Ce courtier en placement, qui se spécialise dans la négociation active, a en effet failli à ses responsabilités de superviser la négociation et de prévenir et de détecter les contraventions, selon le paragraphe 2.2 des Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM), commises par l’un de ses clients, Oasis World Trading, qui bénéficie d’un accès électronique direct aux marchés.

Les manquements de Jitneytrade, qui se sont déroulés de septembre 2013 à octobre 2014, ont permis à Oasis de se livrer à plusieurs reprises à des pratiques de négociation suspectes ou potentiellement manipulatrices, indique l’OCRCVM.

Jitneytrade se servait d’un système de surveillance électronique élaboré à l’interne pour détecter l’activité de négociation manipulatrice. Ce système de surveillance produit des alertes sur le fondement de paramètres établis par le courtier. Or, au cours de la période des faits reprochés, Oasis a déclenché de nombreuses alertes concernant l’émission d’ordres trompeurs qui n’ont pas été quantifiées ou analysées par Jitneytrade.

Le courtier « aurait dû savoir qu’il y avait des cas de négociation manipulatrice par Oasis », souligne l’OCRCVM, en précisant que Jitneytrade n’a pas renforcé ses mesures pour superviser la négociation effectuée par son client.

L’organisme rappelle que Jitneytrade a des antécédents en matière de manquement aux obligations prévues au paragraphe 7.1 des RUIM. En avril 2013, la firme avait déjà été condamnée à une amende de 90 000 $ pour avoir également manqué à ses obligations de supervision de la négociation et de détection des contraventions aux RUIM.

Outre le versement de l’amende, le courtier s’est engagé à améliorer son système de surveillance et à réviser les paramètres des alertes, de même que ses politiques et procédures de quantification et d’analyse.