La nouvelle structure tarifaire devrait entrer en vigueur dès l’automne, à condition que les organismes de réglementation donnent leur aval. Le programme se caractérise notamment par un placement minimal moins élevé pour certaines séries pour les conseillers et les épargnants, un soutien étendu à la conformité des courtiers, des conventions simplifiées de dénomination des séries et une harmonisation de la tarification des catégories d’actif. Les changements proposés visent aussi à faciliter l’amalgamation des actifs familiaux grâce au regroupement de comptes.

La démarche fait suite à une consultation effectuée auprès de courtiers et conseillers à travers le pays.

« Le nouveau programme de frais simplifiés que nous avons lancé vise à rendre la vie plus facile aux conseillers lorsque vient le temps de recommander la série de fonds la plus appropriée. Les épargnants en profiteront, puisqu’ils en auront plus pour leurs placements », a déclaré Duane Green, directeur général, Canada, pour Franklin Templeton.

Au nombre des principales caractéristiques du programme, Franklin Templeton reconnaît et récompense les montants de placement plus élevés en mettant en place des frais fixes concurrentiels à partir de 100 000 $ pour les comptes avec rémunération sous forme d’honoraires et à partir de 200 000 $ pour les comptes avec rémunération sous forme de commissions, sans montant minimal pour les comptes gérés. Pour les comptes avec rémunération sous forme de commissions, ces frais fixes s’appliquent sur les actifs jusqu’à 2,5 millions de dollars (M$), des réductions additionnelles des frais étant offertes à 2,5 M$ et à plus de 5 M$.

De même, tant pour les comptes avec rémunération sous forme d’honoraires que pour les comptes avec rémunération sous forme de commissions, les conseillers pourront regrouper les comptes liés des épargnants ainsi que les comptes des membres d’une même famille afin qu’ils puissent atteindre plus rapidement les montants minimaux requis pour profiter des frais réduits.

Rémunération sous forme d’honoraire

À compter du 3 octobre 2016, Franklin Templeton procèdera à l’ajout des séries M et W pour une sélection de fonds communs de placement et les options d’achat, dans le but de simplifier le recours à des solutions avec rémunération sous forme d’honoraires.

À compter de la même date, les conventions de dénomination des séries de fonds utiliseront des caractères multiples pour souligner les principales caractéristiques des séries en fonction de l’anglais : « P » pour les frais préférentiels (preferred pricing), « F » pour rémunération sous forme d’honoraires (fee-based) et « T » pour efficience fiscale (tax-efficiency). La série M deviendra la série PF pour montrer qu’il s’agit de la version assortie de frais préférentiels de la série F. Le nom de chaque série offrant un remboursement en capital comportera dorénavant la lettre T (pour efficience fiscale, ou tax-efficiency en anglais).

Il faut aussi noter que des changements aux séries M et W de 29 fonds seront implantés à partir du 30 novembre 2016 au moyen d’une combinaison d’ajustements aux frais de gestion ou aux frais d’administration à taux fixe, ou aux deux, afin d’offrir des frais simplifiés, tant pour les modèles de rémunération sous forme de commissions que pour les modèles de rémunération sous forme d’honoraires.

Parmi ces fonds, l’ensemble des frais des épargnants dans les séries M et W de 21 fonds diminuera ou restera les mêmes à la suite des modifications apportées aux frais. Dans les huit autres fonds, soit la Catégorie de société équilibrée canadienne Franklin Bissett, la Catégorie de société canadienne de dividendes Franklin Bissett, la Catégorie de société d’actions canadiennes Franklin Bissett, le Fonds de revenu mensuel et de croissance Franklin Bissett, le Portefeuille de catégorie de société de croissance équilibrée Franklin Quotentiel, la Catégorie de société américaine de revenu mensuel Franklin, la Catégorie couverte de société américaine de revenu mensuel Franklin et la Catégorie de société internationale d’actions Templeton, le total des frais de la plupart des épargnants dans la série M augmentera en moyenne de 0,01 %; ceux des épargnants dans la série M de la Catégorie de société internationale d’actions Templeton verront une hausse de 0,05 %.

Soutien à la conformité des courtiers

À compter de décembre, tant les conseillers avec rémunération sous forme de commissions que les conseillers avec rémunération sous forme d’honoraires des séries A et F et leurs versions assorties d’un remboursement de capital recevront automatiquement des avis lorsqu’un client sera admissible à une série dont les frais sont moins élevés, et ce, sur une base mensuelle. S’ils le jugent adéquat, les conseillers avec rémunération sous forme de commissions pourront alors transférer des clients dans les séries applicables à frais moins élevés en tout temps. Pour les conseillers avec rémunération sous forme d’honoraires, les substitutions entre séries se feront automatiquement pour les clients qui y sont admissibles à partir de décembre 2016, sous réserve de l’obtention d’une dispense auprès des organismes de réglementation.