L’AMF leur reproche d’avoir notamment aidé à effectuer des placements sans prospectus, pour pratique illégale de courtier ou pour avoir entravé le travail d’un enquêteur. Le régulateur entend leur réclamer 1 022 000 $ en amendes.

Selon l’enquête de l’AMF, François Simard aurait agi comme intermédiaire auprès d’investisseurs pour la vente de titres de plusieurs sociétés minières et aurait ainsi touché des commissions d’intermédiaire et des frais d’émissions d’actions sur les montants investis.

Devant le comité de discipline de la Chambre de la sécurité financière (CSF), le conseiller a nié avoir agi de la sorte. Ce tribunal disciplinaire l’a cependant radié trois ans, car il aurait fait souscrire des clients une convention de prêt et des actions alors qu’il n’était pas autorisé à le faire.

D’après l’AMF, Stéphane Valois aurait pour sa part aidé François Simard à recruter des investisseurs et aurait également suggéré à des investisseurs de procéder à l’achat d’actions accréditives de certaines sociétés.

Quant à Monique Langelier, elle aurait aussi agi comme intermédiaire dans le cadre de placements effectués par des sociétés minières et aurait obtenu des commissions sur les montants investis. « De plus, elle aurait illégalement utilisé le titre de planificateur financier sur des factures d’honoraires professionnels, sans être titulaire d’un certificat lui permettant d’agir à ce titre », lit-on dans le communiqué de l’AMF.

Selon l’AMF, il n’y aurait pas eu d’appropriation de fonds de la part des trois personnes visées par la poursuite. « Les investisseurs auraient bel et bien reçu les actions achetées, mais ils ne pouvaient pas souscrire à ces placements puisqu’ils ne seraient pas des investisseurs qualifiés », lit-on dans le communiqué de l’AMF.

Vendredi, François Simard était inscrit à titre de représentant en épargne collective chez un cabinet à Anjou. Toutefois, François Simard a commis ces infractions lorsqu’il était inscrit en tant que représentant en épargne collective auprès de WorldSource Financial Management.

Il importe de ne pas confondre François Simard avec trois autres individus autorisés à exercer qui portent aussi le même nom. L’un est conseiller en placement chez un courtier de Québec, l’autre est conseiller en épargne collective auprès d’une succursale bancaire de Québec alors que le dernier est expert en règlement de sinistres chez un cabinet de Lévis.