Ariel, 26 ans, a vécu avec son petit ami à Oakville, en Ontario, pendant trois ans. Ce couple désirait se marier, et les deux ont donc mis leurs finances en commun. Ils ont accumulé environ 26 800 $ dans un compte d’épargne libre d’impôt. Lorsqu’ils se sont aperçus que cette relation ne durerait pas, ils ont divisé l’argent à parts égales, et chacun a empoché 13 400 $. Pour leurs meubles et autres affaires personnelles, ils s’étaient succédé pour acheter les articles coûteux, et il a été facile de diviser leurs biens.  

« Nous nous sommes séparés à l’amiable, et les choses se sont passées relativement sans heurts, mais nous avons entendu des histoires horribles sur des gens qui avaient quitté le couple en emportant toutes les économies communes, et il faut une éternité pour récupérer quoi que ce soit », dit Ariel.

Du point de vue juridique, le droit de propriété est la différence principale entre les unions de droit et les unions de fait. Lorsqu’un mariage se termine, la propriété familiale nette est divisée selon une formule appelée égalisation, dit Christine Vanderschoot, avocate spécialiste en droit familial auprès de la firme torontoise Jordan Battista LLP.

En revanche, lorsqu’un couple de fait se sépare, chacun des membres du couple doit théoriquement récupérer ce qu’il y a apporté. Ça a l’air assez simple, « mais en réalité cela peut être très difficile, surtout quand les finances commencent à s’enchevêtrer, comme lorsqu’on prend une ligne de crédit conjointe. C’est là que les choses se compliquent », dit madame Vanderschoot.

Elle recommande de mettre en place un contrat de cohabitation, comparable à un accord prénuptial, qui souligne d’emblée les responsabilités et les obligations de chacun.

C’est apparemment une bonne idée, puisque les mariages sont en déclin au Canada et la cohabitation en essor. En 1961, moins de 1 % des familles vivaient en cohabitation; actuellement, près de 20 % des familles canadiennes sont des conjoints de fait.

Voici trois choses à considérer avant de se mettre en concubinage :

Les frais ménagers

Il y a des obligations à remplir, comme le loyer et les factures. Est-il bien indiqué de mettre ses ressources en commun pour régler ces frais, ou est-il préférable de bien noter qui paie quoi? Robert Stammers, directeur de l’éducation des investisseurs à l’institut des CFA, dit que malheureusement, il n’y a pas de réponse précise parce qu’il n’y a aucun moyen d’indiquer qu’une méthode est meilleure que l’autre. Une bonne idée serait de s’inspirer de l’exemple d’Ariel en distribuant équitablement les gros achats et en gardant les reçus. Christine Vanderschoot dit qu’un autre moyen de diviser les frais de subsistance est par pièce du domicile : une personne paie pour tout le mobilier de la chambre et l’autre pour celui du salon, par exemple.

 

 

La dette

Ce sujet a la capacité de faire réussir ou échouer n’importe quelle relation. Comme pour les frais ménagers, il faut déterminer si l’on souhaite mettre sa propre dette et celle de son partenaire dans le même pot ou si chacun sera responsable du remboursement de sa propre dette.

C’est là où les choses peuvent commencer à être assez délicates, notamment quand l’un des deux membres du couple a une mauvaise cote de crédit, parce que cela peut forcer le couple à assumer ensemble toute dette additionnelle, en incitant le partenaire dont le crédit est bon à cosigner la dette de l’autre. Si la relation tourne à l’aigre, tous deux deviennent responsables de la même dette.

De plus, le remboursement d’une dette intervenant au cours de la relation est traité différemment selon que l’on soit marié ou en concubinage. « Dans un mariage, l’on présume que la dette a été remboursée avec l’argent familial, et en cas de divorce éventuel le montant remboursé sera ajouté à vos actifs assujettis au processus d’égalisation, dit Christine Vanderschoot. Essentiellement, vous donnez crédit à votre conjoint pour avoir remboursé la moitié de vos dettes. Puisqu’il n’y a pas automatiquement de propriété conjointe pour les couples de fait, chaque partenaire a la responsabilité de la dette contractée en son nom. »

Cela veut dire que si vous aidez par exemple à rembourser l’emprunt étudiant de votre petit ami, vous ne pouvez pas attendre de lui qu’il vous restitue votre argent si vous vous séparez, à moins d’avoir explicitement un accord à cet effet.

Le plan financier

Il nous en faut tous un. Il faut bien réfléchir à vos objectifs à court et à long terme et voir si vous allez économiser de l’argent ensemble ou chacun de votre côté. Mais ce n’est pas la seule chose à considérer. Quelles sont vos philosophies de placement respectives? Allez-vous recourir à un conseiller ou en rester au placement autonome? Quel est votre profil de risque? M. Stammers dit que les profils de risque tendent à changer lorsque l’on passe d’une vie seule à une vie à deux, car on se met alors à penser sur le long terme.

Après ces discussions, si vous ne vous sentez pas très à l’aise, proposez un accord de cohabitation. Mme Vanderschoot dit que c’est sans doute le meilleur chemin pour protéger les actifs de chacun, surtout si une personne est plus riche que l’autre.

M. Stammers souligne que dans l’ensemble, la clé d’une cohabitation réussie, comme dans toutes les relations, est la communication, parce que plus on est honnête sur ses finances, meilleure sera la relation.