Dan Hallett, vice-président de la recherche chez HighView Financial Group, affirme que les produits alternatifs sont un « moyen légitime de diversifier le portefeuille et de réduire la volatilité ». Cependant, toutes les alternatives ne sont pas égales.

« Il faut s’assurer que l’estimation et l’évaluation des actifs de ces fonds sont vraiment rigoureuses. Il y a donc différentes considérations à prendre en compte en matière de diligence raisonnable ».

Cela est d’autant plus important que les investissements sur les marchés privés sont soumis à des contraintes de liquidité.

« Le principal inconvénient, c’est le manque de flexibilité : il n’est pas toujours simple ni rapide d’entrer ou de sortir d’un investissement, explique-t-il. Certaines transactions se concluent relativement vite, d’autres beaucoup moins. Même les placements offrant un peu plus de liquidité peuvent rester volatils. »

Il existe également un point idéal en matière d’exposition aux produits alternatifs, selon Dan Hallett.

« Si vous avez l’intention d’allouer des fonds à d’autres actifs, ils doivent être suffisamment importants pour avoir un impact, prévient-il, faisant référence aux produits alternatifs en général. Mais attention à ne pas aller trop loin : une exposition trop importante aux marchés privés pourrait nuire à la liquidité globale du portefeuille. »

En outre, du point de vue du conseiller ou du gestionnaire de portefeuille, l’allocation doit être suffisamment élevée pour justifier le travail de diligence raisonnable qu’il doit effectuer.

« Il faut que la pondération soit probablement supérieure à 5 %, car il y a beaucoup de travail à faire, que la pondération soit de 1 % ou de 10 %, il faut faire le même travail de diligence raisonnable. »

Tim Brisibe, vice-président de la planification fiscale et successorale chez Investissements Mackenzie, qui offre aux conseillers l’accès à des ressources d’investissement privé et de gestion de patrimoine par l’intermédiaire de Patrimoine privé Mackenzie, note que les clients fortunés disposent d’une plus grande flexibilité dans la construction de leur portefeuille.

« La perspective de la répartition de l’actif est une grande priorité pour les clients fortunés, ainsi que la préservation du capital, observe Tim Brisibe. Ils veulent se développer tout en préservant leur capital. »

Dans ce contexte, les investissements sur les marchés privés offrent aux clients fortunés un « éventail plus large de classes d’actifs pour améliorer leur portefeuille », ajoute-t-il, mentionnant leur « faible corrélation avec les actions publiques » et leur « plus faible volatilité à la baisse ».

Clients très fortunés

Pour les clients très fortunés, qui disposent de 30 millions de dollars ou plus d’actifs investissables, les produits alternatifs peuvent fournir la diversification plus large dont ils ont besoin, estime Vanessa Flockton, présidente de la gestion privée chez Nicola Wealth, une société basée à Vancouver.

L’objectif est de construire un portefeuille de type retraite avec un large éventail d’actifs qui fonctionnent ensemble pour produire des résultats cohérents à long terme, affirme-t-elle. « Dans un environnement de marché donné, c’est presque comme si chaque classe d’actifs avait son heure de gloire. Si vous avez un très bon modèle diversifié, tous les actifs travaillent ensemble pour produire un résultat cohérent et stable. »

Selon Vanessa Flockton, l’approche de Nicola Wealth a eu tendance à surperformer en période d’incertitude en raison de l’accent mis sur la diversification, l’exposition aux solutions alternatives et les actifs qui génèrent des flux de trésorerie.

Les flux de trésorerie peuvent être plus stables que l’appréciation des actifs, « ce qui aide à surmonter les périodes de turbulences », explique-t-elle.

D’après elle, les solutions alternatives peuvent être appropriées même pour les investisseurs conservateurs qui se concentrent sur la sécurité à long terme.

« Si vous avez des actifs sous-jacents de qualité à chaque endroit [du portefeuille], dans chaque alternative ou sur les marchés publics, c’est ce que vous recherchez. Vous recherchez des actifs que vous souhaitez détenir sur le long terme et qui produisent des flux de trésorerie. Cela permet de réduire considérablement le risque et la volatilité. »

Micha Choi, gestionnaire de portefeuille chez Guardian Capital Advisors, explique que les nouveaux clients sont curieux de découvrir les produits alternatifs.

Nombre de clients s’interrogent : on leur recommande d’investir dans des produits alternatifs, mais ils cherchent encore à savoir si cela leur convient vraiment, raconte-t-il.

Selon Micha Choi, les stratégies alternatives sont complexes et nécessitent une surveillance rigoureuse, ce que la plupart des investisseurs individuels ne peuvent tout simplement pas faire seuls. Toutefois, avec l’aide de professionnels qui comprennent vraiment ces marchés, ces stratégies peuvent constituer un bon moyen de diversification et apporter une valeur ajoutée.

Elle recommande la prudence pour les investissements sur les marchés privés, car la transparence peut être un problème. Elle a vu de nouveaux clients arriver avec des fonds de fonds comportant tellement de couches qu’il est difficile de les évaluer, même pour un professionnel.

« Si vous ne comprenez pas, vous ne devez pas investir », recommande-t-elle.

L’article Les investissements alternatifs, un support à un portefeuille de type retraite est apparu en premier sur Finance et Investissement.

Dans le cas de fonds négocié en Bourse (FNB) investissant aux États-Unis, les Canadiens ont le choix entre trois principales structures de produits :

• il y a premièrement les FNB cotés au Canada qui investissent directement dans des titres américains ;
• il existe également des FNB cotés au Canada qui obtiennent leur exposition en détenant des unités d’un FNB coté aux États-Unis
• et finalement, les Canadiens peuvent opter pour un FNB coté aux États-Unis.

Les implications fiscales varient donc en fonction de la structure du FNB et du type de compte dans lequel le FNB est détenu, par exemple un compte non enregistré, un REER ou un CELI. « Il s’agit simplement de connaître les types de comptes et les conséquences fiscales pour comprendre et décider consciemment de la structure la mieux adaptée à votre client », indique Prerna Mathews, vice-présidente, Produits et stratégie FNB chez Placements Mackenzie.

Dans les comptes non enregistrés, qui sont entièrement imposables, toutes les structures de produits FNB sont soumises à une retenue d’impôt de 15 % sur les dividendes américains. Cependant, ils sont également éligibles à des crédits d’impôt pour dividendes étrangers sur les montants versés. Pour que les investisseurs obtiennent ce soulagement en vertu de la convention fiscale Canada–États-Unis, les conseillers doivent s’assurer que leurs clients remplissent le W-8BEN, un formulaire américain certifiant le statut étranger du propriétaire bénéficiaire.

Les comptes non enregistrés sont généralement la meilleure option pour les investisseurs qui cherchent à détenir des FNB qui versent des revenus de dividendes américains, selon Ian Calvert, planificateur financier certifié et vice-président principal de HighView Financial Group à Oakville, en Ontario. Par exemple, « lorsqu’il s’agit d’un FNB coté au Canada qui détient des titres américains et que vous recevez des dividendes américains, le compte imposable est le seul qui offre un certain soulagement ».

D’un point de vue fiscal, une structure de FNB à éviter est un FNB coté aux États-Unis qui investit à l’extérieur de l’Amérique du Nord. Les Canadiens qui investissent dans ce type de FNB sont alors soumis à deux niveaux de retenue d’impôt.

Selon l’indice MSCI EAFE des actions internationales, le taux d’imposition moyen pondéré des retenues à la source est d’environ 10 %, signale Chris McHaney, vice-président exécutif et responsable de la gestion et de la stratégie d’investissement chez Global X Investments Canada, à Toronto.

En supposant un taux de dividende de 3 %, les investisseurs canadiens paieraient environ 30 points de base de retenue d’impôt à l’étranger, une somme qui serait déduite de leurs rendements de dividendes et ne serait pas récupérable. Ce montant s’ajoute à la retenue d’impôt de 15 % des États-Unis vers le Canada.

« En évitant de passer par le marché américain, vous évitez cette seconde couche de retenue d’impôt, affirme Chris McHaney. Vous rendez l’investissement mondial plus efficace. »

La même inefficacité fiscale s’appliquerait à un FNB coté au Canada utilisant une structure de wrap (détenant différents types d’actifs), qui détiendrait un FNB d’actions internationales américaines au lieu d’investir directement dans des actions étrangères.

Chris McHaney évoque la prudence à cet égard lorsque vient le moment de comparer la performance d’un FNB coté au Canada à celle d’un FNB basé aux États-Unis. « Lorsque les investisseurs examinent le rendement offert par un FNB coté aux États-Unis, ils doivent être conscients que le chiffre présenté n’inclut pas les retenues fiscales qu’ils auraient à payer », illustre-t-il. Avec le FNB coté en bourse au Canada, la retenue d’impôt est intégrée dans sa valeur nette d’inventaire et dans son prix.

Dans les REER, les FERR et les autres comptes de retraite enregistrés, le grand gagnant en matière d’efficacité fiscale pour les revenus de dividendes américains est un FNB d’actions cotées aux États-Unis, car il est exempt de retenue d’impôt. En revanche, les FNB cotés au Canada — qu’ils investissent directement dans des actions ou via un FNB coté aux États-Unis — sont soumis à la retenue de 15 %. Pire encore, lorsqu’ils sont détenus dans un compte enregistré, il n’y a pas de crédit d’impôt pour les dividendes étrangers disponibles.

Pour une exposition aux titres à revenu fixe américains dans les comptes de retraite, les FNB cotés en bourse au Canada ou aux États-Unis qui investissent directement dans des obligations américaines ou d’autres titres à revenu d’intérêt ne seront pas soumis à la retenue d’impôt. Mais selon un guide de Mackenzie à l’attention des investisseurs, l’impôt sera retenu sur les distributions d’un FNB canadien de type wrap qui détient un FNB américain.

D’autres types de comptes enregistrés, y compris les CELI, le REEE et le REEI, sont également soumis à des retenues d’impôt américaines et étrangères sur les dividendes, et il n’y a pas de dispositions pour un remboursement via des crédits d’impôt.

Qu’ils soient cotés aux États-Unis ni ceux cotés au Canada, les FNB ne sont exonérés. « Peu importe la direction que vous prenez, vous allez payer une retenue d’impôt [sur les dividendes] », lance Prerna Mathews.

Néanmoins, bien que certains comptes enregistrés, tels que les CELI, soient les moins fiscalement efficaces pour les dividendes américains, cela ne signifie pas que les actions américaines doivent être évitées.

Bien que les retenues fiscales soient un facteur dans la décision de ce qu’il faut détenir dans un CELI, d’autres considérations entrent en jeu pour profiter de la croissance sans impôt. « Le marché américain est le plus grand marché boursier au monde, affirme Ian Calvert. Donc, vous ne voulez pas limiter vos options d’investissement. »

Aucune retenue d’impôt ne s’applique sur les FNB qui investissent dans des titres à revenu fixe américains, qu’ils soient cotés au Canada ou aux États-Unis.. L’avantage de choisir des cotations canadiennes est que les sociétés canadiennes de FNB offrent des choix en matière d’exposition aux devises.

Compte tenu de la récente faiblesse du dollar américain par rapport aux autres principales devises, la gestion du risque de change est devenue centrale. « Nous avons vu beaucoup de conseillers migrer vers l’utilisation d’une certaine exposition couverte dans leurs portefeuilles cette année, compte tenu de ce qui s’est passé avec le taux de change CAD-USD », mentionne Prerna Mathews.

« Évidemment, vous ne trouverez un FNB couvert en CAD qu’ici au Canada, rappelle Chris McHaney. Ce n’est pas le genre de produit qu’on verra inscrit chez nos voisins du sud. » De plus, les fournisseurs canadiens de FNB proposent également des classes d’unités libellées en dollars américains pour les investisseurs disposant de devises américaines à investir.

Dans l’incertitude quant aux nouvelles règles fiscales qui pourraient émerger aux États-Unis, Ian explique que HighView conseille à ses clients de ne pas prendre de décisions hâtives concernant le changement de leur répartition d’actifs. « Les politiques peuvent changer. » Nous l’avons vu, a-t-il dit, citant en exemple le revirement du gouvernement fédéral sur les taux d’inclusion des gains en capital.

Prerna Mathews a exprimé sa confiance dans le fait que l’industrie canadienne des FNB trouvera des moyens de répondre à tous les changements fiscaux défavorables que les États-Unis pourraient imposer. « De l’innovation apparaîtra sans aucun doute sur le marché, déclare-t-elle. Même s’il est encore trop tôt pour dire à quoi cela pourrait ressembler. »

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« Cela m’a permis, en tant que conseiller travaillant directement avec les clients, de passer en revue toutes les recherches effectuées, de poser des questions en interne et aux fournisseurs d’investissements alternatifs, afin de bien en comprendre les nuances », rapporte-t-il.

Aujourd’hui, Greg Rodger est un investisseur chevronné dans ce domaine et sa société accueille des clients qui ont quitté d’autres cabinets de conseil parce qu’ils n’étaient pas du tout exposés aux investissements alternatifs.

Bien que l’adoption des placements alternatifs ait augmenté au Canada ces dernières années, en particulier avec la baisse des rendements des revenus fixes due aux taux d’intérêt plus élevés, de nombreux conseillers et investisseurs individuels restent encore réticents. Parmi ceux qui ont franchi le pas, certains l’ont fait sans mener la diligence nécessaire.

Selon les professionnels de l’investissement, il est essentiel de mieux faire connaître les nuances, les risques et les avantages liés à ces véhicules pour améliorer l’accès aux investissements alternatifs et renforcer la protection des investisseurs.

« Il se peut que la grande majorité des investisseurs soient encore en train de s’habituer à ces types de stratégies et de structures », estime Claire Van Wyk-Allan, directrice générale et responsable de la branche canadienne de l’Alternative Investment Management Association (AIMA) à Toronto.

Un effet d’entraînement

Il y a vingt ans, les investissements alternatifs représentaient 4,8 trillions (ou millions de milliards) de dollars, soit 6 % des actifs mondiaux sous gestion, les fonds spéculatifs représentant la majeure partie de cette allocation, selon un rapport de l’association Chartered Alternative Investment Analyst (CAIA) de janvier 2024.

En 2023, la CAIA a indiqué que les placements alternatifs représentaient 22 trillions de dollars (G$), soit 15 % des actifs mondiaux sous gestion. À cette date, la catégorie s’était diversifiée plus que jamais, avec notamment des investissements dans le capital-investissement, les fonds spéculatifs, l’immobilier, la dette privée, les ressources naturelles et les infrastructures.

Au Canada, l’intérêt et les investissements dans les stratégies alternatives continuent de croître dans les canaux institutionnels, familiaux et patrimoniaux, indique l’AIMA dans son rapport 2024 Canadian Alternative Investment Landscape.

Le marché canadien des fonds spéculatifs a atteint près de 138 milliards de dollars américains (G$ US), selon le fournisseur de données sur les investissements alternatifs Preqin, tandis que les alternatives liquides ont accumulé plus de 30 G$ US d’actifs sous gestion depuis leur arrivée sur le marché en 2019, selon le rapport.

Les investisseurs institutionnels ont une plus longue histoire avec les investissements alternatifs, « et il est évident que les tendances qui commencent au niveau institutionnel finissent par se répercuter sur le canal de la richesse », constate Claire Van Wyk-Allan.

De nombreux clients ont recherché ces investissements en raison de leur capacité à compléter les portefeuilles traditionnels d’actions et de titres à revenu fixe en offrant une diversification, une faible corrélation avec d’autres classes d’actifs, une appréciation du capital et un rendement.

Pourtant, leur adoption reste relativement limitée au Canada.

Claire Van Wyk-Allan estime qu’environ 10 % des conseillers de l’ancien canal de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières — qui fait désormais partie de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) — allouent fréquemment des fonds spéculatifs et des actifs de crédit privé. L’AIMA ne couvre que ces deux catégories d’actifs.

Elle ajoute qu’environ 7 à 10 % des investisseurs américains ont des investissements alternatifs dans leurs portefeuilles, d’après les données de Preqin et des sociétés de gestion de patrimoine, contre environ 1 à 2 % des clients canadiens dans le canal du patrimoine, un chiffre anecdotique qui, selon elle, a été obtenu auprès des principaux courtiers.

« Il est peu probable que la grande majorité des investisseurs canadiens — dans leur portefeuille de détail — soient aujourd’hui alloués à des alts », assure Claire Van Wyk-Allan, notant qu’ils « sont peut-être encore en train de s’habituer à ces types de stratégies et de structures ».

Cependant, qu’ils le sachent ou non, les Canadiens sont largement exposés aux investissements alternatifs du fait de leur adhésion à un régime de retraite.

Le Régime de pensions du Canada, par exemple, investissait 60 % de ses actifs dans des placements alternatifs (31 % en actions privées, 13 % en crédit privé, 8 % en immobilier et 8 % en infrastructure) au 31 mars 2024, indique l’AIMA dans son rapport.

Un déficit d’éducation

Greg Rodger estime que le principal obstacle à une adoption plus large est le manque de compréhension des risques associés à la classe d’actifs.

« Les investissements alternatifs ont une dimension tellement large qu’ils s’accompagnent tous de niveaux et de types de risques différents, souligne Greg Rodger. On ne sait pas ce que l’on ne sait pas. »

« Cela peut donner l’impression de ne rien vouloir faire, un sentiment de paralysie, si l’on craint de ne pas comprendre quels sont les risques. »

D’autre part, il ajoute que certains conseillers n’effectuent pas de recherches sur l’investissement au-delà du document marketing qui leur a été remis. Par conséquent, ils « ne comprennent pas vraiment les risques auxquels ils exposent leurs clients ».

Les investisseurs individuels sont également confrontés à un manque d’éducation « important », estime Greg Rodger. « Il faut beaucoup lire et beaucoup creuser », martèle-t-il.

Greg Rodger souligne également que les investissements alternatifs ne reçoivent pas beaucoup d’attention de la part des médias et, lorsqu’ils en reçoivent, c’est souvent lorsque « les choses ont très mal tourné », ce qui peut créer une stigmatisation négative autour de ces véhicules.

L’effondrement de Bridging Finance qui devrait entraîner des pertes de plus d’un milliard de dollars pour les investisseurs, en est un bon exemple. Fin octobre, le Tribunal des marchés financiers de l’Ontario a jugé que les fondateurs de ce gestionnaire de fonds alternatifs s’étaient rendus coupables de fraude en tirant personnellement profit de l’utilisation d’actifs dans le cadre de transactions conflictuelles.

« Le marché canadien a eu un passé un peu trouble » avec certaines stratégies alternatives, observe Madeleine Sinclair, directrice générale, responsable de la distribution en Amérique du Nord chez Blue Owl Capital à New York.

Tout le monde ne pense pas qu’il faille insister davantage sur la nécessité de familiariser les gens avec les investissements alternatifs.

Jason Pereira, gestionnaire de portefeuille chez IPC Securities Corp. à Toronto, pense que les Canadiens manquent de connaissances financières de base et qu’il ne devrait pas être prioritaire de leur enseigner les actifs illiquides « alors qu’ils ne sont même pas éduqués sur les investissements conventionnels ».

Selon Michael Thom, directeur général de CFA Societies Canada, les conseillers ont eu de nombreuses occasions de se familiariser avec les solutions alternatives. Il reconnaît toutefois qu’il s’agit d’un domaine très vaste et très profond qui continue d’évoluer.

« Je pense que ce que cela indique n’est peut-être pas un point final pour l’éducation, mais un besoin d’une base plus solide pour les exigences de compétence de l’éducation initiale et ensuite des exigences plus solides sur ce qui constitue [la formation continue] », explique-t-il.

Michael Thom pense que la plateforme de compétences de l’OCRI « n’était pas en mesure de former les conseillers à l’élargissement de la gamme d’options d’investissement, en particulier dans le domaine des produits alternatifs ». Mais il espère que l’organisme d’autoréglementation se penchera sur ces questions, en particulier lorsqu’il passera à un nouveau modèle de compétence pour le secteur.

Il ajoute que le secteur des services financiers dans son ensemble doit faire un meilleur travail pour offrir une formation actuelle et pertinente, mais il « pense que c’est en cours ».

Le Canada a été plus lent à adopter les investissements alternatifs que d’autres régions du monde, y compris les États-Unis et l’Europe, souligne Jonathan Hartman, directeur général et responsable des ventes aux conseillers de RBC Gestion mondiale d’actifs à Toronto. Il attribue cette situation à un décalage entre le marketing et la formation.

« Je pense que de nombreux gestionnaires d’actifs se sont davantage concentrés sur le marketing et la collecte d’actifs que sur la formation, et je pense que les courtiers ont adopté une approche plus réfléchie sur la manière dont ils intègrent les produits alternatifs dans leurs plateformes et dans les portefeuilles des clients », résume-t-il.

Jonathan Hartman note que les conventions de dénomination des stratégies alternatives sont « médiocres », comme les stratégies qui incluent « yield » ou « yield plus » dans leur marketing et qui sont positionnées comme des alternatives à revenu fixe, qui sont en fait des stratégies d’actions avec des options d’achat et de vente.

« Ce n’est vraiment pas dans l’intérêt des investisseurs canadiens. Mais je pense que beaucoup d’entreprises et de conseillers le reconnaissent », tempère-t-il.

Michael White, gestionnaire de portefeuille, stratégies multi-actifs chez Picton Mahoney Gestion d’actifs à Toronto, reconnaît que le secteur est « truffé de jargon ».

« Une grande partie de la terminologie utilisée pour les produits alternatifs n’est pas tout à fait pertinente », déplore-t-il.

Alternatives 101

Des organisations industrielles telles que l’AICA, l’AIMA et le CFA Institute offrent un éventail de ressources éducatives sur les investissements alternatifs.

Des gestionnaires d’actifs tels que Picton Mahoney et Blue Owl proposent également des cours de certification et des explications sur les placements alternatifs.

Parallèlement, d’autres sociétés, dont Franklin Templeton Canada, élaborent du matériel pédagogique. L’entreprise a embauché Dario Di Napoli en tant que premier vice-président de la distribution des produits alternatifs en août 2024 pour se concentrer sur l’éducation des conseillers à travers le pays.

« Il ne s’agit pas simplement de présenter notre dernier produit alternatif, mais plutôt de prendre du recul et de se demander : où en êtes-vous dans votre parcours d’investisseur en placements alternatifs, et comment pouvons-nous vous accompagner ? L’idée, c’est de vous aider concrètement, puis éventuellement de discuter d’occasions d’investissement », explique Dario Di Napoli.

Selon Jason Pereira, l’un des principaux problèmes au Canada est que les principaux fournisseurs de formation, en dehors des organismes d’agrément, sont les sociétés de gestion d’actifs et les courtiers qui proposent des produits financiers, « et ils ont des motivations très évidentes ».

« En aucun cas, il ne s’agit d’une formation impartiale, ajoute-t-il. Cela répond à leurs besoins, point final. »

Dans le même ordre d’idées, Michael Thom prévient que si un conseiller s’en remet uniquement à un fournisseur de produits pour obtenir des informations sur un sujet donné, « il doit vraiment se former lui-même ».

Selon Michael White, les choses ne se feront pas rapidement. « Il faudra des progrès lents et constants, et il s’agit d’arracher les gens à des truismes et à des conceptions de longue date sur la façon dont un portefeuille devrait être construit. »

Poser les bonnes questions

Claire Van Wyk-Allan encourage les Canadiens à « s’informer et à faire preuve d’audace » dans les questions qu’ils posent aux gestionnaires d’investissements alternatifs.

Elle suggère notamment de leur demander comment ils gèrent les conflits d’intérêts, s’ils « ont leur mot à dire », comment fonctionne la structure des frais pour une stratégie donnée, s’ils ont déjà modifié la stratégie et à quelle fréquence ils fournissent des mises à jour aux investisseurs.

« L’une des idées fausses parmi les plus répandues est que les investissements alternatifs peuvent être opaques, mais en fait, ce n’est pas parce qu’on ne peut pas trouver immédiatement quelque chose sur Google que les investisseurs n’ont pas accès à toutes ces informations », rappelle-t-elle.

Greg Rodger recommande de demander aux gestionnaires si des mesures de protection sont en place pour minimiser les risques de fraude, qui est responsable de la garde des liquidités et des investissements, s’il existe des états financiers vérifiés, quelle est la probabilité que les liquidités soient disponibles en cas de besoin, quelle est la méthode d’évaluation utilisée et s’il y a une validation des évaluations par un tiers.

Les gens peuvent aller plus loin pour vérifier l’expérience de ces gestionnaires en contrôlant leurs antécédents et en recherchant les notices disciplinaires, fait-il remarquer.

« Il s’agit toujours de suivre l’argent. Où l’argent atterrit-il réellement ? Qui le contrôle ? » dit Greg Rodger.

Michael Thom exhorte les conseillers qui souhaitent intégrer les produits alternatifs dans leur offre à bien se renseigner.

« Il n’est pas nécessaire que les produits alternatifs fassent partie de la pratique ou du portefeuille de chaque conseiller, affirme-t-il. Mais je pense que ceux qui choisissent d’en faire une partie de leur pratique devraient pouvoir raisonnablement s’attendre à ce qu’ils acquièrent l’expertise nécessaire. »

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Cette situation est « un œil au beurre noir affiché pour les marchés financiers canadiens », déplore Yves Rebetez, partenaire de Credo Consulting à Oakville, en Ontario, et d’autres acteurs de l’industrie qui espèrent que la réglementation propre aux FNB sera appliquée à l’avenir.

Lui et d’autres acteurs du secteur espèrent que le secteur des FNB et les autorités de régulation tireront des leçons de la façon dont toute cette affaire s’est déroulée.

Voici quelques solutions qui permettraient de renforcer la confiance dans le secteur canadien des FNB.

Exiger des mises à jour plus fréquentes

Il existe un précédent qui permet aux régulateurs d’exiger de la part des émetteurs qu’ils fassent des mises à jour fréquentes lorsqu’ils sont visés par une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières.

Les ordonnances d’interdiction d’opérations sur titres sont volontaires et interdisent à certains initiés et dirigeants d’effectuer des opérations sur un titre. Elles peuvent notamment être émises lorsqu’un émetteur assujetti ne dépose pas ses états financiers à temps.

Pendant la durée d’une ordonnance d’interdiction d’opérations sur titres, l’émetteur doit publier des rapports bihebdomadaires sur l’état des manquements. Ceux-ci doivent indiquer tout changement pertinent dans les informations importantes, et faire une mise à jour sur la manière dont l’émetteur tente de remédier à la situation qui a mené à l’ordonnance. Toutefois, la production de ces rapports n’est plus requise dès qu’une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières est émise.

La Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) pourrait-elle alors exiger que la diffusion de mises à jour périodiques soit maintenue dans le cadre d’une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières ?

« Les FNB Emerge ont fait l’objet d’une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières générale pour avoir omis de déposer les documents d’information continue spécifiés, indique JP Vecsi, le porte-parole de la CVMO, dans une réponse envoyée par courriel à cette question. Une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières pour défaut de dépôt d’information ne sera généralement pas révoquée, à moins que l’émetteur n’ait déposé les documents manquants. Pour cette raison, il n’y a donc généralement pas de mise à jour à fournir tant que l’émetteur ne sait pas quand il déposera les documents d’information manquants. »

JP Vecsi signale toutefois que la CVMO s’était assurée qu’Emerge communique avec les détenteurs de parts pendant la durée de l’interdiction d’opérations sur valeurs mobilières.

« Au cours de notre surveillance d’Emerge, nous avons veillé à ce qu’elle tienne les investisseurs des fonds informés de l’interdiction d’opérations sur valeurs mobilières, et de la dissolution subséquente des fonds par divers moyens, y compris des communiqués de presse, des lettres aux investisseurs, en exigeant qu’elle maintienne activement [son] site Web avec une page aisément accessible, dédiée aux questions des investisseurs sur la liquidation et les restrictions de négociation. Nous avons aussi contrôlé qu’elle répondait aux questions des investisseurs », a-t-il rapporté.

Yves Rebetez trouve étranges les exigences disparates imposées en matière d’information dans le cadre d’une ordonnance d’interdiction d’opérations sur titres, et d’une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières, en particulier lorsque cela concerne des FNB qui sont commercialisés comme étant transparents et liquides.

« Cela fait-il du sens d’avoir des mises à jour chaque deux semaines dans un cas et de n’en avoir aucune pendant une longue période dans l’autre ? À mon avis, cela devrait être amélioré. Les investisseurs vous font confiance et placent de l’argent dans vos fonds. Vous leur devez autre chose que de communiquer quand cela vous arrange ».

Dan Hallett, vice-président de la recherche et directeur chez HighView Financial Group, à Oakville, en Ontario, aime l’idée d’une communication accrue sur les fonds au moment d’une interdiction d’opérations sur valeurs mobilières. Toutefois, il souligne qu’il faut également tenir compte de la charge réglementaire. « Nous ne voulons pas imposer une obligation à tous pour un scénario qui se produit rarement », avance-t-il, en référence au fait que l’interdiction d’opérations sur valeurs mobilières concernait une famille de FNB et qu’il s’agissait de la première fois qu’une telle situation survenait.

Améliorer les comités d’examen indépendants

Le comité d’examen indépendant (CEI) d’un fonds examine les conflits d’intérêts signalés par le gestionnaire. Les rapports déposés entre 2020 et 2023 par le CEI pour les 11 FNB Emerge ne contenaient aucune note ou renvoi relativement à des créances ou à des discussions connexes. À la suite de l’interdiction d’opérations sur titres, les experts du secteur avec lesquels nous nous sommes entretenus ont expliqué que les mandats encadrant l’action des CEI sont assez limités.

Les régulateurs demandent maintenant aux comités d’examen indépendant d’élargir leur champ d’action.

La semaine dernière, la CVMO et l’Autorité des marchés financiers (AMF) ont appelé les gestionnaires de fonds à « adopter une vision large de ce qui constitue une “question de conflit d’intérêts” et à pécher par excès de prudence en soumettant un conflit d’intérêts réel ou perçu au CEI ».

Les régulateurs ont également souligné que les gestionnaires de fonds devraient être prêts à identifier de nouveaux conflits opérationnels.

« La complexité croissante de la réglementation et des opérations de gestion des fonds d’investissement fait qu’il est approprié que le [gestionnaire de fonds] se concentre de manière continue et spécifique sur l’identification de nouveaux conflits d’intérêts et qu’il les soumette au CEI pour recommandation ou approbation », ont déclaré la CVMO et l’AMF dans leurs lignes directrices.

JP Vecsi a affirmé à Investment Executive que l’examen du CEI n’avait pas été influencé par une entreprise ou une situation quelconque.

Soutenir les petits FNB, les acteurs

Karl Cheong, investisseur et ancien dirigeant de l’industrie des FNB à Toronto, estime que les FNB peu négociés sont désavantagés, car leurs prix ne reflètent pas nécessairement la valeur réelle des titres sous-jacents du fonds.

« Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et la communauté des FNB ont besoin d’une solution pour les évaluations de fin de journée afin d’assurer une cohérence et que la valeur réelle soit reflétée ; [sinon] les investisseurs et les conseillers [pourraient] hésiter à acheter auprès d’un fournisseur plus petit avec des volumes moindres », affirme-t-il.

JP Vecsi suggère que le secteur des FNB aille plus loin et crée un fonds de compensation pour les pertes subies par les investisseurs en cas de fermeture inattendue d’un gestionnaire de FNB.

« Je pense qu’une initiative à l’échelle du secteur serait utile, plutôt que de tout faire peser sur les épaules des nouveaux venus. Cela servirait le bien du secteur et du grand public. »

Karl Cheong est favorable à l’utilisation de mesures incitatives dédiées aux entrepreneurs désireux de lancer de nouvelles entreprises dans le secteur des services financiers. Il croit néanmoins que toute personne souhaitant développer une société de FNB doit disposer d’un capital suffisant pour satisfaire aux exigences réglementaires et maintenir les fonds prévus pendant plusieurs années.

« Lorsque vous effectuez des tests de résistance, si vous pariez sur des fonds thématiques qui ont tendance à être très cycliques, vous devez connaître à l’avance le capital nécessaire pour soutenir une telle initiative, commente Karl Cheong. Vous ne voulez pas vous retrouver à court de capitaux dès que les performances commencent à faiblir et que les investisseurs fuient vos fonds. »

En outre, « les entrepreneurs qui se lancent dans le secteur des FNB doivent avant tout s’assurer que les capitaux des investisseurs ne sont pas menacés, ou qu’ils ne risquent pas de se retrouver dans une situation où ils ne seront plus accessibles. C’est particulièrement important dans le secteur des FNB où nous sommes réputés pour notre liquidité », dit-il. « Nous ne sommes pas le marché de la dette privée. »

Selon Karl Cheong, les dirigeants d’une société de FNB ont non seulement une obligation fiduciaire à l’égard de leurs détenteurs de parts et de leurs investisseurs, mais aussi le devoir d’agir de manière responsable afin de ne pas nuire à la confiance envers le secteur des FNB, qui existe depuis 34 ans au Canada.

« Pour l’investisseur final, notre principal attrait, c’est sa confiance et sa volonté d’acheter nos produits », conclut-il.

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« Espérons que la prochaine fois, les régulateurs auront une procédure mieux adaptée, parce que leur timing était discutable pour beaucoup d’investisseurs », souligne Pat Dunwoody, directrice exécutive de l’Association canadienne des FNB (ACFNB).

« L’argent est un sujet tellement émotionnel et sensible que lorsqu’il est bloqué et inaccessible comme ce fut le cas, la communication doit être plus fluide », commente Karl Cheong, un investisseur et ancien cadre de l’industrie des FNB à Toronto.

Karl Cheong et Pat Dunwoody reconnaissent que les régulateurs ont été confrontés à une situation sans précédent. Mais, comme c’est le cas pour de nombreux professionnels du secteur des FNB, ils aimeraient que des leçons soient tirées des erreurs commises au cours de la dernière année.

C’est le 6 avril 2023 que le public a été alerté d’un problème. Pour la première fois de son histoire, la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) a imposé une interdiction d’opérations sur titres (cease-trade order ou CTO) à toute une famille de FNB. L’ordonnance a été rendue nécessaire après qu’Emerge Canada eut manqué la date limite de dépôt de ses états financiers annuels audités. Cela s’explique parce que BDO, l’auditeur d’Emerge, s’est désisté en novembre 2022 et qu’il n’a pas été remplacé.

Investment Executive a rapporté la semaine suivante que les six FNB ARK d’Emerge devaient plus de 2,5 millions de dollars (M$) en créances à Emerge au 30 juin 2022 — un montant qui avait plus que quintuplé au cours des deux années et demie précédentes.

Le 11 mai 2023, la CVMO a suspendu l’enregistrement d’Emerge Canada pour insuffisance de capital, et a signalé que la créance était passée à 5,5 M$. Le régulateur a également déclaré qu’Emerge se trouvait probablement en situation d’insuffisance de capital à un moment donné avant le 30 septembre 2022, et a ordonné à Emerge de liquider ses fonds.

Il s’agit de la dernière mise à jour officielle de l’autorité de régulation dans ce dossier. JP Vecsi, porte-parole de la CVMO, a déclaré à Investment Executive, environ six mois après l’interdiction d’opération sur titre, que le partage de détails supplémentaires relevait du devoir statutaire d’Emerge Canada.

Récemment, JP Vecsi a fourni des précisions sur les rares communications émanant de l’entreprise. « Au cours de notre surveillance d’Emerge, nous avons veillé à ce qu’elle tienne les investisseurs des fonds informés par divers moyens de l’interdiction d’opération sur titre et de la dissolution subséquente des fonds, y compris des communiqués de presse, des lettres aux investisseurs, en exigeant qu’elle tienne activement à jour [son] site Web avec une page bien accessible pour les questions des investisseurs portant sur la liquidation et les restrictions de négociation, ainsi qu’en vérifiant si elle répondait aux questions des investisseurs », a-t-il affirmé dans un courrier électronique.

Emerge Canada a fini par donner des détails le 19 octobre, lorsqu’elle a annoncé que ses 11 FNB seraient liquidés avant la fin de l’année et que le produit de la vente serait reversé aux détenteurs de parts.

Les fonds ont été liquidés avant le 31 octobre et le produit a été conservé en espèces jusqu’à la clôture des fonds à la fin de l’année. Les porteurs de parts n’ont donc pas pu profiter de la hausse spectaculaire du secteur des technologies qui a suivi : Cathie Wood’s ARK Innovation ETF, sur lequel est basé le FNB phare d’Emerge, a enregistré un rendement de 31,1 % en novembre, après trois mois consécutifs de pertes.

La liquidation des fonds a permis à Emerge de réduire les créances de plus de 800 000 dollars entre mai et décembre. Toutefois, un solde de 4,7 M$ restait à payer au 29 décembre. Les FNB ont été résiliés ce jour-là et les détenteurs de parts sont devenus des créanciers non garantis d’Emerge Canada.

« L’enquête sur Emerge Canada est active et se poursuit encore, mais nous ne pouvons pas fournir d’autres détails pour l’instant », a récemment confirmé JP Vesci.

Emerge Canada n’a pas publié d’autres informations sur le statut de la créance, et un avocat mandaté par l’entreprise n’a pas répondu aux demandes de commentaires effectuées.

Emerge Canada fait également l’objet d’un recours collectif proposé par Kalloghlian Myers à Toronto. Le recours allègue que les détenteurs de parts ont subi des dommages résultant de la mauvaise conduite d’Emerge et de l’interdiction d’opérations sur titres. L’action collective n’a pas été certifiée.

À la recherche de réponses

Au cours du silence radio prolongé de l’année dernière, de nombreux détenteurs de parts d’Emerge se sont rendus sur Reddit pour demander à quel moment ils auraient à nouveau accès à leurs investissements et pour se plaindre de leur malchance. D’autres investisseurs se sont contentés d’inscrire des évaluations Google d’une seule étoile sur le site d’Emerge Canada.

Alors que la frustration grandissait, certains investisseurs individuels ont admis avoir fait preuve d’une exubérance excessive à l’égard des stratégies axées sur la technologie des fonds Emerge ARK. Selon un refrain plus courant, repris par les détenteurs de parts à qui nous avons parlé au cours de notre enquête, plusieurs investisseurs comptent dorénavant s’en tenir aux fournisseurs de FNB les plus importants, ou même, cesser complètement d’investir dans les FNB.

Cependant, Mary Hagerman, gestionnaire de portefeuille principale et conseillère en placement chez Raymond James, à Montréal, souligne que la situation d’Emerge est « extrêmement malheureuse, mais exceptionnelle ». Elle rappelle l’importance de faire preuve de diligence raisonnable à l’égard des nouveaux produits en général.

Tiffany Zhang, vice-présidente de la recherche sur les FNB et les produits financiers à la Financière Banque Nationale, à Toronto, affirme pour sa part dans un courriel que cette situation ne devrait pas influencer la façon dont les gens perçoivent l’industrie des FNB au Canada.

« L’affaire Emerge ne devrait pas faire obstacle à la présentation d’idées novatrices sur le marché ni décourager les investisseurs d’examiner les produits uniques proposés par les petits fournisseurs, a-t-elle dit. Les émetteurs de FNB, grands et petits, sont des participants essentiels à l’écosystème de l’innovation. »

Comme Mary Hagerman, elle souligne que les problèmes d’Emerge n’étaient pas liés au fait que les fonds étaient des FNB.

« L’ordonnance d’interdiction d’opérations et l’action réglementaire subséquente auraient été prises à l’encontre de toute société de fonds qui aurait omis de respecter les exigences minimales en matière de fonds de roulement et d’échéances de dépôt de ses états financiers annuels vérifiés », indique Tiffany Zhang. Elle ajoute que l’action réglementaire de la CVMO est un exemple du fonctionnement du système tel qu’il est prévu.

Pat Dunwoody rapporte de son côté que le conseil d’administration de l’ACFNB a discuté de la situation d’Emerge pendant que l’interdiction d’opérations sur titres avait court. Elle indique qu’il a contacté les non-membres pour savoir s’ils avaient des questions. Toutefois, l’association a obtenu peu de commentaires de la part du public.

« J’ai reçu un seul appel d’un [porteur de parts d’Emerge DIY], et il désirait de l’aide pour interpréter sa déclaration de courtage », partage Pat Dunwoody.

Emerge Canada était membre de l’ACFNB, et « ils étaient très lents à payer leur cotisation. Nous avons donc changé ce processus », commente Pat Dunwoody. « Nous sommes maintenant très diligents pour assurer le suivi et obtenir le paiement le plus tôt possible. »

Outre ce changement, Pat Dunwoody indique que l’association a ajouté des questions à ses formulaires de demande d’adhésion afin d’en savoir plus sur les entreprises avant qu’elles ne s’affilient. L’ACFNB est aussi en train d’élaborer une liste d’activités interdites aux membres afin que les contrevenants puissent être rapidement radiés.

Caché à la vue de tous ?

Des indices sur les défis financiers considérables d’Emerge étaient consignés dans les états financiers de leurs FNB.

Ils montrent en effet qu’Emerge Canada devait 486 442 $ à ses FNB ARK au 31 décembre 2019 — un montant qui a plus que décuplé pour atteindre 5,5 M$ en mai 2023. Une analyse de gestionnaires de fonds de taille similaire et d’experts du secteur a montré qu’il s’agissait d’une pratique inhabituelle et préoccupante.

En mai 2023, la CVMO a révélé que si la créance était si importante, c’est parce que la société sœur américaine d’Emerge, Emerge Capital Management, basée à Buffalo, dans l’État de New York, devait des millions de dollars à Emerge Canada. Emerge Canada et Emerge Capital Management sont toutes deux détenues par Lisa Lake Langley qui en est la fondatrice.

Emerge Canada et Emerge Capital Management ont cessé de payer leurs employés à compter de décembre 2022. Depuis, certains anciens employés ont entamé une action en justice pour salaires impayés.

Emerge a aussi eu recours à des emprunts auprès d’employés pour demeurer à flot. Trois employés d’Emerge Canada ont ainsi prêté 199 763,24 dollars américains (USD) le 5 janvier 2023 à Emerge Capital Management, à un taux d’intérêt de 25 %, le tout assorti de la promesse que le prêt serait converti en actions. Une action en justice intentée dans l’État de New York allègue que le prêt est en souffrance.

À Toronto, Emerge Canada a également rencontré des difficultés à payer ses bureaux. En novembre 2023, un jugement par défaut de la Cour supérieure de justice de l’Ontario a ordonné à Emerge de payer plus de 112 000 dollars d’arriérés et d’intérêts à son ancien propriétaire.

Dan Hallett, vice-président de la recherche et directeur de HighView Financial Group, à Oakville, en Ontario, croit que les régulateurs seront probablement plus sensibles à la situation financière d’un émetteur à l’avenir.

La réglementation des valeurs mobilières stipule qu’un gestionnaire de fonds d’investissement enregistré doit disposer d’un fonds de roulement d’au moins 100 000 $. Emerge, même avant le 30 septembre 2022, ne remplissait probablement pas cette condition, selon la CVMO, soit six mois qu’elle émette l’interdiction d’opérations sur titre.

« Les entreprises sont tenues de connaître leur fonds de roulement excédentaire en tout temps. Cela peut nécessiter qu’une entreprise calcule son fonds de roulement tous les jours », indique la CVMO dans un guide sur les exigences en matière de dépôt de documents financiers.

« Bien que je ne puisse pas spéculer sur les changements de processus à venir, les gestionnaires de fonds d’investissement enregistrés sont actuellement tenus par le Règlement 31-103 de soumettre leurs états financiers et la valeur de leur fonds de roulement excédentaire à la CVMO tous les trois mois, et ces documents sont examinés par une équipe d’analystes financiers et de comptables », a déclaré JP Vecsi, en réponse à une question demandant si la CVMO modifierait sa surveillance du fonds de roulement en réponse à la situation d’Emerge.

Une entreprise doit informer la CVMO dès que son fonds de roulement excédentaire tombe sous zéro. Le solde ne peut pas être inférieur à zéro pendant deux jours consécutifs. L’autorité de régulation peut imposer des conditions aux entreprises qui ne respectent pas les exigences en matière de capital.

« La CVMO prendra d’autres mesures réglementaires à l’égard des entreprises qui ne sont pas en mesure de remédier à une insuffisance de capital en temps opportun, y compris la suspension de leur enregistrement », a déclaré JP Vecsi.

Les calculs relatifs au fonds de roulement d’Emerge Canada ont été compliqués par l’inclusion de deux postes douteux : l’argent dû par sa société sœur américaine, ainsi que 1,5 million de jetons de cryptomonnaie DIGau.

Le guide de la CVMO indique que les créances des parties liées ne peuvent souvent pas être facilement converties en liquidité. Elles doivent donc généralement être déduites du calcul du fonds de roulement. En outre, la CVMO exige des gestionnaires de fonds qu’ils actualisent ou excluent la valeur des titres à risque, tels que les cryptoactifs.

Dans sa décision de mai 2023, la CVMO a déclaré qu’Emerge Canada n’aurait pas dû inclure la créance américaine ni les jetons de cryptomonnaie dans ses calculs du fonds de roulement. Cependant, même avant d’exclure ces éléments, le fonds de roulement d’Emerge était déficitaire de 1,5 M$ au 31 mars 2023.

Les entreprises privées ne sont pas tenues de divulguer publiquement la valeur de leur fonds de roulement, et Dan Hallett ne pense pas qu’elles devraient le faire. Toutefois, il indique que les investisseurs peuvent consulter la base de données nationale d’inscription des Autorités canadiennes en valeurs mobilières pour vérifier si l’inscription d’un émetteur de titres est assortie de conditions, par exemple en raison d’une insuffisance de capital.

Les difficultés financières d’Emerge Canada s’expliquent en partie par le faible attrait de ses FNB auprès des investisseurs. Les investisseurs canadiens pouvaient acheter les versions américaines des FNB ARK avant le lancement d’Emerge, et BMO Gestion mondiale d’actifs a commencé à offrir des versions de trois fonds ARK en novembre 2022.

« Bien qu’Emerge ait été le premier à être commercialisé au Canada, il est devenu très difficile de le distinguer [de la version américaine], a souligné Karl Cheong. La notoriété du [ARK Innovation ETF] a rendu les choses encore plus compliquées. [D’une certaine manière, la firme s’est retrouvée en concurrence avec ses partenaires]. »

Le fonds principal, le Emerge ARK Global Disruptive Innovation ETF, avait environ 73,3 M$ d’actifs sous gestion (ASG) en combinant ses versions en dollars canadiens et américains au 12 avril 2023, quelques jours après l’interdiction d’opérations sur titres. Le deuxième fonds le plus important de la firme était le fonds de génomique et de biotechnologie, avec moins de 13 M$. Tous les autres fonds avaient des actifs sous gestion inférieurs à 8 M$.

Les manufacturiers canadiens de fonds considèrent souvent que le seuil de rentabilité d’un FNB se situe entre 20 et 50 M$ d’actifs sous gestion.

Comment améliorer la diligence raisonnable

Mary Hagerman et Dan Hallett indiquent que la situation d’Emerge n’a pas modifié leurs processus de diligence raisonnable, mais qu’elle leur a rappelé les principes fondamentaux.

La procédure de Dan Hallett consiste toujours à examiner les états financiers d’un fonds, « mais je pense que cela a sensibilisé tout le monde à cette situation peu fréquente, mais évidemment très importante », a-t-il dit, en faisant référence à la présence d’une créance visant le gestionnaire du fonds.

Il recommande également aux conseillers d’élaborer une solide méthodologie de diligence raisonnable et de la répéter régulièrement. « Il faut continuer à suivre le même processus, car c’est ainsi que l’on détecte des choses ; c’est ainsi que l’on obtient une meilleure compréhension des choses », déclare Dan Hallett.

Mary Hagerman, qui a rédigé un article sur la diligence raisonnable requise envers les nouveaux FNB sur Finance et Investissement dans le sillage de l’interdiction d’opérations sur titres d’Emerge, recommande d’observer la performance d’un fonds tout au long d’un cycle de marché avant d’investir. « Vous pouvez vous lancer dans l’investissement thématique lorsque le thème se porte bien, dit-elle. Mais lorsque les choses ne sont plus à la mode, des sorties de fonds peuvent survenir, et qu’advient-il alors du produit ? »

Elle suggère également de s’adresser aux concurrents de l’émetteur. « Un concurrent peut avoir un point de vue biaisé, mais il peut aussi être plus développé en matière de diligence raisonnable parce qu’il doit expliquer pourquoi son produit est meilleur ».

La façon dont les émetteurs interagissent avec les détenteurs de parts est un autre signe révélateur.

« Les investisseurs devraient rechercher des entreprises qui privilégient une communication transparente et fréquente, estime Karl Cheong. Comprendre comment une entreprise d’investissement communique avec ses investisseurs, que ce soit en période de prospérité ou de difficultés, peut donner des indications sur ses pratiques de gestion et ses relations avec les investisseurs. »

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« Ce n’est pas une situation courante, surtout lorsqu’il s’agit d’un fonds d’une grande société de fonds », souligne Dan Hallett, vice-président de la recherche et directeur du HighView Financial Group à Oakville, en Ontario.

Cependant, Franklin Templeton Canada a annoncé au début du mois que le Franklin Brandywine Global Sustainable Balanced Fund avait temporairement perdu son statut de fiducie de fonds commun de placement, sans en préciser la raison.

« Le fonds était un investissement qualifié pour l’année fiscale 2023, précise Sarah Kingdon, directrice principale des communications d’entreprise chez Franklin Templeton, dans un courriel. En janvier 2024, il a temporairement cessé d’être admissible en tant que fiducie de fonds commun de placement en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada), mais il a retrouvé son statut de fiducie de fonds commun de placement et d’investissement qualifié à la fin de ce mois. »

Dans un communiqué, Franklin Templeton affirme que les détenteurs de parts n’ont pas besoin de prendre des mesures et qu’il « ne croit pas que ces événements entraîneront une responsabilité fiscale ou des obligations de déclaration pour tout investisseur qui a détenu les parts du fonds dans un régime enregistré au cours du mois de janvier 2024. »

La Loi de l’impôt sur le revenu (LIR) prévoit quatre conditions pour une fiducie de fonds commun de placement : la résidence au Canada, la possibilité de racheter les parts sur demande, l’investissement dans certains biens uniquement et la présence d’au moins 150 porteurs de parts distincts détenant chacun des parts d’une valeur d’au moins 500 $. Une fiducie de fonds commun de placement ne peut pas non plus avoir été établie principalement au profit de non-résidents.

Michael Friedman, associé en fiscalité chez McMillan à Toronto, déclare que le fait de passer sous le seuil des 150 détenteurs de parts est la raison la plus fréquente pour laquelle les fonds communs de placement perdent leur statut. Michael Friedman s’exprimait toutefois de manière générale et ne parlait pas de la situation de Franklin Templeton.

« La plupart des fonds surveilleront le nombre de détenteurs de parts et, s’ils tombent en dessous de 150, ils prendront des mesures pour essayer d’en augmenter le nombre ou, à défaut, pour liquider le fonds avant qu’il n’y ait des conséquences négatives pour les régimes enregistrés », explique Michael Friedman.

Heureusement, la LIR tient compte des baisses temporaires. « Il existe une règle de présomption qui stipule que si vous êtes une fiducie de fonds commun de placement au début de l’année civile et que vous passez sous le seuil des 150 détenteurs de parts, vous serez réputé être resté une fiducie de fonds commun de placement pour le reste de l’année civile. »

En règle générale, cela n’entraîne aucune conséquence fiscale défavorable pour les détenteurs de parts.

Toutefois, lorsqu’une fiducie de fonds commun de placement perd son statut de façon permanente, elle cesse d’être un placement admissible aux fins des régimes enregistrés, comme les REER et les CELI.

« Si un REER détient une part d’une fiducie de fonds commun de placement et que celle-ci cesse d’être une fiducie de fonds commun de placement, il s’agit soudainement d’un investissement non admissible, prévient Michael Friedman. Et des pénalités fiscales particulièrement lourdes s’appliquent aux détenteurs de REER ou d’autres régimes enregistrés qui détiennent des placements non admissibles. Il s’agit donc d’une préoccupation réelle pour les régimes enregistrés. »

Un REER qui acquiert ou détient un investissement non qualifié est soumis à un impôt de 50 % sur la juste valeur marchande de l’investissement au moment où il a été acquis ou est devenu non qualifié. Le revenu d’un investissement non qualifié est considéré comme imposable pour le REER au taux marginal le plus élevé.

La règle de présomption peut être particulièrement utile pour les fonds dont le nombre de porteurs de parts diminue au début de l’année, mais elle l’est moins pour ceux dont le nombre diminue à la fin de l’année.

« Supposons, par exemple, que vous ayez 150 détenteurs de parts jusqu’au 30 décembre, vous n’auriez qu’un jour pour dépasser le [seuil] », calcule Michael Friedman.

En outre, la règle ne s’applique qu’au seuil de 150 détenteurs de parts et non aux autres critères de la LIR pour les fonds communs de placement.

« Il pourrait y avoir d’autres raisons pour lesquelles le fonds ne remplit plus les conditions requises, et elles pourraient être plus problématiques », ajoute-t-il. Si la plupart des détenteurs de parts deviennent soudainement non-résidents, par exemple, « la fiducie cesserait d’être une fiducie de fonds commun de placement – et cela ne peut pas être corrigé ».

La raison historique du critère de fonds commun de placement est probablement la protection.

« Ce qui a été suggéré, c’est que le gouvernement veut s’assurer que nos REER ont des investissements relativement sûrs et sécurisés, rapporte Michael Friedman. Les conditions d’investissement qualifiées limitent les régimes enregistrés à des investissements dans des fonds plus largement souscrits, plus importants ou gérés par des professionnels. »

Mais les critères ne font pas l’unanimité. « Beaucoup [de gestionnaires de fonds] diront qu’il s’agit d’une politique un peu paternaliste de la part du gouvernement », rapporte-t-il.

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Dans une note d’août 2022, ­Valeurs mobilières ­TD (VMTD) soulignait que le secteur des ­FNB obligataires avait une part de marché faiblissante. « ­Les ­FNB de titres à revenu fixe composent 29 % du marché total des ­FNB aujourd’hui, en déclin par rapport au niveau de 35 % en 2012. »

Ceci s’explique par la croissance supérieure de l’actif des FNB d’actions au cours de la période de 10 ans se terminant en 2022. « L’environnement des bas taux d’intérêt durant la même période a fait plafonner le potentiel de croissance des ­FNB de revenu fixe », indiquait l’équipe d’analystes de ­VMTD.

Dans sa note de mars 2023, ­VMTD chantait un air bien différent. « ­Après des années de bas taux d’intérêt suivies par une montée rapide des taux en 2022, les rendements obligataires ont rebondi à des niveaux attrayants cette année. Plusieurs investisseurs voient le revenu fixe, grâce à des revenus séduisants et un faible risque, comme un des investissements les plus populaires dans l’environnement actuel. »

Certes, le rendement de nombre de ­FNB de titres à revenu fixe a été négatif en 2022, la montée des taux ayant diminué le prix des obligations. La relation entre le prix des obligations et les rendements étant inverse. Or, la remontée des taux d’intérêt crée des occasions à long terme et redonne un nouveau souffle au secteur.

En 2022 et pour les sept premiers mois de 2023, les créations nettes de ­FNB de titres à revenu fixe ont été supérieures à celles des ­FNB d’actions, entre autres en raison de l’attrait pour les ­FNB de comptes à intérêt élevé. Résultat : à la ­mi-août 2023, l’actif total des 334 ­FNB de titres à revenu fixe (109,3 G$) représentait 31,4 % de l’actif de l’ensemble des ­FNB canadiens.

VMTD constate que le secteur des ­FNB de revenu fixe a connu le lancement de 19 nouveaux produits dans la période d’un an, à partir d’une base de 306 produits. Les FNb d’actions ont vu émerger plus du double, soit 45 nouveaux produits à partir d’un compte original de 808.

Ces développements sur le front des ­FNB de revenu fixe s’inscrivent dans un mouvement plus large, explique VMTD. Malgré une assez bonne tenue des marchés boursiers, « les craintes de récession ont incité les investisseurs à mettre de l’argent dans des actifs plus sécuritaires. Des ­FNB à thème défensif, comme des ­FNB de marchés monétaires, d’obligations gouvernementales, d’options couvertes et d’allocation d’actifs ont été plus populaires que d’autres thèmes orientés vers la croissance ».

Ainsi, seulement neuf ­FNB de gestion de liquidités se sont partagé des entrées nettes de 3,4 G$ dans les cinq premiers mois de 2023, ce qui en fait un type de produit populaire. Et pour cause : « Avec un niveau de risque très bas et une duration de zéro, les ­FNB de gestion de trésorerie en dollars canadiens et américains offrent des revenus d’intérêt de 5,0 % et 5,2 % respectivement », commente VMTD. (Lire : ­« Engouement pour les FNB de comptes d’épargne à intérêt élevé »)

Les ­FNB d’obligations gouvernementales sont l’autre catégorie championne des créations nettes de janvier à mai 2023, récoltant 2,4 G$. « ­Les obligations gouvernementales surperforment durant les récessions, et les investisseurs en ont accumulé en prévision d’une récession potentielle cette année », note ­VMTD. Les ­FNB d’obligations gouvernementales de longue durée ont obtenu les deux tiers des créations nettes de ce type de FNB, qui est négocié principalement par des investisseurs institutionnels.

Pertinente diversification

Il est quelque peu étonnant que les ­FNB d’épargne à intérêt élevé ou de gestion de liquidité soient inclus dans la catégorie générale des ­FNB de titres à revenu fixe, reconnaît ­Daniel ­Straus, directeur général, recherche ­FNB à ­Banque ­Nationale ­Marchés financiers. « ­Nous les classons ainsi parce que c’est de cette façon que les investisseurs les envisagent et les utilisent, dit l’analyste, et avec les niveaux de revenus qu’ils offrent, autour de 5 %, on les comprend. »

Or, il s’agit de produits très différents, ­souligne-t-il. « ­Les gens auraient avantage à ne pas complètement remplacer les ­FNB obligataires par des produits de gestion de liquidité. » ­Dans la situation où les taux d’intérêt changeraient de direction, ­explique-t-il, les premiers gagneraient, les deuxièmes perdraient. « ­Les ­FNB obligataires sont de l’assurance dans un portefeuille : ils ziguent quand les marchés zaguent. »

Dans la faveur retrouvée pour les ­FNB de revenu fixe, les investisseurs peuvent renouer avec les multiples avantages qui les caractérisent. Au premier chef, leur rôle de guichet unique, comme le caractérise ­Andres ­Rincon, premier directeur, chef des ventes et stratégie de ­FNB à ­VMTD. « Avec un seul titre en ­Bourse, un investisseur peut avoir accès d’un coup à des centaines d’obligations de multiples émetteurs, de plusieurs niveaux de qualité et de structures », ­explique-t-il. Plus encore, les écarts cours ­acheteur-cours vendeur sur un ­FNB sont souvent inférieurs à ceux des titres ­sous-jacents qui les composent, sans compter que leurs frais de gestion ne sont en moyenne que de 0,39 %. Pour les ­FNB de titres à revenu fixe indiciel, le ­RFG moyen est même de 0,24 %.

L’analyste en fait ressortir aussi les multiples usages dans un portefeuille. Entre autres, la solution guichet unique donne un accès facile à de nombreux types de titres qui seraient autrement difficiles à acheter, par exemple les obligations de sociétés à haut rendement et les titres de dette de pays émergents. Du coup, les allocations tactiques à des secteurs spécialisés s’en trouvent facilitées et accélérées. La vente à découvert, habituellement fort complexe dans les titres obligataires, se fait en un tournemain à l’aide d’un seul symbole boursier.

Par ailleurs, le marché des ­FNB de titres à revenu fixe reste varié. Un investisseur peut gérer la duration ou la qualité de crédit des émetteurs de son portefeuille en privilégiant le placement dans un ­sous-segment d’émetteurs de titres à revenu fixe.

Également, la stratégie de vente à perte à des fins fiscales dans des comptes non enregistrés est facilitée. L’une des opérations les plus populaires à la fin de 2022 a été la vente de titres à revenu fixe pour cristalliser des pertes fiscales. La hausse des taux entraînant la chute des prix obligataires, les portefeuilles de nombreux investisseurs se retrouvaient avec des pertes non réalisées. Bon nombre ont substitué des ­FNB à des titres individuels, cristallisant ainsi les pertes tout en conservant leur exposition au secteur et en amenuisant les coûts de cette manœuvre.

Vent favorable

Dans une note d’août 2022, ­Andres ­Rincon jugeait que tout le secteur des ­FNB était entré dans une phase de plus grande maturité « avec des barrières à l’entrée qui augmentent et une compétition qui s’intensifie ». Il soutient encore ce point de vue, notant que « les coûts pour les mainteneurs de marché sont plus élevés avec plus de produits à couvrir, de telle sorte qu’il est plus difficile pour un fournisseur d’arriver avec un produit innovateur ».

Dans le secteur des ­FNB de titres à revenu fixe, ­BMO affiche le premier rang des émetteurs en termes d’actifs, avec 30 % de part de marché, suivi de ­RBC iShares (24 %), selon ­VMTD. Placements ­Vanguard, ­Placements Mackenzie et ­FNB ­Horizons viennent ensuite avec chacune une part de 7 % du marché.

Dans le secteur des titres de revenu fixe, les innovations sont relativement rares. Une exception tient aux ­FNB à gestion active, qui se multiplient. « ­BMO a récemment acquis une foule de nouveaux gestionnaires et, de ce fait, s’oriente de plus en plus vers la gestion active », fait ressortir ­Andres ­Rincon. Même dans le domaine hyperactif des fonds axés sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG), l’émergence de nouveaux produits est clairsemée. « Ça intéresse plus les institutions, ­ajoute-t-il. On voit peu d’intérêt de la part des investisseurs individuels. Desjardins, qui s’est spécialisé dans cette voie, a montré des signes de vie, mais il ne s’agit pas de nouveaux produits, plutôt d’un changement de certains mandats pour être plus aligné sur l’objectif [carboneutre]. »

À cause du vent très favorable des taux d’intérêt plus hauts, le secteur des ­FNB obligataires fait face surtout à des occasions et à peu de défis. La plus grande de ­celles-ci tient « au retour du portefeuille classique ­60-40 », juge Dan Hallett, ­vice-président et directeur à Highview Financial. « Les obligations jouent leur rôle à nouveau, dit-il. Elles ne sont pas simplement un diversificateur, mais contribuent au rendement du portefeuille. »

Une autre occasion tient à l’apport en liquidité que permettent les ­FNB obligataires, un avantage que la crise de liquidité de mars 2020 a révélé. « À un moment où les titres obligataires individuels ne se négociaient pas, rappelle ­Dan ­Hallett, les ­FNB continuaient à s’échanger et à donner de la liquidité à ceux qui en avaient besoin. »

Erika ­Toth, directrice, distribution de ­FNB aux marchés de conseil et institutionnels à ­BMO Gestion d’actifs, souligne un seul défi, mais il est lié aux investisseurs qui se sont précipités en grand nombre vers les fonds à courte duration. « ­Les gens devraient penser à plus long terme et préserver des titres obligataires à long terme dans leur portefeuille », ­dit-elle.

Advenant une récession et une baisse des rendements obligataires, les titres à revenu fixe à long terme profiteraient davantage de ce fléchissement, car leurs prix monteraient, la relation entre le prix des obligations et leur rendement étant inverse.

L’apparition croissante de ­FNB à gestion active en titres à revenu fixe constitue un développement heureux, pense Dan Hallett. « ­Pour les obligations gouvernementales canadiennes, le recours à des ­FNB passifs fait très bien l’affaire, ­dit-il, mais dès qu’on sort de ces limites, il peut être très pertinent pour une majorité d’investisseurs d’acquérir des titres obligataires plus exotiques par l’intermédiaire de gestionnaires actifs. Jouer dans ces marchés est plus difficile qu’il y a 20 ans : la liquidité est plus friable, l’investisseur individuel n’a pas accès aux meilleurs prix même dans les réseaux de courtage à escompte. »

Par contre, ­Dan ­Hallett fait à l’endroit des ­FNB obligataires la même critique qu’il lance à tout le secteur des ­FNB : « ­Ce qui me frappe, c’est combien les choses ont perdu toute proportion. Il y a trop de produits et, ça oriente beaucoup d’investisseurs vers de mauvaises décisions. Ils changent de produits trop souvent ; ils deviennent des gestionnaires actifs et sautent d’un ­FNB à l’autre. C’est bon pour l’industrie, pas pour les investisseurs et leurs conseillers. » 

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En 2022, les ­FNB qui utilisent des options d’achat ou des options de vente ont enregistré 4 milliards de dollars (G$) en créations nettes, soit le quart des ­FNB canadiens d’actions, selon Marchés des capitaux ­CIBC.

De janvier à mai 2023, les ­FNB de vente d’options d’achat couvertes – qui représentent 90 % des FNB de ce genre – ont engrangé des créations nettes de 1,7 G$, selon ­Valeurs mobilières ­TD, soit le tiers des entrées nettes de ­FNB canadiens d’actions.

Depuis le lancement par ­BMO ­Gestion mondiale d’actifs en 2011 du premier ­FNB de vente d’achat couvertes, le marché canadien des ­FNB à stratégie d’options s’est peuplé de 144 produits du même genre, répartis entre une dizaine de manufacturiers, totalisant un actif de 18 G$, selon le ­« Option-Based ­ETFs ­Overview » de ­Banque Nationale Marchés financiers (BNMF), publié en juillet.

Ces ­FNB à gestion active constituent un groupe hétérogène. Les ­FNB de vente d’options d’achat couvertes dominent le marché. ­Ceux-ci couvrent autant les actions canadiennes que les actions américaines ou internationales. Nombre d’entre eux sont des ­FNB sectoriels. Une poignée utilisent un effet de levier variant de 1,25 à 1,33. Ils ont comme point commun d’avoir des taux de distribution supérieurs à ceux des ­FNB traditionnels, soit de 6 % ou davantage pour la majorité.

On retrouve aussi des fonds de vente d’options de vente (put writing) dans le marché. Moins nombreux, certains produits qui utilisent les deux approches (vente d’options d’achat et vente d’options de vente) commencent à émerger. Ce secteur où on utilise la vente d’options de vente « est appelé à croître », affirme ­Erika ­Toth, directrice générale, ventes aux institutions et conseillers, ­FNB ­BMO, pour l’Est du ­Canada.

Les ­FNB misant sur les stratégies d’options sont d’abord considérés comme des stratégies d’accroissement du revenu. « ­Ces ­FNB sont devenus de plus en plus populaires parmi les investisseurs qui cherchent un revenu à la fois élevé et fiscalement plus efficace », fait ressortir CIBC. Les revenus d’options sont considérés comme du gain en capital.

Examinons la stratégie la plus répandue, qui consiste à détenir des actions d’une entreprise tout en vendant à un autre investisseur une option d’achat de ces mêmes titres. Parce que le portefeuille détient les titres ­sous-jacents, les options sont dites « couvertes ».

Par exemple, le détenteur d’une action qui se négocie à 100 $ vend, pour 1 $, une option d’achat de cette action à un prix de levée de 102 $ et ayant une échéance d’un mois. On dit que l’option est hors du cours, ou out of the money.

Si, dans un mois, le cours de l’action est inférieur à 102 $, l’option ne se sera pas exercée et l’investisseur gardera le revenu de la prime. Si le cours de l’action est supérieur à 102 $, l’option sera exercée et l’investisseur devra vendre l’action au prix de levée. En tenant compte du revenu de prime de 1 $, l’investisseur aura été gagnant si le cours de l’action reste sous les 103 $.

Or, si l’action se négocie à un niveau supérieur, l’investisseur renonce à la ­plus-value du titre ­sous-jacent, selon le rapport de ­Marchés des capitaux ­CIBC. Il s’agit d’un coût implicite potentiellement important et qui varie selon la durée de détention du ­FNB.

Lorsque les actions ­sous-jacentes se situent à l’intérieur d’une fourchette autour du prix de levée et sont légèrement plus volatiles, l’environnement est optimal pour les options d’achat couvertes, selon ­Marché des capitaux ­CIBC. Les options d’achat vendues sont moins susceptibles d’être exercées, ce qui permet à l’investisseur de percevoir des primes sans trop renoncer à la hausse. Une volatilité plus élevée entraîne des primes plus élevées, qui servent de tampon à la baisse.

Plusieurs pièces mobiles composent la mécanique d’un FNB de vente d’options, des pièces que le gestionnaire d’un FNB doit gérer avec dextérité. D’abord, il y a le niveau de couverture : ­vend-on des options sur 25 %, 33 % ou 50 % du portefeuille ? ­Plus ce pourcentage est élevé, plus la prime de vente d’options sera élevée, mais plus limitée sera la capacité d’appréciation du portefeuille.

Un autre élément tient à l’échéance des options. Plus l’échéance est lointaine, plus la prime de l’option sera élevée, et vice versa. À l’heure actuelle, tous les ­FNB à base d’options, sauf un, ont des échéances de un à trois mois.

En outre, le gestionnaire ­vend-il des options hors cours ou dans le cours ? ­Ces dernières ayant plus de chances d’être exercées, elles sont assorties de primes plus élevées.

La part de revenu de distribution provenant des primes d’options d’achat varie selon la catégorie d’actifs dans laquelle le ­FNB investit. En moyenne, cette part est de 60 %, selon ­BNMF, la différence de 40 % provenant d’autres sources de revenus comme des dividendes, des gains en capital, du remboursement de capital. Cette part peut être aussi basse que 15 %, selon l’importance des revenus de dividendes des actions ­sous-jacentes.

Promesses et réalités

Les émetteurs de ­FNB avec options affirment que ces produits sont faits pour briller dans des marchés plutôt stagnants, avec des mouvements haussiers ou baissiers restreints. Cela relève du vœu pieux, selon Dan Hallett, vice-président et associé à ­HighView ­Financial ­Group : « L’idée serait juste si des marchés stagnants évoluaient comme on le veut. » ­Tenter de prédire l’évolution des marchés ainsi que leur volatilité est généralement ardu.

L’investisseur doit bien comprendre les multiples sources de revenu qui sont distribuées par les FNB de ce genre et en saisir la complexité fiscale. De plus, il ne doit pas confondre ces distributions avec du rendement en dividende ou de l’intérêt sur un certificat de dépôt garanti, par exemple.

Par ailleurs, il doit aussi saisir que l’apparente faible volatilité des ­FNB d’options d’achat couvertes cache le fait que l’éventail des rendements est négativement asymétrique, car l’investisseur renonce implicitement aux forts rendements à la hausse sur une partie de son portefeuille, selon ­BNMF.

Une analyse de ­BNMF du comportement de trois ­FNB confirme la critique de ­Dan ­Hallett. Premier ­FNB d’options couvertes à être lancé en 2011, ­ZWB investit dans les banques canadiennes, de même que le fonds ­CIC. Disposant d’un portefeuille similaire à celui de ­ZWB et lancé la même année, le ­ZEB n’a pas recours à des options d’achat couvertes. Au terme de 11 ans, jusqu’au 30 juin 2023, ­ZWB et ­CIC affichent tous deux des rendements annualisés de 7,5 % et le ZEB, de 9,3 %.

Pour une période où le marché a fait du surplace, soit de décembre 2017 à octobre 2018, le ­CIC a affiché un rendement de -3,4 %, le ­ZWB, de -2,3 % et le ­ZEB, de -2,9 %. Et pour une période où le marché a décliné, soit de février 2022 à ­mi-juillet 2022, le ­CIC a obtenu un rendement de -20,6 %, le ­ZWB, de -21,1 % et le ­ZEB, de -22,0 %.

« L’expérience de la détention d’un ­FNB d’options d’achat couvertes dépend du cycle du marché, de la trajectoire des rendements et de la force et de la rapidité des tendances haussières », souligne ­BNMF.

L’analyse de ­BNMF de deux ­FNB dans le secteur des services publics, ­ZWU (avec options d’achat couvertes) et ­ZUT (sans options), illustre à quel point les distributions relativement élevées des FNB d’options d’achat s’accompagnent d’importants compromis.

D’octobre 2011 à juin 2023, le taux de distribution de ZWU a varié de 6 à 9 % et celui du ZUT, de 3 à 5 %. Par contre, au fil du temps, le montant distribué en dollars du ZUT a fini par rattraper celui distribué par ZWU. Ceci s’explique par le fait que la valeur liquidative de ZUT s’est appréciée, alors qu’elle a décliné pour ZWU.

Or, en renonçant à une partie des gains à la hausse, l’investisseur a également sacrifié les revenus futurs provenant de cette appréciation.

Ainsi, « un investisseur qui aurait injecté un même montant dans ­ZUT et ­ZWU en 2011 aurait reçu en mai 2023 les mêmes montants en distributions des deux produits », écrit ­BNMF.

Cela découle du fait que ­ZWU possède à terme moins de parts que ­ZUT, après que ­ZWU eut été occasionnellement contraint de vendre des actions lorsque les options ont été exercées.

Au cours des 12 mois précédant juin 2023, la distribution perçue pour le même investissement dans ­ZUT est de 0,90 $ et de 0,94 $ pour ­ZWU (6 % de plus). Entretemps, la position de 100 $ dans ­ZUT a augmenté pour atteindre 138 $, tandis que ­celle de ZWU s’est érodé à 72 $. « ­Du point de vue du rendement total, les deux ­FNB semblent offrir une performance corrélée, le ­FNB de vente d’options d’achat couvertes étant à la traîne en raison des conditions généralement haussières qui caractérisent la plupart des investissements en actions sur le (très) long terme », écrit BNMF.

Les analyses de ­BNMF s’appuient toutefois sur des stratégies d’options, des secteurs et des périodes de marché précis. Une étude du Chicago Board Options Exchange, rapportée par Investopedia, constate que, de 1986 à 2011, une stratégie d’options couvertes dans le cours (­at-the-money) avec le S&P 500 a donné un rendement de 830 % comparativement à un rendement de 807 % pour l’indice S&P 500.

Nombre d’analystes jugent que des ­FNB avec stratégies d’options visent l’investisseur qui cherche d’abord et avant tout du revenu, à plus ou moins court terme, plutôt que du rendement à long terme. L’investisseur qui veut bénéficier d’une fiscalité moins lourde sur ces distributions peut aussi y trouver son compte.

Pour l’investisseur qui veut accéder au monde des options, les ­FNB avec options apportent une simplification bienvenue : « ­Suivre tous les prix d’exercice, repérer la bonne stratégie et les bonnes options, cela absorberait beaucoup de temps », dit ­Erika ­Toth.

Les stratégies d’options entraînent évidemment des coûts et des désavantages, note ­BNMF : une participation à la hausse réduite, des coûts de transaction accrus liés au traitement des options et des écarts cours ­acheteur-cours vendeur plus grands, des frais de gestion plus élevés, une complexité de produit et de traitement fiscal plus importante.

Erika ­Toth émet quelques mises en garde. « ­Si les revenus semblent trop beaux pour être vrais, c’est probablement le cas », ­dit-elle. En effet, certains ­FNB affichent des taux de distribution de 14 %, 15 % et même 47 % ! ­Un regard sous le capot s’avère indiqué. La firme « ­est-elle capable de les [les taux de distribution] soutenir sans miner la valeur liquidative du fonds ? »

Elle a des réserves face aux ­FNB offrant un effet de levier. « ­En ajoutant du levier, vous amplifiez votre potentiel de perte, alors que votre capacité à la hausse est limitée. Les gains sont asymétriques. » ­CIBC renchérit sur ce point : « L’effet de levier porte un coût et il est susceptible de contrecarrer les avantages d’atténuation de la volatilité associés à la vente d’options. » ­De plus, avertit ­BMO, « le financement supplémentaire requis pour l’effet de levier peut nuire aux rendements.

Surtout, si un client a une perspective à long terme, ­Erika Toth le concède : vaut mieux oublier les ­FNB d’options d’achat couvertes. Par contre, à court terme, un ­FNB couvert peut faire l’affaire, par exemple « si vous requérez un certain pourcentage pour atteindre le niveau de retraits d’un FERR, ou si avez besoin de flux de trésorerie fiscalement efficaces dans un compte non enregistré », ­dit-elle.

Enfin, il faut avoir à l’œil « le niveau d’expérience et la durée du mandat de l’équipe de gestion, et le niveau de transparence du produit », ­propose-t-elle.

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L’industrie travaillera de concert avec l’Autorité des marchés financiers (AMF) et les autres membres des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) et du Conseil canadien des responsables de la réglementation d’assurance (CCRRA). Même s’il est un peu tôt pour savoir où sera le diable dans les détails, l’industrie financière s’attend à devoir relever divers défis technologiques d’ici la livraison du premier rapport.

Un nouveau venu arrivera ainsi dans les discussions avec les clients:le «ratio des frais du fonds», qui représente la somme du ratio des frais de gestion (RFG) et du ratio des frais d’opérations.

Ce coût total sera exprimé en pourcentage pour chacun des fonds détenus dans le portefeuille du client et, surtout, il sera exprimé en dollars pour l’ensemble des fonds. Pour les fonds distincts, la divulgation des frais inclut également le coût total des garanties d’assurance, aussi exprimé en dollars.

Par ailleurs, plusieurs propositions de l’avis de consultation de 2022 ont changé. Au premier chef, les ACVM avançaient l’idée de « rapports périodiques » mensuels ou trimestriels. Les nouvelles dispositions n’exigent qu’un seul rapport annuel.

Alors que les ACVM envisageaient d’inclure les fonds de travailleurs et les fonds sous le régime d’une dispense de prospectus dans la réglementation, ils en sont désormais exclus. Enfin, des modifications ont été apportées quant aux informations à inclure dans le rapport et au format final de ce rapport.

Après l’entrée en vigueur de la phase 2 du Modèle de relation client-conseiller (MRCC2) dans le secteur des fonds d’investissement et des valeurs mobilières, les clients n’avaient qu’une demi-fenêtre ouverte sur les coûts réels de leurs investissements:les frais facturés par leur représentant et son courtier. Ils sauront désormais quels coûts leur imposent les sociétés de fonds d’investissement qu’ils détiennent. Et les ACVM visent une divulgation de ces coûts transparente et facile à comprendre.

« Cette divulgation permettra une meilleure compréhension de la nature des frais, leur raison d’être ainsi qu’une meilleure comparaison entre les divers fonds, explique Éric Landry, vice-président, solutions de placement chez Desjardins. Auparavant, seule la rémunération des conseillers, pour le conseil prodigué, était précisée. Dorénavant, le détail de tous les frais composant le RFG sera divulgué. »

Tant chez les acteurs du secteur des fonds d’investissement que chez les assureurs, on appuie les nouvelles propositions. « Nous promouvons la divulgation du coût total depuis 2017 », affirme Andy Mitchell, président et chef de la direction de l’Institut des fonds d’investissement du Canada (IFIC). Même son de cloche du côté des assureurs : « On embarque dans cette réforme de façon très positive », affirme Lyne Duhaime, présidente pour le Québec de l’Association canadienne des compagnies d’assurances de personnes (ACCAP) et vice-présidente, politiques et réglementation des marchés, ACCAP Canada.

« Un point important:l’information va être uniformisée, poursuit-elle. Auparavant, les fonds communs et les fonds distincts avaient des règles différentes, mais désormais les investisseurs pourront comparer très clairement les frais pour les deux types de produits. »

Voies de distribution

La livraison des rapports annuels aux investisseurs suivra des chemins différents pour chaque industrie. Du côté des fonds d’investissement, les manufacturiers sont tenus de colliger toutes les informations requises et de les transmettre aux firmes de courtage qui, de leur côté, produiront le rapport annuel et l’achemineront vers leurs clients.

L’avis de consultation d’avril 2022 mettait en avant l’idée que, si les courtiers et les conseillers jugeaient l’information transmise par les manufacturiers non fiable ou trompeuse, ils seraient tenus de « faire des efforts raisonnables pour l’obtenir par d’autres moyens ». Il en a résulté une levée de boucliers, de telle sorte que la responsabilité de produire et de diffuser une information exacte et complète incombe désormais uniquement aux manufacturiers.

On permettra le recours à des approximations, pour autant qu’elles ne rendent pas trompeuse l’information communiquée par les courtiers inscrits ou les conseillers inscrits à leurs clients. « En effet, dans certaines circonstances, il pourrait être impossible d’arriver à de l’information exacte à un coût et dans un délai raisonnable ou bien ne pas y avoir de différences importantes entre l’information exacte et une approximation raisonnable », lit-on dans le projet d’instruction générale.

Du côté des fonds distincts, autant la collecte des informations que la production du rapport annuel et son envoi aux clients relèveront directement des assureurs. À cause d’une structure légale différente dans le secteur de l’assurance, relève Lyne Duhaime, les courtiers et les agents généraux ne sont pas inclus dans le circuit. « Par exemple, dit-elle, la structure légale d’agent général n’existe tout simplement pas dans certaines provinces. »

Travail sur les données

Les nouvelles dispositions imposent une large révision des systèmes informatiques. « Les chiffres et les données sont déjà là (dans les systèmes informatiques), reconnaît Andy Mitchell. Mais rassembler ces informations et les aligner pour divulguer les choses dans un format simple, ça implique un effort vigoureux. »

Selon Andy Mitchell et Lyne Duhaime, le défi de produire le rapport annuel requis n’engage pas seulement les manufacturiers de fonds. Il faudra faire intervenir plusieurs autres acteurs, en premier lieu Fundserv, qui est le point central d’intégration et de diffusion des données, mais aussi des fiduciaires de titres, des agences de transfert, sans oublier les systèmes des courtiers qui devront accueillir les informations.

Lyne Duhaime soulève les problèmes que pourront susciter les systèmes « legacy »(patrimoniaux), problèmes que souligne également Éric Landry. « Pour les manufacturiers utilisant des systèmes internes n’ayant pas eu à évoluer depuis un certain temps, la situation pourrait être plus problématique, dit ce dernier. Il s’agit d’un changement important, car les systèmes n’ont pas été initialement conçus pour assurer la divulgation du détail des frais. Par ailleurs, ces nouveaux traitements s’appliqueront à une multitude de fonds. On parle donc d’une quantité importante de nouvelles informations. »

Prévoit-on de frapper des noeuds? Certes, mais reste à cerner lesquels, répond Lyne Duhaime. « C’est un peu tôt pour parler du détail. Les choses viennent d’être annoncées. » Pour traiter de problèmes précis, « il semble déjà acquis que les régulateurs mettront en place un forum d’échange avec les intervenants de l’industrie pour aborder les situations problématiques », fait ressortir Marjorie Minet, vice-présidente exécutive, services conseil en gestion de patrimoine chez Desjardins.

Période transitoire

Il reste encore trois années et demie avant que les investisseurs reçoivent les premiers rapports annuels ajustés aux nouvelles normes, soit en janvier 2027. Selon Andy Mitchell, ce n’est pas trop de temps. « Nous prévoyons 18 mois de développement, puis 2025 et 2026 pour tester et finalement montrer les premiers rapports aux clients en janvier 2027 », indique Andy Mitchell.

Le communiqué conjoint du 20 avril, dans lequel les ACVM annonçaient les nouvelles dispositions, affirme que de « vastes consultations » ont été menées notamment auprès des groupes de défense des investisseurs. Or, sur le sujet de l’échéance d’implantation, les défenseurs qui ont soumis un mémoire aux ACVM ont unanimement réclamé un délai d’un an au maximum, soit l’année 2024.

Dans son mémoire, Dan Hallett, vice-président et directeur de la recherche à Highview Financial, rappelle qu’en 1997, il avait déjà implanté un rapport de coût total dans une application. « Si une petite ftntech en démarrage a été capable de mettre en marche une divulgation de coût total en quelques mois seulement, je suis certain que l’industrie d’aujourd’hui, dotée de ressources et de technologies beaucoup plus robustes, peut effectuer ces changements en un an environ. »

Dan Hallett jugeait ce délai tout à fait raisonnable et juste, surtout que tous les changements actuels avaient déjà été mis de l’avant il y a près de 20 ans, dès 2004, par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, rappelait-il dans son mémoire.

« L’adoption d’un calendrier plus court n’aurait pas été réaliste, car exiger que les premiers rapports annuels améliorés soient reçus pour l’année 2025, plutôt que pour l’année 2026, aurait permis une période de transition de seulement 20 mois au maximum, lit-on dans l’avis des ACVM et du CCRRA. Nous ne prévoyons pas de prolonger davantage la période de transition. »

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Sur une échelle de 0 à 10, où 0 veut dire « très facile » et 10 veut dire « très difficile », les conseillers sondés devaient évaluer le degré de difficulté qu’ils ont eu à servir leurs clients dans un contexte d’inflation et de hausse des rendements obligataires. En moyenne, ils ont répondu 4,56 sur 10 et la note médiane est de 5, c’est-à-dire ni trop difficile ni trop facile.

Or, les résultats sont plutôt à géométrie variable et quelques tendances se dégagent des 299 réponses reçues, dont 20 % provenaient de conseillères.

Dans le sous-groupe de ceux qui ont trouvé cela difficile (7 sur 10 et plus), on retrouve une proportion plus grande d’hommes (83 %) que de femmes (17 %). Les répondants qui ont trouvé difficile de traiter avec leurs clients servent en moyenne davantage de ménages (333), comparativement à la moyenne (215) des répondants.

Même s’ils sont expérimentés pour la plupart, les conseillers de ce sous-groupe-qui représente environ 27 % des répondants à cette question, ont laissé entendre que les derniers mois avaient été particulièrement difficiles. « J’en ai vu d’autres, mais l’an dernier, c’était vraiment un environnement exigeant. C’était du jamais vu. Il fallait l’expliquer à nos ménages », répond un conseiller.

Un autre renchérit : « Les conversations sont plus ardues, car la hausse des taux d’intérêt a un impact concret sur la plupart des clients, que ce soit sur leurs dettes ou sur la baisse de leurs actifs. » Un autre montre du doigt l’incertitude générée par une plus grande volatilité des marchés et son impact direct sur la fébrilité des clients. « C’est difficile de gérer la frustration des clients. »

« C’était extrêmement difficile », écrit un autre. « Avec l’inflation, c’était difficile de gérer les émotions à fleur de peau des clients. Nous devions sans cesse les rassurer. »

Plusieurs conseillers ont fait état du stress vécu par leurs clients. Un conseiller évoque la volatilité des marchés et les défis que cela représente pour certains investisseurs, tout particulièrement les plus âgés qui comptent sur du revenu. « C’est difficile de générer les flux de trésorerie attendus dans l’environnement actuel. »

Dans ce contexte, il est plus compliqué pour certains d’inciter leurs clients à garder le cap. « C’est difficile de faire que les clients soient fidèles à leur stratégie d’investissement à long terme. » Un conseiller observe un changement de paradigme: « Avant, on utilisait l’endettement afin d’investir davantage, maintenant on retire pour payer les dettes. C’est le monde à l’envers par rapport aux années 2010. »

Malgré les fluctuations des marchés qui peuvent représenter des occasions d’achat, certains conseillers ont mentionné que des clients étaient plus réticents à investir. « Les gens sont réfractaires à l’investissement et c’est plus difficile de les convaincre d’investir, même si le marché est plus bas. C’est dans la nature humaine. »

Plus facile pour d’autres

Plus d’une centaine de conseillers (119), soit près de 40 % des répondants, ont dit trouver cela plus facile (avec des évaluations entre 0 et 3) de traiter avec leurs clients dans le contexte économique récent. Dans ce sous-groupe, sensiblement autant de conseillères que dans l’ensemble des répondants. Donnée intéressante, ces conseillers servent en moyenne moins de clients (169 ménages) que les autres.

Dans ce groupe, on retrouve des conseillers qui jugent que c’est leur rôle de rassurer leurs clients, notamment celui-ci : « Ce n’est pas difficile. Peu importe le contexte, on s’ajuste. Il faut bien connaître son métier. » Certains répondants soulignent que leurs plans sont déjà prudents et prévoyaient déjà ce genre de turbulence, d’où le fait de ne pas trop s’en soucier.

Plusieurs commentaires évoquent les divers rôles du conseiller, dont ceux d’accompagner le client, de le rassurer, de l’aider à gérer ses émotions et de contribuer à parfaire son éducation financière.

Certains conseillers soulignent que leurs clients sont suffisamment fortunés pour ne pas tant craindre le contexte. « Généralement, les clients sont bien informés. Ils sont très bien nantis. Ce n’est pas une préoccupation majeure. » En moyenne, 19 % des ménages des conseillers sondés ont des comptes de plus de 2 M$ en actif. « C’est l’occasion de démontrer notre valeur ajoutée », dit un conseiller qui exprime une tendance dans ce sous-groupe. Un de ses collègues signale, quant à lui, que la hausse des taux d’intérêt permet d’augmenter le rendement du portefeuille sans avoir à prendre trop de risque : « Ça n’existait pas depuis 20 ans. C’est nouveau. Avec le taux d’inflation actuel, on peut faire du rendement plus facilement. L’an dernier, on a fait des ajustements. »

Un autre conseiller mentionne qu’il était aussi préparé à affronter ce genre de situation. « Depuis plusieurs années, j’avais intégré des placements alternatifs et des infrastructures dans le portefeuille des clients pour les protéger contre ça. » Même son de cloche chez d’autres, qui affirment que la situation ne présente pas de difficulté. « C’est facile, car nous avons l’expérience et les clients nous font confiance, ils croient en notre stratégie. »

D’autres ont exprimé des positions plus neutres quant à la difficulté de servir leurs clients. Des répondants notent que le défi a été la baisse des marchés obligataires qui doivent normalement compenser lorsque les actions baissent. Un autre affirme que les réactions varient d’un client à l’autre : « C’est assez disparate. Des clients ont de la difficulté à saisir le contexte actuel et ils ont des craintes. D’autres ne se sont pas du tout inquiétés. »

Quelques conseillers ont jugé plus difficile de servir les nouveaux investisseurs en raison de leurs attentes élevées et de leur faible compréhension des marchés. « C’est plus difficile avec les clients avec qui on travaille depuis peu. On a beaucoup d’éducation financière à faire. Les gens se sont informés durant la pandémie, mais pas toujours sur les bonnes plateformes. En plus, il y a des modes dans le placement », dit l’un d’eux.

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