Maxime Gauthier, chef de la conformité chez Mérici Services Financiers, est d’accord avec ce principe, mais s’interroge sur son étendue. «La conception des ACVM va très loin et semble être plutôt prescriptive, ce qui me fait craindre le pire», indique celui qui juge que le cadre juridique et déontologique du Québec en matière de convenance est suffisant.
«Les obligations d’un conseiller dans un réseau captif seront-elles moins grandes que celles d’un conseiller indépendant qui doit couvrir l’ensemble du marché ?» se demande-t-il.
Un autre effet indésirable anticipé, selon Maxime Gauthier, est que cette obligation nuise à la possibilité de certains de vendre, ce qui pourrait les pousser à délaisser les plus petits comptes clients.
Selon l’Avis, «les représentants doivent tenir compte des coûts lorsqu’ils évaluent la convenance au client». Par exemple, «si un produit est recommandé parce qu’il est avantageux pour la société ou le représentant, mais qu’il existe dans la liste de produits un autre produit convenable et plus économique pour le client», la recommandation n’est pas convenable.
Maxime Gauthier est aussi en accord avec ce principe qui permettra d’éviter les abus, mais craint qu’il «ne soit érigé en dogme par les ACVM. Les frais et la rémunération ne devraient pas agir comme filtre négatif dans tous les cas pour bloquer des transactions.»
Selon lui, l’idée directrice des ACVM devrait être : «Le client en a-t-il pour son argent avec les services rendus ?» et «Le client a-t-il consenti à ces frais et à cette rémunération ?»
«Le client conserve une part de responsabilité, et nous devons éduquer la population à magasiner son courtier ou son représentant», estime Maxime Gauthier.
Selon l’Avis, dans certaines circonstances, le représentant peut aviser son client que l’achat d’un autre produit financier tel qu’un produit d’assurance ou un produit bancaire est une stratégie préférable.
Révision annuelle obligatoire ?
Les ACVM suggèrent que les représentants évaluent la convenance au moins tous les 12 mois et plus souvent, si les marchés dans lesquels le client est investi sont turbulents ou encore si le client est confronté à une situation nécessitant une réévaluation de son profil de risque, par exemple un revers de fortune.
Cette exigence est «très imposante, probablement trop», et n’améliore en rien la protection du public, d’après Maxime Gauthier : «Au contraire, une telle obligation, à une telle fréquence, pourrait pousser un certain nombre de courtiers/représentants à délaisser les clients aux plus petits portefeuilles, réduisant ainsi l’accès au conseil d’une partie de la population qui en a pourtant bien besoin».
Le planificateur financier Gaétan Veillette soutient quant à lui que la mise à jour périodique du dossier client est primordiale, mais que «le client a aussi un rôle à jouer dans l’information qu’il communique au conseiller».