L’OCRCVM appelle ses membres à soumettre leurs avis quant aux différents titres utilisés dans la profession. L’organisme ne se limite pas aux titres professionnels, tels que planificateur financier, mais souligne aussi l’importance de s’attarder aux titres d’emploi souvent utilisés à l’intérieur des institutions financières.

« Bon nombre de ces titres d’emploi ne donnent pas, à eux seuls, une description satisfaisante du type de service et/ou de produits de placement que le représentant autorisé peut offrir à un client, écrit l’OCRCVM. Certains de ces titres laissent entendre qu’une personne occupe un poste de direction au sein d’une société (…) alors que la personne n’est, en réalité, nullement un dirigeant du courtier membre. »

La confusion du public est d’ailleurs totale : la grande majorité des investisseurs qui ont participé aux groupes de discussion ne pouvaient se souvenir du titre d’emploi de leur conseiller. De plus, peu se rappelaient des titres professionnels détenus par leur représentant : « Certains les jugeaient importants alors que d’autres étaient plus sceptiques à leur égard. »

Réglementés ou non?

Selon le sondage effectué auprès de courtiers membres et de représentants du public, 40,6 % des courtiers membres ont établi des procédures écrites concernant l’utilisation des titres. La grande majorité des courtiers membres participants, soit 87 % d’entre eux, disposaient toutefois d’un processus d’examen et d’approbation concernant l’utilisation de titres d’emploi ou de titres professionnels.

La plupart des investisseurs qui ont participé aux groupes de discussion ont dit supposer, sans être certains, qu’une « certaine supervision était exercée sur l’utilisation de titres d’emploi et de titres professionnels ». Ils n’effectuent pas non plus de suivi ou de vérification indépendante avant de choisir leur conseiller qui leur est souvent recommandé par un proche ou un ami.

Les représentants des investisseurs interrogés ont qualifié « d’insatisfaisante » la supervision réglementaire des titres employés, mais étaient divisés sur la façon de remédier aux manques. Certains demandent des interdictions plus strictes ou une plus grande connaissance des investisseurs alors que d’autres sont favorables à l’adoption d’une norme fiduciaire régissant la conduite de toutes les personnes qui offrent des placements.

Recommandations de l’OCRCVM

Pour remédier à la situation, l’OCRCVM propose à ses courtiers membres de mettre en place des politiques prévoyant des restrictions, des interdictions et des procédures d’approbation relativement à l’utilisation des titres. Pour « assurer une certaine cohérence », l’application de ces politiques devrait être centralisée, juge l’organisme.

Reconnaissant que les divers titres utilisés « peuvent prêter à confusion », l’OCRCVM recommande également à ses membres d’assortir les titres d’emploi de leurs conseillers d’une « explication en langage simple » quant aux compétences réelles de ceux-ci.

Ces souhaits de l’OCRCVM sont non contraignants pour les courtiers. L’organisme promet toutefois de surveiller de plus près la question des titres lors de ses examens de conformité périodiques. Il compte aussi publier un glossaire sur son site Web pour aider les investisseurs à y voir plus clair.

« Nous reconnaissons qu’un processus plus simple peut être plus indiqué pour les courtiers membres de plus petite taille. Le contrôle aléatoire des agréments auprès des organismes qui les décernent et/ou dans le cadre d’une supervision de l’utilisation des médias sociaux devrait également être considérée », ajoute l’OCRCVM.

Avec la Presse canadienne