Finance et investissement - Incontournable, l'optimisation fiscale
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Incontournable, l'optimisation fiscale

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Pour se démarquer de ses concurrents, un conseiller devrait miser sur l'optimisation fiscale. La recette pour réduire la facture fiscale d'un client n'est pas unique. Il existe maintes façons de faire « économiser de l'impôt » à vos clients. Mais ces stratégies ne se valent toutefois pas toutes.

En fait, l'optimisation fiscale a un objectif : l'enrichissement... du client lui-même ou de ses héritiers. Et plus vos clients sont riches, plus ils peuvent économiser de l'impôt. Voici des éléments qui peuvent contribuer à favoriser cet enrichissement.

L'ASSURANCE VIE

Le principal outil pouvant enrichir massivement les héritiers est l'assurance vie. Deux éléments sont à l'origine de cette situation.

Le premier est que, en cas de décès prématuré, peu de primes ont été payées, alors qu'une somme importante est versée au bénéficiaire. Un compte dans lequel on aurait épargné le montant de la prime aurait ainsi nécessité un rendement élevé pour donner le même résultat.

Le rendement nécessaire à un tel compte « alternatif » décroît donc avec le temps, mais il est très élevé pendant plusieurs années. Par exemple, si Jean-Guy, un client fortuné de 55 ans, souscrit une assurance vie de 1M$ et qu'il décède après avoir payé seulement trois primes de 50 000 $, on comprend aisément que s'il avait investi ces 150 000 $, le rendement nécessaire aurait été extraordinairement élevé dans notre exemple, 131 % par année... net !

Évidemment, si le client décède à un âge très avancé, il aurait eu intérêt à investir sa prime d'assurance vie au lieu de souscrire une police sur sa tête ou au dernier décès du couple. Même si cette situation s'avère, le désavantage de l'assurance vie sera souvent négligeable. Le risque associé au fait de ne pas souscrire une police est tellement plus grand qu'il n'existe, rationnellement, aucun motif pour ne pas s'engager dans une assurance vie si la personne a une assurabilité ordinaire. Si votre client fait l'objet d'une surprime, la situation peut être moins claire.

Le deuxième élément favorisant l'assurance vie est le fait que cette dernière jouit d'un avantage fiscal important : le capital-décès est payé sans impôt. Si c'est une société par actions qui est bénéficiaire, le coût de base rajusté (CBR) de la police doit être soustrait du capital-décès et ce résultat augmente le compte de dividendes en capital (CDC), ce qui permet le versement d'un dividende libre d'impôt. Les propositions de réformes fiscales avancées par le gouvernement fédéral en juillet pourraient toutefois changer cette situation.

J'aime bien présenter un tableau au client avec, pour chaque âge de décès possible, le rendement (en intérêt ou autre) devant être réalisé dans un compte non enregistré afin de donner le même résultat aux héritiers, de même que la probabilité de survenance du décès selon une table de mortalité reconnue. Évidemment, avec le temps, le rendement nécessaire est décroissant et la probabilité de décès augmente. Le client a ainsi une vue d'ensemble de sa situation et peut alors prendre une décision éclairée.

Un exemple simplifié pour un homme non fumeur et une police avec un capital-décès de 1M$ est présenté dans le tableau ci-contre.

L'efficacité de l'assurance vie est plus grande lorsque la police est souscrite par une société par actions plutôt qu'individuellement. Le même constat s'applique lorsque la police est détenue personnellement par les assurés : le taux de rendement est plus élevé lorsque la police est souscrite sur deux têtes (conjointe dernier décès) que sur une seule.

LES FONDS CONSTITUÉS EN SOCIÉTÉ

Les fonds constitués en société par actions, aussi appelés fonds « corpo » ou fonds « catégorie », permettent également au client de s'enrichir de façon importante. Un investisseur dans ce type de fonds devient un actionnaire d'une société par actions, et non le bénéficiaire d'une fiducie comme dans le cas des fonds constitués en fiducie.

Les investissements que la société par actions fait génèrent des intérêts, des dividendes et du gain en capital. Or, les dépenses d'exploitation (salaires des gestionnaires, frais de transactions, taxes, frais légaux...) de la société sont appliquées, en priorité, à l'encontre des revenus d'intérêt et de dividendes étrangers, traités comme du revenu d'intérêt.

L'objectif ultime de ces fonds est de ne créer aucun revenu imposable - donc de n'avoir aucune distribution de bénéfices à faire à ses actionnaires - et d'avoir une plus-value générée uniquement par la plus-value des titres que la société détient. De grosses pertes en capital ont été produites dans le passé, notamment en 2008-2009. Suivant la règle fiscale habituelle, ces pertes ont été appliquées à l'encontre des gains en capital des années ultérieures. Il en va de même chaque année ; les pertes en capital réduisent le gain en capital imposable.

Cependant, lorsque les rendements sont bons et que peu de pertes sont accumulées, il devient impossible pour les gestionnaires d'éliminer complètement les bénéfices de la société. Cette dernière peut alors « refiler » à l'investisseur son gain en capital en distribuant un dividende de gain en capital ou, pour les revenus d'intérêt notamment, payer son impôt et distribuer un dividende déterminé à ses actionnaires. La méthode exacte d'allocation des bénéfices aux différentes catégories d'actions demeure un élément propre à chaque gestionnaire.

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