Voici dix questions à explorer suggérées par Advisorpedia, et autant de pistes pour aide cette clientèle à planifier la retraite :

1. Le plan financier couvre-t-il toutes les étapes du vieillissement ?

Sans conjoint pour partager les dépenses ou intervenir en cas de coup dur, les finances doivent être  bien évaluées. Dans ce contexte, les clients peuvent établir une projection détaillée de leurs revenus et dépenses à la retraite. Ils peuvent également explorer divers produits (rentes viagères, assurances, etc.) susceptibles de les aider. Important, le fonds d’urgence : il devrait couvrir idéalement de 6 à 12 mois de dépenses pour faire face à une perte de revenus ou des soins de santé imprévus sans obliger à liquider des actifs. Ce fonds peut être bâti progressivement, en visant d’abord trois mois, puis six, neuf, et plus.

2. Le logement actuel est-il encore adapté aux besoins ?

Le logement influence la qualité de vie, la santé, la sécurité et les liens sociaux, selon des études. Pour vérifier si le nid saura encore répondre aux besoins futurs, les clients ont intérêt à en évaluer l’accessibilité. Les escaliers sont-ils trop élevés ? Est-ce qu’il faudrait ajouter des barres de soutien dans la salle de bain ? La disponibilité de services à proximité est également un bon point à vérifier. Des options comme la cohabitation intergénérationnelle ou les résidences évolutives existent pour les personnes qui prévoient de vieillir seule. Également, déménager dans un quartier plus dynamique ou se rapprocher d’un réseau social existant peut contribuer à rester autonome plus longtemps.

3. Le réseau social peut-il apporter du soutien au quotidien ?

L’isolement augmente les risques pour la santé physique et mentale, révèlent des études. S’investir dans des groupes communautaires, maintenir les liens familiaux même à distance, pratiquer des activités régulières avec des amis ou voisins, explorer des formes modernes de réseautag peuvent aider à briser l’isolement. Le coliving, le mentorat, le bénévolat sont autant de manières de rester épanouis.

4. Les besoins en matière de soins de santé sont-ils bien gérés ?
Anticiper les enjeux médicaux permet de conserver un certain contrôle sur sa qualité de vie. Pour s’assurer de recevoir les meilleurs soins à mesure qu’ils vieillissent, les clients célibataires ont plusieurs ressources à leur disposition. Ils pourraient ainsi constituer un dossier médical centralisé accessible à une personne de confiance, se renseigner sur les services de soins à domicile disponibles ou encore s’inscrire à des cliniques communautaires.

5. Les protections juridiques et financières sont-elles en place ?
Puisqu’elles n’ont pas de conjoint pour veiller sur elles, les personnes célibataires doivent émettre des directives claires concernant leurs volontés pour éviter toute confusion ou tout abus. Parmi les mesures qu’elles peuvent prendre :

• rédiger un mandat de protection en cas d’inaptitude et une procuration,
• mettre à jour le testament et désigner les bénéficiaires,
• identifier une personne de confiance pour les décisions médicales ou financières urgentes.

6. Quel est le plan pour faire face à une perte d’autonomie ?
Les troubles de mobilité ou cognitifs peuvent survenir graduellement et affecter l’indépendance et l’autonomie des personnes vieillissantes. Les personnes célibataires y sont particulièrement vulnérables. Plusieurs mesures permettent de prévenir les impacts d’une perte d’autonomie :

• adapter le domicile (avec des barres d’appui, de la domotique ou de l’éclairage adapté),
• recourir à des services de transport locaux (navettes, taxis adaptés, etc.),
• repérer à l’avance des ressources d’aide locales (centres de jour, services d’ergothérapie, etc.).

7. L’équilibrer entre les responsabilités et les loisirs est-il assuré ?
L’équilibre entre les obligations et les sources de plaisir est une source de bien-être importante. Pour aider les clients à trouver cet équilibre, vous pouvez les encourager à bloquer du temps dans leur agenda pour les passe-temps, à explorer de nouvelles passions et à miser sur des activités qui nourrissent le sentiment d’accomplissement.

8. Comment prenez-vous vos grandes décisions de vie ?
En l’absence d’un partenaire, la prise de décision peut devenir un fardeau mental. Pour l’alléger, vous pouvez suggérer aux clients de tenir un journal de réflexion visant à clarifier leurs objectifs personnels, réunir un petit groupe de personnes de confiance à consulter ou encore recourir à un coach pour valider les décisions importantes. Encouragez-les à se donner une période de réflexion avant toute décision importante concernant par exemple un achat, un changement de domicile ou un investissement.

9. Que faites-vous pour entretenir votre bien-être émotionnel ?

La santé mentale est un pilier de l’autonomie à long terme. Consulter un professionnel en santé mentale, même à titre préventif, pratiquer la pleine conscience, le yoga ou la méditation, s’engager dans une cause ou un projet porteur de sens peut permettre aux clients célibataires de mieux gérer leurs émotions.

10. Quelle empreinte souhaitez-vous laisser ?

Penser à sa contribution à long terme donne du sens et motive les décisions actuelles. Il existe plusieurs manières d’avoir un impact sur les générations futures par exemple :

• créer une bourse ou un fonds philanthropique,
• s’impliquer dans le mentorat ou la transmission de savoirs,
• ou intégrer les dons planifiés dans la planification successorale.

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L’un des aspects les plus gratifiants de mon travail consiste à aider les clients à redonner à des causes qui leur tiennent vraiment à cœur. Récemment, j’ai d’ailleurs eu l’occasion d’accompagner une cliente à créer une exposition d’art public au bénéfice de quatre refuges pour femmes de Montréal.

De Modène à Montréal : une étincelle d’inspiration

Tout a commencé lors d’un séjour prolongé à Modène, en Italie, au cours duquel ma cliente, Nori Bortulzzi, a fait du bénévolat pour un événement appelé Viva Vittoria. Cela consistait en une installation artistique publique d’une journée visant à sensibiliser et à exprimer la solidarité autour de la violence envers les femmes. Profondément touchée par l’expérience, Nori est rentrée à Montréal déterminée à recréer une initiative similaire qui non seulement récolterait des fonds, mais favoriserait également la connexion et la créativité.

Et c’est ainsi qu’est né Crafted for Courage 2025.

Le pouvoir d’un fonds conseillé par le donateur (FCD)

Pour concrétiser la vision de Nori, nous avons activé un fonds à vocation arrêtée par le donateur  – ou fonds conseillé par le donateur (FCD) (Donor Advised Fund [DAF], en anglais) – qui est un véhicule flexible et fiscalement avantageux pour les dons caritatifs que nous avions précédemment établi ensemble.

En rebaptisant le fonds sous le nom de Crafted for Courage, nous lui avons donné une identité distincte qui s’alignait avec sa mission et a facilité la promotion de l’initiative.

Les FCD sont l’un des outils les plus efficaces que les conseillers peuvent offrir aux clients qui souhaitent effectuer des dons significatifs. Ils permettent aux donateurs de faire un don de bienfaisance, de recevoir une déduction fiscale immédiate, puis de recommander des subventions à partir du fonds au fil du temps. Cette structure permet aux clients d’être à la fois stratégiques et spontanés dans leur philanthropie.

L’une des stratégies de financement les plus impactantes pour un FCD est le don en nature de titres appréciés. Ainsi, au lieu de vendre des investissements et de faire don des produits en espèces, les clients peuvent contribuer directement en faisant le don de titres cotés en bourse qui ont pris de la valeur. Cette approche offre deux avantages clés :

• Élimine l’impôt sur les gains en capital sur le montant apprécié ;
• Fournit un reçu fiscal de bienfaisance complet pour la juste valeur marchande des titres.

Non seulement cette stratégie maximise la valeur du don, mais elle améliore également l’efficacité fiscale globale du client. C’est une manière intelligente d’aligner la performance des investissements avec les objectifs philanthropiques.

Personnellement, j’ai utilisé cette approche pour financer la fondation caritative de ma propre famille, en faisant don d’actions de mon portefeuille de fonds négociés en Bourse (FNB). C’est un puissant rappel que la philanthropie et la planification financière ne doivent pas évoluer dans des conversations séparées. Lorsqu’elles sont intégrées de manière réfléchie, elles peuvent se renforcer mutuellement.

Pour les conseillers, les FCD offrent une occasion unique de renforcer les relations avec les clients. Ils ouvrent la porte à des conversations sur les valeurs, le legs et l’impact, des sujets qui vont bien au-delà de la performance du portefeuille. Et parce que les FCD sont faciles à administrer et peuvent être transmis à la génération suivante, ils sont un outil idéal pour les clients qui souhaitent construire un legs durable de générosité.

Planification de l’événement : Communauté, Créativité et Collaboration

Nori a investi d’innombrables heures au cours de la dernière année pour donner vie à Crafted for Courage. Elle a réservé la magnifique Esplanade de la Place Ville-Marie au centre-ville de Montréal et a rassemblé une équipe impressionnante de bénévoles.

Le concept est simple, mais puissant : les bénévoles tricotent des couvertures, et les visiteurs effectuent un don de 75 $ au FCD pour en recevoir une. Tous les bénéfices sont ensuite versés à des refuges pour femmes de la région.

Pour soutenir ses efforts, j’ai également contribué par le biais de mon propre FCD en promouvant une campagne de dons jumelés au sein de mon réseau de clients et d’amis. Cette approche duale, client et conseiller travaillant ensemble, a permis de multiplier à la fois la participation et la générosité.

Le rôle du conseiller en philanthropie

L’événement a été un succès retentissant. Plus de 5 000 carrés de tissu ont été transformés en 500 couvertures faites main, et des dizaines de bénévoles se sont réunis pour accueillir des centaines de visiteurs. L’atmosphère était inspirante, avec de nombreux participants faisant des dons sur place au FCD de Nori en échange d’une couverture.

Au total, plus de 65 000 $ en dons ont été récoltés et partagés par la suite entre quatre organisations soutenant les femmes dans le besoin :

• Chez Doris
• Fondation Le Chaînon
• Le Refuge des femmes de Montréal
• Auberge Shalom pour femmes
  

Ce fut une expérience enrichissante non seulement pour mon équipe et moi-même, mais aussi pour mes collègues de chez Raymond James. L’événement s’est en effet déroulé pendant le mois RJ Cares, ce qui nous a également permis de mobiliser des bénévoles et des fonds au sein de la firme.

Voici cinq points clés sur la manière dont les conseillers peuvent soutenir leurs clients et avoir un impact positif sur leurs communautés :

• Clarifier les intentions : En posant des questions réfléchies, nous aidons les clients à identifier les causes qui leur tiennent à cœur et à définir leur vision de l’impact désiré.
• Structurer les dons : Que ce soit en mettant en place un FCD, en créant une fondation privée ou en intégrant les dons caritatifs dans la planification successorale, nous fournissons des solutions sur mesure.
• Exploiter les réseaux : Nos relations professionnelles peuvent connecter les clients avec les bons partenaires, organisations et experts pour amplifier leurs efforts.
• Assurer la durabilité : Nous aidons à concevoir des stratégies de dons qui perdurent au-delà d’un seul événement, créant des legs durables.
• Mesurer l’impact : En intégrant des outils de suivi, nous permettons aux clients de voir les résultats tangibles de leur générosité.

Un héritage de sens et de solidarité

Crafted for Courage 2025 n’était pas seulement un événement de collecte de fonds, ce fut un exemple concret de ce qui peut se passer lorsque la passion d’un client rencontre le bon soutien et la bonne structure. Cela a montré comment la philanthropie peut être profondément personnelle, puissamment communautaire et générer un impact significatif.

En tant que conseillers, nous avons les outils et la responsabilité d’aider nos clients à transformer leurs valeurs en actions. Quand nous le faisons, nous ne gérons pas seulement la richesse, nous aidons à construire des héritages de sens, de but et de compassion.

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Cependant, dès l’entrée de Marjolaine Hudon, la glace est brisée. Pleine de joie de vivre et d’entrain, cette Montréalaise de naissance sait comment mettre tout le monde à l’aise.

Loin de se reposer sur son nouveau titre, Marjolaine Hudon est touchante d’authenticité et répète à qui veut bien l’entendre qu’elle se trouve « privilégiée » d’avoir ce rôle-là. « Tous les matins, je me pince », assure-t-elle.

Effectivement, il y a 30 ans, quand elle a débuté chez RBC, rien ne laissait présager qu’elle occuperait cette position. « Quand j’ai commencé, il y avait seulement une femme à la banque qui était exécutive, et elle n’avait pas d’enfants. Moi, je ne parlais pas anglais et je voulais des enfants. Je ne pensais pas qu’un jour je pourrais avoir une carrière comme ça », rapporte celle qui voulait pourtant déjà changer le monde et aider les gens.

Marjolaine Hudon a débuté sa carrière chez RBC dans une petite succursale à Montréal. Au fil des années, elle a toutefois accepté des mandats impliquant toujours un peu plus de responsabilités.

Marjolaine Hudon ne s’est pourtant pas laissée portée par les événements. Loin de là. Elle qui avait pour ambition de changer le monde, a décidé de bouleverser sa vie et celle de sa famille et de quitter Montréal pour découvrir d’autres facettes de son entreprise et « ouvrir ses horizons ».

« C’était également à la suggestion de la banque, afin de pouvoir penser et voir les choses différemment, pour avoir une perspective différente des choses », rapporte-t-elle.

Ce saut était loin d’être une petite affaire pour cette maman de trois enfants. « Lorsque tu dis à trois jeunes filles, en quatrième année, sixième année et secondaire 2, qu’on déménage, tu n’es pas la mère la plus populaire en ville », plaisante celle qui a pourtant décidé d’aller de l’avant.

Cette décision lui a été très bénéfique. Car, en plus d’avoir occupé de nombreux postes au sein de l’institution, Marjolaine Hudon peut également se vanter d’avoir travaillé dans plusieurs régions du Canada, notamment à Toronto, Calgary et Ottawa.

« Je connais bien le Canada, je connais bien la banque, et je comprends aussi la réalité des équipes, car j’ai vécu et exercé dans différents postes », déclare celle qui est toutefois heureuse de retrouver sa ville natale, de renouer avec ses anciens collègues et surtout, de retrouver sa langue maternelle.

Une grande philanthrope

Malgré ses expériences, après 30 ans, rien n’a changé, Marjolaine Hudon reste très ancrée dans la réalité et conserve ses objectifs de début de carrière. Encore aujourd’hui, elle se lève chaque matin avec la volonté de changer le monde et d’aider les gens.

« Je suis privilégiée. Et je pense qu’avec cela vient la responsabilité d’être présente et de redonner », insiste-t-elle.

En plus d’avoir à cœur le bien-être des clients de RBC, la nouvelle présidente régionale de RBC est très impliquée dans la société. Dans son ancien poste, en tant que Présidente, Région Ontario Nord & Est, RBC Banque Royale, elle siégeait sur le conseil d’administration de la fondation du Centre hospitalier de l’Est de l’Ontario, mais aussi sur le conseil stratégique de l’école de Telfer.

« C’est sûr que tout ce qui concerne les jeunes, ça vient chercher mon cœur de maman », confie-t-elle.

Si avec son déménagement, elle a dû laisser tomber sa place sur les deux conseils d’administration, elle rapporte qu’elle considère déjà plusieurs autres propositions à Montréal.

Marjolaine Hudon est ainsi loin d’être inactive. Elle est encore impliquée dans le milieu artistique et de la musique, la « langue universelle », comme le décrit celle qui siège au conseil d’administration du Centre national des Arts.

En plus de tout ça, Marjolaine Hudon est marraine du régiment des Royal Canadian Dragoons. « Plus j’en apprends sur les militaires, plus je suis renversée de constater qu’il existe des personnes au grand cœur, très dévouées, qui sont souvent mal comprises ou sont considérées comme acquises », affirme-t-elle.

Une transition rapide

Si elle se laisse un peu de temps pour choisir ses nouvelles activités philanthropiques, Marjolaine Hudon n’a pas perdu de temps pour prendre les rênes du bureau régional.

En à peine deux mois, cette « boule d’énergie », comme la décrivent certains collègues, a pris le temps de rencontrer une grande partie des 7500 employés de RBC à travers le Québec.

« Je veux aller à la rencontre des gens : aller à la rencontre de nos équipes, de mes collègues, de nos clients et de la communauté. C’est important de prendre le pouls et d’apprendre à connaître nos clients et nos collègues, de voir ce qui fonctionne bien et ce qui nécessite quelques ajustements, et surtout, de comprendre comment je peux les aider dans ce processus », dit-elle.

Comme à l’époque, son métier reste ainsi le même : « écouter et aller au-delà ».

Dans son nouveau rôle, la nouvelle présidente régionale de RBC Québec s’est donné pour mission de faire rayonner son institution. « RBC, c’est une solide organisation qui a plus de 150 ans d’histoire, une organisation qui vient de faire une acquisition de 13,5 milliards de dollars avec HSBC Canada. Mais derrière ce logo corporatif, il y a des gens de cœur qui veulent aider et faire une différence », souligne-t-elle.

Bien que RBC soit la plus grande banque au Canada, Marjolaine Hudon veut montrer aux Québécois que leur institution a leurs intérêts à cœur. « Quand le président de la banque te regarde dans les yeux et te dit “Marjolaine, le Québec est important pour RBC”, ça fait quelque chose. Et ce ne sont pas que des paroles, ce sont des gestes concrets aussi ! », assure-t-elle, désireuse de partager ce message avec la province.

Faire une différence dans la vie des gens

Dans son nouveau rôle, Marjolaine espère pouvoir faire encore plus pour aider son prochain et aussi redorer le blason des banquiers. « Le poste de présidente régionale ça m’allume, c’est un poste pour moi. J’adore les gens. Le rôle de banquier aussi, on fait une différence dans la vie des gens. Malgré tout ce qu’on peut penser, on a un impact dans leur vie. On est là dans les bons, dans les moins bons moments. Ce qui est stimulant [c’est de pouvoir aider et faire la différence]. »

Elle espère ainsi profiter de son nouveau titre pour, oui, faire connaître l’institution, mais aussi faire rayonner les employés de celle-ci. Une des premières choses qu’elle a perçues lors de ses rencontres c’est l’engagement de l’équipe en général, pour la communauté, mais aussi pour les clients.

« Quand tu arrives comme leader, c’est très rassurant de voir que les gens veulent faire une différence pour leurs clients. Il y a des étincelles dans les yeux. Nos gens sont passionnés pour aider », constate-t-elle avec joie.

« Tu ne peux pas forcer des gens à redonner dans la communauté, mais les gens le font parce qu’ils veulent le faire. Il y a des t-shirts bleus partout. Nos employés partagent leur expertise et aider la communauté. On est 7500 employés au Québec et c’est renversant de voir ce qui se fait », complète-t-elle.

Si cet engouement pour le bien-être des clients réjouit Marjolaine Hudon, elle souligne que c’est aussi ça le travail d’un banquier : être là dans les bons comme dans les moins bons moments. Et même si RBC a beaucoup investi en technologie, elle décrit l’organisation comme une « banque relationnelle à ère numérique ». Les gens peuvent compter sur la technologie, mais ils peuvent encore parler à un professionnel s’ils en ont besoin, promet-elle.

« C’est important que les gens comprennent qu’ils ne sont pas tout seuls. S’ils ont besoin, ils peuvent parler à quelqu’un. Nous sommes là, à l’écoute », martèle-t-elle.

« Je pense que c’est important de dire, oui on est la banque des grandes familles, mais on est aussi la banque de Monsieur et Madame Tout-le-Monde. On n’est pas là juste pour les grandes entreprises, on est aussi là pour les petites entreprises qui veulent grandir », conclut-elle.

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Au cours de sa carrière, elle a occupé divers postes à responsabilité en conformité à la Banque Nationale, dont celui de directrice principale. Elle détient une maîtrise en fiscalité de l’Université de Sherbrooke et un baccalauréat en finance de l’UQAM.

Marie-Soleil Lemieux, présidente et cheffe de la direction de Banque Nationale Trust, a souligné son expertise en conformité, son leadership rassembleur et son engagement pour la promotion des femmes en finance.

« Ses compétences en développement des affaires et ses connaissances en fiscalité seront des atouts majeurs pour déployer nos services fiduciaires à l’échelle canadienne et offrir une expérience client exceptionnelle », a-t-elle déclaré sur LinkedIn.

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Récemment, l’OCDE a préparé un rapport présentant les régimes fiscaux applicables aux organismes et aux dons dans plus de 40 pays membres et participants de l’OCDE. Afin de préparer son rapport publié en décembre 2020, l’OCDE a utilisé les réponses de 40 pays membres sur des questions portant sur la nature des incitatifs fiscaux accordés aux donateurs relativement à leurs dons et des avantages fiscaux accordés aux organismes philanthropiques. Le présent article analyse les points saillants de ce rapport détaillé portant sur les incitatifs fiscaux liés à la philanthropie à l’échelle internationale.

Traitement fiscal des organismes philanthropiques

La première phase du rapport de l’OCDE porte sur une analyse des avantages fiscaux accordés aux organismes philanthropiques, notamment en évaluant : i) les critères utilisés pour déterminer si un organisme peut obtenir le statut d’organisme de bienfaisance; ii) le rôle des administrations fiscales et le processus de demande d’enregistrement; et finalement iii) le traitement fiscal des revenus des organismes de bienfaisance.

Sur la question des critères que se doivent d’observer les organismes pour obtenir un traitement fiscal préférentiel en vertu des lois fiscales des différents pays participants à l’étude, trois critères font l’unanimité parmi ces pays soit celui lié au but non lucratif de l’organisme, celui lié à la cause noble défendue par l’organisme et celui lié à l’intérêt général que se doit d’observer l’organisme dans le cadre de la mise en œuvre de ses activités. Bien qu’il soit reconnu que les organismes doivent avoir un but non lucratif, la plupart des pays permettent aux organismes de mener des activités commerciales qui peuvent toutefois être limitées par différents mécanismes prévus en vertu des lois. Quant à la question de la cause noble, communément connue sous la notion de fins de bienfaisance au Canada, certains des pays comme les États-Unis et l’Allemagne ont adopté des définitions larges de cette notion alors que d’autres pays comme l’Argentine ont adopté des définitions restrictives.

Le Canada, quant à lui, se retrouve en milieu de peloton alors que le rapport fait mention que le Canada a récemment mis en place des régimes favorables à certains organismes, dont ceux œuvrant dans le domaine journalistique. Concernant le critère de l’intérêt général, le rapport de l’OCDE mentionne que celui-ci prend différentes formes alors que dans certains cas les bénéfices accordés par les organismes doivent être ouverts à toute la population sans exception, d’autres pays ont prévu que les bénéfices des organismes pouvaient être restreints par des caractéristiques spécifiques comme le genre, l’origine ou la nationalité ou par des caractéristiques qui définissent la cause défendue par l’organisme.

Pour ce qui est du processus de demande d’enregistrement, le rapport de l’OCDE confirme que la très grande majorité des pays ont mis en place un processus d’accréditation ou d’enregistrement des organismes. Alors que certains pays, comme le Canada et l’Allemagne, permettent qu’une demande d’enregistrement soit faite avant même que l’organisme commence ses activités, d’autres pays, comme la Belgique, exigent que l’organisme exerce ses activités depuis un certain temps pour pouvoir déposer une demande d’enregistrement. Le rapport souligne que le rôle de l’administration fiscale centrale diffère d’un pays à l’autre. Certains pays comme le Canada, l’Allemagne et les États-Unis ont mis en place une administration ou un service dédié à la philanthropie alors que d’autres pays comme la France et la Norvège n’ont pas trouvé nécessaire de les mettre en place.

Concernant le traitement fiscal des revenus des organismes philanthropiques, le rapport de l’OCDE mentionne qu’il y a deux catégories de pays : la première catégorie, qui contient la plupart des pays (par exemple, les États-Unis, le Canada et l’Allemagne), exonère tous les revenus ou certaines sources de revenus alors que la deuxième catégorie (par exemple, la Colombie, l’Indonésie et l’Irlande) exonère les revenus d’un organisme seulement si l’organisme réinvestit ses revenus dans la cause noble.

Pour ce qui est des pays qui font partie de la première catégorie, les revenus non commerciaux sont non imposables alors que le traitement fiscal des revenus commerciaux dépendra d’un pays à l’autre. Ainsi, des pays comme l’Australie et la Nouvelle-Zélande exonèrent d’impôt les revenus provenant d’activités commerciales menées par des organismes philanthropiques alors que d’autres pays cherchent plutôt à limiter les activités commerciales selon différents mécanismes prévus dans les lois fiscales. Le Japon, le Canada et la Belgique, notamment, limitent dans leurs lois respectives les activités commerciales que peut entreprendre l’organisme en prévoyant certains critères qui ont pour effet de restreindre les activités commerciales. D’autres pays comme l’Autriche, l’Allemagne et les États-Unis permettent que des activités commerciales soient effectuées par l’organisme si elles sont liées à la cause noble de l’organisme, sans quoi un impôt spécial pourrait être imposé dans le cas où les revenus tirés de cette activité commerciale dépassent un certain seuil de revenus voire l’annulation de l’enregistrement si ce seuil de revenus n’est pas respecté.

Le traitement fiscal des dons

Le rapport de l’OCDE traite également des avantages fiscaux accordés par les différents pays aux dons des particuliers et des sociétés. En ce qui concerne les dons des particuliers, le rapport établit que la majorité des pays (par exemple, les États-Unis, l’Allemagne et l’Australie) a adopté un régime de déduction fiscale alors qu’une minorité des pays, dont le Canada, a adopté un régime de crédit d’impôt. Par ailleurs, certains pays comme le Royaume-Uni disposent d’un système d’abondement qui fait en sorte que l’État complète un don d’un particulier en bonifiant ou en majorant l’aide accordée à l’organisme philanthropique, alors que d’autres pays ont instauré un dispositif de dotation faisant en sorte que les contribuables puissent, dans leurs déclarations de revenus, désigner un fonds ou un organisme comme « donataire » d’un pourcentage de leurs impôts annuels.

Pour ce qui est de la déduction ou du crédit d’impôt, chacun des pays ayant adopté ces mesures fiscales a mis en place des plafonds quant à la déduction ou au crédit disponible qui sont déterminés, dans le cas d’une déduction, en fonction du revenu imposable ou d’un montant fixe et, dans le cas du crédit, par le revenu imposable, l’impôt dû ou le montant du crédit disponible. Finalement, pour ce qui est du traitement fiscal quant aux dons faits par des sociétés, sauf quelques exceptions, les pays accordent une déduction fiscale aux donateurs et certains pays permettent que les dons des sociétés soient déductibles à titre de frais de publicité.

Traitement fiscal de la philanthropie transfrontalière

Le rapport de l’OCDE fait une revue du traitement fiscal des dons faits à l’étranger ainsi que du traitement fiscal des organismes menant des activités à l’étranger. Comme c’est le cas pour le Canada, sauf certaines exceptions, aucun avantage fiscal sur le plan national n’est généralement accordé par le pays d’un donateur qui fait un don à un organisme situé dans un pays étranger. L’une des exceptions à cette règle est les pays membres de la Communauté européenne qui se doivent d’accorder le même traitement fiscal à tout donateur situé dans un pays membre de l’Union européenne. Par exemple, les donateurs bénéficieront du même avantage fiscal habituellement réservé à un don fait à un organisme philanthropique local que pour un don à un organisme philanthropique situé dans un autre pays membre de la Communauté européenne.

Une autre exception à cette règle vise les traités fiscaux entre certains pays qui peuvent permettre des allègements fiscaux dans le cas de dons transfrontaliers. Par exemple, la Convention fiscale entre le Canada et les États-Unis prévoit un incitatif fiscal pour les dons à un organisme de bienfaisance situé dans l’autre pays contractant jusqu’à concurrence des revenus de source étrangère générés dans l’autre pays contractant en plus de prévoir que les dons à une université américaine ou canadienne fréquentée par le donateur ou un membre de sa famille peuvent également bénéficier d’un avantage fiscal. Finalement, certains pays comme le Canada et la Nouvelle-Zélande prévoient dans leurs lois fiscales certaines situations où des organismes étrangers peuvent bénéficier d’avantages fiscaux. Par exemple, au Canada, les universités étrangères et un organisme étranger qui a fait l’objet d’une donation du gouvernement canadien peuvent obtenir leur enregistrement d’organisme de bienfaisance enregistré au Canada pour ainsi remettre des reçus pour dons à leurs donateurs. Toutefois, force est de constater que certains changements pourraient être implantés par différents pays, dont le Canada, afin de soutenir davantage sur le plan fiscal les dons à des organismes étrangers considérant, entre autres, la dimension mondiale des enjeux dans le monde qui nécessitent une intervention de l’activité philanthropique.

Sur la question du traitement fiscal des organismes philanthropiques qui mènent des activités à l’étranger, comme pour le cas des donations, la plupart des pays n’offrent pas d’avantages fiscaux aux organismes étrangers ayant des activités sur leurs territoires. Certains pays comme la Nouvelle-Zélande vont même exiger que leurs organismes philanthropiques nationaux limitent leurs activités à l’étranger. Toutefois, de façon générale, les pays membres de l’OCDE autorisent leurs organismes philanthropiques nationaux à continuer de bénéficier d’avantages fiscaux lorsqu’ils exercent des activités à l’étranger. Encore une fois, les pays membres de la Communauté européenne représentent une exception à la règle alors qu’ils se doivent d’accorder les mêmes avantages fiscaux à tous les organismes philanthropiques ayant des activités sur leurs territoires, qu’ils soient nationaux ou établis dans un pays membre de la Communauté européenne.

Recommandations

À la suite de son analyse, le groupe de travail de l’OCDE propose certaines recommandations dont les plus importantes sont les suivantes :

• assouplir et reconsidérer les règles fiscales concernant les dons transfrontaliers et les organismes menant des activités à l’étranger;
• assurer que les incitatifs fiscaux reflètent les objectifs des politiques publiques des gouvernements;
• arrimer les mesures entourant le traitement des revenus commerciaux et potentiellement permettre l’exonération des revenus commerciaux, dans la mesure où ils sont réinvestis dans la cause noble de l’organisme philanthropique;
• réduire la complexité du processus d’enregistrement et les obligations administratives des organismes philanthropiques;
• améliorer la surveillance des organismes philanthropiques qui mettent en place des stratégies d’évasion et de fraudes fiscales.

Conclusion

Le rapport de l’OCDE nous donne une perspective internationale des incitatifs fiscaux accordés aux donateurs et aux organismes philanthropiques. L’un des constats importants est que les pays qui ont un fort historique dans le domaine de l’activité philanthropique, comme les États-Unis, n’hésitent pas à utiliser des incitatifs fiscaux comme effet de levier afin de promouvoir l’aide philanthropique. De plus, ces pays n’hésitent pas à encourager et à faciliter les activités des organismes philanthropiques nationaux à l’étranger. À la suite des travaux de l’OCDE, il reste à voir maintenant si un pays comme le Canada saura s’inspirer des recommandations du rapport afin de faciliter sur le plan fiscal, entre autres, les dons transfrontaliers et les activités philanthropiques de nos organismes à l’étranger.

Par :Vincent Dionne, Avocat, M. Fisc., KPMG s.r.l./s.e.n.c.r.l., vdionne@kpmg.ca

* Ce texte a paru initialement dans le magazine Stratègede l’APFF, (Été 2021), vol. 26, n^o2.

L’article L’OCDE se penche sur la fiscalité de la philanthropie est apparu en premier sur Finance et Investissement.

Parmi les causes les plus populaires auprès des donateurs, les services médicaux et de la recherche arrivent en première place avec 59 % du soutien québécois. Les organismes d’aide humanitaire et de secours bénéficient, quant à eux, d’un soutien de 34 % de la population québécoise, contre 35 % au niveau national.

Le tiers (33 %) des répondants au sondage a déclaré devoir réduire le montant des dons en raison de contraintes financières causées par la pandémie, alors que 88 % des Québécois ont l’intention d’effectuer un don de bienfaisance en 2021.

Une tendance qui se confirme

Menée par Pollara Strategic Insights, l’enquête a démontré qu’à l’échelle nationale, 83 % des Canadiens ont déjà fait un don de bienfaisance en 2020 ou ont l’intention de le faire. Ces dons sont principalement dirigés vers les services médicaux et de la recherche (54 %), les organismes de services locaux et sociaux (47 %) et les organismes d’aide humanitaire et de secours (35 %).

« Les Canadiens continuent de soutenir les organismes de bienfaisance en si grand nombre malgré les difficultés qu’ils doivent affronter cette année, ce qui en dit long sur leur caractère, a déclaré Carol Bezaire, vice-présidente, Fiscalité, successions et philanthropie stratégique chez Placements Mackenzie. Les besoins sont plus grands que jamais, alors nous avons tous un rôle à jouer pour aider les autres et pour nous assurer de maximiser l’impact de nos dons. »

Les sommes versées diffèrent à travers le pays. Au Québec, le montant moyen pour un don est de 180 $, alors qu’au Canada il s’élève à 585 $. L’étude prévoit que ces montants augmenteront en 2021, pour s’établir, respectivement, à 187 $ et 761 $.

Les dons dans la planification financière

L’enquête révèle également que plusieurs personnes souhaitent être davantage informées sur les différents aspects et répercussions des dons de bienfaisance. Ces derniers sont souvent intégrés par les conseillers dans la planification financière de leurs clients, lesquels ne sont pas toujours au courant des avantages qu’ils pourraient en tirer. Quelque 50 % des personnes interrogées ont d’ailleurs déclaré qu’elles aimeraient apprendre comment gérer leurs dons de manière fiscalement avantageuse.

Les conseillers ont le devoir d’expliquer ces avantages à leurs clients et de les intégrer dans la planification d’une stratégie optimale. Voici quelques indications et informations pour vous aider dans cette démarche.

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Le programme de dons de bienfaisance d’Assante offre aux investisseurs des fonds orientés par le donateur pour appuyer les causes qui leur tiennent à cœur. Les clients peuvent ainsi investir dans ces fonds en spécifiant à quel organisme ils désirent faire un don.

« Au cours des dernières années, Assante a apporté un soutien aux efforts philanthropiques de ses clients, mais grâce au lancement de ce programme officiel, nous serons en mesure de les aider davantage à gérer leur patrimoine de manière à ce qu’il reflète leurs valeurs et qu’ils puissent aider leur famille, leur communauté, et plus encore », assure Bob Dorrell, vice-président principal et chef de l’exploitation de Gestion de patrimoine Assante.

Ces fonds orientés par le donateur ont pour but de permettre aux clients de bénéficier des avantages découlant de la constitution d’une fondation privée, mais à un coût moindre et limitant les démarches administratives.

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« L’ajout de cette fonctionnalité, conçue pour faciliter les discussions entre les conseillers et leurs clients au sujet des dons de bienfaisance, s’inscrit tout naturellement dans nos efforts d’amélioration continue de la plateforme ÉlémentsPatrimoine pour mieux répondre aux besoins des professionnels en finance », explique pour sa part Jonathan Georges, vice-président, Solutions de gestion de patrimoine chez Equisoft.

Canada Gives est l’un des grands fournisseurs indépendants de fonds orientés par le donateur au Canada. Fondation publique établie en 2005, Canada Gives soutient la création de fondations familiales au moyen de fonds orientés par le donateur. Ces donateurs ont jusqu’à maintenant versé plus de 60 millions de dollars à leurs fondations chez Canada Gives, et donné 25 millions de dollars à des organismes de bienfaisance.

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