CST est la première société à avoir mis de l’avant des REEE au Canada, son actif sous gestion s’élevant maintenant à 5,7 milliards de dollars (G$). Ces nouveaux produits permettront aux souscripteurs de verser dans un CELI ou dans un compte d’investissement non enregistré toute contribution additionnelle qu’ils souhaitent consacrer à l’épargne-études.

L’avantage majeur d’un REEE tient évidemment aux avantages fiscaux que les deux paliers de gouvernement apportent. Au fédéral, cet avantage atteint un maximum annuel de 500 $, ce qui correspond à 20 % d’une contribution de 2 500 $. Au niveau provincial, l’Incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE) double 10 % des cotisations annuelles au Régime enregistré d’épargne-études (REEE), jusqu’à concurrence d’un maximum de base de 250 $ par an (calculé sur les premiers 2 500 $ de contributions). Quand les contributions rejoignent leur maximum au moment où le bénéficiaire atteint l’âge de 18 ans, le souscripteur aura injecté un maximum admissible de 50 000 $ dans le REEE, le fédéral : 7 200 $, et le provincial : 3 600 $.

Un compte pour gros souscripteurs

Or, un certain nombre de familles veulent accroître ces contributions. C’est à ce moment que peut intervenir un CELI, que CST gérera en tandem avec un REEE. Toute contribution dépassant les seuils indiqués plus haut pourra être versée dans le CELI plutôt que dans le REEE.

Ce tandem sera particulièrement avantageux pour les souscripteurs qui accélèrent beaucoup leur contribution, par exemple ceux qui injectent dès l’ouverture la pleine somme de 50 000 $, le maximum admissible pour toute la durée d’un régime jusqu’à 18 ans.

Une telle approche est bénéfique en termes mathématiques, reconnaît Peter Lewis : dès le départ, 50 000 $ commencent à produire des gains avant les études du bénéficiaire. « Par contre, poursuit-il, en faisant cela vous laissez filer des contributions gouvernementales gratuites. Une meilleure approche, si vous avez encore de l’espace CELI disponible, serait de mettre une partie seulement des 50 000 $ dans le REEE et l’autre dans votre CELI. De cette façon, vous préserverez les subsides gouvernementaux. Il faut, bien sûr, que vous ayez la discipline de ne pas utiliser le CELI pour rien d’autre. »

Conseils de gestion

Les conditions d’utilisation d’un REEE semblent très flexibles, au point où un bénéficiaire pourrait penser qu’il peut retirer de l’argent de son REEE et se faire construire une piscine plutôt que de payer pour des études postsecondaires. Les conditions sont plus restreintes, considère Peter Lewis.

Tout d’abord, un REEE impose une limite de sortie d’argent initiale de 8 000 $ dans les 13 premières semaines. « Après cela, il n’y a pas de limite fixe, concède Peter Lewis, par contre toute ponction devrait être raisonnable et alignée avec les coûts des études. Si l’étudiant a besoin d’une automobile pour se rendre à l’institution d’enseignement, cette dépense peut se qualifier. Mais ça ne va pas jusqu’à se payer une piscine. »

Mais même cela n’est pas strictement hors d’atteinte. Les souscripteurs pourraient retirer une portion du capital qu’ils ont injecté et, par exemple, payer une piscine au bénéficiaire du REEE. Il faut savoir, toutefois, « que les gouvernements vont réclamer leur part de subsides sur la portion que vous retirez, précise Peter Lewis. Et ils ne rétablissent pas cet espace de subsides. Ainsi, si vous retirez 10 000 $, 3 000 $ retourneront aux gouvernements. C’est pourquoi je conseille aux gens de seulement investir dans un REEE des sommes dont ils sont certains qu’ils n’auront pas besoin. »

Peter Lewis glisse un conseil de gestion au passage. Il est bon d’amenuiser le risque des placements plus on approche le moment de décaissement d’un régime, en déplaçant les investissements dans les actions vers des obligations. « Pour notre part, soumet-il, nous recourrons à un fonds à échéancier fixe. Au départ, il dispose de 90 % d’actions et de 10 % d’obligations et réduit progressivement la part d’actions à 20 %. »

Bonifier les régimes

Devant les coûts en éducation qui augmentent et, tout particulièrement, la grande incertitude que l’intelligence artificielle fait peser sur les emplois, Peter Lewis juge que les besoins de formation seront plus nécessaires que jamais. C’est pourquoi il considère que le plafond du REEE et celui du BEC (Bon d’étude canadien) devraient être augmentés. « Nous croyons que les limites de contribution devraient être accrues, ou tout au moins indexées », dit-il.

Le BEC est un supplément au REEE qui donne initialement 500 $ aux familles à revenu faible, ajoutant ensuite 100 $ par année jusqu’à un total de 2 000 $. Devant un faible taux d’adoption de seulement 43 % des enfants éligibles, le gouvernement fédéral a procédé à un enrôlement automatique des familles si, quatre ans après la naissance d’un enfant, ils n’y ont pas adhéré. Peter Lewis juge qu’il vaudrait mieux augmenter les subsides pour créer plus d’intérêt de la part des familles à faible revenu. « Nous aimerions qu’il soit doublé », avance-t-il.

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Aujourd’hui, la majorité des efforts de prospection et de développement se concentrent sur les individus ayant des revenus annuels de 100 000 $ ou plus, bien que cette catégorie ne représente que 11,97 % de la population canadienne. Heureusement, cette réalité est en train de changer, notamment grâce au Régime Enregistré d’Épargne-Invalidité (REEI) et aux changements récents et à venir.

Une opportunité en or

Cet article vous explique comment aider ceux qui en ont le plus besoin tout en pénétrant un marché potentiel de 40 milliards de dollars au Canada. Actuellement, seulement 260 000 comptes REEI existent pour 5,8 millions de personnes éligibles. Avec les réformes à venir, vous pourriez gagner entre 500 $ et 1 000 $ de commission simplement en ouvrant un compte REEI, sans même mentionner les autres produits comme les assurances simplifiées.

Qu’est-ce qu’un REEI ?

Le REEI est le compte d’épargne le plus avantageux au Canada, peu importe la situation financière du client. Ce régime permet de bénéficier de subventions gouvernementales allant de 100 % à 300 % des cotisations, selon le revenu familial, jusqu’à un maximum de 70 000 $. De plus, il peut permettre au bénéficiaire de recevoir jusqu’à 20 000 $ en bons du gouvernement, selon une valeur également établie en fonction des revenus.

Cependant, le REEI est une stratégie à long terme (minimum 10 ans), conçue pour fournir un revenu régulier à l’avenir, et non pour des projets à moyen terme ou pour des enfants, comme c’est le cas avec le REEE.

En bref :

• Les cotisations ne sont pas déductibles et les retraits ne sont pas imposables.
• Les subventions, bons et rendements sont imposables lors des retraits.
• La valeur des subventions et bons dépend du revenu familial.
• Les subventions et bons doivent être remboursés en tout ou en partie si un retrait est effectué dans les 10 ans suivant une cotisation.
• La Subvention Canadienne pour l’Épargne-Invalidité (SCEI) a un plafond maximum à vie de 70 000 $.
• Le Bon Canadien pour l’Épargne-Invalidité (BCEI) a un plafond maximum à vie de 20 000 $.
• Le droit de cotisation maximal à vie est de 200 000 $.
• Le solde du REEI n’est pas pris en compte dans le calcul de l’aide sociale, du supplément de revenu garanti et d’autres aides gouvernementales.
• Les retraits sont similaires à ceux d’un Fonds de Revenu Viager (FRV), avec des minimums et maximums selon certaines règles.
• Les subventions et bons sont accessibles jusqu’au 31 décembre de l’année où le bénéficiaire atteint 49 ans.
• Les cotisations sont possibles jusqu’au 31 décembre de l’année où le bénéficiaire atteint 59 ans.

Admissibilité

Voici les critères :

• Avoir moins de 60 ans
• Résider au Canada au moment de l’ouverture du compte
• Avec un numéro d’assurance sociale (NAS) valide
• Détenir le Crédit d’impôt pour personne handicapée (CIPH), voir le formulaire T2201

Important : le formulaire du CIPH est extrêmement permissif, allant du diabète avec prise d’insuline, de l’autisme et même le TDAH.

Ce même formulaire est valide pour chercher d’autres crédits au niveau provincial.

Quels sont les changements à venir ?

À ce jour, le REEI est uniquement disponible en fonds mutuels, nécessitant une licence spécifique et une compréhension approfondie des règles et calculs, rendant le processus d’ouverture de compte complexe. Avec la disparition des frais de rachat, ce modèle devient de moins en moins viable.

Cependant, un changement majeur est prévu pour 2025 : le REEI sera disponible en fonds distincts, avec Empire Vie en tête de file. D’autres institutions financières pourraient suivre. Cela signifie que tout conseiller en sécurité financière détenant un permis en assurance de personnes pourra désormais proposer ce compte enregistré, ouvrant de nouvelles opportunités pour aider les clients tout en augmentant ses revenus.

Comment ça marche ?

Le REEI existe depuis 2008, mais il reste peu connu et encore moins maîtrisé. Bien qu’il soit le régime d’épargne le plus avantageux au pays, il est aussi le plus complexe.

Étape #1 : Obtenir le CIPH

Le client doit remplir le formulaire T2201, le faire signer par un médecin, puis le faire parvenir au gouvernement fédéral. Une fois le crédit d’impôt pour personnes handicapées accepté, une rétroaction peut être accordée, ce qui signifie que les droits à subventions et bons pourraient être rétroactifs à une date antérieure.

Étape#2 : Calculer la rétroaction

Pour tous les calculs, on utilise toujours le revenu de deux ans avant la période de référence. Ainsi, pour un enfant mineur, à partir de ses 19 ans, c’est son revenu personnel à l’âge de 17 ans qui sera pris en compte. Avant cela, le revenu familial sera considéré.

Bon Canadien pour l’Épargne-Invalidité (BCEI)

Le BCEI est une somme que le gouvernement verse dans le REEI d’une personne éligible, sans qu’il soit nécessaire de faire une cotisation. Le montant du BCEI peut atteindre jusqu’à 1 000 $ par année, en fonction du revenu familial.

• Revenu familial inférieur à 36 502 $ (pour 2024) : Le BCEI est de 1 000 $ par année.
• Revenu familial entre 36 502 $ et 55 867 $ : Le BCEI est calculé au prorata.
• Revenu familial supérieur à 55 867 $ : Aucune somme n’est versée.

Par exemple, si une personne a un revenu de 15 000 $ depuis 2015 et que son CIPH est rétroactif à cette date, elle pourrait recevoir 9 000 $ de BCEI rétroactif plus 1 000 $ pour l’année courante, avec un maximum à vie de 20 000 $.

Subvention Canadienne pour l’Épargne-Invalidité (SCEI)

La SCEI, quant à elle, est un montant que le gouvernement verse en fonction des cotisations faites au REEI. Le montant de la subvention varie selon le revenu familial et le montant cotisé, ce qui peut considérablement aider la croissance des économies dans le REEI.

• Revenu familial inférieur à 111 733 $ (pour 2024):
  • Les premiers 500 $ cotisés sont triplés (soit une subvention de 1 500 $).
  • Les 1 000 $ suivants sont doublés (soit une subvention de 2 000 $).

• Revenu familial supérieur à 111 733 $:
  • Le premier 1 000 $ cotisé est égalisé (soit une subvention de 1 000 $).

En cas de rétroaction, les cotisations effectuées pour les années précédentes peuvent maximiser les subventions en suivant cet ordre : les montants admissibles sont d’abord triplés, ensuite doublés, et enfin égalisés.

Règle essentielle à savoir : le maximum de subventions dans une année est de 10 500 $

Par exemple, si une personne a droit à une rétroaction pour le REEI à partir de 2015 et que son revenu familial a toujours été inférieur à 111 733 $, les 5 000 $ premiers dollars cotisés généreront 15 000 $ de subventions, et les 10 000 $ suivants généreront 20 000 $. Cependant, en raison du plafond annuel, il faudra cotiser stratégiquement chaque année pour maximiser les subventions.

Par exemple dans le cas où une personne voit son REEI rétroactif en date de 2015, avec des revenus toujours inférieurs à 89 000 $ (montant indexé) :

Les premiers 5000 $ cotisés donneront 15 000 $ de subventions.

Les 10 000 $ dollars suivants donneront 20 000 $ de subventions.

Cependant en raison du maximum annuel, la première année la personne devra cotiser seulement 3500 $ pour avoir 10 500 $ de subventions !

Si vous cotisez 5000 $ dans cet exemple, la subvention demeurera 10 500 $ et l’excédant de cotisation ne donnera aucun autre avantage.

Le régime étant extrêmement complexe, c’est pourquoi il faut faire un plan de cotisation afin de maximiser l’efficience du régime.

Étape#3 : Confirmer le plan

Les ressources étant plutôt limitées pour le moment, une façon d’avoir en main les chiffres exacts consiste à contacter Emploi et Développement social Canada (EDSC) une fois le compte ouvert. Ce sont eux qui émettent la subvention pour avoir les détails. Il est possible de les rejoindre en appelant au 1 866 204-0357

Solution simplifiée

Ayant beaucoup de personnes gravement limitées autour de moi, il s’agit d’une cause qui me tient grandement à cœur. Ainsi, j’ai créé un calculateur avec les chiffres fournis par EDSC et l’Agence Revenu Canada pour développer un rapport de cotisation simplifié, qui ne nécessite aucun calcul. Il sera bientôt révisé par le gouvernement pour les calculs, mais actuellement on peut y donner une précision de 95 %.

Les membres premiums de l’ARSF ont le droit à 5 illustrations gratuites avec leur abonnement. Il suffit de demander sur la page pour recevoir le formulaire. N’hésitez pas à nous contacter.

Pour vous donner une idée des rentes projetées, voici un outil utile :
https://www.rdsp.com/calculator/?lang=fr

Article rédigé par Patrice Therriault, consultant technique de l’ARSF

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Cette simple distinction change complètement la donne. « Ça nous permet de proposer à un client un “fonds distinct” au même prix qu’un fonds commun, mais avec les avantages d’un fonds distinct », soutient Marc Johnston, Directeur, Investissements et Retraite, chez Groupe Cloutier.

Structure particulière

Beneva, qui a préféré ne pas nous accorder une entrevue, appelle son produit un « Compte (CI) ». Assomption Vie nomme le sien un « Compte de placement enregistré (CPE) ». En achetant un tel produit, un client acquiert le rendement après frais d’un fonds commun, mais sans en détenir les parts, car « les CPE ne détiennent aucune part ou part théorique du fonds sous-jacent », précise Jacinthe Bergeron, directrice investissement chez Groupe AFL.

Ainsi, Beneva propose une trentaine de fonds des manufacturiers Fonds Dynamique, AGF et Fidelity Investments dans diverses catégories : actions canadiennes, actions américaines et internationales, revenu fixe, etc. Même chose du côté d’Assomption Vie qui offre les produits de Placements Louisbourg, CI Gestion mondiale d’actifs, Fidelity Investments et Black Creek Investment Management.

Puisque les sommes investies dans ces fonds sont versées aux fonds généraux de l’assureur, celui-ci s’engage à payer au client l’équivalent exact des rendements des fonds qu’il a acquis. Ici, aucun produit financier dérivé, aucune note structurée, aucun swap n’est mis à contribution pour assurer le paiement de ces rendements. L’assureur garantit les paiements dans son contrat de rente.

Généralement, explique Marc Johnston, l’assureur « va conserver 5 % des sommes pour gérer ses entrées et sorties d’argent, et investir le reste dans un fonds bien connu ». Or, ce n’est pas obligé. L’assureur peut gérer cet argent à sa guise puisqu’il fait partie de ses fonds propres.

Cette situation permet la mise au point d’un produit aux avantages distinctifs. D’une part, les frais de gestion que paie l’investisseur sont semblables à ceux du fonds commun qu’il a acquis. Par contre, une foule d’avantages typiques aux fonds distincts sont accordés à l’investisseur : garanties du capital à échéance ou au décès, désignation d’un bénéficiaire, contournement de l’homologation, protection contre les créanciers.

Notons que les CPE d’Assomption Vie offrent des garanties de capital classiques 75/75 et 75/100 à l’échéance et au décès; Beneva, pour sa part, offre uniquement une garantie de 100 % au décès. L’absence d’une garantie à l’échéance ne pose aucun problème à Marc Johnston, qui juge qu’une telle garantie est essentiellement « un tour de marketing, puisque dans 15 ans, il y a zéro possibilité que mon capital n’ait pas augmenté. »

Un hic

De tels contrats de rente comportent un désavantage majeur : leurs gains sont considérés par le fisc à titre de rendement d’intérêt imposé à 100 % plutôt qu’à titre de gain en capital imposé à 50 %. « C’est pour cette raison que Beneva n’offre pas ces produits dans des comptes non enregistrés et les réserve uniquement à des comptes enregistrés comme des REER ou des CELI », fait ressortir Marc Johnston. Il en est de même pour Assomption Vie.

Cet inconvénient tient à la nature légale de ces produits, poursuit le spécialiste. Parce que les sommes sont versées aux fonds généraux de l’assureur, un CI ou un CPE est considéré comme équivalent d’un compte d’intérêt garanti (CIG) que vendent les assureurs, des produits similaires aux certificats de placement garanti (CPG) des banques. Toutefois, à la différence des CIG et CPG, les CI et CPE offrent un rendement variable sans terme fixe.

Un risque inhabituel est lié à ces contrats de rente, risque dont un détenteur de fonds communs de placement ne se soucie pas à cause de la structure fiduciaire de ces derniers. Avec un contrat de rente, l’investisseur assume le risque de faillite de l’assureur. C’est un risque minime pour une grande majorité d’investisseurs, juge Marc Johnston, puisque leur juge Marc Johnston, puisque leur capital en cas de faillite est assuré à hauteur de 100 000 $ par Assuris. Si les deux événements surviennent en même temps –faillite de l’assureur et décès de l’investisseur – « la garantie au décès est couverte également jusqu’à hauteur de 100 000 $ par Assuris », indique le spécialiste.

Beneva et Assomption Vie ont innové il y a environ huit ans, rappelle Marc Johnston, au moment où, au lendemain de la crise financière de 2008, le Bureau du surintendant des institutions financières a exigé que les assureurs haussent leurs fonds de réserve contre pertes de 35 %. Les deux assureurs ont été les seuls au Canada à offrir de tels produits innovateurs, affirme-t-il, ce qui leur a donné un outil inédit pour raffermir leurs réserves.

Marc Johnston juge les produits de La Capitale « parmi les meilleurs », notamment les CI qui ont eu un succès notable dans le réseau du Groupe Cloutier. « Il y a huit ans, dit-il, la présence de La Capitale était insignifiante dans nos livres; maintenant, c’est un de nos plus importants actifs. »

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