné, doit certainement être considéré.Cela dit, quel poids doit être accordé à ces différents taux ? La réponse dépendra notamment de la durée de détention du REER.
Analyse
Nous avons mentionné les taux marginaux d’imposition. Toutefois, on notera qu’il serait plus juste d’utiliser les taux effectifs marginaux d’imposition (TEMI) qui représentent l’impact réel global du fait de toucher un revenu supplémentaire (1). Toutefois, aux fins de l’analyse, nous utiliserons des taux marginaux fixes de 30 %, 40 % et 50 %, simplement afin d’illustrer le concept.
Imaginons qu’une cotisation REER de 1 000 $ soit effectuée cette année et qu’elle puisse être déduite à un taux de 50 %. L’effort réel d’épargne, après déduction, sera de 500 $. En utilisant un rendement net de 5,00 %, dans une année, le solde REER sera égal à 1 050 $. Imaginons ensuite qu’au bout d’une année, le montant total du REER (1 050 $) soit retiré et imposé à un taux de 30 %, le solde du retrait après impôts sera égal à 735 $ pour un rendement annuel interne égal à 47,00 % par rapport à l’effort d’épargne précité de 500 $. Quand même !
Imaginons ensuite que cette cotisation ne soit pas retirée au bout d’une année, mais plutôt au bout de dix ans. La valeur accumulée du REER au bout de dix ans, toujours avec un rendement annuel de 5,00 %, sera égale à 1 628 $. En effectuant un retrait total de cette somme toujours en utilisant un taux d’imposition de 30 % au retrait, le solde net sera égal à 1 140 $ pour un rendement annuel interne de 8,59 %. Sur 30 ans on parle d’un rendement annuel interne de 6,18 %. On remarque à quel point l’effet du temps atténue l’impact de la différence de taux d’imposition à la cotisation et au retrait.
Que se passerait-il si, au lieu de profiter d’une baisse de taux d’imposition entre le moment de la cotisation et le moment du retrait, on était plutôt frappé par une hausse de ce taux d’imposition ? Avec des taux de 30 % au moment de la cotisation et de 50 % au moment du retrait, les rendements annuels internes sur des périodes d’une année et de dix années seraient respectivement de -25 % et de 1,53 %. Sur 30 ans on parle d’un rendement annuel interne de 3,83 %
Le graphique ci-contre présente, pour neuf combinaisons de taux d’imposition à la cotisation et au retrait, l’évolution du taux de rendement interne selon les durées de détention jusqu’à une durée de 30 ans.
On remarque que toutes les courbes convergent vers le 5,00 % de rendement nominal utilisé dans l’analyse. On remarque également qu’on ne distingue que sept courbes.
En fait, trois des courbes sont superposées et sont des droites sur le rendement nominal. Il s’agit des courbes 50 %/50 %, 40 %/40 % et 30 %/30 %. Sans surprise, à taux d’imposition égal à la cotisation et au décaissement, il n’y a pas de distorsion du taux de rendement interne.
La différence de taux d’imposition à la cotisation et au retrait aura un impact sur le taux de rendement interne, mais cet effet tend à diminuer avec le temps de détention.
* a.s.a., Pl.Fin., M.Fisc. et président fondateur de ConFor financiers
1. Voir les courbes Laferrière au www.cqff.com