GPTD entends fusionner sept fonds avec d’autres fonds, 15 avril 2016 ou vers cette date. Le comité d’examen indépendant de GPTD a examiné et approuvé les fusions proposées après avoir déterminé qu’elles donneront un résultat juste et raisonnable pour chaque fonds, catégorie ou portefeuille. Néanmoins, chacune des fusions proposées est assujettie à l’obtention de l’approbation des organismes de réglementation et des porteurs de titres des fonds en dissolution.

Ainsi, les fonds ressources énergétiques TD et métaux précieux TD seront fusionnés avec le fonds ressources TD, le fonds de croissance latino-américain TD sera fusionné avec le fonds des marchés émergents TD, le fonds hypothécaire TD sera fusionné avec le fonds d’obligations à court terme TD, la Catégorie valeurs sûres canadiennes TD sera fusionnée avec la Catégorie actions canadiennes TD et finalement, le Portefeuille géré FondsExpert TD – revenu sera fusionné avec le Portefeuille géré TD – revenu.

Il faut noter que les stratégies de placement du fonds ressources TD seront modifiées afin de lui permettre d’investir son actif dans des titres de partout dans le monde. Ces modifications se feront le ou vers le 16 novembre 2015.

GPTD soumettra les fusions proposées à l’approbation des porteurs de titres à l’occasion d’une assemblée extraordinaire qui aura lieu le ou vers le 6 avril 2016 à Toronto, en Ontario.

Une fois les fusions réalisées, les porteurs de titres de chaque série des fonds en dissolution concernés recevront des titres de la série équivalente du fonds restant à raison d’un dollar pour un dollar, avec report d’impôt. Chaque fonds en dissolution sera liquidé à la suite des fusions. Les porteurs de titres pourront faire racheter ou substituer les titres des fonds qu’ils détiennent jusqu’à la date de prise d’effet des fusions, inclusivement. Les porteurs de titres n’auront pas à payer de frais de rachat, de frais d’acquisition ou d’autres frais liés à la dissolution des fonds.

Dissolution de fonds

De même, sous réserve de l’obtention de l’approbation des porteurs de titres lors de l’assemblée extraordinaire prévue le 6 avril 2016 ou vers cette date, GPTD propose de dissoudre le Fonds bons du Trésor canadiens TD.

GPTD prévoit également dissoudre le 15 avril 2016 ou vers cette date le fonds indiciel japonais TD, le fonds de croissance japonais TD, le Portefeuille géré FondsExpert TD – croissance boursière maximale, ainsi que le Portefeuille neutre en devises d’actions américaines TD. Les placements dans les fonds en dissolution ne seront plus acceptés à partir du 1er décembre 2015 et les porteurs de titres pourront faire racheter ou substituer les titres des fonds qu’ils détiennent jusqu’à la date de prise d’effet de la dissolution, inclusivement. Les porteurs de titres n’auront pas à payer de frais de rachat, de frais d’acquisition ou d’autres frais liés à la dissolution des fonds.