Le fait de choisir un cadeau personnalisé montre à votre client que vous pensez à lui et surtout, que vous l’écoutez. Cependant, retenez bien qu’un cadeau ne compensera jamais un mauvais service. «Le plus beau cadeau que l’on peut donner à n’importe qui, c’est du temps», affirme ainsi Sara Gilbert, coach en développement des affaires et fondatrice de Strategist(e) Développement des affaires.

Selon elle, pour se démarquer en tant que conseiller, il faut entrer dans la vie de l’autre personne en lui offrant des cadeaux très personnalisés. Par exemple, si un client dit qu’il va bientôt faire un voyage en Italie, il serait opportun de lui offrir un livre sur ce pays. Cela créera un effet wow et le client comprendra que vous l’écoutez.

Anik Armand, gestionnaire de portefeuille et conseillère en placement chez Desjardins Gestion de patrimoine, Valeurs mobilières, qui s’occupe d’environ 280 familles, abonde en ce sens. Selon elle, il est inutile d’offrir un cadeau juste pour le geste. Il faut que le présent soit lié à une émotion pour que le client s’en souvienne, et donc, qu’il soit personnalisé.

«Ce genre d’attention permet de redonner aux clients et en même temps de les surprendre. Ils se diront : « J’ai parlé de ça à Anik et elle s’en souvient »», affirme-t-elle.

Pour que ses cadeaux ne soient pas génériques, Anik Armand s’assure d’écrire tout ce que ses clients lui disent. Pendant la période des fêtes, elle bannit également la bouteille de vin traditionnelle pour encourager les entreprises de ses clients.

«J’ai un client qui est producteur de sirop d’érable, donc l’année passée, j’ai fait faire un beau panier de sucre avec des produits de l’érable et j’ai mentionné dans mon cadeau que j’encourageais un client. Mes autres clients l’ont vraiment apprécié», se rappelle-t-elle.

Évidemment, faire des cadeaux personnalisés prend plus de temps, c’est pour cela que Sara Gilbert estime qu’il faut structurer sa pratique, déterminer à l’avance les événements que l’on veut souligner et ce qu’on veut offrir dans ces moments-là.

Par exemple, pour les cartes d’anniversaire ou de Noël, Sara Gilbert recommande d’en acheter tout de suite plusieurs en magasin et d’écrire un exemple de texte dans le manuel de procédure. Ainsi, dès qu’une fête arrive, il suffit de modifier un peu le texte inscrit dans le manuel de procédure pour l’adapter à chaque client, ce qui évite les pertes de temps.

Pour réfléchir à sa stratégie de reconnaissance de l’année, Anik Armand se réunit avec son équipe dès le début de l’année et ils fixent ensemble tous les cadeaux et événements qu’ils vont faire.

«Le but, c’est de toujours se réinventer, de penser comment les surprendre à nouveau», explique-t-elle.

«Le meilleur wow, n’est jamais une grosse chose. Au contraire, ce sont de petites attentions, mais hyper ciblées», affirme Sara Gilbert.

Par exemple, si vous savez que votre client raffole du café Starbucks, vous pourriez penser à aller en chercher un avant chacune de vos rencontres.

Anik Armand confirme que ses cadeaux ne sont jamais dispendieux. Selon elle, ce qui compte, c’est le geste et non le coût du présent. Une année, elle faisait livrer des cupcakes à ses clients pour leur fête. «Cela avait énormément plu à ma clientèle et ça ne m’avait coûté que 10 $ par client, se rappelle-t-elle. Ce sont des millionnaires, ils ont les moyens de s’acheter ce qu’ils veulent. Ce n’est pas parce que vous allez dépenser 400 $ qu’ils vont être impressionnés. C’est beaucoup plus l’attention qui va les surprendre.»

À bannir de sa pratique

S’il existe une sorte de marche à suivre pour les cadeaux, il y a aussi des attentions à proscrire. Sara Gilbert estime que certaines erreurs peuvent coûter cher au conseiller.

Par exemple, ce serait maladroit d’inviter un client à une soirée dont le thème ne lui conviendrait pas, comme une soirée vins et fromages alors qu’il ne boit pas d’alcool ou ne mange pas de produits laitiers.

«En faisant cela, je vais démontrer à mon client que je ne le connais pas. Et si je ne le connais pas sur ces points-là, il va se demander comment je pourrais l’aider sur son avenir financier ?» souligne Sara Gilbert.

Une autre erreur à ne pas commettre est d’offrir des cadeaux avec votre logo. «Ce n’est pas un cadeau qui viendra le chercher, c’est un article promotionnel», ajoute-t-elle.

Méfiez-vous aussi du genre de cadeau que vous offrez à vos clients s’il s’adresse au sexe opposé, car votre intention risque d’être mal interprétée. Vous ne voudriez pas avoir l’air de séduire la tendre moitié de votre client et ainsi de créer un malaise dans son couple.

Cela avait énormément plu à ma clientèle et ça ne m’avait coûté que 10 $ par client.

– Anik Armand

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Ils sont plus enclins à dire qu’ils vérifient régulièrement leur progression vers l’atteinte de leurs objectifs financiers que les répondants ayant moins de 1 M$ à investir. Ces clients fortunés sont aussi plus susceptibles de mentionner qu’ils ont les connaissances nécessaires pour assurer leur propre sécurité financière et qu’ils comprennent bien les questions financières qu’ils doivent régler en fonction de l’étape actuelle de leur vie.

«Les millionnaires canadiens sont généralement engagés à l’égard de leurs finances. Ils sont presque 70 % moins susceptibles que les autres investisseurs d’indiquer qu’ils ne sont pas du tout responsables de leurs finances personnelles et ils sont un peu plus susceptibles (12 %) que d’autres d’indiquer qu’ils sont les seuls responsables des finances de leur ménage», lit-on dans l’étude de Credo Consulting.

En comparaison avec les autres investisseurs, les clients fortunés s’estiment plus à même de juger du travail de leur conseiller en services financiers. En effet, ils sont aussi plus susceptibles de mentionner qu’ils ont confiance en leur capacité d’évaluer la qualité du conseil financier qu’ils reçoivent. Ils sont aussi plus enclins à dire qu’ils sont à l’aise quand ils parlent de leurs finances avec des professionnels de la finance.

Par ailleurs, les clients fortunés qui utilisent les services d’un conseiller sont, en moyenne, plus satisfaits du travail de ce dernier que les autres investisseurs. Les clients ayant 1 M$ à investir ou plus sont plus enclins à noter que leur conseiller les tient au courant des événements auxquels il participe, de ses services et de son travail en cours. Ils sont également plus susceptibles d’être en accord avec les énoncés suivants : «Mon conseiller offre un service de la plus haute qualité» et «Mon conseiller prend mes intérêts à coeur».

Il n’est donc pas étonnant que les clients fortunés veuillent conserver leur conseiller actuel. En effet, par rapport au reste de la population, les clients fortunés sont 26 % moins enclins à dire qu’ils envisagent de trouver un nouveau conseiller.

«Si vous cherchez des millionnaires, vous avez du pain sur la planche. Votre recherche est compliquée du fait que les clients millionnaires ressemblent au reste de la population. Cependant, ils ressentent les choses et pensent différemment par rapport au reste de la population. En considérant les différences dans leur façon de penser et de ressentir, et en adaptant vos approches et vos communications en conséquence, vous pourrez mieux vous connecter avec eux», indique Credo dans une étude.

Autres traits typiques

L’analyse de Credo Consulting fait ressortir d’autres éléments du portrait-robot du client fortuné. D’abord, le tiers des millionnaires canadiens ont 65 ans et plus, et l’autre tiers ont entre 55 et 64 ans. Il est 60 % moins probable qu’un client fortuné ait 45 ans ou moins.

De plus, les millionnaires canadiens sont 1,51 fois plus enclins à être mariés que le reste de la population.

Par ailleurs, les clients fortunés sont 2,42 fois plus susceptibles d’avoir obtenu un diplôme universitaire de cycle supérieur que les autres répondants, et 19 % plus enclins à avoir obtenu un diplôme d’études universitaires.

Fait intéressant : les résidents du Canada originaires des îles britanniques, d’Europe de l’Ouest et de pays de l’Est de l’Asie ou du Sud-Est asiatique sont plus susceptibles d’être millionnaires que le reste de la population.

Par ailleurs, 71 % des investisseurs millionnaires sont des hommes, d’après l’étude de Credo, qui donne toutefois l’avertissement suivant : «Faites attention de ne pas inférer que les femmes ont un rôle insignifiant à jouer. Les femmes sont énormément influentes dans les prises de décisions financières des ménages, plus spécifiquement au sein des couples mariés.»

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Ces conclusions proviennent de l’étude sur la Zone de confort financier, un sondage pancanadien en cours effectué par Credo en partenariat avec le Groupe Finance de TC Media, de Montréal, qui publie Finance et Investissement.

Credo a demandé aux répondants du sondage d’attribuer une note de 0 à 10 (10 étant le plus important) à divers sujets financiers, parmi lesquels figuraient : «les investissements», «la retraite», «la fiscalité et les impôts», «les dons caritatifs», et «l’assurance».

En moyenne, les répondants fortunés, définis comme les personnes possédant des actifs à investir de 1 million de dollars ou plus, ont attribué à l’élément «les investissements» la plus haute note de tous les sujets financiers. De plus, cette note moyenne était 20 % plus haute que la note moyenne donnée à «les investissements» par les répondants du sondage en général.

Comparativement à la population en général, les clients fortunés accordaient en moyenne une importance plus élevée à la retraite, à la fiscalité et aux dons de charité, mais une importance moins élevée aux assurances.

Bien que l’industrie de la gestion de fortune soit passée progressivement d’une approche basée sur les produits à un modèle qui met l’accent sur une offre de services de planification financière globale, les clients fortunés restent intéressés par la composition de leur portefeuille de placements, dit Paul Wylie, vice-président principal, développement des affaires chez IPC Valeurs mobilières, à Mississauga, en Ontario.

«[Les clients fortunés] sont tout à fait disposés à déléguer [les décisions de placement], affirme Paul Wylie. Toutefois, ils demandent comment leur argent est investi ; ils veulent le savoir et le comprendre.»

Garder la volatilité sous contrôle

En outre, les investisseurs fortunés ont tendance à être bien informés sur les investissements et la gestion de patrimoine en général, et ils veulent s’assurer que leur argent est investi de manière conforme à leurs objectifs, dit Paul Wylie : «[Les clients fortunés] posent davantage de question sur les avoirs individuels en grande partie parce que les conseillers qui servent les clients fortunés ont graduellement travaillé à améliorer la relation avec eux.»

Notamment, les conseillers disent que les investisseurs bien nantis accordent une grande priorité aux investissements qui maîtrisent la volatilité. «[Les clients fortunés] ne veulent pas voir de grandes fluctuations dans leur portefeuille, dit Rosemary Horwood, vice-présidente et conseillère en placement, Rosemary Horwood Wealth chez Richardson GMP, à Toronto. La gestion de la volatilité serait la première chose que recherchent les gens fortunés qui viennent me voir.»

D’autres conseillers de clients fortunés en conviennent aussi. Ainsi, Shaun Hauser, fondateur, président et chef de l’exploitation chez Wellington-Altus Private Wealth, à Winnipeg, note : «Nous mettons particulièrement l’accent sur l’écart type ou sur la volatilité [lorsque nous choisissons des placements]. Moins les rendements des investissements à moyen et à long terme – et des investissements à court terme – fluctuent, plus les clients fortunés apprécient leur parcours.»

Portefeuille varié

L’étude de Credo montre également que les investisseurs fortunés ont tendance à détenir une vaste gamme de produits de placement par rapport aux investisseurs canadiens en général. Ceci est particulièrement vrai pour les investissements alternatifs qui sont habituellement offerts seulement aux investisseurs plus nantis. Par exemple, les investisseurs fortunés étaient environ huit fois plus susceptibles de détenir des actions de sociétés privées que les Canadiens en général, selon le sondage.

Ces résultats ne sont pas surprenants, selon Tom Van Tighem, vice-président principal des services financiers chez Groupe Investors, à Winnipeg. Les investisseurs fortunés ont la capacité de répondre aux minimums d’investissement les plus élevés, ils ont davantage de flexibilité pour investir dans les placements illiquides, et sont plus susceptibles de connaître l’existence de ces placements.

«À mesure que vous vous enrichissez, de plus en plus de conseillers s’intéressent à vous, dit Tom Van Tighem. Par conséquent, cela donne l’occasion d’être exposé à un certain nombre de types de produits différents.» Toutefois, les résultats du sondage montrent également que les investisseurs fortunés détiennent des fonds d’investissement de détail – en particulier des FNB – dans une proportion plus élevée que les investisseurs canadiens en général.

En fait, les répondants fortunés du sondage étaient environ 5,4 fois plus susceptibles que les autres répondants du sondage de dire qu’ils détenaient des FNB, et 2,2 fois plus susceptibles de dire qu’ils détenaient des fonds communs. Les investisseurs fortunés et leurs conseillers sont devenus plus à l’aise avec les FNB au cours des dernières années, selon Paul Wylie. «Vous obtenez une exposition à un marché particulier, mais à un coût réduit.» Chez IPC Valeurs mobilières, les portefeuilles de nombreux ménages fortunés sont composés à peu près à 30 % de titres individuels, comme des actions et des obligations, et à 70 % de FNB et de fonds communs.

Bien que l’intérêt pour les FNB ne cesse de croître, les fonds communs ont encore leur place dans les portefeuilles des clients fortunés, en particulier les fonds à gestion active. «Quand on s’expose à un segment de marché [par l’intermédiaire d’un fonds à gestion passive], on obtient tout, du meilleur au plus mauvais, dit Paul Wylie. Tandis qu’un fonds commun à gestion active se concentrera très souvent sur la gestion du risque un petit peu mieux que [ne le feront un FNB à gestion passive ou un fonds commun à gestion passive].»

L’étude en ligne sur la Zone de confort financier a sondé jusqu’ici 34 500 Canadiens. Le sondage vise à explorer les relations entre le conseil financier, le bien-être financier et la satisfaction globale de la vie dans la société canadienne. Les Canadiens sont sondés tous les mois, et le nombre de personnes sondées augmentera chaque mois.

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Il est vrai que l’entrée massive dans les marchés permet de profiter complètement d’une éventuelle hausse de ceux-ci. Par contre, en cas de baisse, cette stratégie peut décevoir le client. Pour ménager la chèvre et le chou, certains préfèrent investir progressivement. Malheureusement, ils entrent alors dans un jeu qui, la plupart du temps, est perdant.

Ainsi, un conseiller peut hésiter à investir immédiatement tout le nouveau capital qu’un client reçoit après avoir gagné un magot important à la loterie ou avoir reçu un héritage significatif. S’il disperse son entrée sur les marchés, il doit alors déterminer la durée de son intégration progressive : 6 mois ? ou 12 mois ?

Bien entendu, il peut appliquer cette stratégie différemment en fonction de la catégorie d’actif. Le risque de subir une baisse est beaucoup plus atténué si on investit dans les titres à revenu fixe que si on investit dans les actions. Cependant, même dans les titres à revenu fixe, un conseiller peut craindre l’impact défavorable d’une hausse des taux d’intérêt sur la composante à plus longue échéance du portefeuille.

Avant d’analyser la stratégie de l’entrée progressive, mettons une chose au clair : si un conseiller prône une entrée progressive sur 6 ou 12 mois et qu’une chute boursière survient au cours du 7e ou du 13e mois ou par la suite, sa stratégie aura fait chou blanc. Le comportement du portefeuille pleinement investi au jour 1 ou pleinement investi après 12 mois sera alors le même et on risque d’avoir un client peu heureux du choix de 6 ou 12 mois, surtout si la hausse s’était maintenue dans ces 6 à 12 mois de transition. Le client sera alors doublement perdant d’être resté sur les lignes de côté.

L’entrée progressive risque d’échouer

Pour comparer l’effet de l’entrée progressive ou de l’entrée massive, j’ai examiné leur impact sur un portefeuille composé à 50 % de l’indice S&P/TSX et à 50 % de l’indice FTSE TMX Univers (obligations canadiennes), selon différentes périodes passées.

J’ai comparé les rendements après un an d’un tel portefeuille investi à 100 % au jour 1 (Port.-A) par rapport à un investissement au début de chaque mois de 1/12 du capital initial (Port.-B). J’ai utilisé les données du 1er février 1957 jusqu’au 1er juillet 2018, ce qui a donné 726 périodes de 12 mois consécutives, chacune des périodes débutant le premier jour de chaque mois.

Après 12 mois, les deux portefeuilles ont bien entendu le même comportement, puisqu’ils sont pleinement investis tous les deux. Pour simplifier l’analyse, j’ai fait l’hypothèse qu’aucuns frais de gestion ne sont appliqués. De plus, durant la période d’attente où le capital n’est pas investi, le Port.-B n’a aucun rendement sur son encaisse.

Le graphique 1 ci-contre illustre la différence entre le rendement du Port.-B et le rendement du Port.-A, exprimée en points de pourcentage. On constate que, dans peu de périodes, l’entrée progressive a surperformé l’entrée massive. Des 726 périodes observées, 155 indiquaient une valeur ajoutée à l’entrée progressive, soit seulement 21 % du temps.

Après avoir testé différentes compositions de portefeuille durant ces mêmes périodes, j’ai découvert que cette dernière probabilité augmente à 29 % si un portefeuille est exposé entièrement au S&P/TSX et diminue à environ 17 % pour un portefeuille dont le quart est exposé à l’indice d’actions canadiennes et la différence, à l’indice d’obligations canadiennes.

Revenons maintenant au comportement de notre portefeuille initial, dont la moitié est en actions. Le plus grand écart défavorable a été de 38 points de pourcentage, soit un rendement de 63 % pour l’entrée massive et de 25 % pour l’entrée progressive pour une période allant du 1er juillet 1982 au 30 juin 1983. Le plus grand écart favorable a été de 14,5 points de pourcentage, soit un rendement de -5,5 % pour l’entrée massive et de 9 % pour l’entrée progressive, pour la période du 1er septembre 2008 au 31 août 2009.

La médiane des résultats donne un écart de rendement de 4,19 points de pourcentage en faveur de l’entrée massive dans les marchés.

J’ai aussi examiné s’il existait un lien entre une recommandation judicieuse d’entrée progressive et les rendements boursiers des 12, 24 et 36 mois qui précédaient l’application de la stratégie. En effet, certains diraient que l’entrée progressive est potentiellement gagnante lorsque la Bourse vient de bien performer. Malheureusement, la corrélation est essentiellement inexistante.

Par exemple, le rendement annuel composé sur trois ans a été de près de 26 % avant le 1er avril 1980, mais la stratégie de l’entrée progressive a néanmoins fait perdre 16 points de pourcentage sur un an. Quand la stratégie a surperformé de 14 points de pourcentage dans les deux exemples montrés par le graphique 1, les actions canadiennes affichaient un rendement annuel d’environ 12 % en moyenne sur trois ans, ce qui n’était pas si exceptionnel. L’analyse des sommets boursiers, qu’aucune boule de cristal efficace ne peut prédire, n’est donc pas un indicateur qu’il est temps de prôner l’entrée progressive.

Graphique révélateur

Le prochain graphique est assez révélateur de certaines failles du scénario de l’entrée progressive. Dans celui-ci, nous avons juxtaposé le rendement du Port.-A, sur l’axe des x (horizontal), à celui du Port.-B, sur l’axe des y (vertical). Chaque point représente le croisement du rendement de chacune des deux stratégies, durant une période de 12 mois donnée, soit la période de 12 mois d’entrée progressive.

Dans la Zone A avec seulement 28 cas (4 %), le Port.-B affiche un rendement positif, et le Port.-A, un rendement négatif. La stratégie d’entrée progressive plaît au client.

Dans la Zone B avec 553 cas (76 %), le Port.-A et le Port.-B ont un rendement positif. L’étalement des entrées n’a rajouté de la valeur que dans 10 % des cas. Ceci risque de déplaire au client, dont le rendement n’est pas aussi élevé que ce qu’il aurait pu obtenir s’il avait privilégié l’entrée massive.

Dans la Zone C comptant 100 cas (14 %), les deux portefeuilles ont perdu de la valeur. L’investissement progressif a ajouté de la valeur dans 57 % de ces cas. Or, le client n’est pas content, peu importe le scénario d’investissement choisi par son conseiller. On note un cas où le Port.-A a perdu 20 %, alors que le Port.-B n’a perdu que 15 %. Malgré l’écart de 5 points de pourcentage, il n’est pas certain que le client va danser de joie avec le Port.-B pour autant.

Dans la Zone D avec seulement 45 cas (6 %), le Port.-B a toujours un rendement négatif, et le Port.-A, positif. La stratégie consistant à investir progressivement s’éloigne de son objectif. Cette zone est la plus gênante pour un conseiller qui aurait conseillé l’entrée progressive.

Par-dessus ce nuage de points, nous avons ajouté la courbe de tendance, laquelle donne l’équation y = 0,5128x + 0,0022. Comment peut-on l’interpréter ? D’abord, la tendance veut que le rendement de la stratégie de l’entrée progressive représente environ la moitié du rendement de l’entrée massive (51,28 %) plus 22 points de base. Cette proportion de 51,28 % est assez intuitive, considérant que le Port.-B n’est investi que 6,5 mois sur 12, donc 54 %.

Le coefficient de détermination R2 de 0,7565, qui mesure la qualité de la prédiction de cette courbe de tendance, nous indique que cette courbe a un pouvoir de prédiction fort. Ceci veut dire que la courbe est loin d’être due au hasard et qu’on parle d’une tendance lourde.

J’ai refait le graphique 2 en segmentant en deux la période d’observation des résultats, soit l’une de 1957 à 1986, et l’autre, de 1987 à 2018. Les résultats sont similaires.

Discussion franche nécessaire ?

D’autres auteurs concluent également que l’entrée progressive ne donne pas de meilleurs résultats. Elle n’est qu’un placebo, commentait Moshe A. Milevsky, professeur de finance à la Schulich School of Business de l’Université York, à Toronto, dans un article d’Advisor.ca.

Vanguard arrivait aux mêmes constats après avoir examiné trois marchés différents, soit les États-Unis, le Royaume-Uni et l’Australie, selon l’étude Dollar-cost averaging just means taking risk later, publiée en juillet 2012.

Si un client n’est pas à l’aise d’appliquer immédiatement sa politique de placement, peut-être qu’il faudrait simplement rediscuter de sa réelle tolérance au risque. Peut-être alors qu’un portefeuille avec une pondération moindre en actions convient mieux.

Il m’apparaît important de partager ces graphiques avec les clients. Avec une discussion franche, l’inquiétude de l’entrée immédiate, ressentie tant par le conseiller que par l’investisseur, peut disparaître.

Cet exercice renforce la thèse selon laquelle tenter de synchroniser les marchés pour un conseiller est un exercice vain, dont l’efficacité de l’application est hasardeuse.

Parfois, à la fin des explications, l’aspect comportemental l’emporte sur la démonstration mathématique en raison de la peur de perdre. Statistiquement et financièrement parlant, l’entrée progressive est peu efficace, mais peut parfois avoir un effet placebo sur le bien-être.

Pour un conseiller, tenter de synchroniser les marchés est un exercice vain.

Certains diraient que l’entrée progressive est potentiellement gagnante lorsque la Bourse vient de bien performer : malheureusement, non.

* Daniel Laverdière, A.S.A. Pl. fin., Directeur principal, Centre d’expertise, Banque Nationale Gestion privée 1859

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«Chaque cas est unique et il existe plusieurs stratégies pour s’assurer que les objectifs successoraux se réalisent et optimiser les sommes qui seront transmises, mais dans ma pratique, la composante « assurance vie » est souvent au rendez-vous», constate Annie Boivin, vice-présidente, planification fiscale et successorale, Gestion de patrimoine TD.

Voyons quelques besoins successoraux qui peuvent être partiellement comblés par l’assurance vie.

Financer l’impôt au décès

Les règles fiscales canadiennes font en sorte qu’un individu est réputé avoir disposé de ses biens à leur juste valeur marchande tout juste avant de rendre l’âme, note Annie Boivin. Cette disposition réputée peut entraîner notamment la réalisation d’un gain en capital imposable sur plusieurs actifs qu’un client fortuné peut posséder, entre autres des actions d’une société privée, des immeubles locatifs, des actifs et des fonds détenus dans des comptes non enregistrés et les régimes enregistrés, etc.

En fonction du moment du décès du client et de ses dernières volontés, celui-ci peut ainsi avoir une facture fiscale élevée. Pour payer cette facture, les héritiers peuvent bien entendu vendre des actifs du défunt, mais le fait que ces actifs soient parfois peu liquides complique les choses.

Après qu’on a fait une bonne analyse de ses besoins, un client pourrait souscrire de l’assurance vie afin de prévoir des liquidités servant à payer cette facture fiscale.

«L’assurance vie peut donc fournir les liquidités pour couvrir la facture successorale au décès et assurer le versement de legs selon les volontés successorales du client. Pour cette raison, elle doit être un des éléments qui sera évalué dans le cadre d’une planification successorale», dit Annie Boivin.

Bien que les primes d’assurance vie ne soient généralement pas déductibles d’impôt, la prestation qui est payable au bénéficiaire est exempte d’impôt.

Lorsque les primes de la police sont payées par une société par actions et que celle-ci est bénéficiaire, le montant correspondant au capital décès soustrait du coût de base rajusté de la police va augmenter le compte de dividende en capital. Ce compte permet le versement d’un dividende libre d’impôt et peut servir à répondre aux besoins successoraux du client fortuné.

La stratégie consistant à utiliser l’assurance pour couvrir la facture fiscale au décès varie légèrement lorsqu’un client est en couple, note Anne-Marie Girard-Plouffe, conseillère en sécurité financière et associée chez Option Fortune.

En effet, puisque l’impôt sur le gain en capital peut être différé au décès du conjoint survivant, le recours à une assurance conjointe au dernier décès peut être indiqué lorsque le règlement des dettes successorales est effectivement reporté au dernier des deux décès.

«C’est la solution idéale pour le financement de cette dette fiscale, puisque les fonds deviennent disponibles au moment où ils sont nécessaires», dit Anne-Marie Girard-Plouffe.

D’autant plus qu’assurer deux vies au dernier décès peut présenter des économies de primes à la souscription, souligne-t-elle. En effet, il est moins probable que l’assureur verse le capital décès à courte échéance dans ce genre de contrats, par rapport aux contrats où il y a une seule vie à assurer.

Il est toutefois possible que «ce type de protection ne soit pas idéal dans le cas de familles reconstituées ou encore de familles en entreprise où l’on souhaite obtenir de l’argent pour financer le rachat des actions privilégiées du parent décédé déjà retiré des affaires et ne pas attendre au décès du parent héritier, même si cela entraîne un impact fiscal», a-t-elle précisé dans une chronique publiée en avril 2018 dans Finance et Investissement.

Optimiser le legs à la prochaine génération

Étant donné qu’il a une valeur nette élevée, un client fortuné peut ne pas avoir besoin de souscrire une assurance vie. L’importance de sa fortune fait qu’il est, en quelque sorte, auto-assuré contre les conséquences d’un décès prématuré, d’une maladie grave ou d’une invalidité.

Certains clients sont assurés de léguer un héritage appréciable et d’être indépendants financièrement, même si leur coût de vie augmentait et que leurs rendements étaient faibles. Ces clients peuvent envisager d’utiliser l’assurance vie permanente afin de bonifier leur transfert à leurs héritiers.

En fonction de ses objectifs et de sa situation, un client peut ainsi prédéterminer le patrimoine qu’il souhaite léguer en héritage à des proches, ou encore à une fondation privée ou à un organisme de charité.

Anne-Marie Girard-Plouffe voit cette approche comme une «idée de planification de transfert intergénérationnel», plutôt que comme une stratégie à proprement parler, tellement elle est simple, bien qu’elle ne s’adresse pas à tout le monde.

«Si le rendement libre d’impôt demeure très attrayant pour quiconque souhaite faire de la planification successorale, cette approche s’adresse principalement à des clients fortunés qui disposent de sommes excédentaires qu’ils n’auront pratiquement jamais besoin de dépenser. Le client doit en être conscient», précise-t-elle.

Pour Anne-Marie Girard-Plouffe, seule une analyse approfondie des besoins du client, de son état de santé, et de sa situation actuelle et au décès permet d’évaluer la pertinence, pour celui-ci, de cette approche.

Dans les cas où l’option est pertinente, la souscription d’un contrat d’assurance vie permet au client de répartir son risque lorsqu’il remplace une part des titres à revenu fixe de son portefeuille d’investissement. Il vise alors à augmenter ses chances d’obtenir un meilleur rendement.

En souscrivant de l’assurance permanente, le client fixe à l’avance son taux de rendement interne, bien que celui-ci variera selon l’âge au décès. Ce taux de peut être élevé lors d’un décès précipité, mais très bas, voire nul si le client décède à un âge avancé.

«Avec l’assurance vie, on sait quel montant sera payé au moment du décès. Ce n’est pas le cas pour la valeur d’un portefeuille d’actions ou d’un immeuble et complexifie l’évaluation de leurs impacts fiscaux», illustre Annie Boivin.

Pour que cette stratégie fonctionne, le client doit être assuré que le paiement de primes ne mette jamais à risque son budget et que le contrat ne tombe pas en déchéance et soit ainsi annulé, ajoute-t-elle.

Gérer les besoins d’entrepreneurs

Dans un contexte d’entreprise, l’assurance peut répondre à plusieurs besoins d’un entrepreneur.

Par exemple, l’assurance peut servir à garantir le financement d’une convention entre actionnaires. En effet, lorsqu’un actionnaire décède, ses actions sont léguées à ses héritiers, ce qui peut ne pas convenir du tout à ses associés. Pour éviter cette situation, une convention entre actionnaires peut prévoir qu’au décès d’un des associés, sa participation dans l’entreprise soit rachetée.

Le recours à un produit d’assurance vie peut ainsi garantir le financement nécessaire au transfert d’actions entre actionnaires.

Dans le contexte d’une société par actions, un entrepreneur pourrait également profiter pleinement d’un avantage fiscal découlant de l’assurance souscrite par une société. Un entrepreneur pourrait ainsi utiliser les surplus de liquidités de sa firme afin de transférer des actifs de l’entreprise à ses héritiers sur une base libre d’impôt, habituellement par l’intermédiaire d’un dividende en capital.

De même, le recours à une assurance vie peut aider un entrepreneur à équilibrer le transfert de son patrimoine, estime Annie Boivin. «Dans un contexte corporatif, ce n’est pas vrai que monsieur va toujours tout léguer à madame. Si un ou des enfants sont impliqués dans l’entreprise, il se peut que ce soit eux qui héritent de cette entreprise et que l’assurance vie soit alors utilisée en tout ou en partie au bénéfice de madame ou des enfants qui ne sont pas impliqués dans l’entreprise.»

En raison des nouvelles règles fiscales, une société privée peut subir une réduction partielle de la déduction fédérale accordée aux petites entreprises (sur les premiers 500 000 $ de revenu), lorsque son revenu de placement passif dépasse 50 000 $.

Pour éviter cette imposition supplémentaire, certains recommandent d’évaluer l’option d’utiliser les actifs qui génèrent un revenu passif plus lourdement imposé afin de souscrire des produits d’assurance vie permanente. Évidemment, d’autres stratégies fiscales existent et il faut les évaluer et les comparer en considérant le cas précis du client.

«Avec les nouvelles règles du ministre [des Finances du Canada, Bill] Morneau, ça pourrait devenir moins intéressant de maintenir des placements dans une société par actions. Peut-être que les gens vont vouloir se départir plus rapidement de leur entreprise lorsqu’elle ne possède pas de grands actifs en matière de placements. Seul l’avenir nous le dira, mais ça va demeurer du cas par cas», affirme Hélène Marquis, directrice régionale, planification fiscale et successorale chez Gestion privée de patrimoine CIBC.

L’assurance vie peut servir à couvrir la facture successorale au décès et assurer le versement de legs selon les volontés successorales du client.

– Annie Boivin

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Avant d’aller plus loin, rappelons que le revenu de placement passif est notamment constitué des intérêts, des dividendes et du gain en capital imposable que génère une SPCC. Lorsque le total excède 50 000 $, chaque dollar additionnel viendra réduire le plafond des affaires, soit les fameux 500 000 $ donnant droit au «petit taux» d’imposition, de 5 dollars pour toutes les sociétés associées. Cela signifie qu’à compter de 150 000 $, le plafond des affaires est réduit à zéro et, ainsi, la déduction pour petite entreprise donnant droit au «petit taux» est entièrement perdue.

Dans ce nouveau contexte, les conseillers doivent donc trouver des solutions avantageuses pour le client d’un point de vue fiscal, sans être pénalisantes d’un point de vue financier. Le fait d’accumuler des sommes en dehors de la société aidera au maintien du plafond des affaires.

Parmi la gamme de solutions possibles, on peut penser à la convention de retraite et au régime de retraite individuel, le RRI. Une convention de retraite est une fiducie où 50 % d’impôt remboursable doit être payé sur tous les dépôts et les revenus de placement. Plus courant, le RRI est un régime de retraite à prestations déterminées (PD) s’adressant aux hauts dirigeants d’une entreprise. Comme c’est un régime de retraite, aucun revenu de placement n’est imposable. Toutefois, il y a encore mieux que ces deux options, soit le PPP.

Une entreprise torontoise, INTEGRIS Pension Management Corp., a fait ses débuts en 2014 en lançant le personal pension plan ou le plan de pension personnel (PPP). Cette firme a commercialisé un type de régime de retraite novateur qui répond à la nouvelle donne. À l’instar du RRI, le PPP est un régime de pension agréé, mais dont l’application est restreinte aux actionnaires de l’entreprise, aux membres de leur famille s’ils oeuvrent au sein de la société et aux cadres supérieurs.

Heureux mariage de régimes de retraite

Le PPP est bâti sur la charpente des trois types de comptes bien connus des spécialistes qui élaborent des régimes de retraite pour les grandes entreprises canadiennes, soit un volet à prestations déterminées, un volet à cotisation déterminée (CD) et un compte à cotisations facultatives. Cet entrelacement des types de comptes d’épargne que la Loi de l’impôt sur le revenu (LIR) autorise donne au PPP des attributs uniques qui font qu’il constitue la stratégie offrant aux contribuables le plus de déductions fiscales permises pour la constitution d’une rente de retraite.

En plus de permettre plusieurs déductions supplémentaires à celles du REER, le PPP présente même plusieurs avantages par rapport au RRI, dont les premières dispositions légales remontent à 1991.

Par exemple, lorsqu’un RRI est en surplus parce que l’actif de sa caisse dépasse de plus de 25 % son passif, c’est-à-dire le coût du financement des prestations prévues, la société doit prendre un congé de cotisation. Elle voit ainsi ses déductions fiscales disparaître. Et quand ce même RRI offre une nouvelle année de service crédité au participant, la société doit tout de même calculer un facteur d’équivalence, ce qui a comme conséquence d’éliminer presque tous les droits de cotisation au REER du participant au régime.

Le PPP constitue ainsi une solution simple et élégante lorsque le régime est en surplus : basculer du volet à prestations déterminées aux deux autres volets pour l’année suivante. Lorsqu’un régime à prestations déterminées est en surplus, les cotisations doivent cesser. Cependant, le service crédité au régime continue de s’accumuler et un facteur d’équivalence doit être déclaré quand même. Ceci a pour effet de réduire – presque d’éliminer – les droits de cotisations à un REER. Dans le PPP, lorsqu’on ferme le volet à prestations déterminées pour passer au volet à cotisation déterminée, on peut continuer à cotiser pleinement au régime à cotisation déterminée (ou à un REER l’année suivante). L’argent ainsi cotisé peut ultérieurement être transféré sans imposition dans le volet à prestations déterminées du PPP lorsqu’on le rouvrira, le cas échéant.

Contrairement à un REER, la société par actions du client peut déduire les frais de gestion d’un régime de retraite. De plus, les sommes sont à l’abri des créanciers de l’entreprise et du participant au PPP.

Le PPP permet également l’utilisation d’une partie des surplus pour cotiser au volet CD. Quelques avantages en découlent alors :

La société peut ainsi se soustraire plus tôt du congé de cotisation et recommencer à bénéficier des déductions auxquelles elle aurait normalement droit.

Ces cotisations minimisent les actifs éventuellement transférés. La Loi de l’impôt sur le revenu impose une limite sur l’argent provenant du régime PD pouvant faire l’objet d’un transfert à l’abri de l’impôt. C’est souvent la principale critique que j’entends au sujet des RRI : ce fameux excédent imposable lors de la terminaison du régime. En effet, le règlement 8517 de la LIR ne s’applique pas aux actifs économisés dans le volet à cotisation déterminée.

Il faut noter que ces avantages existent également si la société décide de ne pas contribuer au financement du régime, vu que ses participants sont des personnes rattachées et qu’une bonne partie des dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite sont sans effet pour de tels régimes (y compris l’obligation patronale de cotiser).

Le PPP permet une planification efficace non seulement pour la retraite, vu les sommes plus importantes qu’on fait fructifier à l’abri de l’impôt, mais également lors d’un décès.

Prenons, par exemple, une entreprise familiale qui compte un père et ses deux filles qui reçoivent tous des salaires de la société. Ces dernières sont dans la trentaine et y travaillent depuis quelques années. En offrant une participation à un PPP familial aux trois membres de la famille, on peut éviter l’imposition de sommes importantes lors du décès du père si celui-ci reçoit une rente du régime. Bien sûr que la conjointe du père, si elle lui survit, peut être couverte par une rente de conjoint survivant, mais faisons l’hypothèse ici que le père décède sans conjointe.

Plus avantageux que le REER

On connaît bien l’impact du décès sur un REER : il y a une disposition réputée du compte REER. À moins d’exceptions, la succession doit acquitter l’impôt du défunt avant de verser le reste aux bénéficiaires du REER. Cependant, étant donné que le PPP est un régime de pension agréé, l’arrêt des versements de rente au père ne déclenche pas cette disposition réputée au sens de la LIR, mais plutôt la constitution d’un surplus important dans le volet PD. Ce surplus, appartenant au régime et non distribué, n’est donc pas assujetti à une imposition immédiate. L’impôt commencera à être payé quand les filles décideront de commencer le service de leurs propres rentes à la retraite. Entretemps, tout l’argent mis de côté pour la retraite du père continue à fructifier à l’abri de l’impôt.

On pourrait penser que cette stratégie familiale est également possible dans un RRI conventionnel mais, malheureusement, il y a deux inconvénients majeurs.

Premièrement, un participant de moins de 40 ans dans un RRI est assujetti à une limite de cotisation inférieure à celle des REER. Avec le PPP, cet inconvénient n’existe pas puisque les jeunes participants peuvent utiliser le volet CD jusqu’à ce qu’ils atteignent l’âge de 40 ans et, par la suite, racheter leur service passé dans le volet PD.

Deuxièmement, un décès génère nécessairement un surplus au régime. Un congé de cotisation est alors demandé à la société, ce qui n’est pas le cas du PPP.

À part les avantages fiscaux supérieurs du PPP sur le RRI – donc très supérieurs au REER – le PPP offert par INTEGRIS présente également un autre avantage important : il est administré comme un grand régime d’envergure avec une gestion dite de type «fiduciaire». Cela signifie que la complexité administrative propre aux régimes de retraite et qui nécessite normalement l’intervention d’experts est déléguée à INTEGRIS et à ses partenaires financiers. Le manque de soutien pour bien comprendre et gérer ces «super-REER» explique en large partie leur prévalence modeste au sein de la communauté des affaires. Selon nos informations, l’Agence du revenu du Canada aurait moins de 12 000 RRI/PPP enregistrés au Canada, alors qu’environ 1,2 million de Canadiens pourraient en profiter !

Si vous désirez faire un réel travail d’optimisation fiscale avec votre client, vous devez considérer intégrer un PPP à vos projections de retraite, particulièrement lorsqu’on considère les nouvelles règles fiscales. De mon côté, vous aurez deviné que c’est déjà fait.

Avantages chiffrés

Prenons un exemple pour quantifier les avantages dont on vient de parler. Imaginons une avocate de 40 ans qui gagne un salaire de 100 000 $ depuis cinq ans, et qui se paie en dividendes au-delà de cette compensation de base. Elle a réussi à mettre de côté 200 000 $ dans son REER et n’a aucun droit de cotisation.

Bien qu’elle aime la pratique du droit, elle aimerait pouvoir prendre sa retraite à 58 ans, c’est-à-dire dans 18 ans, quitte à vivre de dividendes seulement si elle y est obligée à ce stade de sa vie. Avec un taux de rendement annuel de 5 %, elle pourrait obtenir les résultats suivants :

Compte REER à 58 ans : 1 113 062 $

Compte PPP à 58 ans : 1 406 409 $

Différence : 293 347 $

L’avocate aura ainsi droit à 192 793 $ de déductions supplémentaires – à titre de déductions pour régime de pension agréé – au cours des 18 ans d’accumulation. Ces déductions peuvent s’appliquer à l’encontre des revenus d’entreprise de la société.

Pas de magie

Or, il n’y a quand même pas de magie… Il faut également être conscient du fait que chaque dollar investi dans un PPP est un dollar de moins que la société investit elle-même dans ses coffres. En fin de compte, la différence d’accumulation totale (compte de société plus comptes personnels) n’est souvent pas significative selon les hypothèses utilisées. Cependant, certains avantages de l’implantation d’un PPP restent inaccessibles en son absence.

Pour revenir à notre exemple, lorsque l’avocate aura 58 ans, la société pourrait également effectuer une déduction forfaitaire allant jusqu’à 712 864 $ de plus pour permettre de majorer la rente de base – de 59 284 $ – afin d’obtenir une rente annuelle de 119 682 $. Si notre avocate décidait plutôt d’acheter une rente viagère auprès d’une société d’assurance, un montant important pourrait également être déduit selon les paramètres qu’elle choisirait.

On comprend vite que de telles déductions, inconnues des gens qui ne cotisent qu’à un REER, remboursent les frais d’administration encourus pour le PPP à plusieurs reprises. Cette solution est donc une stratégie autofinancée dès le jour un et reste incontournable pour ceux qui désirent minimiser leur facture fiscale.

Il faut également souligner que si le client a un ou une conjointe à la retraite, le fractionnement du revenu de retraite est possible avant 65 ans (au fédéral). Cela peut représenter des milliers de dollars d’économie d’impôt dans certains cas.

En résumé, lorsque votre client en affaires désire maximiser ses REER, pourquoi ne pas lui proposer d’implanter un PPP ?

* Directeur, planification financière et fiscale, Centre financier SFL, Cité de Montcalm

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Les clients fortunés ayant un parc immobilier dans leurs actifs peuvent aussi tirer profit de diverses stratégies fiscales et financières. En voici quatre.

Profiter de la déduction pour amortissement

Le propriétaire d’un immeuble locatif ne peut pas déduire le coût initial de ce bien de son revenu de location net annuel. Toutefois, comme ces biens se détériorent ou deviennent désuets au fil des ans, ces propriétaires peuvent amortir leur coût sur une période de plusieurs années, selon l’Agence de revenu du Canada (ARC). Cette déduction est appelée déduction pour amortissement (DPA). Elle s’applique seulement sur l’immeuble, et non sur le terrain.

Les propriétaires d’immeuble peuvent utiliser la DPA afin de reporter sur plusieurs années, soit au moment de la vente de l’immeuble, l’impôt qu’ils paieraient autrement sur une base annuelle.

Le taux le plus élevé que le client peut déduire et reporter chaque année est de 4 %. L’ARC calcule la DPA selon le taux de 4 % multiplié par la fraction non amortie du coût en capital (FNACC). Ainsi, la DPA n’est pas la même chaque année et est dégressive.

Prenons le cas d’un client qui vient d’acheter un parc immobilier de 6,5 M$, dont la valeur des bâtiments est de 3 M$. Une règle spéciale existe pour la première année de la DPA, faisant en sorte que le client ne peut déduire que la moitié des 4 % possibles. Ainsi, s’il utilise la DPA de 2 % la première année, cela lui permet de réduire son revenu locatif de 60 000 $ et de différer l’impôt à payer sur ce montant. La deuxième année, la FNACC en début d’année est de 2 940 000 $. S’il utilise le taux maximum de DPA, soit 4 %, elle serait alors de 117 600 $. Il continue ainsi chaque année jusqu’à la vente de l’immeuble, qui se fait 10 ans après l’acquisition.

Lors de la vente de l’immeuble, le client doit inclure à son revenu le total de DPA utilisée au fil des ans et l’ajouter à ses revenus de l’année. Comme la facture fiscale est généralement très élevée en raison de la vente de l’immeuble et que l’impôt est payé dans une seule année, certains clients remettent en question cette stratégie. Il considèrent que tant qu’à payer un impôt important à la vente, ils devraient peut-être en payer moins à la vente et un montant inférieur chaque année.

Or, les fiscalistes consultés pour cet article ont une autre lecture de la DPA. À leur avis, l’économie d’impôt faite annuellement pourrait être perçue en quelque sorte comme un régime enregistré d’épargne-retraite (REER).

«Ce que le client économise en impôt aujourd’hui, il peut l’investir. En fait, il reporte l’impôt dans le futur», ajoute David Truong, conseiller au centre d’expertise de Banque Nationale Gestion privée 1859.

«Ça réduit les revenus du contribuable, la personne a plus d’argent disponible, dit Simon-Pierre Lauzon, associé en fiscalité au cabinet de fiscalité Gallant et associés. Donc, c’est plus facile [pour la personne] d’avoir un cash flow, de réinvestir et d’acheter d’autres immeubles.»

Comme les clients fortunés ont généralement un taux d’impôt marginal élevé chaque année, ils risquent de payer pratiquement le même taux d’impôt sur le montant cumulatif de DPA que sur leurs revenus annuels.

L’un des principaux avantages d’utiliser la DPA est donc de pouvoir reporter de l’impôt durant potentiellement plusieurs années et de pouvoir faire fructifier cet argent. En cas de besoin, cet argent sera aussi accessible, ce qui n’est pas le cas lorsqu’on paie l’impôt chaque année.

Prévoir les conséquences d’un décès

La gestion d’un parc immobilier, qu’il soit d’une importance moyenne ou très grande, requiert souvent une grande quantité de liquidités.

Or, au décès du client fortuné, les règles fiscales font en sorte qu’il est réputé avoir disposé de tous ses biens à leur juste valeur marchande. Si la succession n’a pas assez de liquidité pour payer cette facture fiscale à la suite de son décès ou que le client n’était pas adéquatement couvert par une assurance vie, la succession risque de devoir liquider des actifs très rapidement afin de payer cette facture fiscale importante, mettant en péril le patrimoine. Ce serait le cas, par exemple, si des clients devaient faire une vente de feu d’actifs pour payer la facture fiscale.

«Généralement, les immeubles prennent de la valeur, explique David Truong. Or, au décès, on est réputé avoir vendu. Si la personne a utilisé la déduction pour amortissement, par exemple, la succession doit alors payer l’impôt tout de suite, sans même avoir le produit de vente des bâtisses.»

L’objectif est d’éviter le manque de liquidité pour la succession au décès, et ce, qu’elle veuille ou non reprendre possession du parc immobilier. Une bonne pratique est d’avoir une police d’assurance vie pour le client fortuné, qui couvrira ainsi les besoins au décès. Si la succession envisage la liquidation des biens par la suite, elle pourra choisir le moment qui lui semblera le meilleur pour se départir des immeubles, le temps étant généralement la clé en immobilier afin d’obtenir la juste valeur marchande pour un bien.

Pour un client qui possède un parc immobilier de grande envergure et met l’ensemble de ses actifs immobiliers dans une société de portefeuille dont il est l’actionnaire principal, la vente des immeubles est évitée.

En effet, dans cette situation, au décès, ce sont les actions qui seront liquidées au sein de la société de gestion, et non les immeubles en soi, ce qui ne déclenche pas le remboursement de la DPA. Évidemment, il y aura d’autres conséquences fiscales à la disposition des actions, mais au moins, le client ne devra pas payer l’impôt sur la DPA alors qu’il n’a pas réellement vendu l’immeuble.

Évaluer l’option de la société de portefeuille

Certains clients fortunés se demandent s’ils devraient transférer leurs actifs immobiliers au sein d’une société de portefeuille. Cette stratégie a ses avantages et ses inconvénients, selon la situation du client. Concentrons-nous sur un piège fiscal qui guette alors l’actionnaire de la société de portefeuille dans la gestion des liquidités générées par les activités immobilières de la société de portefeuille.

«La fiscalité ce n’est pas de la grosse magie, dit David Truong. En fin de compte, que le client gagne ses revenus dans une société de gestion ou personnellement, ça devrait revenir au même résultat. S’il pense faire une économie, il doit regarder plus loin s’il n’y a pas une autre répercussion quelque part.»

Généralement, les clients fortunés qui résident au Québec sont imposés personnellement au taux d’imposition combiné marginal maximal, qui oscille à 53,31 %. Or, en transférant ses actifs dans une société de gestion, il pourra bénéficier du taux d’imposition corporatif de 50,17 % (taux corporatif 2021) sur les revenus locatifs qu’il touche et a conservé dans sa société de portefeuille, soit un écart de 3,13 points de pourcentage.

Cet écart peut sembler attrayant et donner l’impression qu’il est plus avantageux de réaliser du revenu locatif dans une société de portefeuille plutôt que personnellement. Cependant, le portrait est incomplet, comme l’explique David Truong. En effet, en présence d’une société, il existe deux niveaux d’imposition, soit celui de l’entreprise suivi de l’imposition du dividende à l’actionnaire.

«Si on considère l’impact fiscal complet [du fait] de générer un revenu dans la société et de le distribuer à l’actionnaire, ce n’est pas 53,31 % [de taux d’imposition personnel que le client payera], mais plus 58,16 % (avec les taux de dividende de 2021). Donc, il y a une surimposition lorsqu’on le fait dans la société de gestion.»

David Truong et son équipe ont calculé qu’il faudrait plus de 100 ans pour que le report d’impôt de 3,13 points de pourcentage, lorsque le revenu est gagné par la société de portefeuille, puisse générer suffisamment de revenus pour compenser l’impôt global supplémentaire de 4,85 points de pourcentage. Si la société de portefeuille touche un revenu de gain en capital, puis le distribue à l’actionnaire, l’écart défavorable est de 2,43 points de pourcentage. Pour le revenu de dividende d’une société publique, l’écart est nul.

«Un revenu d’intérêt (ou locatif) et un gain en capital généré dans une société et distribué à l’actionnaire sont fiscalement plus onéreux que s’ils avaient été gagnés directement par le particulier, et ce, même si ce revenu était imposé au taux marginal maximum pour le particulier», résume-t-il.

Démontrer le revenu d’entreprise

Par ailleurs, les clients fortunés possédant un parc immobilier de grande ampleur et qui embauchent des employés pour le gérer peuvent avoir des avantages fiscaux importants, s’ils le planifient bien.

En effet, s’ils réussissent à faire la démonstration que les revenus générés par les immeubles sont des revenus d’entreprise exploitée activement et non des revenus de biens, ils pourront profiter du taux d’impôt combiné des sociétés privées qui oscille entre 17,24 % et 26,7 %, d’après les calculs du Centre québécois de formation en fiscalité pour 2018.

«S’il s’agit d’un gros parc immobilier, on pourrait faire face à du revenu d’entreprise si les faits le démontrent, dit David Truong. C’est beaucoup plus avantageux de le gagner dans une société par actions. Cependant, le client a le fardeau de la démonstration à faire.»

Simon-Pierre Lauzon ajoute que « pour être considérer comme étant une entreprise exploitée activement plutôt qu’une entreprise de placement, les clients doivent prouver qu’ils emploient dans l’entreprise plus de cinq employés à plein temps tout au long de l’année pour assurer la conduite active de l’entreprise. Il faut que le client montre son payroll carrément et démontre que les employés y travaillent réellement.»

David Truong cite d’autres éléments afin de démontrer qu’on gagne du revenu d’entreprise, comme le fait d’avoir des affichages pour les locaux à louer ou d’avoir un service de conciergerie à temps plein.

Il n’est malgré tout pas obligatoire que les clients fortunés y travaillent eux-mêmes, ils peuvent administrer les opérations de la société de gestion et se verser un dividende, sans en être des salariés.

En fait, lorsque la masse critique des actifs immobiliers permet de faire la démonstration que le client gagne du revenu d’entreprise, il est fortement conseillé de transférer tous les actifs immobiliers dans une société de gestion.

«Ça devient super intéressant, parce qu’en plus de profiter des taux d’imposition plus faibles, la récupération d’amortissement est imposée comme du revenu d’entreprise», indique Simon-Pierre Lauzon.

Au décès du client, les règles fiscales font en sorte qu’il est réputé avoir disposé de tous ses biens à leur juste valeur marchande.

Ceux qui possèdent un parc immobilier de grande ampleur et qui embauchent des employés pour le gérer peuvent avoir des avantages fiscaux importants.

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Les deux gestionnaires de portefeuilles gèrent un actif sous administration de 450 M$ pour 180 ménages. «Près de 90 % de nos clients ont 1 M$ ou plus de placés chez nous», précise Timothy E. Price, également directeur de MacGougall, MacGougall & MacTier (3Macs), la célèbre firme montréalaise qui est devenue une division de Raymond James en 2016.

Les deux gestionnaires de portefeuilles détiennent le titre d’analyste financier agréé (CFA) et créent des portefeuilles personnalisés pour leurs clients. Ils visent la préservation du capital, la génération de revenus et la croissance à long terme.

Leur approche est basée sur la recherche d’actions affichant une croissance régulière de dividendes, car selon eux, le fait qu’une entreprise augmente régulièrement ses dividendes est un indicateur de sa performance financière à long terme. Ils favorisent également les placements de type «valeur», en ayant une faible volatilité. De plus, ils privilégient les titres canadiens pour former le coeur des portefeuilles et utilisent les titres mondiaux en complément.

«C’est une approche constante et à long terme, souligne Nadia Craig. Nous ne chassons pas la dernière tendance à la mode. Le fait que nous privilégions les titres offrant des dividendes en croissance nous permet d’avoir des rendements moins volatils à long terme, en plus de fournir un flux de revenu qui augmente et qui permet de mieux performer que l’inflation.»

Selon ses propres mots, Timothy E. Price admet avoir une préférence pour les actions, bien que, «dans les bonnes circonstances», il utilise également les produits à revenu fixe. Les placements sont choisis en fonction de la tolérance au risque du client qui, comme chez les clientèles moins fortunées, varie beaucoup d’un individu à l’autre.

«En plus des positions (de titres à dividende) qui forment le coeur de nos portefeuilles, nous ajoutons des titres représentant des occasions de croissance en gardant un oeil attentif sur leur valeur. Nous évitons traditionnellement les titres surévalués. Par exemple, dans les années 1990, nous avons, somme toute, réussi à éviter la bulle techno. Bien sûr, nous avons sous-performé durant cette période, mais nous préférons rester fidèles à notre philosophie d’investissement», relate Timothy E. Price.

Les FNB en complément

Les deux portefeuillistes n’utilisent généralement pas de produits de tiers, bien qu’il leur arrive d’opter pour des fonds négociés en Bourse (FNB) dans certaines circonstances.

«C’est le cas, par exemple, pour des plus petits comptes à l’intérieur d’une famille de clients, comme un compte d’épargne libre d’impôt (CELI) où nous choisirons un FNB reproduisant le NASDAQ au lieu de sélectionner des titres technologiques individuels. Nous y avons également recours lorsque nous souhaitons exposer un portefeuille à un secteur en particulier. Par exemple, nous pourrions opter pour un FNB qui détient les titres de Google, Apple, Facebook, Amazon et Microsoft (GAFAM), au lieu d’acheter ces actions nous-mêmes. Lorsque nous voulons exposer un portefeuille à un pays en particulier, nous optons aussi pour les FNB», indique Nadia Craig.

Les FNB servent également dans la partie «revenu fixe» du portefeuille, ajoute Timothy E. Price : «Ils sont utiles pour accéder à des produits très spécialisés dans le secteur du revenu fixe, comme les FNB de prêts à taux variables (floating rate loans).»

Les deux conseillers utilisent aussi les FNB dans les secteurs où ils ne se considèrent pas assez spécialisés pour choisir des titres en particulier, comme la fabrication et la distribution de marijuana ou d’énergie verte, puisqu’on y trouve souvent beaucoup d’entreprises en démarrage (start-up).

Les clients fortunés sont-ils plus portés sur l’investissement socialement responsable (ISR) ? Encore une fois, tout dépend du client, selon eux. Lorsqu’un client démontre un intérêt pour l’ISR, il est possible d’adapter son portefeuille en fonction de ses préférences. «Cela dit, en général, les bonnes entreprises tendent à être socialement responsables. Nous ne détenons d’ailleurs pas de titres de sociétés productrices de tabac, par exemple», note Timothy E. Price.

Par ailleurs, les conseillers s’assurent que leurs clients actuels et potentiels adhèrent à leur philosophie d’investissement afin qu’il en résulte une collaboration heureuse : «Nous ne faisons pas de titres à petite capitalisation du secteur minier, illustre Nadia Craig. Un client qui voudrait ça ne serait pas au bon endroit.»

«Nous convenons à des clients qui ont une approche de croissance et d’accumulation constante à long terme et qui souhaitent avoir un bon revenu régulier à leur retraite», ajoute Timothy E. Price.

Attention particulière à la fiscalité

Chez 3Macs depuis ses débuts dans l’industrie financière, Timothy E. Price a gravi tous les échelons depuis son arrivée en 1984 jusqu’à devenir, de 2002 à 2009, le président et chef de la direction. De 2009 à 2016, il a occupé le poste de président du conseil d’administration de la société, lui qui est aussi membre de l’Institut canadien des comptables agréés. «J’ai commencé chez 3Macs lorsque j’étais étudiant à l’université. Puis, j’ai travaillé comme messager, aux opérations ainsi que du côté de l’administration et des finances, note-t-il. Je suis devenu officiellement gestionnaire de portefeuille en 1990. Je me suis toujours occupé de clients.»

Entre-temps, en 2000, c’est au tour de Nadia Craig de se joindre à l’équipe de Timothy E. Price. «Je suis entrée juste après avoir terminé mon baccalauréat en commerce à l’Université McGill. Quelqu’un m’a mis en contact avec Timothy, qui cherchait alors un conseiller junior. J’avais très peu d’expérience, mais ce poste m’a permis de pouvoir apprendre les bases du métier, comme l’administration des comptes, la relation avec les clients et la gestion des investissements.»

Près de 18 ans plus tard, le duo peut compter sur l’aide de deux assistantes, Amanda Regimbald et Taylor Mactavish, afin d’assurer un service de haute qualité à sa clientèle en utilisant une approche de type family office. Des services de planification fiscale, de gestion de portefeuille, de planification financière et de banquier privé sont notamment offerts.

«Certains de nos clients font affaire avec 3Macs depuis plusieurs générations, souligne Timothy E. Price. Nous entretenons des relations à long terme avec ces clients et nous sommes capables de faire des transitions harmonieuses au fil du temps entre les générations. Nous avons aussi réussi à étendre notre clientèle grâce à des références données par nos clients existants.»

Les deux gestionnaires de portefeuille n’ont pas de clientèle-type. «Nous avons toutefois une dispersion géographique assez grande avec des clients canadiens expatriés au Royaume-Uni et aux États-Unis», indique Timothy E. Price.

Les expatriés rencontrent souvent des problèmes lorsqu’ils se retrouvent avec des comptes orphelins, soit des régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) ou des Indiviual Retirement Accounts (IRA), d’un côté ou de l’autre de la frontière : «Auparavant, ces clients devaient conserver une relation avec un conseiller américain ou encore se débarrasser de ces comptes, dit-il. Or, avec nous, ils peuvent conserver leurs actifs sur notre plateforme canadienne ou américaine sans avoir à faire affaire avec un autre conseiller aux États-Unis. Il n’y a pas beaucoup de firmes qui sont capables de fournir du conseil à des clients qui ont des actifs aux États-Unis et vice et versa, c’est une belle niche pour nous.»

L’équipe de Timothy E. Price vise l’efficience fiscale des portefeuilles de clients, qu’ils soient détenus par les clients eux-mêmes, par leurs sociétés de portefeuilles ou par une fiducie. «Je suis comptable et CFA, et nous avons une assez bonne connaissance de la manière de concevoir un portefeuille pour le rendre efficient sur le plan fiscal», dit Timothy E. Price.

Service très personnalisé

Les clients à valeur nette élevée ne sont pas toujours ceux que l’on croit. Si la clientèle de Nadia Craig et de Timothy E. Price comprend des familles fortunées et des entrepreneurs, on y retrouve aussi des champions de l’épargne provenant de milieux plus modestes.

«Je me rappelle d’un cas en particulier : un professeur qui avait épargné durant des années et connu beaucoup de succès avec ses placements, illustre Nadia Craig. C’est intéressant puisque nous avons un peu de tout dans notre clientèle.»

«On ne s’attend pas toujours à ce qu’une personne ait accumulé des sommes importantes, parfois ils l’ont fait eux-mêmes, parfois ils ont hérité ou encore ont bâti leur propre entreprise», renchérit Timothy E. Price.

De plus, les deux conseillers comptent aussi quelques fondations et oeuvres de charité dans leur clientèle. Ces dernières représentent 10 % de l’actif sous administration de l’équipe.

La qualité du service à la clientèle est la pierre angulaire de la pratique de Nadia Craig et Timothy E. Price. «Vu la nature de notre clientèle, nous offrons un service très personnalisé. Nous interagissons souvent avec nos clients et nous tentons de faire le plus de choses possibles pour eux», souligne Timothy E. Price.

Parfois, «le plus de choses possibles» veut dire les conseiller sur le transfert du chalet familial à la génération suivante ; à d’autres moments, ça peut signifier de donner un avis sur des réparations à faire à la maison. Certains clients les consultent sur la décision d’acheter ou de louer une résidence, sur les voyages que le client souhaite faire ou encore leur demandent leur opinion sur l’idée d’investir ou non dans une comédie musicale de Broadway.

«Nous pouvons être assez impliqués dans leur vie, soutient Timothy E. Price. Une bonne relation avec ses clients doit être basée sur la confiance et la communication.»

Dans les derniers mois, l’équipe de conseillers a travaillé à accroître son efficience dans le service à la clientèle. Dans les prochains mois, elle vise à accroître son actif sous gestion, mais pas à n’importe quel prix. «Une croissance profitable fait partie de l’équation», note Timothy E. Price.

C’est une approche constante et à long terme. Nous ne chassons pas la dernière tendance à la mode.

– Nadia Craig

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1. Don d’actions d’une société privée

Certains clients sont propriétaires d’entreprises à capital privé et souhaitent effectuer un don après avoir réalisé un gain important à la vente de leur entreprise.

«Lorsqu’une entreprise est vendue et que les produits réinvestis n’ont pas eu le temps de générer un gain en capital, une stratégie pouvant être considérée consiste à structurer un don d’actions de société privée, suivi de leur rachat immédiat par la société afin d’acheminer les fonds à un organisme de charité», souligne Paule Gauthier, fiscaliste, services de planification, clientèle fortunée, Gestion de patrimoine RBC.

Pour ce faire, l’opération doit être bien conçue et bien orchestrée. D’abord, l’entrepreneur philanthrope aura transformé les actions participantes de sa société privée en actions privilégiées rachetables à leur juste valeur marchande (JVM) pour faciliter l’évaluation du don.

Un gel préalable permet de fixer la valeur de la société et ainsi de la refléter dans les actions privilégiées. Cette cristallisation de la JVM des actions offre en même temps l’occasion, selon le cas, de transférer la plus-value future de l’entreprise en faveur d’une relève de l’entreprise familiale ou d’atteindre des objectifs de protection des actifs ou de purification du bilan de l’entreprise. On peut également vouloir réduire la facture fiscale au décès de l’entrepreneur.

De plus, la transformation des actions participantes en actions privilégiées à leur JVM pourrait permettre au client de réaliser un gain en capital (qu’on appelle aussi la cristallisation), tout en profitant possiblement de la déduction pour gains en capital à la cession d’actions admissibles de petites entreprises. Cette déduction s’élève à 848 250 $ en 2018. «Cela dit, une cristallisation n’est pas toujours effectuée lors d’un gel. De plus, ce ne sont pas toutes les actions qui sont admissibles à la déduction pour gains en capital», précise Richard Lalongé, conseiller principal, Planification et Fiscalité à la Financière Banque Nationale.

Selon les experts consultés, la facture d’une telle réorganisation comptable peut être salée, soit de l’ordre de dizaines de milliers de dollars. Il est donc question dans cette stratégie de dons supérieurs à 100 000 $. «Si le gel des actions a déjà eu lieu et que l’actionnaire souhaite ultérieurement faire un don, les coûts administratifs seront cependant bien moins élevés», confirme Richard Lalongé.

Afin de remettre les fonds à l’organisme de bienfaisance le plus rapidement possible et de bénéficier du crédit d’impôt pour don, la société privée devra racheter (et payer) ses actions privilégiées à l’intérieur de cinq ans suivant le don. Un rachat après ce délai ne permettrait pas la reconnaissance du don, d’où l’importance que la société privée possède les liquidités nécessaires pour le don.

«Même si le don d’actions de société privée ne bénéficie pas de l’exonération du gain en capital pour don de titres cotés en Bourse, le gain peut être limité si le prix de base rajusté (PBR) est élevé. De plus, le rachat entraînera un dividende réputé pour l’organisme de charité, mais ce dernier est exempté d’impôt, ce qui permet de rendre ce type de don avantageux, aussi bien pour le donneur que pour l’organisme», indique Paule Gauthier.

Examiner toutes les options

Bien que l’organisme de bienfaisance ne paie aucun impôt, le don des actions privilégiées est considéré comme une disposition présumée d’un point de vue fiscal. Par contre, la cristallisation du gain en capital sur les actions a possiblement limité le gain en capital si les actions privilégiées ont un PBR élevé.

«Chaque situation est différente. On devra s’asseoir avec l’entrepreneur et examiner la structure de sa société, et voir si les actions se qualifient pour la déduction pour gains en capital, par exemple. Le client doit comprendre qu’en faisant un don, il va s’appauvrir et qu’il faut bien examiner toutes les options possibles», observe Richard Lalongé.

Cette stratégie peut se révéler intéressante lorsque le rachat des actions privilégiées par l’organisme de bienfaisance procure un remboursement au titre de dividende pour la société privée (jusqu’à concurrence de 38,33 % du dividende imposable), ce qui profite ultimement à l’actionnaire ordinaire.

Le reçu pour don permettra au donataire de réduire son impôt. La période de report de montant de crédit sera de cinq ans. «Le montant de don que l’on peut réclamer annuellement se limite généralement à 75 % du revenu net aux fins de l’impôt avec des ajustements à la hausse pouvant être prévus à la limite lorsqu’un bien est donné et qu’un impôt est déclenché. Dans le cas de l’impôt provincial pour les particuliers résidents du Québec, cette limite est de 100 % du revenu imposable», note Paule Gauthier.

Pour que le don soit reconnu, les actions doivent avoir été dévolues en faveur d’un organisme de bienfaisance avec lequel le donateur n’a pas de lien de dépendance et faire l’objet d’un rachat dans les 5 ans suivant le don, et les liquidités doivent avoir été acheminées à l’organisme. Lorsque le don est effectué au décès, ce délai est de 36 mois. De plus, en vertu de règles spéciales sur les auto-prêts, il est possible qu’une réduction de la valeur marchande du don soit appliquée dans certains cas de lien de dépendance. Ces règles sont très complexes et nécessitent des conseils professionnels tout au long du processus pour s’assurer de choisir une méthode de don viable et une réalisation en bonne et due forme.

Quel sera le coût net d’un tel don, après avoir profité des avantages fiscaux ? Dépendamment de la structure de la société, ce coût pourra varier. Lorsque la stratégie permet de profiter de la déduction pour gains en capital, ce coût peut être de 47 %, ou d’environ 35 %, dans le cas où l’on peut également avoir droit à un remboursement au titre de dividende pour la société via le compte d’impôt en main remboursable au titre de dividendes (IMRTD).

2. Don lors de l’exercice d’options d’achat d’actions

Les dirigeants ou les cadres de sociétés publiques reçoivent parfois des options d’achat d’actions. Généralement, un employé qui reçoit de telles options sera imposé au moment de les exercer. Cet avantage pécuniaire se traduit par la différence entre la juste valeur marchande (JVM) de l’action au moment de l’exercice et le prix d’exercice ou le prix payé pour acheter le titre.

Ainsi, le gain tiré de l’exercice d’une option d’achat d’actions est considéré comme un revenu d’emploi et sera imposé au taux marginal d’imposition de l’employé. Ce revenu imposable pourrait cependant être admissible à une déduction au fédéral de 50 % et une déduction de 25 %* aux fins de l’impôt du Québec. Ceci permet d’obtenir un taux d’imposition marginal maximal d’environ 33 %. «Même si, techniquement, on considère ce gain comme du revenu d’emploi, ces déductions visent à imposer ces montants au même taux que le gain en capital», explique Paule Gauthier. Mentionnons que pour avoir droit à ces déductions, il faut que le prix d’exercice soit égal ou supérieur à la JVM des actions de la société au moment où l’employeur a octroyé les options à l’employé.

Que se passe-t-il maintenant si un client fortuné souhaite faire un don ? «Le don de ces actions cotées en Bourse suivant l’exercice des options permettra de réaliser des objectifs philanthropiques tout en profitant d’économies d’impôts», souligne Paule Gauthier. Il faudra cependant que ce soit un don reconnu. On doit l’accorder à un organisme de bienfaisance enregistré qui émet des reçus officiels ou encore à une fondation publique ou privée.

Le client qui donne ces actions après l’exercice d’option sera alors doublement avantagé et profitera de déductions additionnelles.

Cette déduction additionnelle est égale à 50 % au fédéral, pour un total de 100 % permettant ainsi d’éliminer ce revenu d’emploi. Quant au provincial, elle sera de 50 points de pourcentage de plus, pour une déduction totale de 75 %. «Si toutes les conditions sont réunies, ce double avantage permettra de réduire l’imposition effective à 6 % comparativement à 33 % sans don», précise-t-elle. Soulignons que ces déductions additionnelles sont possibles si le don en faveur de l’organisme de bienfaisance enregistré est effectué dans les 30 jours suivant la levée de l’option. Enfin, le don doit être fait dans la même année fiscale que l’acquisition des titres.

En plus de réduire ou d’éliminer l’impôt exigible sur le revenu réalisé, l’exercice d’options d’achat d’actions d’entreprise permet d’obtenir un reçu pour don de bienfaisance. Ce crédit d’impôt pour don correspondra à la JVM des actions données et permettra de réduire l’impôt exigible du donateur.

Prenons l’exemple d’un cadre ayant 1 000 options qui expirent le mois prochain et supposons que le prix d’exercice est de 20 $ par action, avec une JVM de 50 $ à l’exercice. Il souhaite donner 50 000 $ à un organisme de bienfaisance.

Pour des raisons fiscales, il opte pour un don d’actions en nature de 50 000 $ après l’exercice d’options d’achat d’actions, plutôt que de donner l’argent provenant de la vente des actions. En présumant qu’il profite des deux déductions, ce client ne paiera qu’un impôt de 6 % au Québec sur l’avantage initial lié à l’option d’achat d’actions de 30 000 $, soit un impôt de 1 800 $. En présumant que le cadre a un revenu imposable suffisant pour que le crédit pour don de bienfaisance soit d’environ 50 %, le cadre aura une économie de 23 200 $ (la moitié de 50 000 $ moins 1 800 $). Le coût net s’élèvera dans ce cas à environ 26 800 $, soit 53,6 % de la valeur du don.

Le traitement fiscal lié à l’exercice d’option d’achat d’actions octroyées à des employés est complexe. Par exemple, lors de la disposition des actions, il sera nécessaire de faire les transactions dans le bon ordre afin de ne pas avoir de mauvaises surprises en mettant en péril la déduction additionnelle pour les actions données. «Il faut donc être prudent dans la séquence des titres qui font l’objet de don afin de s’assurer que les gains exonérés soient bien ceux qui ont été planifiés», indique Paule Gauthier. Pour éviter les erreurs, l’actionnaire devrait consulter son comptable ou un fiscaliste afin de prendre les bonnes décisions.

L’augmentation, ces dernières années, de la transparence vis-à-vis de la divulgation de la rémunération des cadres supérieurs d’entreprises cotées en Bourse pourrait en inciter bon nombre à donner une partie de leurs options d’achat d’actions. Dans le cas d’employés ou de dirigeants initiés, il faudra respecter certaines règles de gouvernance. «La société qui octroie les options va vérifier que ses employés les exercent durant les périodes permises. De même, il faudra attendre que les options soient libérées avant de les donner. C’est aussi une question de volume de transactions. Dans le cas d’un PDG d’une grande société publique ou d’une institution financière, par exemple, il y aura plusieurs règles internes à respecter», remarque Hélène Latreille, déléguée du président-directeur général aux partenariats philanthropiques à la Fondation du Grand Montréal.

Donner avec ou sans numéraire ?

Par ailleurs, au moment d’exercer les options, le fait de décaisser ou non des montants aura aussi une incidence sur le traitement fiscal du don. Dans le cas où l’actionnaire n’a pas les fonds pour payer les actions au moment de l’exercice des options, il peut faire le don d’actions après exercice d’option sans échange d’argent. Il devra alors vendre à découvert les titres afin d’utiliser les fonds pour exercer ses options d’achat. La livraison des titres permettra de couvrir la vente à découvert et le courtier paiera à l’actionnaire la différence entre le produit de la vente à découvert et le montant déboursé pour exercer les options.

«Dans un tel cas, si on souhaite faire un don, on devra envoyer des instructions écrites à son courtier pour lui indiquer de donner le produit net de la transaction en espèces à l’organisme de bienfaisance. Si je fais ces transactions à l’intérieur de mon délai de 30 jours, je pourrai bénéficier de la déduction additionnelle sur une portion seulement du gain sur les options, représentant la proportion de don sur les titres achetés au moment de l’exercice», précise Paule Gauthier. En clair, cette dernière stratégie d’exercice d’options sans numéraire est un peu moins avantageuse fiscalement que la stratégie de don d’actions après l’exercice d’options d’achat.

Il sera également possible d’exercer les options d’achat en déboursant le prix d’exercice et en faisant don des actions en nature à l’organisme de bienfaisance, comme illustré dans l’exemple plus haut. Ceci permettra de profiter pleinement de la déduction additionnelle à laquelle il est admissible puisque le montant du reçu de charité sera fonction de la juste valeur marchande des titres cédés. Le choix de la méthode de don et son coût dépendront de la situation financière particulière du client. Une multitude de scénarios est possible.

Le don d’actions cotées en Bourse suivant l’exercice des options permettra de réaliser des objectifs philanthropiques et de profiter d’économies d’impôts.

– Paule Gauthier

* Cette déduction provinciale pourrait s’élever à 50 % pour des options d’achat octroyées après le 21 février 2017, si certaines conditions sont respectées.

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