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Turbulence et ajustements en vue

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GUIDE DU MRCC 2 - Pressée par un échéancier serré, l’industrie s’ajuste aux nouvelles règles qui risquent de miner la relation client-conseiller.

Quelques incertitudes planent encore sur la mise en œuvre de la deuxième phase du Modèle de relation client-conseiller (MRCC2). Certaines règles que l'industrie appliquera ne sont pas encore définitives, et l'interprétation de quelques autres reste à faire.

Selon l'Association canadienne du commerce en valeur mobilière (ACCVM), cette situation s'explique notamment par les différences qui existent entre les règles des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), celles de l'Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) et celles de l'Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACCFM).

De même, comme des informations font déjà l'objet d'une divulgation obligatoire, par exemple les frais de recommandation, certaines firmes redoutent la confusion que ce dédoublement d'information pourrait entraîner chez le client.

Dans une récente publication, l'ACCVM rappelle à ses membres que « le MRCC2 est basé sur des principes ».

Elle les prévient que ce n'est qu'au moment de l'application de ces règles que l'on « se rendra compte de certains problèmes ».

De plus, elle note que « les experts s'attendent à ce qu'au début, tout ne soit pas - et ne puisse pas être - parfait. »

L'ACCVM suggère à ses membres de documenter la conformité de leurs décisions et celles de leur société afin de se justifier lors de futurs audits de régulateur.

Afin de fournir des commentaires pertinents aux organismes de réglementation, l'ACCVM a mis sur pied trois comités regroupant des représentants de sociétés membres.

Le premier vise à résoudre les problèmes soulevés par la mise en œuvre de MRCC2 ; le deuxième, à réviser les exigences en matière d'évaluation de la valeur marchande ; et le troisième, à clarifier les règles liées au rapport sur le rendement.

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