Bien que les résultats de l’étude ne révèlent aucun problème pouvant justifier la prise de mesures réglementaires autres que celles déjà mises en œuvre par l’OCRCVM, ils démontrent que la négociation à haute vitesse a divers impacts sur les marchés des titres de capitaux propres canadiens et les personnes qui investissent sur ces marchés.
Au nombre de ces impacts, l’étude laisse entendre que les NHV jouent un rôle capital dans la formation des cours, que la majorité des ordres passifs saisis par les NHV améliore le meilleur cours ou correspond au meilleur cours en vigueur.
Les conclusions démontrent aussi que les NHV fournissent généralement plus de liquidité, et que les liquidités fournies par les NHV peuvent être beaucoup moins élevées pour une opération importante, c’est-à-dire une opération dont le montant représente un pourcentage du volume d’opérations total de la journée plus important que d’habitude.
Selon l’étude, on ne trouve presqu’aucune preuve que les NHV tirent profit de la présence de négociateurs ordinaires plus lents ou effectuent des opérations en avance sur le marché à leur détriment. Une opération en avance sur le marché consiste pour un participant à exécuter un ordre non-client susceptible d’avoir une incidence sur le cours d’un titre avant d’exécuter un ordre client visant ce titre.
« Notre étude sur la NHV montre comment l’OCRCVM se fonde sur des données empiriques et une analyse objective pour guider l’élaboration de ses politiques, déclare Victoria Pinnington, première vice-présidente à la politique de réglementation des marchés de l’OCRCVM. En tant qu’organisme de réglementation chargé de veiller à la protection de l’intérêt public, nous jugions important de réaliser une étude complète pour mieux comprendre la NHV et ses effets sur le marché canadien. »
La démarche menée par l’OCRCVM visant à mieux comprendre les activités de négociation à haute vitesse sur les marchés des titres de capitaux propres canadiens comprenait trois phases. Il y a notamment eu une analyse statistique descriptive détaillée de l’activité de négociation de l’échantillon sur les marchés des titres de capitaux propres au Canada.
Cette étape a été suivie par la rédaction, par cinq équipes d’universitaires indépendantes choisies par l’OCRCVM, d’études portant sur la NHV et d’autres pratiques de négociation connexes sous plusieurs angles. Les articles universitaires concernent notamment le comportement des négociateurs à haute vitesse en ce qui a trait à la tenue de marché, à l’intermédiation et à la négociation invisible ainsi que sur l’impact de ces comportements sur la qualité et l’intégrité des marchés.
Les articles universitaires ont fait l’objet de discussions lors d’une tribune publique organisée cet automne par l’OCRCVM en collaboration avec le Capital Markets Institute (Rotman School of Management, Université de Toronto).