C’est ce qu’on comprend en lisant la consultation 81-409 portant sur le rehaussement de la réglementation en matière de fonds négociés en bourse. Le groupe de régulateurs sollicite d’ailleurs des commentaires des parties prenantes d’ici le 17 octobre 2025.

Série négociée en bourse d’un fonds commun

Les ACVM constatent une croissance du nombre de fonds communs de placement (FCP) qui offrent à la fois des séries négociées en Bourse et des séries non cotées (séries A, B, F, etc). Celles qui sont négociées en Bourse, souvent appelées « séries FNB », peuvent être rattachées au même portefeuille d’actifs que les parts FCP classiques qui ne sont pas cotés en Bourse.

Dans le cas d’un FCP existant doté d’actifs substantiels, les frais fixes d’une telle série (ex. marketing, audit, etc.) peuvent s’en trouver réduits, et il peut donc s’agir d’un moyen efficient pour les gestionnaires de fonds d’investissement de lancer un « FNB », notent les ACVM.

Or, il y a des différences notables entre une série FNB et un FNB distinct, notamment sur les coûts pour les investisseurs, comme en fait foi cet article de Finance et Investissement. Les ACVM en notent quelques-unes supplémentaires.

• Coûts d’opération liés aux entrées ou aux sorties des investisseurs

Les séries non cotées se négocient au comptant. Ainsi, les achats et les rachats de titres d’une telle série peuvent entraîner des coûts d’opération de portefeuille.

« On s’attendrait cependant à ce que les coûts d’opération de portefeuille des séries négociées en bourse, pour lesquelles les opérations sont effectuées en nature avec des participants autorisés (PA), soient moins élevés, ces coûts étant pris en charge par les PA et refacturés aux investisseurs concernés. Nous avons constaté que, généralement, le ratio des frais d’exploitation de la série négociée en bourse et celui de la série non cotée sont identiques, ce qui indique que le niveau de coûts affecté proportionnellement aux deux types de séries est identique, même si les coûts d’opération de portefeuille peuvent être plus bas pour la série négociée en bourse », expliquent les ACVM.

La situation est différente pour les détenteurs de FNB distinct, c’est-à-dire qui n’offre pas de série non cotée en Bourse. Ceux-ci ont l’avantage de ne pas être touchés par les coûts d’opération de portefeuille découlant des entrées ou des sorties des autres investisseurs.

• Réserve liquide

Un fonds qui offre les deux types de séries pourrait devoir conserver davantage de liquidités pour satisfaire aux demandes de rachat des porteurs des séries non cotées, contrairement à un FNB distinct qui effectue les opérations en nature, contre des titres, écrivent les ACVM.

• Coûts de rééquilibrage de portefeuilles

Un fonds qui offre les deux types de séries pourrait ne pas être en mesure d’effectuer des opérations en nature dans la même mesure qu’un FNB distinct pour rééquilibrer ses portefeuilles, ce qui pourrait entraîner une hausse des coûts d’opération de portefeuille qui sont affectés aux deux séries, d’après les ACVM.

Les ACVM se demandent si de l’information supplémentaire devrait être communiquée afin de clarifier ces différences.

Par ailleurs, selon les ACVM, il existe diverses pratiques parmi les gestionnaires de fonds d’investissement en ce qui concerne le passage de parts d’une série négociée en Bourse à des parts d’une série non cotée.

« La plupart d’entre eux interdisent un tel changement, mais certains le permettent. Nous sommes d’avis que l’interdiction de passer de parts de séries négociées en Bourse à des parts non cotées, ou inversement, concorde avec les préférences en matière de liquidité de chaque groupe d’investisseurs », notent les ACVM.

De plus, en période de volatilité des marchés, si les parts de séries négociées en Bourse devaient se négocier considérablement en deçà de la valeur liquidative, les participants au marché n’auraient pas la possibilité d’en acheter, de les changer pour des parts de séries non cotées, puis d’en demander le rachat à la valeur liquidative, ajoutent les ACVM.

Les ACVM se demandent s’il devrait être interdit aux fonds qui offrent les deux types de séries de permettre les changements entre celles-ci.

Dans une note envoyée à des clients, Valeurs mobilières TD répond à certaines craintes des ACVM : « De nombreux investisseurs ne sont pas pleinement conscients des différences entre investir dans une série FNB et dans un FNB distinct. Par conséquent, les émetteurs de FNB devraient indiquer clairement si le produit est une série FNB ou un FNB autonome, et les différences potentielles entre les deux. Pour faciliter l’accès à cette information, il peut également être judicieux de la divulguer dans le document d’information sur le FNB et sur le site web du FNB. Toutefois, les risques et les préoccupations liés à la série FNB devraient être décrits dans le prospectus. »

Disponibilité de FNB étrangers

Les clients peuvent avoir accès à des FNB inscrits à la cote d’une bourse aux États-Unis par l’intermédiaire de comptes de courtage détenus auprès de courtiers en placement canadiens, dont des courtiers de plein exercice et des courtiers à escompte, même si ces fonds ne sont pas commercialisés directement au Canada. Cet accès met un vaste éventail de produits à la portée des investisseurs, y compris des FNB inscrits à la cote de Bourses américaines pouvant avoir recours à des stratégies qui ne sont pas autorisées en vertu du Règlement 81-102.

Au 31 décembre 2024, les FNB inscrits à la cote d’une Bourse américaine représentaient environ 108 G$, ou 25 %, du total des actifs des FNB (cotés au Canada ou aux États-Unis) détenus par des investisseurs individuels canadiens, selon le rapport intitulé ETF and Index Funds Report (2024) produit par ISS Market Intelligence et publié par Investor Economics.

De plus, les fonds d’investissements canadiens peuvent, en raison de dispense réglementaire, investir la totalité de leur actif dans des FNB indiciels inscrits à la cote d’une bourse américaine, lesquels sont souvent gérés par un gestionnaire membre du même groupe. « Grâce à cette structure, les FNB canadiens peuvent “nourrir” leur actif de titres de FNB inscrits à la cote d’une bourse des États-Unis de plus grande taille, ce qui leur permet de dégager des efficiences opérationnelles », apprend-on dans le document des ACVM.

Les ACVM souhaitent connaître le point de vue des intéressés quant à l’accès du public aux titres de FNB étrangers, tant directement au moyen de comptes de courtage qu’indirectement par l’intermédiaire de fonds d’investissement faisant appel public à l’épargne.

Selon Valeurs mobilières TD, les clients bénéficient de la commodité d’acheter des FNB cotés aux États-Unis par l’intermédiaire de courtiers traditionnels et de courtiers à escompte. Le marché américain des FNB est plus vaste, offre un plus grand choix de produits et offre davantage d’opportunités d’investissement aux investisseurs canadiens.

« Cependant, l’accès à des FNB cotés aux États-Unis qui peuvent recourir à des stratégies non autorisées en vertu du Règlement 81-102 peut poser problème. Les investisseurs canadiens dans des FNB peuvent ne pas être conscients des risques liés à ces produits, car les stratégies utilisées dans ces produits ne sont techniquement pas autorisées au Canada. De plus, cela confère aux FNB américains un avantage concurrentiel au Canada, car ils ne sont pas soumis aux mêmes réglementations que leurs homologues canadiens », écrit Valeurs mobilières TD.

Il faudrait peut-être envisager d’apposer des avertissements à l’intention des acheteurs d’un FNB étranger non déposé au Canada et ne bénéficiant pas des mêmes protections que les FNB canadiens, ajoute VMTD.

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Chaque quatrième vendredi de juin, le fournisseur d’indices mondiaux reconstitue ses indices de référence afin de refléter l’évolution constante du marché américain des actions. Le rééquilibrage des indices Russell 1000, 2000, 3000 et autres a un impact sur les centaines d’actions qui sont ajoutées, supprimées ou dont le poids est modifié.

Cet événement annuel donne généralement lieu à l’une des journées boursières les plus animées de l’année. Cette année, le 28 juin, la reconstitution de l’indice Russell a donné lieu à des transactions d’une valeur cumulée de 219,6 milliards de dollars américains (G$ US) sur le Nasdaq et le New York Stock Exchange à l’heure de fermeture des marchés.

La révision de l’indice Russell n’est qu’une des principales reconstitutions d’indices. S&P Dow Jones Indices rééquilibre ses indices trimestriellement après la clôture du troisième vendredi des mois de mars, juin, septembre et décembre, tandis que les indices MSCI sont rééquilibrés le dernier jour ouvrable des mois de février, mai, août et novembre.

Voici ce qu’une reconstitution d’indice signifie pour les investisseurs et d’autres détails importants à garder à l’esprit.

Que signifie le rééquilibrage d’un indice ?

Les titres d’un indice sont périodiquement révisés pour s’assurer que l’indice reflète fidèlement la composition et la performance du marché.

Un rééquilibrage de l’indice signifie que le marché fonctionne bien, affirme Vitali Mossounov, vice-président, directeur et coresponsable de la recherche sur les actions publiques chez Gestion de Placements TD.

« Si nous imaginons un indice comme le S&P 500, il y a des centaines, voire des milliers de fonds passifs et actifs, de fonds négociés en Bourse (FNB) [et] de portefeuilles qui l’utilisent pour suivre le marché et s’en servent comme référence pour une performance qu’ils cherchent à dépasser », rappelle-t-il.

« Il est donc extrêmement important que les indices, quels qu’ils soient, soient robustes. »

Voici les entrées et sorties de l’indice Russell et d’autres indices majeurs

Les indices FTSE Russell comprennent l’indice Russell 1000 des grandes capitalisations et l’indice Russell 2000 des petites capitalisations. Ensemble, ils forment l’indice Russell 3000.

Il existe également des indices de différents styles tels que l’indice de croissance Russell 1000 et l’indice de valeur Russell 2000.

Lors de la 36^e reconstitution annuelle, la plus récente, Microsoft a repris la première place à Apple. Parmi les autres changements notables, citons l’ajout au Russell 1000 de Dell Technologies, de CRH, une entreprise de matériaux de construction, de SharkNinja, une entreprise mondiale de conception de produits et de technologie, et de Trump Media, qui possède la plateforme de médias sociaux Truth Social.

L’indice Russell 2000 s’est enrichi de 79 sociétés, la plupart provenant des secteurs de la santé (27 sociétés) et de la technologie (12), suivis des secteurs de l’industrie (11), de la consommation discrétionnaire (8), des services financiers (6) et de l’énergie (5).

Parmi les sociétés qui ont quitté l’indice Russell figurent la société de génomique personnelle et de biotechnologie 23&Me Holding Co. et la société de vêtements Guess.

À la suite de ces changements, la capitalisation boursière totale de l’indice Russell 3000 a augmenté de 20 %, passant de 44,2 billions de dollars américains en 2023 à 53 billions de dollars américains en 2024, selon LSEG Data & Analytics.

En ce qui concerne le S&P 500, la société d’investissement mondiale KKR & Co., la société de cybersécurité CrowdStrike Holdings et la société d’enregistrement de domaines internet GoDaddy ont rejoint l’indice le 24 juin. Ces sociétés ont remplacé la société de conseil en ressources humaines Robert Half, la société de services financiers Comerica et la société de biotechnologie Illumina.

Des modifications sont apportées à l’indice S&P 500 tous les trimestres ainsi qu’en permanence, en fonction des besoins, afin de maintenir le nombre de 500 sociétés et de s’assurer qu’il continue d’atteindre son objectif déclaré, qui est de mesurer les performances du segment des grandes capitalisations du marché américain des actions.

Le 3 juin, 187 titres ont été ajoutés et 326 titres ont été retirés de l’indice MSCI ACWI Investable Market, l’indice phare des actions mondiales de MSCI.

Que doivent savoir les investisseurs ?

Compte tenu de l’évolution vers l’investissement passif, les investisseurs doivent prêter attention aux rééquilibrages d’indices, estime Mike Archibald, vice-président et gestionnaire de portefeuille chez Placements AGF à Toronto.

Les titres qui sont ajoutés à un indice après une reconstitution ont tendance à attirer davantage d’argent et de demande, alors que les titres supprimés subissent l’effet inverse, rapporte Mike Archibald.

« En tant qu’investisseur institutionnel, en tant qu’investisseur professionnel, [un rééquilibrage] vous permet toujours d’examiner les noms que vous avez peut-être perdus de vue et qui sont ajoutés à l’indice », souligne-t-il.

« Ou si des noms sont supprimés, cela vous permet d’affûter votre crayon et de vous dire : “D’accord, ma thèse d’investissement est-elle vraiment appropriée ?” »

Mike Archibald fait remarquer qu’il existe une période dite de mesure au cours de laquelle les fournisseurs d’indices déterminent les actions qui seront probablement ajoutées ou supprimées des indices. Les changements sont généralement annoncés deux semaines avant leur entrée en vigueur.

Cela permet aux professionnels de l’investissement de se préparer à la reconstitution proprement dite, explique-t-il.

Selon Vitali Mossounov, les reconstitutions d’indices « sont importantes pour la santé du marché, mais pour les investisseurs orientés vers le long terme, nous devrions également être clairs sur le fait qu’il ne s’agit pas d’événements auxquels il ne faut pas trop prêter d’attention ».

Les professionnels de l’investissement qui s’intéressent de plus près aux marchés des actions peuvent, quant à eux, essayer d’anticiper les titres qui, selon eux, répondront aux critères d’inclusion dans un indice.

« En fin de compte, il s’agit simplement d’un processus qui fonctionne et auquel nous n’avons pas besoin de réfléchir », commente Vitali Mossounov.

« Il n’a pas d’implications évidentes sur les rendements, si ce n’est qu’il maintient le marché en bonne santé et nous permet de participer à ce que l’indice a l’intention de faire, c’est-à-dire nous donner les meilleures entreprises selon les critères établis. »

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Cet événement rappelle aux clients et aux conseillers qu’un fonds négocié en Bourse (FNB) indiciel est issu d’une méthodologie et laquelle est gérée par une organisation. En fonction de cette méthodologie, un indice est périodiquement rééquilibré et souvent reconstitué annuellement en fonction des règles de l’indice, des événements de marchés, comme les fusions et acquisitions, fermetures d’entreprises et les fluctuations dans les valeurs des titres en portefeuille.

« L’événement rappelle que l’investissement indiciel n’est pas nécessairement synonyme d’investissement passif et que la construction et le maintien d’un indice impliquent souvent de nombreuses décisions actives de la part des fabricants d’indices », lit-on dans une note à des clients sur la question produite à la mi-juillet par une équipe d’analyse de Marchés des capitaux CIBC, dont fait partie Jin Yan, Ian de Verteuil, Shaz Merwat et Jinzhu Zhai.

Selon cette note, environ 11 % de la pondération l’indice Nasdaq-100 a été redistribué à des plus petits émetteurs de l’indice. Les 10 plus importants titres de l’indice devaient passer d’une pondération de 59,6 % à 48,9 %, selon le plan prévu en juillet.

En juillet, Marchés des capitaux CIBC soulignait que ce genre de changement peut avoir différentes conséquences pour les investisseurs. D’abord, un rééquilibrage constitue un événement important de liquidité. Un volume de titres est vendu et d’autres sont achetés. Le défi est que les titres nouvellement achetés doivent avoir un volume suffisant pour absorber la demande. Pour une poignée de titres, le volume qui devait être acheté était supérieur au volume quotidien moyen.

Ensuite, un rééquilibrage est aussi synonyme que certains titres réalisent un gain en capital, ce qui engendre des conséquences fiscales dans les comptes non enregistrés. « Compte tenu de l’appréciation substantielle du prix des actions des principaux composants du NDX depuis le début de l’année, le rééquilibrage est susceptible de générer des gains en capital pour la plupart des FNB liés à l’indice. Les détenteurs de ces FNB devraient considérer la cristallisation des gains comme le résultat de décisions d’investissement « réussies », malgré les conséquences fiscales à court terme », écrivaient les auteurs de la note.

En outre, les investisseurs doivent garder en tête que ceux qui administrent les indices peuvent faire des choix qui se révèleront parfois financièrement moins rentables, comme le relatent les analystes de Marchés des capitaux CIBC : « Un autre excellent exemple est l’indice S&P 500 (SPX), où les composants de l’indice sont déterminés par un comité de l’indice plutôt que par des mesures purement quantitatives telles que la capitalisation boursière ou la liquidité. Notamment, Tesla Inc. (TSLA) n’a été ajouté à l’indice qu’en décembre 2020, alors que l’action était devenue éligible à l’inclusion en juillet de la même année, suite à la publication de ses résultats du deuxième trimestre. La décision de ne pas inclure TSLA initialement a certainement coûté aux investisseurs liés à l’indice SPX, car ils ont manqué une partie de la hausse de l’action. »

Par ailleurs, ce rééquilibrage met en lumière les effets potentiellement inattendus qu’ils peuvent engendrer. Par exemple, pour un client qui investissait dans l’indice Nasdaq précisément pour sa forte concentration dans le secteur technologique, ce rééquilibrage peut être mal accueilli.

Le secteur des FNB a répondu à cette insatisfaction en créant un produit unique, comme l’a fait valoir l’infolettre mensuelle Market Structure update de juillet, produite par Banque Nationale Marchés financiers. En effet, le mois dernier, Evolve Funds Group a lancé le Evolve NASDAQ Technology Index Fund (QQQT). QQQT est le premier FNB canadien qui mise uniquement sur les valeurs technologiques de l’indice Nasdaq-100.

« D’une certaine manière, la coexistence d’un FNB Nasdaq-100 (XQQ, par exemple) et d’un FNB Nasdaq-100 Technology (QQQT) dément le mythe de l’investissement passif. Bien que les investisseurs cherchent à minimiser les coûts de transaction et le risque idiosyncrasique par le biais des FNB, nombreux sont ceux qui cherchent encore à utiliser des fonds thématiques ou autrement ciblés pour exprimer leur point de vue sur le marché. Si les fonds indiciels ont tué la gestion active, ils seront également à l’origine de sa renaissance », lit-on dans la note de Banque Nationale Marchés financiers.

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« Je pense que la volatilité qui devait découler de ce rebalancement s’est produite lundi dernier, alors que nous avons pu observer une certaine pression à la vente auprès de quelques-uns des plus grands noms », avance Robert Cavallo, qui cogère le Fonds mondial de technologie RBC et le Fonds RBC Sciences et technologies de la vie. « Je pense qu’il s’agit de bruit à très court terme. »

Le Nasdaq 100 se rééquilibrera le 24 juillet afin de répondre à la pondération démesurée qui caractérise les principaux titres de l’indice, connus sous le nom de Magnificent Seven (les sept magnifiques) : Microsoft Corp., Apple Inc., Nvidia Corp. Amazon.com Inc., Meta Platforms Inc., Tesla Inc. et Alphabet Inc.,

Les rééquilibrages spéciaux effectués précédemment par le Nasdaq 100, en 1998 et 2011, n’ont pas entraîné de volatilité démesurée, rappelle Robert Cavallo.

En outre, alors que les fonds indiciels qui suivent le Nasdaq 100 seront obligés d’ajuster leurs pondérations, les fonds qui gérés activement pourraient ne pas avoir à apporter autant de modifications.

Robert Cavallo a illustré cette situation en évoquant ses deux fonds qui sont toujours structurellement sous-pondérés Microsoft (12,67% du Nasdaq 100 avant le rééquilibrage) et Apple (12,04%), parce qu’ils ont un plafond de sécurité unique de 10%. (Aucun de ses fonds n’utilise le Nasdaq 100 comme référence.)

« Pour beaucoup de fonds, ce sont des poids qui n’étaient pas vraiment envisageables de toute façon, donc je ne sais pas si [le rééquilibrage] va vraiment changer la donne pour beaucoup de gens », questionne-t-il. « Je sais que de notre côté, cela n’aura pas d’impact sur notre philosophie de posséder ou non ces titres. »

Robert Cavallo aime les sept magnifiques, à l’exception de Tesla, malgré sa domination dans l’industrie des véhicules électriques. « Notre position est que nous ne pouvons pas nous sentir à l’aise avec ce qui est actualisé à l’avenir dans le prix d’aujourd’hui », dit-il. « Nous pensons toujours que le rapport risque-récompense n’est pas favorable. »

D’un autre côté, il est optimiste sur Nvidia.

« L’action est moins chère aujourd’hui qu’elle ne l’était plus tôt dans l’année, et ce que le marché sous-estime encore, c’est que les vents favorables de l’IA générative vont se manifester sur une plus longue période », analyse-t-il. « Nvidia est toujours dans une très bonne position où les chiffres vont se stabiliser au cours de la prochaine année ou la suivante. »

Lorsqu’ils investissent dans la technologie, Robert Cavallo a déclaré que les gens peuvent commettre l’erreur de s’attendre à ce que les entreprises perdantes rattrapent les gagnantes.

« Une chose que nous constatons avec la technologie, c’est que ce n’est pas nécessairement un retour à la moyenne – c’est une répulsion à la moyenne », lance-t-il. « Dans une perspective à plus long terme, les gagnants gagnent. »

Pour cette raison, il évite les titres de type valeur dans le secteur de la technologie. « Les redressements sont vraiment difficiles dans le domaine de la technologie », avance-t-il, expliquant que lorsqu’une entreprise manque un cycle de produit, il devient encore plus difficile de rétablir sa position concurrentielle.

Par exemple, Intel Corp. dominait le marché des semi-conducteurs en raison de ses prouesses de conception et de fabrication. « Mais TSMC les a dépassés, et cela fait des années et des années qu’ils tentent de rattraper ce retard », illustre-t-il.

Dans le domaine des semi-conducteurs, Robert Cavallo aime également Cadence Design Systems Inc. et Synopsys (toutes deux basées en Californie), qui, selon lui, se trouvent essentiellement en situation d’oligopole en matière de conception de semi-conducteurs.

Le Nasdaq 100 se reconstitue chaque mois de décembre, mais doit également se rééquilibrer chaque fois que les actions qui comptent pour plus de 4,5% de l’indice totalisent plus de 48%. Ce poids doit alors être ramené à 40 %. Les sept magnifiques représentent actuellement plus de 55% du poids de l’indice Nasdaq 100.

Pour l’année se terminant le 14 juillet, le Nasdaq 100 a rapporté 43,4%, tandis que le S&P 500 a rapporté 17,8%.

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