C’est ce que démontre la recherche comportementale : notre cerveau perçoit certains repères dans le temps (nouvelle année, retour des vacances, début de semaine ou de trimestre) comme des occasions de recommencer, faire une sorte de « reset ».

Ce phénomène, appelé « effet du nouveau départ » (The Fresh Start Effect), a été formalisé par les chercheurs Hengchen Dai, Katherine Milkman et Jason Riis. Leurs travaux révèlent que lorsque l’on franchit un repère temporel perçu comme significatif, on devient plus enclin à prendre de nouvelles décisions, à revoir ses priorités, à poser des gestes concrets. Bref, on devient plus stratégique.

Un trimestre, trois mois, un levier

En affaires, l’effet du nouveau départ est un moment important — même si la majorité d’entre nous le fait de manière inconsciente.

Septembre marque le dernier blitz avant la fin de l’année, c’est un moment où j’entends souvent des commentaires tels « Je veux finir l’année en force ! » C’est aussi le deuxième moment de l’année le plus important où les entrepreneurs décident de faire affaire avec un coach, rejoindre un groupe de réseautage ou s’inscrire à une formation…

Oui, il nous reste trois mois pour concrétiser nos résultats, recentrer certains projets, c’est un moment où le pivot est possible, mais seulement si l’intention est claire.

Comment appliquer l’effet du nouveau départ

Loin d’être un concept abstrait, cet effet peut se traduire de façon concrète dans notre accompagnement. Voici quelques idées à considérer :

• Provoquer des conversations stratégiques
  Recontacter ses clients après l’été pour proposer une prochaine étape. Non pas un simple bilan de performance, mais une discussion sur l’alignement entre les désirs profonds, la vision de vie, la contribution souhaitée… et leur stratégie d’investissement.

• Revoir sa stratégie de développement d’affaires
  Revoir la liste des clients potentiels ou les initiatives de développement d’affaires : où sont les plus grands leviers ? Que devrions-nous laisser-aller ? Quelle est notre priorité ?

• Créer un espace de réflexion
  Comme je le partageais dans ma chronique sur l’éloge de la lenteur, ralentir n’est pas un luxe… c’est une compétence stratégique. Septembre est un moment propice pour sortir du mode réactif, revenir à l’essentiel, revisiter ce qui compte vraiment et pour faire le point.

• Intégrer l’intentionnalité à vos suivis
  Dans un monde où l’automatisation prend en charge un nombre croissant de tâches, ce qui devient rare — et donc précieux, c’est la clarté d’intention. Comme je l’écrivais récemment à propos de l’IA — vs — IAA : la vraie bataille de l’avenir, notre vraie valeur réside (maintenant plus que jamais) dans notre capacité à créer de l’alignement, à accompagner avec humanité et à reconnecter les décisions aux véritables objectifs du client.

Et si ralentir faisait partie de la stratégie ?

L’effet du nouveau départ n’est pas un appel à performer plus vite. C’est une invitation à ajuster avec discernement.
C’est dans ces moments de transition qu’on peut poser des questions différentes, ouvrir de nouvelles perspectives, créer de la valeur autrement.

Dans un environnement où tout s’accélère, la stratégie ne consiste pas toujours à faire plus. Parfois, elle consiste à faire mieux. Mieux réfléchir. Mieux accompagner. Mieux prioriser.

Le vrai pouvoir de septembre ?

Finalement, c’est peut-être ça, le véritable pouvoir de septembre : un point d’entrée vers le savoir-devenir. Celui que l’on aspire à devenir. Un conseiller capable de prendre le temps de remettre les bonnes priorités à la bonne place.

Ce moment dans l’année où l’on sort du pilote automatique pour réévaluer où l’on va, avec qui… et pourquoi.

Ce moment où l’on ne se contente plus de réagir aux marchés ou aux échéances, mais où l’on choisit de redevenir stratégiquement intentionnel : pour nous et pour nos clients.

Vos retours m’apportent toujours un immense plaisir. Si vous avez envie de poursuivre la conversation, retrouvez-moi sur LinkedIn, Facebook, YouTube, Instagram, ou écrivez-moi par courriel. J’aime autant lire vos réactions que partager ces réflexions.

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• le projet de loi dit « CLARITY », qui concerne la catégorisation des actifs numériques et la réglementation des infrastructures de marché, et
• la loi dite « GENIUS », qui concerne les cryptoactifs arrimés à une valeur (plus communément appelés les stablecoins). Venant renforcer le message, le 30 juillet le groupe de travail sur les marchés d’actifs numériques établi par le président des États-Unis publie des recommandations intitulées « renforcer le leadership américain dans le domaine des technologies financières numériques ».

Qu’est-ce que cela signifie concrètement et quelles sont les implications pour le Canada ?

Dans ce contexte, au cœur de tensions commerciales avec les États-Unis, et de recherche d’innovation et de croissance durable pour le Canada, il est important de mettre ces nouvelles en perspective.

« CLARITY » Act : Les États-Unis en voie de rattraper, et dépasser le Canada

Les États-Unis se joignent enfin aux Autorités canadiennes en valeur mobilières (ACVM) en traçant la voie pour une réglementation claire des infrastructures de marché crypto. Dans notre billet de février 2025, nous expliquions que depuis 2019, toute plateforme de négociation de cryptoactifs centralisées (communément appelées les CTPs) doit être autorisée à faire affaire au Canada et soumise à des mesures établies par les ACVM et/ou l’Organisme canadien de réglementation des investissements (l’OCRI) visant notamment à assurer :

• la protection et la garde des actifs des clients ;
• la solidité financière de la plateforme ;
• la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, et
• la protection des investisseurs.

Depuis, les CTPs aux États-Unis avaient chacune établi certaines normes de fonctionnement et de surveillance des marchés, obtenu des permis auprès de régulateurs Étatiques (et non fédéraux), et la plupart réclamaient ouvertement un cadre réglementaire clair et équitable pour tous qui protège leurs utilisateurs uniformément, quelle que soit la CTP utilisée.

Avec le Digital Asset Market Clarity Act de 2025 (le CLARITY Act), les États-Unis proposent enfin un tel cadre réglementaire, et vont plus loin en clarifiant la classification des actifs numériques. Le CLARITY Act vise ainsi à définir des limites de compétence claires entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), à imposer des normes de conformité rigoureuses pour les CTPs et à offrir une sécurité juridique aux développeurs comme aux utilisateurs.

C’est au niveau de l’élaboration d’un cadre juridique clair et complet de classification des actifs numériques que nous voyons une occasion pour le Canada de s’inspirer de nos voisins du Sud. En effet, le CLARITY Act définit les actifs numériques selon leurs fonctions, et en distingue trois catégories : les « commodités » numériques, les actifs numériques restreints et les stablecoins de paiement.

• Les « commodités » numériques sont définies comme les actifs numériques décentralisés qui ne confèrent pas de droits de profit, de gouvernance ou de créance à l’égard d’un émetteur. Ces actifs relèvent de la compétence de la CFTC, ce sont par exemple le bitcoin (BTC) et l’Ether (ETH).
  • La loi CLARITY définit un « système décentralisé » comme un système dans lequel aucune personne ou groupe affilié ne peut modifier unilatéralement le protocole ou contrôler sa gouvernance et un « protocole de négociation financière décentralisé » comme une application financière fonctionnant sur un système décentralisé, généralement sans intermédiaires et avec un code open source et autonome.
• Les actifs numériques restreints sont définis comme représentant des contrats d’investissement ou conférant des droits financiers. Ils restent sous la juridiction de la SEC, ce sont par exemple les jetons vendus via des SAFT distribués par un émetteur lors de levées de fonds en phase de démarrage.
• Les stablecoins de paiement sont définis comme des actifs numériques échangeables contre des monnaies fiduciaires, conçus pour être utilisés comme moyen de paiement ou réserve de valeur, généralement garantis à 1:1 par des dollars américains ou des actifs liquides de haute qualité tels que des bons du Trésor américain. En vertu de la loi CLARITY, ces actifs peuvent être soumis à la surveillance conjointe de la SEC et de la CFTC, la réglementation prudentielle principale étant régie par le cadre de la loi GENIUS.

« GENIUS » Act: États-Unis 1 — Canada 0

Les États-Unis prennent une importante avance dans un domaine primordial avec le Guiding and Establishing National Innovation for US Stablecoins Act (le GENIUS Act), qui établit un cadre réglementaire complet pour l’émission et la supervision des stablecoins aux États-Unis. Dans notre billet du 9 mai 2025, nous expliquions que les stablecoins sont une des applications les plus fondamentalement transformatrices de la crypto en 2025 (voire la plus transformatrice).

Malheureusement pour le moment, au Canada, les stablecoins sont qualifiés de valeurs mobilières par les ACVMs (régimes du prospectus et d’inscription à titre de courtier en valeurs mobilières applicables). Un seul stablecoin peut être légalement échangé sur les CTPs, et il est adossé au dollar américain.

Avec le GENIUS Act, les États-Unis se dotent d’un modèle de surveillance à plusieurs niveaux, des normes prudentielles et confirment que les stablecoins de paiement ne doivent pas être traités comme des titres financiers ou des dépôts.

Alors que nous célébrons les 10 ans de l’Ether, une invention Canadienne, nous pouvons espérer que le Canada retrouve l’élan qui lui a permis de faire figure de précurseur en 2019 et se dote aussi d’un régime juridique clair au support de l’innovation technologique et de la protection des utilisateurs, et surtout d’un stablecoin adossé au dollar Canadien.

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L’enquête a permis de recueillir des informations auprès de bureaux de gestion de patrimoine (31 %), de fonds de pension (21 %), de gestionnaires de patrimoine (12 %) et d’autres investisseurs institutionnels en Europe (38 %), en Amérique du Nord (32 %) et dans la région Asie-Pacifique (30 %).

Voici les principaux résultats de cette enquête :

1. Des intentions d’allocation solides

46 % des investisseurs institutionnels prévoient d’augmenter leur allocation en fonds spéculatifs au cours des 12 prochains mois, ce qui témoigne d’une confiance durable dans les stratégies d’investissement non conventionnelles.

2. Une évolution vers de nouvelles relations avec les gestionnaires

40 % des allocataires recherchent activement de nouveaux partenariats avec des fonds spéculatifs, tandis que 13 % seulement se concentrent sur le réinvestissement avec des gestionnaires existants, ce qui témoigne de l’évolution des approches en matière de construction de portefeuille.

3. Les considérations géopolitiques influencent les décisions

56 % des investisseurs considèrent les tensions géopolitiques comme leur principale préoccupation, mais ils considèrent les perturbations du marché comme un potentiel de génération d’alpha plutôt que comme un risque à éviter.

4. Les attentes en matière de rendement restent positives

31 % des allocataires ont revu à la hausse leurs attentes en matière de rendement par rapport à il y a 12 mois, tandis que 51 % maintiennent leurs attentes inchangées malgré la volatilité des marchés.

5. Les produits structurés ont la cote

42 % des allocataires expriment leur préférence pour les comptes gérés séparément, citant l’efficacité du capital, la transparence et la personnalisation comme principaux facteurs.

6. Tendances en matière d’allocation des stratégies

Les allocataires mondiaux manifestent une préférence marquée pour les stratégies directionnelles longues/courtes, macroéconomiques mondiales et neutres par rapport au marché, ce qui reflète la demande institutionnelle pour des approches liquides et adaptables, capables de générer de l’alpha indépendamment des mouvements plus larges du marché.

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S’il est vrai qu’on ne peut jamais en prévoir ni la durée ni la portée, une gestion rigoureuse et proactive du processus peut en atténuer considérablement les impacts. Elle peut même, dans bien des cas, limiter les conséquences financières.

La charge de la preuve incombe au contribuable

Il est important de rappeler que, dans le contexte d’une vérification fiscale, le fardeau de preuve repose généralement sur le contribuable. Cela signifie qu’il lui revient de démontrer le bien-fondé de ses positions fiscales, plutôt que l’inverse.

Entre la réception de l’avis de vérification et la conclusion du processus, les interactions avec les autorités fiscales peuvent donc influencer directement le dénouement du dossier.

Voici quelques réflexes essentiels pour bien gérer une vérification :

1. S’impliquer activement

Le contribuable doit participer pleinement à la gestion de son dossier. Il connaît mieux que quiconque les opérations de son entreprise, et il est essentiel qu’il prépare ou révise attentivement toute documentation transmise aux autorités. L’exactitude, la cohérence et la clarté de l’information sont primordiales.

2. Présenter son entreprise de façon intelligible

Les vérificateurs fiscaux ne sont pas spécialistes de votre secteur d’activité. Fournir un aperçu clair et structuré de l’entreprise permet d’éviter des malentendus et favorise une interprétation conforme des règles fiscales applicables.

3. Centraliser les communications

Il est recommandé qu’un seul interlocuteur — le contribuable ou son représentant — soit désigné pour interagir avec les autorités. Cela permet de maintenir la cohérence des réponses, de répondre rapidement aux demandes et de réduire les risques de confusion.

4. Soigner la transmission des documents

L’organisation et la clarté des documents soumis jouent un rôle crucial. Des informations bien présentées facilitent l’analyse du dossier et réduisent les risques d’erreurs d’interprétation de la part des autorités.

5. Documenter toutes les communications

Il est toujours préférable de transmettre l’information ou de formuler des représentations par écrit. Cela crée un registre clair et vérifiable, tout en réduisant les marges d’ambiguïté.

6. Maintenir un dialogue constructif

Une bonne relation avec les vérificateurs permet de mieux comprendre les enjeux soulevés et d’y répondre de façon ciblée. L’écoute et la collaboration peuvent jouer en faveur du contribuable.

7. Recourir à des experts

Consulter un fiscaliste — comptable ou avocat — est fortement conseillé. Selon les besoins du contribuable, leur intervention peut être ponctuelle ou soutenue. Leur expertise permet souvent d’optimiser la gestion de la vérification, de réduire les risques d’erreurs et, dans certains cas, d’améliorer considérablement l’issue du processus.

Une étape à prendre au sérieux, mais qui peut bien se terminer

La vérification fiscale constitue souvent la première étape d’un éventuel litige fiscal. Toutefois, lorsqu’elle est bien préparée et encadrée par les bons intervenants, elle peut aussi marquer la fin du dossier. Une approche structurée et proactive permet non seulement de répondre adéquatement aux demandes des autorités, mais aussi de corriger certaines irrégularités avant qu’elles ne dégénèrent.

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L’un des aspects les plus gratifiants de mon travail consiste à aider les clients à redonner à des causes qui leur tiennent vraiment à cœur. Récemment, j’ai d’ailleurs eu l’occasion d’accompagner une cliente à créer une exposition d’art public au bénéfice de quatre refuges pour femmes de Montréal.

De Modène à Montréal : une étincelle d’inspiration

Tout a commencé lors d’un séjour prolongé à Modène, en Italie, au cours duquel ma cliente, Nori Bortulzzi, a fait du bénévolat pour un événement appelé Viva Vittoria. Cela consistait en une installation artistique publique d’une journée visant à sensibiliser et à exprimer la solidarité autour de la violence envers les femmes. Profondément touchée par l’expérience, Nori est rentrée à Montréal déterminée à recréer une initiative similaire qui non seulement récolterait des fonds, mais favoriserait également la connexion et la créativité.

Et c’est ainsi qu’est né Crafted for Courage 2025.

Le pouvoir d’un fonds conseillé par le donateur (FCD)

Pour concrétiser la vision de Nori, nous avons activé un fonds à vocation arrêtée par le donateur  – ou fonds conseillé par le donateur (FCD) (Donor Advised Fund [DAF], en anglais) – qui est un véhicule flexible et fiscalement avantageux pour les dons caritatifs que nous avions précédemment établi ensemble.

En rebaptisant le fonds sous le nom de Crafted for Courage, nous lui avons donné une identité distincte qui s’alignait avec sa mission et a facilité la promotion de l’initiative.

Les FCD sont l’un des outils les plus efficaces que les conseillers peuvent offrir aux clients qui souhaitent effectuer des dons significatifs. Ils permettent aux donateurs de faire un don de bienfaisance, de recevoir une déduction fiscale immédiate, puis de recommander des subventions à partir du fonds au fil du temps. Cette structure permet aux clients d’être à la fois stratégiques et spontanés dans leur philanthropie.

L’une des stratégies de financement les plus impactantes pour un FCD est le don en nature de titres appréciés. Ainsi, au lieu de vendre des investissements et de faire don des produits en espèces, les clients peuvent contribuer directement en faisant le don de titres cotés en bourse qui ont pris de la valeur. Cette approche offre deux avantages clés :

• Élimine l’impôt sur les gains en capital sur le montant apprécié ;
• Fournit un reçu fiscal de bienfaisance complet pour la juste valeur marchande des titres.

Non seulement cette stratégie maximise la valeur du don, mais elle améliore également l’efficacité fiscale globale du client. C’est une manière intelligente d’aligner la performance des investissements avec les objectifs philanthropiques.

Personnellement, j’ai utilisé cette approche pour financer la fondation caritative de ma propre famille, en faisant don d’actions de mon portefeuille de fonds négociés en Bourse (FNB). C’est un puissant rappel que la philanthropie et la planification financière ne doivent pas évoluer dans des conversations séparées. Lorsqu’elles sont intégrées de manière réfléchie, elles peuvent se renforcer mutuellement.

Pour les conseillers, les FCD offrent une occasion unique de renforcer les relations avec les clients. Ils ouvrent la porte à des conversations sur les valeurs, le legs et l’impact, des sujets qui vont bien au-delà de la performance du portefeuille. Et parce que les FCD sont faciles à administrer et peuvent être transmis à la génération suivante, ils sont un outil idéal pour les clients qui souhaitent construire un legs durable de générosité.

Planification de l’événement : Communauté, Créativité et Collaboration

Nori a investi d’innombrables heures au cours de la dernière année pour donner vie à Crafted for Courage. Elle a réservé la magnifique Esplanade de la Place Ville-Marie au centre-ville de Montréal et a rassemblé une équipe impressionnante de bénévoles.

Le concept est simple, mais puissant : les bénévoles tricotent des couvertures, et les visiteurs effectuent un don de 75 $ au FCD pour en recevoir une. Tous les bénéfices sont ensuite versés à des refuges pour femmes de la région.

Pour soutenir ses efforts, j’ai également contribué par le biais de mon propre FCD en promouvant une campagne de dons jumelés au sein de mon réseau de clients et d’amis. Cette approche duale, client et conseiller travaillant ensemble, a permis de multiplier à la fois la participation et la générosité.

Le rôle du conseiller en philanthropie

L’événement a été un succès retentissant. Plus de 5 000 carrés de tissu ont été transformés en 500 couvertures faites main, et des dizaines de bénévoles se sont réunis pour accueillir des centaines de visiteurs. L’atmosphère était inspirante, avec de nombreux participants faisant des dons sur place au FCD de Nori en échange d’une couverture.

Au total, plus de 65 000 $ en dons ont été récoltés et partagés par la suite entre quatre organisations soutenant les femmes dans le besoin :

• Chez Doris
• Fondation Le Chaînon
• Le Refuge des femmes de Montréal
• Auberge Shalom pour femmes
  

Ce fut une expérience enrichissante non seulement pour mon équipe et moi-même, mais aussi pour mes collègues de chez Raymond James. L’événement s’est en effet déroulé pendant le mois RJ Cares, ce qui nous a également permis de mobiliser des bénévoles et des fonds au sein de la firme.

Voici cinq points clés sur la manière dont les conseillers peuvent soutenir leurs clients et avoir un impact positif sur leurs communautés :

• Clarifier les intentions : En posant des questions réfléchies, nous aidons les clients à identifier les causes qui leur tiennent à cœur et à définir leur vision de l’impact désiré.
• Structurer les dons : Que ce soit en mettant en place un FCD, en créant une fondation privée ou en intégrant les dons caritatifs dans la planification successorale, nous fournissons des solutions sur mesure.
• Exploiter les réseaux : Nos relations professionnelles peuvent connecter les clients avec les bons partenaires, organisations et experts pour amplifier leurs efforts.
• Assurer la durabilité : Nous aidons à concevoir des stratégies de dons qui perdurent au-delà d’un seul événement, créant des legs durables.
• Mesurer l’impact : En intégrant des outils de suivi, nous permettons aux clients de voir les résultats tangibles de leur générosité.

Un héritage de sens et de solidarité

Crafted for Courage 2025 n’était pas seulement un événement de collecte de fonds, ce fut un exemple concret de ce qui peut se passer lorsque la passion d’un client rencontre le bon soutien et la bonne structure. Cela a montré comment la philanthropie peut être profondément personnelle, puissamment communautaire et générer un impact significatif.

En tant que conseillers, nous avons les outils et la responsabilité d’aider nos clients à transformer leurs valeurs en actions. Quand nous le faisons, nous ne gérons pas seulement la richesse, nous aidons à construire des héritages de sens, de but et de compassion.

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Segmenter, c’est d’abord une affaire de clarté et de précision ; clarté sur l’état de sa pratique, précision sur sa clientèle type. C’est choisir comment se dérouleront les prochaines années. Ceux qui l’ont fait le savent : c’est fastidieux, parfois douloureux. Défaire des groupes familiaux ou se départir d’un client qui en a amené trois autres n’est jamais facile. Mais c’est essentiel si l’on veut offrir un service à la hauteur des attentes de nos clients — et à nos standards.

J’ai parlé de cliché plus tôt ? En voici un autre : « Je suis trop jeune », « Je n’ai pas assez de clients », « Je n’en suis pas encore là ». Mais existe-t-il un âge précis pour décider avec qui on souhaite collaborer et évoluer ? Répondez dans votre tête. Je vous souffle la réponse : non. Keep your circle small, comme disait l’autre.

Débuter sa carrière avec la détermination du conquérant et son bâton de pèlerin a l’avantage de remplir les coffres… mais l’inconvénient de diluer nos énergies. En à peine quelques années, certains clients ne nous ressemblent plus du tout. D’où l’importance de se recentrer systématiquement sur notre objectif : bâtir une pratique à notre image.

La question ultime, selon moi, est simple : est-ce que dans cinq ans, je vais encore identifier ce client comme faisant partie de ma clientèle idéale ? Si la réponse est non, il faut minimalement le classer dans la catégorie « à considérer ». Mais avant de tirer des conclusions, d’autres facteurs entrent en ligne de compte.

Car au-delà des chiffres, il y a la relation. Il ne suffit pas de calculer la valeur quantitative d’une relation, il faut également en évaluer la qualité. Existe-t-il un lien familial avec un autre client ? Où se situe notre relation sur une échelle allant de « bonne » à « inexistante » ? Est-ce que j’apporte une réelle valeur ajoutée à ce client ? Quelle est la probabilité de perdre ce client pour rien ?

En examinant sa clientèle sous cette lentille, certains comptes perdent soudainement de leur éclat… aussi lucratifs soient-ils.

Par où commencer ? Trois étapes : décortiquer, départager, segmenter.

• Décortiquer, c’est brosser un portrait froid de sa clientèle en fonction de quelques facteurs clés : nombre total de clients, actif moyen par client, indice Pareto, distribution de la clientèle par tranche d’actif, pour ne nommer que ceux-là.
• Une fois ce portrait dressé, il s’agit d’aller au-delà des chiffres pour départager les clients et ainsi remplir la liste « à considérer ».
• Finalement, on applique la lentille qualitative pour arriver à la liste finale de clients à segmenter.

C’est presque simple comme bonjour !

Finalement, segmenter se résume à deux choses : définir le futur de notre pratique et donner à notre clientèle l’opportunité de recevoir un service à la hauteur de ses attentes. Si l’on réussit cet exploit, ce sera mission accomplie !

Par Dimitri Yana, membre de l’ARSF

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Les modifications à l’article 160 L.I.R. ont été sanctionnées en décembre 2022. Parallèlement, une pénalité a également été instaurée par le nouvel article 160.01 L.I.R. (« Pénalité »), qui s’applique à toute personne — incluant un conseiller ou un planificateur fiscal — qui se livre, participe ou consent à une planification qui vise à éviter ou à contourner l’application de l’article 160 L.I.R.

Bien que l’objectif énoncé de la Pénalité soit de s’appliquer spécifiquement aux planifications visant à éviter ou à contourner l’article 160 L.I.R., son libellé a une portée large qui soulève la question de savoir si elle pourrait s’appliquer à des planifications qui visent plus généralement à protéger ou à isoler des actifs. Il est donc important pour les conseillers fiscaux de bien connaître les conditions d’application de la Pénalité afin de guider leurs clients et de poser les bonnes questions lors de la mise en œuvre d’une telle planification.

Survol de l’article 160 L.I.R. et de la Pénalité

L’article 160 L.I.R. prévoit que lorsqu’une personne transfère des biens, directement ou indirectement, à une personne avec laquelle elle a un lien de dépendance, pour une contrepartie moindre que leur JVM, le bénéficiaire et l’auteur du transfert sont solidairement responsables des dettes fiscales de ce dernier relatives à l’année d’imposition du transfert ou à toute année antérieure, et ce, jusqu’à concurrence de la différence entre la JVM des biens transférés et la JVM de la contrepartie payée.

Par le Projet de loi C-32, le législateur fédéral a introduit le paragraphe 160(5) L.I.R., qui contient l’ensemble de règles anti-évitement ayant été annoncées dans le Budget fédéral de 2021 (« Règles anti-évitement de l’article 160 »). Les Règles anti-évitement de l’article 160 ont pour objet d’empêcher les planifications qui contournent l’article 160 L.I.R. de trois manières :

• en évitant l’exigence que le bien soit transféré entre personnes liées (al. 160(5)a) L.I.R.) ;
• en évitant l’obligation que l’auteur du transfert ait une dette fiscale exigible dans ou relativement à l’année d’imposition où le bien est transféré ou à toute année d’imposition antérieure (al. 160(5)b) L.I.R.) ; ou
• au moyen d’une opération ou d’une série d’opérations qui réduit la JVM de la contrepartie donnée pour le bien transféré (al. 160(5)c) L.I.R.).

Lorsque les conditions d’application des Règles anti-évitement de l’article 160 sont satisfaites, l’article 160 L.I.R. s’applique à l’opération ou à la série d’opérations envisagée de façon à imposer la responsabilité solidaire des parties au transfert envers la dette fiscale de l’auteur du transfert.

Le Projet de loi C-32 a également instauré la Pénalité, applicable à quiconque se livre, participe, consent ou acquiesce à une « activité de planification » dont il sait ou aurait vraisemblablement su, n’eussent été les circonstances équivalant à une faute lourde, qu’elle est une « planification d’évitement en vertu de l’article 160 ». La Pénalité est égale à la moins élevée des sommes suivantes :

• 50 % de la somme payable en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu pour laquelle la responsabilité solidaire a été tentée d’être esquivée au moyen de la planification (essentiellement, la dette fiscale qui vise à être évitée) ;
• le total de 100 000 $ et des « droits à paiement » de la personne (soit l’ensemble des sommes que la personne, ou une autre personne avec qui elle a un lien de dépendance, a le droit de recevoir relativement à la planification, conditionnellement ou non) au moment de l’envoi à celle-ci d’un avis de cotisation concernant la Pénalité.

La Pénalité et les Règles anti-évitement de l’article 160 ont pris effet à compter du 19 avril 2021.

Les conditions d’application de la Pénalité

La Pénalité s’applique d’abord à une personne qui se livre, participe, consent ou acquiesce à une « activité de planification ». Ce terme est défini au paragraphe 163.2(1) L.I.R. et comprend :

• le fait d’organiser ou de créer un arrangement, une entité, un mécanisme, un plan, un régime ou d’aider à son organisation ou à sa création ; et
• le fait de participer, directement ou indirectement, à la vente d’un droit dans un arrangement, un bien, une entité, un mécanisme, un plan ou un régime, ou à la promotion d’un arrangement, d’une entité, d’un mécanisme, d’un plan ou d’un régime.

Ensuite, la Pénalité ne s’applique à une personne que si elle sait ou aurait vraisemblablement su, n’eussent été les circonstances équivalant à une faute lourde, que ladite « activité de planification » est une « planification d’évitement en vertu de l’article 160 ». C’est le cas lorsque l’« activité de planification », relativement à une opération ou à une série d’opérations, satisfait aux deux conditions suivantes :

• L’« activité de planification » est ou fait partie d’une « opération d’évitement en vertu de l’article 160 », soit une opération ou une série d’opérations par laquelle, selon le cas :

* les parties à un transfert visent à éviter :

1. soit leur responsabilité solidaire à l’égard d’une somme à payer en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, en évitant l’exigence que le bien soit transféré entre personnes liées,
2. soit le paiement d’un « montant futur payable » en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu, en évitant que l’auteur du transfert ait une dette fiscale exigible dans ou relativement à l’année d’imposition où le bien est transféré ou à toute année d’imposition antérieure ;

* la contrepartie offerte pour le transfert d’un bien est annulée, éteinte ou voit sa JVM réduite dans le cadre de l’opération ou de la série d’opérations ou après.

1. L’un des objets de l’opération ou de la série d’opérations est de réduire :

* soit la responsabilité solidaire d’un bénéficiaire du transfert à l’égard de l’impôt dû par l’auteur du transfert (ou qui serait dû, n’eût été l’« opération d’attribut fiscal », tel que ce terme est défini au paragraphe 160.01(1) L.I.R.) ;

* soit la capacité de la personne ou d’une autre personne à payer un montant dû, ou qui peut devenir dû, en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu.

Applicabilité de la Pénalité aux planifications de protection d’actifs

De manière générale, une planification de protection d’actifs est un processus par lequel une personne organise ses affaires de manière à protéger ses actifs contre le risque de pertes (et dettes) futures et imprévues. Une telle planification implique généralement le transfert d’actifs détenus personnellement ou par l’entremise d’une société à un véhicule juridique distinct, par exemple une fiducie ou une autre société, dont le patrimoine ne serait pas susceptible d’être saisi pour satisfaire les dettes de l’auteur du transfert.

Comme il est indiqué ci-dessus, le libellé du paragraphe 160(5) L.I.R. et de la Pénalité est large. Une simple lecture du texte, sans considérer le contexte et l’objet des dispositions, pourrait laisser penser que les conditions d’application de la Pénalité pourraient être satisfaites dans le cadre de la conception, de la participation à ou de la mise en œuvre d’une planification usuelle de protection d’actifs.

En effet, une telle planification est, par définition, conçue pour protéger les actifs d’un contribuable contre toute dette future imprévue pouvant être contractée. Ainsi, une question se pose quant à savoir s’il pourrait être raisonnable de considérer que l’un des objets d’une telle planification est d’éviter « le paiement d’un montant futur payable » en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu (satisfaisant ainsi à la première condition prévue par la définition de « planification d’évitement en vertu de l’article 160 »). Cette expression a un libellé très large puisqu’à sa face même, elle pourrait viser tout montant qui n’est pas connu ou anticipé au moment du transfert, mais qui devient payable ou exigible par la suite.

Dans la même veine, on pourrait se demander si la deuxième condition prévue par la définition de « planification d’évitement en vertu de l’article 160 » pourrait également être satisfaite puisque l’objectif d’une planification de protection d’actifs est de réduire la capacité d’une personne à payer des montants qui pourraient devenir dus dans le futur, entre autres en vertu de la Loi de l’impôt sur le revenu. Cet objectif peut être atteint, notamment, par le transfert des actifs du contribuable vers un patrimoine qui est distinct du sien et qui n’est donc pas susceptible d’être saisi pour satisfaire les dettes du contribuable.

Or, une interprétation de l’article 160.01 et du paragraphe 160(5) L.I.R. fondée sur leur texte, leur contexte et leur objet devrait selon nous mener à la conclusion que la Pénalité ne devrait pas s’appliquer en l’absence d’une intention d’éviter l’application de l’article 160 L.I.R. à l’égard d’une dette fiscale particulière, identifiable et connue ou anticipée au moment de la planification. En effet, les notes explicatives publiées par le ministère des Finances du Canada relativement à ces dispositions indiquent que leur intention est spécifiquement d’empêcher les planifications qui visent à contourner ou à éviter l’application de l’article 160 L.I.R. De plus, le libellé de la Pénalité fait référence à la somme payable « pour laquelle la responsabilité solidaire a été tentée d’être esquivée au moyen de la planification », ce qui indique également une volonté du législateur de cibler seulement les planifications qui visent à éviter l’application de l’article 160 L.I.R.

Il nous semble donc que seule une planification qui vise à éviter le paiement d’une dette fiscale connue ou anticipée au moment de la planification pourrait donner ouverture à la Pénalité. Une dette fiscale impayée qui survient après la mise en œuvre de la planification, mais qui n’était pas prévue ou envisagée au moment de cette mise en œuvre ne devrait pas selon nous déclencher l’application de la Pénalité pour le contribuable ou son conseiller.

Conclusion

En somme, bien que certaines expressions employées au paragraphe 160(5) et à l’article 160.01 L.I.R. semblent ouvrir la porte à l’imposition possible de la Pénalité dans un large éventail de circonstances, qui pourraient inclure notamment des planifications de protection d’actifs, il nous semble, à la lumière de l’objectif de ces dispositions, qu’elles ne devraient viser que les opérations qui cherchent à contourner l’article 160 L.I.R. Les conseillers mettant en œuvre une planification de protection d’actifs qui souhaitent se protéger contre l’éventualité de la Pénalité pourraient considérer de vérifier la solvabilité du contribuable et l’existence de dettes fiscales actuelles ou pouvant raisonnablement être anticipées, et de documenter ces vérifications.

Nous notons enfin que le Budget fédéral de 2024 a proposé l’ajout de nouvelles règles anti-évitement qui seraient incluses comme paragraphes 160(6), 160(7) et 160(8) L.I.R. Ces règles viseraient des situations où des biens sont transférés entre deux parties liées indirectement par l’intermédiaire d’un planificateur, de façon que l’article 160 L.I.R. ne s’applique alors pas au transfert. De manière accessoire, l’article 160.01 L.I.R. serait également modifié pour que la Pénalité soit applicable à une opération ou à une série d’opérations relativement à laquelle le paragraphe 160(7) L.I.R. s’applique. Si elles sont éventuellement adoptées telles quelles, ces modifications législatives proposées s’appliqueraient relativement à une opération ou à une série d’opérations effectuée à compter du 16 avril 2024.

Par Anne-Sophie Villeneuve, avocate, Associée, Davies Ward Phillips & Vineberg s.e.n.c.r.l., s.r.l., asvilleneuve@dwpv.com, et Xavier Plomteux, avocat, Davies Ward Phillips & Vineberg  s.e.n.c.r.l., s.r.l., xplomteux@dwpv.com

Ce texte a été publié initialement dans le magazine Stratège de l’APFF, vol. 30, n^o 1 (Printemps 2025).

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Depuis quelque temps, je relis le livre de Carl Honoré, L’Éloge de la lenteur, et une expression me reste en tête : la maladie du temps. Cette impression persistante qu’on manque toujours de temps, qu’il faut aller vite, plus vite, encore plus vite — jusqu’à oublier pourquoi on va si vite… et où exactement on s’en va.

Nous vivons à l’ère de la gratification instantanée, de la pensée rapide, de l’optimisation constante. Mais dans un monde qui valorise la vitesse à tout prix, une question émerge naturellement : à quel moment avons-nous décidé que plus vite voulait dire mieux ?

L’art d’aller à la bonne vitesse

Aller vite n’est pas le problème, c’est d’aller vite tout le temps qui l’est.

Savoir quand ralentir est une forme de maîtrise, une manière d’avancer avec lucidité, profondeur, intentionnalité.

Selon une récente publication du Harvard Business Review, l’usage numéro un de l’intelligence artificielle actuellement n’est pas d’augmenter la productivité. C’est de répondre à un besoin profondément humain : la thérapie et les relations d’amitié. Viennent ensuite l’organisation de la vie… et la recherche de sens.

En lisant l’article, un constat m’a frappé… les gens ne cherchent pas seulement des solutions. Ils cherchent une présence, une direction, un sens… de l’accompagnement.

Le rôle du conseiller en services financiers : incarner et concrétiser

Le conseiller en services financiers, n’est pas seulement un expert en placement, vous êtes un coach (j’en parlais dans cet article en 2019 !). Vous êtes parfois le seul professionnel qui accompagne un client à la fois dans sa stabilité, ses choix de vie et la réalisation de ce qui compte profondément. Vous êtes la personne qui aide à concrétiser des rêves ET celui qui tient l’espace pour des réflexions fondamentales ET qui met en place un plan pour concrétiser le tout.

Être conseiller aujourd’hui, c’est devenir LE repère fiable dans un monde incertain. Un point d’ancrage dans un quotidien trop souvent réactif. Et surtout, c’est incarner cette présence stratégique qui permet aux clients de se projeter avec confiance vers ce qu’ils veulent vraiment construire.

Vers une posture d’accompagnement optimisée… et profondément humaine

Trop souvent, on oppose optimisation et humanisation, comme s’il fallait choisir entre structure et sensibilité. Et si l’avenir du conseil résidait justement dans la capacité à conjuguer les deux ?

Optimiser, c’est structurer les décisions, clarifier les stratégies, augmenter la précision.

Humaniser, c’est ralentir le rythme quand c’est nécessaire, adapter l’approche à la réalité émotionnelle du client, écouter ce qui se joue sous les chiffres (j’aime dire : écouter pour la conversation derrière la conversation)

Cette double posture permet d’agir avec rigueur, tout en maintenant une qualité de relation qui donne envie au client d’avancer — non pas par obligation, mais avec clarté et engagement.

Accompagner autrement

Dans mes recherches sur l’art de l’accompagnement, un principe revient avec clarté : ce n’est pas la quantité d’information transmise qui crée l’impact, mais la qualité de la relation, l’intelligence de l’échange, la capacité à créer un espace où les décisions prennent sens.

Et pour ça, la lenteur n’est pas une perte de temps, c’est ce qui permet à la vraie conversation d’émerger. À la confiance de s’installer. À la direction juste de se révéler.

Conclusion

Nous vivons dans une époque rapide. Mais peut-être que ce dont le monde a réellement besoin, ce sont de professionnels capables de ralentir, d’écouter et d’incarner autre chose que l’urgence.

Et si ralentir, c’était précisément ce qui nous permettait d’aller vraiment plus loin ?

J’aime lire vos réactions autant que j’aime écrire ces réflexions. Si vous avez envie de poursuivre la conversation, retrouvez-moi sur LinkedIn, Facebook, YouTube, Instagram, ou écrivez-moi par courriel. Vos mots nourrissent toujours les miens. 

P.S.
Vous souhaitez aller plus loin ? Voici quelques programmes que vous pourriez trouver pertinents :
• L’art de l’accompagnement : pour développer une posture d’accompagnement solide, humaine et stratégique
• L’architecture des questions : pour structurer vos conversations avec clarté et profondeur
• Ascension : pour changer vos mots et débloquer vos résultats

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Sans surprise, ces retraités devront s’assurer, en continu, que leur répartition d’actifs est adéquate et reflète bien leur situation financière et personnelle.

Gérer le risque de placement durant la retraite

Durant la retraite, ou en approchant de celle-ci, il sera fort probablement pertinent de considérer diminuer le niveau de risque auquel le portefeuille est exposé.

En effet, en phase de décaissement, en raison des retraits qui seront effectués, les soubresauts des marchés financiers pourront se traduire directement en pertes réalisées (et non en pertes potentielles !).

Un plus grand conservatisme pourrait donc être pertinent, un conservatisme exagéré pourrait toutefois ne pas être profitable !

Une analyse

Imaginons un particulier de 30 ans qui commence à épargner en prévision de la retraite.

• Nous établirons son salaire annuel à 50 000 $ ;
• Nous présumons qu’il épargnera 10 % de son salaire annuel au REER ;
• Il vise une retraite à 60 ans.

Nous baserons nos hypothèses sur les Normes d’hypothèses de projection de l’Institut de planification financière :

• Un rendement annuel net de 4,0 % ;
• Un taux d’inflation de 2,1 % ;
• Un taux d’augmentation annuel des salaires de 3,1 % ;
• Nous présumons que le capital sera épuisé à 95 ans ;

Sous ces hypothèses, ce particulier réussira à accumuler un portefeuille REER dépassant légèrement 450 000 $ à 60 ans. Ce capital sera suffisant pour lui financer un revenu annuel indexé de près de 17 700 $ jusqu’à épuisement (à 95 ans).

En résumé, ce particulier aura pu tirer un revenu total de son REER (éventuellement son FERR) égal à 900 832 $. Ces sommes proviennent des sources suivantes :

• Cotisations durant la phase d’accumulation :           254 263 $
• Rendement durant la phase d’accumulation :           197 201 $
• Rendement durant la phase de décaissement :          449 368 $

La représentation graphique de cette répartition des sources est des plus frappantes.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici

En conclusion

Évidemment, une telle analyse sera très sensible aux hypothèses utilisées (rendement, rendement qui change au fil des ans ou non, durée respective des phases d’accumulation et de décaissement, espérance de vie, etc.).

On remarquera toutefois que le rendement obtenu durant la retraite demeure très important.

Les décisions d’investissements à la retraite doivent considérer cet élément.

Martin Dupras, a.s.a., Pl.Fin., M.Fisc, ASC
Fellow de l’Institut de planification financière
ConFor financiers inc.
Juillet 2025

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Cette nouvelle catégorie d’actif est plus souvent désignée sous son nom anglais Collateralized Loan Obligations (CLO). Ce sont des titres de créance adossés à des prêts utilisés auparavant uniquement par des investisseurs institutionnels.

Ces prêts sont généralement des prêts bancaires syndiqués accordés à des emprunteurs corporatifs pour financer leurs besoins de liquidités pour investissement ou expansion. Ces prêts sont de qualité d’investissement inférieure et offrent des rendements élevés.

L’étape suivante pour arriver à la création d’un CLO est le regroupement d’un grand nombre (50 à 100) de ces prêts dans un seul et même véhicule afin de mutualiser le risque idiosyncrasique à chaque prêt.

Des titres de créance sont finalement émis avec comme collatéral l’ensemble des prêts dans le portefeuille. Différentes séniorités de titres de créance sont issues, allant d’AAA à actions, comme le montre le graphique suivant.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

S’attaquer aux mythes qui entourent les titres d’emprunt titrisés

Certains investisseurs peuvent associer la titrisation à la crise financière mondiale de 2008. Si les instruments titrisés ont certainement joué un rôle, la racine du problème vient dece quia été titrisé.

Le principal problème était que certaines créances titrisées (collateralized debt obligation (CDO)) étaient fondées sur des prêts hypothécaires à risque et des prêts en souffrance.

Il existe des différences cruciales entre les CLO et les CDO[1]:

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

Les CLO sont fondés sur des prêts garantis de premier rang assortis de faibles taux de défaillance et de taux de recouvrement élevés.

Même si les CLO AAA n’ont affiché aucun défaut de paiement durant la grande crise financière, les règles ont été renforcées depuis. Voici quelques différences notables:

• Les agences de notation exigent désormais que les CLO soient davantage garantis.
• Les CLO sont maintenant garantis presque exclusivement au moyen de prêts garantis de premier rang.
• La documentation est plus conviviale pour les investisseurs, car les gestionnaires de CLO raccourcissent la période de négociation.

Cela devrait rappeler aux investisseurs qu’ils doivent comprendre la structure dans laquelle ils investissent, mais surtout qu’ils doivent faire preuve d’une grande diligence en ce qui concerne les actifs sous-jacents auxquels ils sont exposés.

Comment intégrer les CLO dans un portefeuille

Jusqu’à récemment la catégorie d’actifs n’était pas facilement accessible directement pour les investisseurs de détail. Le marché de la dette titrisée reste encore un marché principalement institutionnel.

Sur le marché américain, le FNB JAAA mis en marché il y a plus de cinq ans a connu des débuts modestes puis une croissance fulgurante dans les deux dernières années, portée par l’accès à la catégorie d’actifs pour les investisseurs de détail ainsi que leurs conseillers en placement.

Plus récemment au Canada, la mise en marché de plusieurs FNB de CLO offrent aux investisseurs canadiens des solutions prenant en compte les considérations propres à eux, dont nous faisons un rappel ci-dessous à la dernière section de l’article.

Plusieurs raisons principales ont contribué à l’adoption des CLO dans les portefeuilles des investisseurs et épargnants de détail:

• Rendement des distributions attrayant pour accroître le revenu d’intérêt généré sur les positions à court terme en liquidités ou quasi-liquidités ;
• Cote de crédit élevée permettant de maintenir ou rehausser la qualité de crédit ;
• Faible corrélation aux autres catégories d’actif ;
• Duration du portefeuille proche de zéro.

Il est cependant important pour les investisseurs de comprendre le comportement attendu de cette catégorie d’actifs afin d’éviter les mauvaises surprises ou un désalignement entre l’utilisation d’un FNB et les objectifs.

Certaines mises en garde sont de rigueur[2]:

• La probabilité de défaut n’est pas nulle. Cependant aucune tranche AAA n’a jamais fait défaut, depuis 1995 jusqu’à fin 2021, au-dessus de 4895 CLO de tranches AAA étaient répertoriés et il faudrait en moyenne des pertes nettes supérieures à 35 % pour commencer à toucher la tranche AAA[3].
• Il existe un risque de remboursement anticipé, les emprunteurs ayant la latitude de rembourser les prêts bancaires, et de réinvestissement à des conditions moins attrayantes.
• Bien que la liquidité du marché ait été testée (aussi récemment qu’en avril 2025 avec les rachats substantiels du FNB américain JAAA), dans le cas d’une crise de liquidité majeure, il y a un risque que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre rapidement et facilement ou optimalement les actifs.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

Par ailleurs, les conseillers doivent bien entendu tenir compte à la fois de la tolérance au risque du client et considérer, dans leur vérification diligente, les éléments habituels qui sont propres aux FNB à gestion active. Notons, parmi ceux-ci, la solidité de l’émetteur de FNB, les frais de gestion du FNB par rapport aux autres FNB de la même catégorie d’actifs, les coûts de négociation du FNB ainsi que les autres coûts comme celui de l’écart cours acheteur/cours vendeurs, la liquidité intrinsèque du FNB, ainsi que le rendement espéré du client par rapport à ses objectifs.

L’avantage d’une structure canadienne pour les investisseurs canadiens

Un autre aspect dont il est de plus en plus question avec les conseillers est la potentielle efficience fiscale pour un investisseur canadien d’acheter un FNB coté au Canada en ce qui concerne les retenues d’impôts étrangères sur les revenus. Le sujet a été abordé plusieurs fois, notamment ici.

Du point de vue d’un client canadien, la devise est également une donnée à prendre en compte dans la stratégie de placements et l’option d’avoir une exposition offerte en dollars canadiens contre les fluctuations du taux de change entre les dollars canadiens et américains. Ceci peut avoir un effet décisif.

Depuis le début de l’année, la devise américaine a reculé de 4,48%[4] au moment d’écrire ces lignes, autant de rendement en moins pour un investisseur canadien ayant opté pour une exposition en dollars américains ou en dollars canadiens non-protégés contre le risque de change.

Pour les conseillers et les investisseurs qui veulent intégrer une exposition aux CLO dans leur portefeuille, y avoir accès via un FNB canadien (en dollars canadiens, couverts ou non) est donc potentiellement une meilleure option de leur point de vue.

Avertissement : Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assujettis à des commissions de vente et de suivi, ainsi qu’à des frais de gestion et autres. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas des placements garantis, leur valeur change fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Le contenu de ces commentaires (y compris les faits, les perspectives, les opinions, les recommandations, les descriptions de produits ou de titres, ou les références à des produits ou à des titres) ne doit pas être interprété comme un conseil aux voyageurs ou une offre de vente ou une sollicitation d’une offre d’achat, ou comme une approbation, une recommandation ou une commandite d’une entité ou d’un titre cité. Bien que nous nous efforcions d’en assurer l’exactitude et l’exhaustivité, nous ne sommes pas responsables de son utilisation.

[1] Busting the bias against U.S. securitized – Janus Henderson Investors – US Investor

[2] Source : Mackenzie Investments

[3] Default, Transition, and Recovery: 2020 Annual Global Leveraged Loan CLO Default And Rating Transition Study | S&P Global Ratings

[4] Source: Bloomberg au 23 juin 2025

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