La Liste de contrôle pour les courtiers : MRCC2 – Exigences de 2015 comprend des conseils et des renseignements pratiques pour aider les courtiers à se préparer à l’intégration des nouveaux éléments exigés dans les relevés de compte des clients.

« Nous rendons la liste de contrôle disponible à l’ensemble des courtiers – qu’ils soient membres ou non de l’IFIC – afin d’aider le secteur à respecter la lettre et l’esprit des règles, a déclaré Joanne De Laurentiis, présidente et chef de la direction de l’IFIC. Nous espérons que tous les courtiers adopteront les mentions en langage clair et les approches recommandées par la nouvelle liste de contrôle. »

Divisée en six exigences, la liste comprend également des formulations en langage simple afin d’aider les clients à mieux comprendre leurs relevés, tel que le demande MRCC 2. La liste de contrôle se veut un outil « tout-en-un » qui rassemble tous les éléments des exigences de décembre 2015.

Les six exigences détaillées sont les suivantes:

1. Indiquer le coût comptable ou le coût d’origine de chaque titre, y compris une définition de ce coût.

2. Indiquer la valeur marchande de chaque titre, évaluée conformément aux normes IFRS.

3. Fournir un solde d’ouverture.

4. Indiquer que le titre est assujetti à des frais d’acquisition reportés (le cas échéant).

5. Indiquer si le produit est couvert par un fonds de protection des épargnants et, le cas échéant, le nom du fonds.

6. Fournir le nom de la partie qui détient/contrôle chaque placement et une description de la façon dont le placement est détenu.