Dans une défense présentée dans le cadre d’une poursuite de 1,6 M$ que David A. Kennedy a déposé contre son ex-employeur, l’OCRCVM allègue plutôt que l’ex-employé a été congédié parce qu’il aurait manifesté du « ressentiment à l’égard de ses collègues et supérieurs », aurait fourni « un mauvais rendement » et aurait fait preuve « d’insubordination ».

Dans sa requête, David A. Kennedy, un résidant de Laval, affirme qu’il a découvert en 2009 que des conseillers d’un courtier membre de l’OCRCVM, dont l’identité n’a pas été dévoilée, auraient « volontairement augmenté leurs revenus de commission grâce à des transactions douteuses, au détriment de leur client ».

Percevant qu’aucune action ne semblait être entreprise contre le courtier qui a des bureaux à Montréal, David A. Kennedy a alors gravi les échelons hiérarchiques jusqu’à s’être adressé directement à la présidente et chef de la direction du régulateur ainsi que son conseil d’administration. L’employé remercié se prétend victime de représailles de l’OCRCVM pour cette démarche, ce que nie le régulateur.

Dans sa défense, l’OCRCVM soutient que plusieurs employés du régulateur ont analysé le dossier du courtier en question et que tous ont conclu que celui-ci n’a contrevenu à aucune règle. Le conseil d’administration a même fait appel à des avocats externes, qui en sont aussi arrivés à la même conclusion.

Selon le document juridique, l’OCRCVM reproche plutôt à David A. Kennedy les « attaques et insultes » qu’il a proférées à « tous ceux qui ne partagent pas son opinion et sa volonté de soulever leur incompétence à trouver les preuves de ses suspicions ».

Un courriel révélateur

L’OCRCVM fait également référence à un courriel selon lequel David A. Kennedy aurait lui-même demandé à l’OCRCVM de mettre fin à son emploi, en août 2011. Son employeur lui aurait alors adressé une lettre lui offrant deux options, soit une séparation mutuelle avec indemnité ou de maintenir son emploi en agissant de manière professionnelle.

« Bien que le demandeur a choisi l’option de maintenir son lien d’emploi, il a clairement indiqué que ce serait à ses conditions à lui et qu’il n’acceptait aucun reproche de fait, il a continué d’être revanchard, à faire preuve d’insubordination et d’acharnement injustifié, en ressassant toujours les mêmes commentaires sur le dossier [du courtier] et son ressentiment envers ses collègues et supérieurs », lit-on dans la défense de l’OCRCVM.

Le régulateur allègue également que David A. Kennedy a reçu une indemnité représentant six mois de salaire après son congédiement.

Soulignant que les dommages réclamés sont « grossièrement exagérés », les avocats de l’OCRCVM désirent à leur tour poursuivre David A. Kennedy pour le dommage qu’il lui a causé à l’occasion de cette « poursuite abusive ».