placements – Finance et Investissement https://www.finance-investissement.com Source de nouvelles du Canada pour les professionnels financiers Thu, 07 Mar 2024 12:26:10 +0000 fr-CA hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.9.3 https://www.finance-investissement.com/wp-content/uploads/sites/2/2018/02/cropped-fav-icon-fi-1-32x32.png placements – Finance et Investissement https://www.finance-investissement.com 32 32 Les Canadiens inquiets pour leurs placements https://www.finance-investissement.com/nouvelles/produits-et-assurance/les-canadiens-inquiets-pour-leurs-placements/ Thu, 07 Mar 2024 12:26:10 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=99449 En raison de la conjoncture économique.

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La conjoncture économique pèse de plus en plus lourd sur le moral des Canadiens, révèle le sondage sur la confiance des investisseurs de Gestion mondiale d’actifs Scotia. Ainsi, 58 % des répondants avouent que leurs placements leur causent des inquiétudes, des préoccupations ou de l’anxiété et 60 % assurent que les conditions économiques ont bousculé leurs plans de retraite.

Toutefois, moins de sondés que l’an dernier se préoccupent de leurs finances, mais ceux qui le font y consacrent en moyenne plus d’heures (17,7 heures) par rapport à la même période l’année précédente. Ces derniers s’affairent surtout à régler leurs dépenses quotidiennes (50 %), à rembourser leurs dettes (40 %) et à épargner pour un fonds d’urgence (40 %).

« C’est très compréhensible de se préoccuper de ses dépenses quotidiennes, surtout quand l’inflation est élevée. L’important, c’est de trouver un juste équilibre. Il faut apprendre à gérer ses besoins à court terme sans sacrifier le potentiel de croissance nécessaire à l’atteinte de ses objectifs à long terme, comme le revenu de retraite », souligne Neal Kerr, président de Gestion mondiale d’actifs Scotia.

En ce sens, une majorité de Canadiens (60 %) demandent des conseils à leur institution financière, la majorité d’entre eux souhaitant obtenir des conseils en matière de placement à long terme et de retraite.

« Les Canadiens ont fait preuve de résilience face à l’augmentation du coût de la vie, à l’inflation et à l’incertitude des marchés. Nombre d’entre eux accordent la priorité à leurs dépenses quotidiennes tout en cherchant à obtenir des conseils sur la façon de trouver un juste équilibre entre leurs objectifs d’épargne et de placement à long terme », explique Kingsley Chak, premier vice-président, Produits de dépôt, d’épargne et de placement à la Banque Scotia.

Parmi ceux s’étant tournés vers un professionnel pour les aider au cours des six derniers mois, 80 % disent avoir confiance en leur situation financière, comparativement à 61 % de ceux qui n’ont pas rencontré leur conseiller au cours de cette période.

« Malgré l’optimisme prudent que nous commençons à voir émerger chez un petit pourcentage de Canadiens, nous savons que pour la majorité d’entre eux, la réalité d’aujourd’hui est à l’origine d’un stress financier important, et nous sommes donc encouragés de voir les Canadiens prendre des mesures proactives pour obtenir des conseils », souligne l’expert.

Des différences entre les générations

Le sondage révèle que la génération Z travaille fort pour améliorer sa situation financière. Ses membres font leur possible pour économiser davantage.

Ainsi, 42 % font leurs courses dans plusieurs épiceries et 43 % échangent des points de fidélité contre respectivement 31 % et 23 % pour les baby-boomers et leurs aînés.

Il est encourageant également de voir que 80 % des membres de la génération Z et 70 % des millénariaux se tournent vers leur institution financière pour une multitude de besoins financiers, notamment pour obtenir des conseils en matière de placement, mais aussi pour la gestion financière et le paiement des frais de scolarité.

Toutefois, seul un quart des Canadiens de la génération Z (26 %) et des millénariaux (27 %) possèdent suffisamment d’argent pour investir, mais un quart des membres de ces deux générations environ a toujours l’intention de faire des cotisations d’épargne, quelle que soit sa situation d’endettement.

Ce sondage a été mené en ligne par Environics Research du 20 au 29 novembre 2023 auprès de 1 028 Canadiens de 25 ans et plus dont les actifs investissables du ménage se chiffrent à 25 000 $ ou plus et qui participent aux décisions du ménage en matière de placements.

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Six tendances à suivre pour garder le cap en 2024 https://www.finance-investissement.com/nouvelles/economie-et-recherche/six-tendances-a-suivre-pour-garder-le-cap-en-2024/ Mon, 22 Jan 2024 11:48:35 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=98541 Selon Marchés des capitaux CIBC.

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Après une année marquée par l’inflation et la hausse des taux d’intérêt, les économistes voient la lumière au bout du tunnel. Pour autant, 2024 ne sera pas un long fleuve tranquille. Les investisseurs devront naviguer sur une mer agitée tout en capitalisant sur les vents favorables quand ils se présenteront.

Dans ce contexte tourmenté, les clients auront besoin de conseils professionnels pour garder le cap sur la sécurité financière, signalent Avery Shenfeld, économiste en chef, et Benjamin Tal, économiste en chef adjoint de Marchés des capitaux CIBC, dans un article publié sur le site de l’institution.

Voici quelques tendances à suivre pour les aider à s’adapter aux fluctuations de l’économie :

  • La réduction des taux directeurs

Le début de l’année sera marqué par un ralentissement de l’économie mondiale, mais les réductions de taux prévues pourraient insuffler une nouvelle dynamique aux marchés avant la fin du quatrième trimestre.  Les placements devraient redresser la tête. L’embellie profitera à la fois aux amateurs d’actions et aux détenteurs d’obligations, estiment les experts de Marchés des capitaux CIBC.

  • La fluctuation de l’inflation

L’inflation continuera à souffler fort sur l’économie canadienne. Toutefois elle sera beaucoup plus contrôlable qu’il y a un an, signale Avery Shenfeld. Il croit que le creux de la vague pourrait être franchi à l’horizon de novembre 2024.

3-La hausse des salaires

La hausse des salaires pourrait perturber l’équilibre. Si elle persiste à un rythme élevé, elle pourrait stimuler de manière excessive l’inflation. Pour garder la vitesse de croisière, les économistes estiment qu’il faudra un juste équilibre entre l’augmentation des prix et celles des salaires.

4-Les variations de taux d’intérêt

Avery Shenfeld prévoit que le taux du financement à un jour diminuera une première fois dès juin et qu’il se réduira de 150 points de base d’ici la fin de l’année. Une diminution des taux d’intérêt pourrait réduire les coûts d’emprunt pour les ménages canadiens et rendre les prêts hypothécaires plus accessibles. Elle pourrait stimuler également les investissements des entreprises et dynamiser à l’économie.

5-Le taux de chômage

Le ratio postes vacants/chômage et le ratio de départs (la fréquence à laquelle les gens quittent volontairement leur emploi) seront des éléments importants à surveiller. Tout relâchement de ces deux indicateurs pourrait entraîner une hausse du taux de chômage.

6- Le marché immobilier

Le marché canadien de l’habitation connaît une période de ralentissement avec une chute des ventes de 45 % depuis le début de 2021. Bien que les prix demeurent supérieurs aux niveaux d’avant la pandémie, ils pourraient continuer de baisser en raison de l’offre croissante de nouvelles constructions et des propriétés à vendre plus nombreuses résultant de la hausse des taux hypothécaires. Il faudra cependant attendre le deuxième semestre de 2024 pour assister à une augmentation de la demande et des prix, rapporte Benjamin Tal.

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Patrimonica accueille deux nouveaux membres à son comité de placement https://www.finance-investissement.com/nouvelles/developpement-des-affaires/avis-de-nomination-developpement-des-affaires/patrimonica-accueille-deux-nouveaux-membres-a-son-comite-de-placement/ Fri, 08 Sep 2023 10:37:39 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=96012 NOUVELLES DU MONDE - Dans le marché du multi-family office.

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Patrimonica Gestion d’actifs accueille Michel Lemieux et Marc-André Binette à son Comité de placement. « La nomination de ces deux professionnels vient solidifier notre leadership dans le marché du multi-family office ainsi que nos valeurs d’excellence, d’innovation et d’indépendance », a indiqué la firme dans un communiqué.

Michel Lemieux est administrateur de sociétés et consultant. Il a effectué une carrière en investissement institutionnel. Au cours des 11 dernières années, il a été directeur, Placements pour la Fondation Lucie et André Chagnon. Il a également été pendant plus de 20 ans gestionnaire de portefeuille obligataire, d’abord à la caisse de retraite d’Hydro-Québec, puis dans les filiales de gestion de portefeuille du Mouvement Desjardins, et finalement chez Fiera Capital.

Détenteur d’une maîtrise en sciences économiques de l’Université de Montréal et CFA, il siège à plusieurs comités de placements, dont ceux du régime de retraite de l’Université Laval, de l’Université du Québec, de la Financière des professionnels et de deux communautés religieuses.

Marc-André Binette, quant à lui, œuvre depuis plus d’une dizaine d’années chez Fondaction. Il y occupe depuis 2019 les fonctions de chef adjoint, placements immobiliers, fonds privés et co-investissements, et supervise à ce titre l’intégration des processus d’évaluation reconnus en matière de développement durable pour l’ensemble des actifs sous sa gouverne.

Avec plus de 25 ans d’expérience en placements alternatifs, Marc-André Binette a travaillé pendant 6 ans chez Groupe Maestro, où il a été directeur des investissements. Il a également dirigé la stratégie et le développement de Beauward immobilier et a débuté sa carrière comme avocat d’affaires en infrastructure immobilière. Il est titulaire d’un baccalauréat en droit et d’une maîtrise en administration des affaires, spécialisation finance, de l’Université de Sherbrooke. Il siège également au conseil d’administration de l’Association canadienne du capital de risque et d’investissement et du Fonds LDN (Land Degradation Neutrality Fund).

Michel Lemieux et Marc-André Binette conseilleront Patrimonica sur ses stratégies de placements et de gestions d’actifs pour sa clientèle composée de familles fortunées, de fondations et de fonds de dotation.

Fondée en 2012, la firme se spécialise dans les services de conseil via Patrimonica Conseil et de gestion de patrimoine via Patrimonica Gestion d’actifs. Elle compte parmi ses administrateurs Alain Bouchard, le fondateur de Couche-Tard, un actionnaire important de la firme qui fait également partie de l’équipe de direction composée de Diane Henry, cofondatrice et présidente, et de Mark-Olivier McNulty, premier vice-président.

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GPTD cesse les nouveaux achats dans un de ses fonds https://www.finance-investissement.com/nouvelles/produits-et-assurance/gptd-cesse-les-nouveaux-achats-dans-un-de-ses-fonds/ Thu, 10 Aug 2023 11:11:54 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=95433 PRODUITS – En réponse aux changements du marché.

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Gestion de Placements TD (GPTD), le gestionnaire des Fonds Mutuels TD, a pris la décision de plafonner la Catégorie placement à court terme TD. Dorénavant, le fonds n’acceptera plus d’achats additionnels, y compris les achats effectués au moyen de plans d’achat préautorisés et de plans de cotisations préautorisées.

Les porteurs de parts existants peuvent conserver leurs parts, mais ne seront pas autorisés à en acheter davantage.

Cette décision intervient dans un contexte où l’évolution des marchés financiers et les modifications réglementaires ont réduit les avantages fiscaux des structures en catégorie de société au Canada. Selon la GPTD, le but de ce plafonnement est de protéger les porteurs de parts actuels et de maximiser l’efficience fiscale au sein de la société.

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Un saut de l’institutionnel vers l’industrie du courtage https://www.finance-investissement.com/nouvelles/developpement-des-affaires/avis-de-nomination-developpement-des-affaires/un-saut-de-linstitutionnel-vers-lindustrie-du-courtage/ Fri, 04 Aug 2023 10:05:17 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=95398 NOUVELLES DU MONDE - Il quitte la CDPQ pour se joindre à VMD.

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Il est plutôt rare qu’un gestionnaire de l’institutionnel fasse le saut vers le courtage de valeurs mobilières. C’est ce qu’a choisi Frédéric L’Heureux, qui travaillait jusqu’à récemment comme gestionnaire de portefeuille à la Caisse de dépôt et placement du Québec (CDPQ) et qui fait désormais partie de l’Équipe Leblanc Martineau St-Hilaire, une équipe de gestionnaires de patrimoine partenaire de Valeurs mobilières Desjardins (VMD).

Frédéric L’Heureux a travaillé pendant plus de 10 ans à la CDPQ. Il y a débuté en janvier 2013 comme analyste de marchés et a occupé différents postes avant d’être nommé gestionnaire de portefeuille, actions mondiales, en août 2019.

Auparavant, il avait été gestionnaire de portefeuille associé à la Banque Nationale pendant trois ans.

Il détient un MBA en investissements et valeurs mobilières de l’Université Concordia, ainsi qu’un baccalauréat en comptabilité et finance de l’Université Laval. Il porte le titre de CFA

« Il est inhabituel qu’un gestionnaire de cette trempe fasse le saut de l’institutionnel vers l’industrie du courtage. Son arrivée témoigne ainsi de l’engagement continu de l’équipe à attirer les meilleurs talents de l’industrie pour offrir une expertise de premier ordre à leurs clients », a déclaré l’équipe Leblanc Martineau St-Hilaire dans un communiqué.

Dans son rôle au sein de sa nouvelle équipe, qui débutera lorsque son inscription aura été transférée par les autorités réglementaires, le gestionnaire amènera son expertise et sa connaissance approfondie des marchés financiers.

Il sera notamment responsable de superviser la gestion des portefeuilles et les différents comités de placement, et pilotera le lancement de nouveaux portefeuilles.

« Nous sommes enthousiasmés d’accueillir M. L’Heureux dans notre équipe. Son expérience et sa réputation dans l’industrie font de lui un ajout fantastique pour notre équipe et notre engagement à offrir à nos clients des solutions d’investissement de haute qualité, performantes et adaptées à leurs besoins spécifiques », a déclaré Sébastien St-Hilaire, l’un des trois associés de la firme avec Marc Leblanc et Stéphane Martineau.

L’équipe est partenaire de Valeurs mobilières Desjardins depuis 1994 et gère un actif de plus de 1,3 milliard de dollars.

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Fiera Capital recrute une responsable des consultants mondiaux chez PineBridge https://www.finance-investissement.com/nouvelles/developpement-des-affaires/avis-de-nomination-developpement-des-affaires/fiera-capital-recrute-une-responsable-des-consultants-mondiaux-chez-pinebridge/ Thu, 03 Aug 2023 10:10:48 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=95265 NOUVELLES DU MONDE – Afin de renforcer sa présence dans les zones EMOA et Asie.

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Fiera Capital a embauché Mandy Adamou, une ancienne responsable du réseau mondial de consultants au bureau de PineBridge, à Londres, afin d’appuyer sa réorientation vers un modèle de distribution régionalisé.

Nommée au poste nouvellement créé de vice-présidente, cheffe des relations consultants (EMOA Europe, Moyen-Orient et Afrique) et Asie, elle sera chargée d’accroître la présence de la firme sur les marchés stratégiques de ces régions, et de développer les relations avec son réseau international de consultants, selon un communiqué.

La gestionnaire cumule plus de 25 années d’expérience auprès d’institutions financières mondiales. Dans son précédent poste, chez PineBridge au Royaume-Uni, qu’elle occupait depuis 2014, elle supervisait le réseau international de consultants de la firme. Elle avait auparavant exercé un rôle similaire chez Amundi. Elle a également travaillé chez Wellington Management Management, Morley Fund Managament et Gartmore.

Chez Fiera, Mandy Adamou relèvera de Klaus Schuster, directeur exécutif et chef de la direction de la région EMOA. Elle collaborera notamment avec Frederick McNeill, vice-président, Marchés institutionnels, et présidera le Comité mondial des consultants de Fiera.

« Mandy est reconnue pour sa capacité à stimuler la croissance des activités en développant des relations de qualité avec les consultants. Je suis convaincu qu’elle jouera un rôle clé au sein de notre équipe », a souligné Klaus Schuster.

Les actifs sous gestion de Fiera Capital se chiffraient à environ 164,7 milliards de dollars au 31 mars 2023. La firme, dont le siège social est situé à Montréal, possède des bureaux dans plus d’une douzaine de villes dans le monde, dont New York, Londres et Hong Kong.

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Fidelity s’associe à Brookfield pour offrir l’immobilier privé aux investisseurs https://www.finance-investissement.com/nouvelles/produits-et-assurance/fidelity-sassocie-a-brookfield-pour-offrir-limmobilier-prive-aux-investisseurs/ Tue, 25 Jul 2023 11:41:47 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=95128 Afin d’offrir une diversification des portefeuilles et une protection contre l’inflation.

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Fidelity Investments Canada a annoncé un partenariat stratégique avec Brookfield Asset Management visant à donner aux investisseurs un accès direct à l’immobilier privé.

Ce partenariat permettra à Brookfield d’investir et de gérer un portefeuille nouvellement constitué d’actifs immobiliers canadiens de haute qualité pour le compte de Fidelity.

Depuis 20 ans, il y a eu une augmentation rapide des actifs sous gestion dans ce secteur qui témoigne de la demande croissante pour des solutions de revenu, des sources de diversification et des possibilités d’appréciation du capital.

Selon les termes de l’accord, Fidelity a l’intention d’inclure ce portefeuille dans plusieurs de ses Mandats de placement privé. Elle étudie également d’autres opportunités pour tirer parti de ce portefeuille. Fidelity croit en la diversification apportée par une gestion active compétente et les avantages à long terme de l’immobilier privé pour ses investisseurs.

Fidelity cherche constamment à augmenter son offre aux investisseurs. Ces dernières années, la société a introduit avec succès des solutions de placements non traditionnelles, offrant une diversification accrue et un potentiel de rendement moins corrélé avec les actions et les obligations traditionnelles.

L’accord conclu avec Brookfield devrait permettre à Fidelity d’améliorer ses stratégies de placement existantes, d’élargir sa gamme de placements non traditionnels et d’étendre ses capacités de placement globales.

Des modifications ont déjà été soumises aux autorités réglementaires pour permettre à certaines stratégies du Programme de placement privé de Fidelity d’investir dans l’immobilier privé.

Andrew Wells, président et chef de la direction de Fidelity Canada, se réjouit de ce partenariat avec Brookfield. « Fidelity a toujours utilisé ses ressources mondiales pour augmenter de manière réfléchie son expertise externe afin de proposer à ses clients des stratégies à gestion active innovantes », a-t-il déclaré.

« Ce portefeuille étend notre expertise en gestion d’actifs immobiliers et cherche à procurer de solides rendements aux investisseurs à travers nos plateformes immobilières exceptionnelles », a pour sa part affirmé Brian Kingston, chef de la direction de la division immobilière chez Brookfield.

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Tirer profit des pertes sur placements https://www.finance-investissement.com/zone-experts_/apff/tirer-profit-des-pertes-sur-placements/ Wed, 24 May 2023 12:30:24 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=93166 ZONE EXPERTS - Dans la dernière année, plusieurs d’entre nous ont vu la valeur de leurs placements fondre.

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En attendant un redoux dans nos portefeuilles, les stratégies de réalisation de pertes aux fins fiscales peuvent être utiles à condition de bien les planifier et d’éviter les nombreux écueils qui restreignent leur utilisation.

Résumé des pertes et ordre d’utilisation

En général, lors de la vente d’un bien, si le produit de disposition est moins élevé que le prix de base rajusté (« PBR »), il en résultera une perte. S’il s’agit d’une perte de nature capital, elle devra être réduite des gains en capital de la même année alors que tout excédent pourra être utilisé rétrospectivement ou prospectivement, tel qu’il est décrit dans le tableau suivant. Toutefois, plusieurs dispositions de la Loi de l’impôt sur le revenu (« L.I.R. ») viennent restreindre l’utilisation de certaines pertes à des fins fiscales. De plus, la Loi de l’impôt sur le revenu prévoit un ordre d’application de la déduction des différentes pertes pour les particuliers.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

Certaines pertes en capital sont considérées comme « apparentes » et ne peuvent servir à compenser des gains en capital.

Lorsqu’un contribuable dispose d’un bien à perte et que lui ou une personne qui lui est affiliée acquiert un bien identique dans une période de 30 jours avant ou 30 jours après la disposition et qu’il le détient toujours à la fin de la période de 30 jours après la disposition, la perte est alors considérée être une perte apparente qui ne peut être déduite des gains en capital puisqu’elle est réputée nulle. Les règles de perte apparente ne s’appliqueront pas si le contribuable ou une personne qui lui est affiliée achète un bien identique dans les 30 jours avant la disposition du bien ou dans les 30 jours après, mais ne le détient plus le 30e jour suivant la date de la disposition.

Pertes apparentes et pertes suspendues

Certaines pertes réalisées dans le cadre de transactions entre personnes affiliées se qualifieront d’apparentes et leur utilisation sera restreinte ou suspendue selon l’identité des cédants.

Pour qu’une perte soit apparente, les trois conditions suivantes doivent être remplies :

  • une personne affiliée au cédant acquiert le même bien ou un bien identique;
  • l’acquisition est effectuée à l’intérieur d’une fenêtre de 61 jours, soit 30 jours avant ou 30 jours après la disposition par le cédant; et
  • le cessionnaire demeure affilié et détient toujours le bien identique au 30e jour suivant la disposition.

Le cédant est un particulier

Lorsque la perte apparente est réalisée par un cédant qui est un particulier, la perte sera refusée et s’ajoutera au PBR du bien acquis par le particulier ou la personne affiliée. Le montant de la perte refusée et ajoutée au PBR du cessionnaire pourra être utilisé lors de la vente du bien identique hors du groupe affilié.

Cette transaction effectuée entre conjoints constitue une planification courante permettant le déclenchement délibéré du transfert de perte entre conjoints en créant les conditions requises à la qualification de perte apparente.

Cependant, la perte transférée au REÉR du cessionnaire, ou à un autre régime enregistré, ne pourra être utilisée et sera perdue.

Le cédant n’est pas un particulier

Une perte qui survient lorsqu’une société, une fiducie ou une société de personnes dispose d’un bien en faveur d’une personne affiliée et que cette personne est toujours propriétaire du bien le 30e jour suivant le transfert, ou a le droit de l’acquérir, est refusée et suspendue.

Dans ce cas, la perte en capital refusée est en fait reportée puisqu’elle pourra être utilisée par l’entité cédante lorsque la personne affiliée disposera du bien identique. La réalisation de la perte demeure ainsi suspendue entre les mains du cédant qui pourra l’utiliser une fois que le bien identique ne sera plus détenu par une personne affiliée.

Le bien identique doit donc disparaître de l’enceinte du groupe affilié au cédant. Aucun rajustement ne sera effectué au PBR de l’acquéreur et du cédant, autre que pour refléter la disposition et l’acquisition normales.

Personne affiliée

Une personne est affiliée à elle-même, son conjoint, ses comptes REÉR, FERR et CÉLI. Une personne sera aussi affiliée aux sociétés contrôlées par elle ou une personne affiliée ainsi, qu’en général, aux fiducies dont elle est bénéficiaire. Enfin, les sociétés et les fiducies pourront aussi être affiliées entre elles.

Une personne décédée n’est pas affiliée à sa succession ni à son conjoint survivant.

La notion de personnes affiliées est d’application plus restrictive et diffère de la notion de personnes liées. Un particulier n’est pas affilié à ses enfants, à ses parents ou à ses frères ou sœurs.

Le tableau ci-dessous présente les situations de perte apparente pour les particuliers ou les entités ainsi que leurs conditions d’application.

Pour consulter ce tableau en grad format, cliquez ici

Biens identiques

Selon l’Agence du revenu du Canada (« ARC »), des « biens identiques sont des biens qui sont semblables quant à tous leurs points importants, de sorte qu’un acheteur éventuel n’aurait pas de préférence pour l’un plutôt que pour l’autre. Pour déterminer si des biens sont identiques, il est nécessaire de comparer les qualités ou éléments inhérents qui confèrent à chaque bien son identité. On doit se fonder sur les détails pertinents de chaque cas afin de décider du caractère identique des biens ». Les règles de perte apparente ne s’appliquent que lors de la détention d’un « bien identique », et non lors de la détention d’un bien semblable.

Par exemple, deux catégories d’actions d’une société ne seraient généralement pas considérées comme identiques si elles ne comportaient pas les mêmes intérêts, droits et privilèges.

Les titres acquis en vertu d’un régime d’options d’achat accordées à des employés, lorsqu’ils peuvent faire l’objet du report des avantages, sont exclus des biens identiques.

Cependant, la Loi de l’impôt sur le revenu prévoit une présomption selon laquelle les options d’achat acquises dans un portefeuille (les calls) sont considérées comme identiques aux actions visées par l’option d’achat puisque l’option d’achat donne le droit d’acheter le bien identique. En conséquence, les règles de perte apparente s’appliqueraient si l’option d’achat est détenue au 30e jour après la disposition desdites actions.

Lorsque des actifs sont considérés comme des biens identiques, la règle du coût moyen doit s’appliquer lors du calcul de la perte. Si des biens identiques sont détenus dans plusieurs portefeuilles, le gain ou la perte réalisé sur un titre pourrait devoir être rajusté en fonction des autres biens identiques.

Fonds communs de placement

Aucun critère précis n’a encore été défini pour établir si deux fonds communs de placement donnés sont considérés comme des biens identiques. Toutefois, l’ARC a indiqué qu’un fonds indiciel du TSX 300 serait généralement considéré comme étant un bien identique à un autre fonds du TSX 300, mais pas à un fonds indiciel TSE 60. L’analyse des actifs sous-jacents est donc nécessaire. De plus, il est recommandé de documenter les arguments qui visent à établir que deux fonds ne sont pas des biens identiques.

Devises

Lorsqu’une perte de change est réalisée lors de la vente d’un bien détenu en devises, la perte est alors intrinsèquement incluse dans la perte en capital sur la vente du bien et, à ce titre, elle pourrait se qualifier de perte apparente si les conditions sont remplies.

Toutefois, dans le cas des gains ou pertes réalisés à la disposition de devises (comme la conversion de dollars américains en dollars canadiens par exemple), ils reçoivent expressément le traitement de capital parce qu’ils sont inclus dans la définition de gain ou perte en capital et seules les sommes excédant 200 $ sont imposables. L’ARC a toutefois pris la position que les devises ne constituaient pas des biens aux fins des règles sur les pertes apparentes, permettant aux pertes de change sur devises d’être déduites.

Cryptomonnaies

Les cryptomonnaies sont des représentations numériques de valeur qui n’ont pas cours légal et ne sont donc pas des devises. Elles sont considérées comme des marchandises dont l’échange à l’encontre d’autres cryptomonnaies ou marchandises représente un troc qui peut générer un gain ou une perte. Selon la situation, le gain ou la perte réalisé peut être de nature capital ou un revenu. Des cryptomonnaies distinctes devraient constituer a priori des biens distincts quoique peu d’information soit disponible sur les conditions et les circonstances pouvant les qualifier de biens identiques.

Arrimage avec les règles d’attribution hors roulement au conjoint

En plus de pouvoir être potentiellement transférées entre contribuables en vertu des dispositions sur les pertes apparentes, les pertes pourront aussi être visées par les règles d’attribution ayant pour conséquence de modifier l’identité de l’utilisateur final de la perte. C’est principalement lorsqu’une transaction est initialement soumise aux règles d’attribution, et qu’une perte apparente est réalisée dans les circonstances analysées, que nous pouvons les voir agir concurremment, ou plutôt en priorité. Un exemple valant mille mots, en voici deux qui illustrent cette relation.

La perte apparente autrement visée par les règles d’attribution

Prenons la situation où les règles d’attribution s’appliqueraient sur les revenus et gains réalisés lors d’un don au conjoint. Si une perte était réalisée par le conjoint bénéficiaire du don, elle serait a priori attribuée au conjoint donateur. Cependant, si le conjoint donateur avait acquis le même bien en déclenchant la règle sur les pertes apparentes, la perte serait réputée nulle avant même d’avoir l’occasion d’être réattribuée.

La perte apparente créée au remboursement d’un prêt à taux prescrit entre conjoints

Cet exemple illustre une exception aux règles d’attribution, soit celle par laquelle le bien est transféré pour sa valeur marchande par le conjoint prêteur et que la contrepartie inclut un prêt à taux prescrit accordé au conjoint emprunteur. Cette situation ne déclenche pas les règles d’attribution puisqu’il s’agit d’une exception expresse lorsque le conjoint prêteur fait le choix de se soustraire au roulement automatique et que la disposition est effectuée à la juste valeur marchande (« JVM »).

Le conjoint emprunteur pourrait vouloir rembourser son prêt en cédant les biens acquis avec l’argent emprunté en faveur du conjoint prêteur. Si cette deuxième disposition est faite pour une contrepartie égale à la JVM et que le conjoint emprunteur fait le choix de se soustraire de l’application du roulement automatique, les règles d’attribution ne s’appliqueront pas. Néanmoins, cette deuxième disposition pourrait, dans notre exemple, déclencher une perte pouvant être qualifiée d’apparente si les conditions sont présentes par ailleurs. Le conjoint (emprunteur à l’origine) verra sa perte réputée nulle et le PBR du conjoint (prêteur à l’origine) sera augmenté afin que la perte puisse être réalisée dans ses mains lorsque ce dernier disposera de nouveau des biens à une personne qui n’est pas affiliée.

Arrimage avec le roulement au conjoint

Les transferts entre conjoints qui sont des personnes affiliées bénéficient aussi normalement du roulement automatique au PBR du bien, à moins que des conditions précises ne soient réunies. Il s’agirait alors d’un scénario dans lequel à la fois le roulement au conjoint, les règles d’attribution et les règles sur les pertes apparentes pourraient potentiellement s’appliquer. Une analyse serrée des circonstances déterminera le moment de la réalisation ultime de la perte et par qui.

Remise de dette

Une perte peut aussi être réalisée par un créancier lors de la remise d’une dette pour une somme inférieure à sa valeur marchande, c’est-à-dire lorsque la dette est effacée en contrepartie d’un montant moindre que le montant dû.

Le débiteur bénéficiant de la remise de dette devra appliquer les dispositions prévues lorsqu’une dette commerciale fait l’objet d’une remise. La « créance commerciale » est une créance sur laquelle les intérêts sont payés ou payables en vertu d’une obligation légale et qu’ils sont déductibles dans le calcul du revenu.

Un prêt à taux prescrit entre conjoints se qualifie dans la catégorie des créances commerciales et son remboursement pour une somme inférieure à sa valeur marchande entraînera l’application des règles sur les remises de dette pour le débiteur.

Conclusion

Cet article est un résumé des règles entourant les pertes sur placements et une lecture plus complète est disponible dans les textes du congrès de l’APFF.

Par Nathalie Fisette-Caza, MBA, Pl. Fin., M. Fisc., TEP, Vice-présidente, Services en planification, clientèle fortunée, RBC/Dominion valeurs mobilières, nathalie.fisette-caza@rbc.com, et Paule Gauthier, CPA, LL. M., TEP, Vice-présidente, Services en planification, clientèle fortunée, RBC/Dominion valeurs mobilières, paule.gauthier@rbc.com

Ce texte a paru initialement dans le magazine Stratège de l’APFF, vol. 28, no 1 (Printemps 2023).

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Double nomination chez Optimum Gestion de placements https://www.finance-investissement.com/nouvelles/developpement-des-affaires/avis-de-nomination-developpement-des-affaires/double-nomination-chez-optimum-gestion-de-placements/ Mon, 02 May 2022 12:12:18 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=86545 NOUVELES DU MONDE - Optimum Gestion de placements (OGP) promeut Martin Delage au poste de chef des placements mondial et chef des placements canadiens.

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Hugues Sauvé est pour sa part nommé au poste de premier vice-président, Revenu fixe et adjoint exécutif au chef des placements canadiens.

Jusqu’à sa nomination, Martin Delage était co-chef des placements avec Pierre-Philippe Ste-Marie. À l’emploi du gestionnaire d’actif depuis 2006, Martin Delage détient le titre de CFA ainsi qu’une maîtrise de l’Université de Sherbrooke.

Le nom de Pierre-Philippe Ste-Marie n’apparaît plus à l’organigramme de la direction d’Optimum Gestion de placements, ni à celui de ses gestionnaires.

Comme le signalait un article de Finance et Investissement publié en 2019, Pierre-Philippe Ste-Marie avait été coopté par OGP suite à l’acquisition des Conseillers en valeurs Razorbill en 2018, une firme dont il avait été l’un des co-fondateurs.

Hugues Sauvé, qui faisait partie de la direction de Razorbill à titre de chef des investissements, avait alors été nommé vice-président, gestion active d’OGP.

Optimum Gestion de placements signale que Hughes Sauvé « a réussi à intégrer les innovations technologiques à nos façons de faire pour conduire la firme à autre niveau de performance. »

Le nouveau premier vice-président, Revenu fixe d’OGP est également détenteur du titre de CFA ainsi que d’une maîtrise en finance de HEC Montréal.

OGP, qui a comme slogan Investissements guidés par le talent, signale gérer 8,4 G$ d’actif au 31 mars 2022, pour une clientèle en gestion institutionnelle et privée. En début 2019, la firme pilotait 6 G$ d’actif. Cela représente une hausse de 40 % en trois ans.

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CIBC enrichit son offre d’investissements dans des sociétés mondiales https://www.finance-investissement.com/nouvelles/produits-et-assurance/cibc-enrichit-son-offre-dinvestissements-dans-des-societes-mondiales/ Wed, 15 Dec 2021 13:14:40 +0000 https://www.finance-investissement.com/?p=84145 PRODUITS – La banque lance huit nouveaux certificats canadiens d'actions étrangères.

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CIBC lance aujourd’hui huit nouveaux certificats canadiens d’actions étrangères (CCAÉ) qui peuvent se négocier à la Bourse NEO.

Ces produits permettent d’investir en dollars canadiens dans de grandes sociétés mondiales. Ils offrent aux investisseurs un accès abordable à des actions étrangères, tout en atténuant le risque de change associé aux placements mondiaux, précise CIBC. Ils sont offerts à une fraction du prix par action de l’action de référence sous-jacente et dotés d’une couverture nominale du risque de change intégrée.

Voici les huit CCAÉ lancés par CIBC aujourd’hui :

  • Certificats canadiens d’actions étrangères d’Advanced Micro Devices (couverts en $ CA) – AMD
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de Berkshire Hathaway (couverts en $ CA) – BRK
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de Costco (couverts en $ CA) – COST
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de Salesforce.com (couverts en $ CA) – CRM
  • Certificats canadiens d’actions étrangères d’IBM (couverts en $ CA) – IBM
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de JPMorgan (couverts en $ CA) – JPM
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de Mastercard (couverts en $ CA) – MA
  • Certificats canadiens d’actions étrangères de Pfizer (couverts en $ CA) – PFE

Les nouveaux certificats canadiens d’actions étrangères s’ajoutent à la dizaine de CCAÉ de CIBC qui s’échangent déjà à la Bourse NEO.

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