Tout en invitant les conseillers à participer, Maxime Gauthier s’interrogeait sur la vitesse avec laquelle tout ce processus est mené, dans un moment charnière sur le plan réglementaire.
À la suite de plusieurs commentaires de l’industrie, les ACVM ont d’ailleurs annoncé à la fin du mois de juillet qu’elles accorderaient aux conseillers jusqu’au 30 septembre pour terminer et envoyer leurs mémoires dans le cadre de la consultation sur le rehaussement des obligations des conseillers, des courtiers et des représentants.
Selon des sources proches du dossier, les ACVM n’auraient reçu pour le moment que très peu de commentaires, signe que l’industrie peine à digérer les documents.
Me Gauthier n’est pas seul à s’inquiéter de «l’hyperactivité réglementaire». Plusieurs de nos lecteurs, de même que notre nouvelle chroniqueuse Carmen Crépin, disent craindre que le régulateur ne perde de vue l’équilibre nécessaire entre la législation et les besoins de l’industrie.
Maintenant retraitée, celle qui occupait jusqu’à récemment le poste de vice-présidente pour le Québec de l’Organisation canadienne de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) a profité de sa première chronique, qui a été publiée sur la Zone Experts en août, pour parler de la position difficile du régulateur.
Elle écrit : «Le contenu de la réglementation repose sur une double équation : l’investisseur et les choix qui s’offrent à lui, en même temps que les risques liés au fait que l’industrie qui peut le conseiller a aussi en vue sa propre prospérité».
Elle ajoute toutefois que la réglementation doit demeurer à un niveau acceptable : «Je me permets ici de me référer au cri du coeur de Maxime Gauthier […] que j’entends et que je partage depuis plus de 15 ans. Me Gauthier décrit bien l’impact d’une sorte d’inflation ou de compétition réglementaire dont la cohérence ou l’applicabilité ne ressortent pas toujours».
Selon Carmen Crépin, la réglementation doit s’inscrire dans la réalité des besoins et de l’environnement. Le régulateur n’a pas besoin de partager la position de l’industrie, mais il doit lui parler, surtout dans un contexte où la technologie favorise les échanges d’information et où le secteur financier évolue à toute vitesse.
C’est bien là le défi : le régulateur doit jouer plusieurs instruments à la fois. Il doit s’adapter – pensons à la révision de la Loi sur la distribution des produits et services financiers – sans faire de surenchère. Par exemple, pourquoi ne pas attendre de voir les conséquences réelles de l’application du MRCC 2 avant de mener toute autre réforme sur la rémunération ?
L’ancienne représentante du régulateur et le chef de la conformité s’entendent pour dire que tant l’industrie que le consommateur profiteront ou subiront les conséquences d’une réglementation bien, ou mal, adaptée.
«Il serait simplement temps de prendre du recul, une pause, de faire un vrai bilan complet et réaliste pour ensuite déterminer ce qu’on doit faire afin d’assurer la protection du public ainsi que l’efficience et la concurrence de notre industrie», conclut Maxime Gauthier.
L’équipe de Finance et Investissement