Au cours des 15 dernières années, les actions des marchés émergents (ME) ont eu tendance à afficher une performance inférieure à celles des actions canadiennes et américaines, mais un changement s’est opéré récemment. Pour les 12 mois se terminant le 30 avril 2026, l’indice MSCI EM (MSCI Marchés émergents) a enregistré un rendement d’environ 49 %.¹  Par contre, l’indice composé S&P/TSX a affiché un rendement d’environ 40 %,²  et l’indice S&P 500, d’environ 31 %.³

De nombreux facteurs ont joué un rôle dans la sous-performance des marchés émergents ces quinze dernières années, explique Dijana Kostic, gestionnaire de portefeuille d’actions quantitatives chez Robeco, un gestionnaire d’actifs mondial axé sur la recherche et utilisant des stratégies actives, qui agit comme sous-conseiller pour le Fonds des marchés émergents NEI. Ainsi, une période prolongée de vigueur du dollar américain a entraîné l’augmentation des coûts du service de la dette libellée en dollars américains et a affaibli la compétitivité des exportations. Par ailleurs, les défis propres à la Chine ont freiné les marchés émergents dans leur ensemble, car la Chine représente plus de 30 % de l’indice MSCI EM.

« Lorsque l’acteur le plus important du marché restructure tout son modèle économique et connaît une grande volatilité, cela constitue bien sûr un vent contraire pour cette catégorie d’actifs », poursuit Mme Kostic.

En même temps, les actions des marchés émergents ne bénéficiaient pas des performances des géants de la technologie qui ont dopé les actions américaines ces quelques dernières années. Historiquement, l’indice MSCI EM a toujours été orienté vers les secteurs de la finance, des matières premières et de l’industrie plus traditionnelle. Cependant, cette tendance est en train de changer, car on observe une réorientation structurelle vers les secteurs de la technologie, des services de communication et des biens de consommation cyclique.

Les actions des marchés émergents offrent aux investisseurs canadiens l’occasion de se diversifier dans des marchés qui génèrent environ 40 % du PIB mondial, sont soumis à des moteurs de croissance différents et affichent des valorisations attrayantes ainsi qu’une croissance des résultats accélérée. Mme Kostic souligne que les actions des marchés émergents se négocient avec une décote d’environ 30 % par rapport aux titres des marchés développés, alors que la croissance des résultats a presque doublé au cours de l’an dernier.

« On s’attend à ce que la croissance des résultats se poursuive. Car les performances n’étaient pas uniquement dues à l’expansion des multiples et au fait que les investisseurs commencent à se tourner davantage vers les marchés émergents. Nous avons également observé une véritable amélioration fondamentale », dit-elle.

Une sous-pondération dans les marchés émergents, ajoute-t-elle, peut avoir un effet cumulatif sur le patrimoine au fil du temps. Pour illustrer ce « risque de portefeuille très significatif », Mme Kostic souligne que l’IA est l’un des plus importants thèmes d’investissement à l’échelle mondiale et que des pays émergents, comme Taïwan et la Corée du Sud, jouent un rôle essentiel dans la chaîne d’approvisionnement du matériel lié à l’IA. Tout particulièrement, ce sont des pôles de production de semi-conducteurs de pointe et de mémoires.

« Le fait de ne pas être exposé à ces entreprises pourrait nuire aux portefeuilles à long terme », conclut-elle.

Gérer le risque grâce à une approche active et systématique

Pour de nombreux investisseurs, le risque constitue le point d’achoppement lorsqu’ils envisagent d’augmenter leur exposition aux marchés émergents. Les préoccupations courantes sont notamment la volatilité des devises, le risque politique et le risque de liquidité.

Selon Mme Kostic, ces risques bien connus sont en grande partie quantifiables. De plus, les économies des marchés émergents ne sont plus aussi fragiles qu’il y a une vingtaine d’années. Dans de nombreux cas, les réserves sont plus élevées, la dette en devises étrangères a diminué et les banques centrales font preuve d’une plus grande indépendance. Toutefois, le risque politique reste intrinsèquement imprévisible, et c’est précisément pour cette raison qu’une intervention humaine complète le modèle quantitatif. D’après Mme Kostic, le plus grand risque est de considérer les marchés émergents comme un bloc unique, sans veiller à diversifier et à différencier l’exposition.

« C’est là que la gestion active prend toute son importance », dit-elle.

L’approche de Robeco concernant le Fonds des marchés émergents NEI commence par l’application d’un modèle quantitatif propriétaire à environ 700 des plus grandes sociétés de l’indice MSCI EM.

Ce modèle comporte plus de 50 indicateurs, tous conçus en interne, qui prennent en compte des aspects tels que la valorisation, la qualité, la dynamique, les révisions des analystes, et les indicateurs à court terme. Ces indicateurs utilisent également des modèles d’apprentissage automatique et de traitement du langage naturel pour détecter les tendances des marchés, telles que les renversements de tendance à court terme et les revirements d’opinion, et en tirer profit.

Chaque indicateur fournit une information positive ou négative pour une société donnée. Ces informations sont combinées en vue d’obtenir une note et un classement pour chacune des 700 sociétés de la liste. Un algorithme propriétaire propose ensuite un portefeuille « optimal » d’environ 250 titres qui équilibre l’exposition à l’alpha, les contraintes liées au risque, les coûts de transaction ainsi que d’autres critères, tout en intégrant des considérations de durabilité.

Ce processus quantitatif comprend un suivi continu de la part des gestionnaires de portefeuille quantitatifs. En outre, la construction et la gestion du portefeuille du Fonds des marchés émergents NEI sont renforcées, lorsque cela est nécessaire, par les analyses des gestionnaires de portefeuille spécialisés en marchés émergents. Ceci est essentiel pour déterminer le moment opportun pour réagir aux opérations de sociétés, aux changements réglementaires ou aux bouleversements politiques.

Fondamentalement, l’approche de Robeco privilégie l’analyse ascendante par rapport à une vision descendante par pays et par secteur afin de se concentrer sur les forces du modèle quantitatif pour la sélection des titres. L’adaptabilité est également essentielle pour permettre des ajustements face aux fluctuations à court terme du marché.

« Notre stratégie a été élaborée pour constituer un élément central des portefeuilles. Elle est conçue pour viser une performance constante à long terme, et non pour suivre les tendances à court terme, affirme Mme Kostic. En cette période de turbulences, il est préférable de ne pas agir de manière impulsive. La rigueur est primordiale. »

Le présent document est fourni à des fins éducatives et d’information uniquement et ne vise pas à apporter précisément, sans s’y limiter, des conseils financiers, fiscaux, de placement ou de toute autre nature. Les opinions exprimées aux présentes peuvent changer sans préavis, car les marchés évoluent au fil du temps. Les renseignements contenus aux présentes sont jugés fiables, mais NEI ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Les opinions exprimées à l’égard, d’un titre, d’une industrie ou d’un secteur du marché en particulier ne doivent pas être interprétées comme une intention de réaliser des transactions concernant un fonds géré par Placements NEI. Les énoncés prospectifs ne constituent pas des garanties concernant des rendements futurs et les résultats réels peuvent être substantiellement différents des prévisions en raison de risques et d’incertitudes. Ne vous fiez pas indûment aux renseignements prospectifs. Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assortis de commissions, de commissions de suivi, de frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et/ou l’Aperçu du fonds avant d’investir. Les taux de rendement indiqués correspondent aux rendements composés annuels historiques totaux et tiennent compte des fluctuations de la valeur des parts et du réinvestissement de toutes les distributions. Ils ne tiennent pas compte des frais d’acquisition, de rachat et de distribution, ni des frais facultatifs ou de l’impôt sur le revenu exigibles des porteurs de titres, qui auraient pour effet de réduire les rendements. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Placements NEI est une marque déposée de Placements NordOuest & Éthiques S.E.C. (« NEI S.E.C. »). Placements NordOuest & Éthiques inc. est le commandité de NEI S.E.C. et une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. Aviso est le seul commanditaire de NEI S.E.C. Partenaires des correspondants Aviso exerce ses activités en tant qu’entité distincte de Financière Aviso inc., qui est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. (« Aviso »). Aviso est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso S.E.C., qui est détenue à 50 % par Desjardins Holding financier inc. et à 50 % par une société en commandite appartenant aux cinq centrales de caisses de crédit provinciales et au Groupe CUMIS limitée.

^[1] www.msci.com/indexes/index/891800

^[2] www.bnnbloomberg.ca/markets/tsx

^[3] www.bnnbloomberg.ca/markets/s-p-500/

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La diversification des portefeuilles est toujours pertinente, mais les risques spécifiques auxquels sont confrontés les investisseurs en titres à revenu fixe de nos jours peuvent rendre particulièrement importante la détention d’un éventail d’obligations mondiales à gestion active et sans contrainte.

La géopolitique est devenue très imprévisible. Les décisions des banques centrales en matière de politique monétaire sont elles aussi plus incertaines, car de nombreux pays sont aux prises avec une inflation en hausse dans un contexte de ralentissement de la croissance. En même temps, les capitaux sont en mouvement et connaissent une réaffectation structurelle vers les dépenses en intelligence artificielle et en défense.

Tout cela a ancré à nouveau les risques politiques et les risques liés aux matières premières en tant que moteurs macroéconomiques persistants, explique Mme Bitar, gestionnaire de portefeuille principale au sein de l’équipe des titres à revenu fixe mondiaux chez Amundi, qui conseille le Fonds d’obligations mondiales à rendement global NEI.

« Nous considérons que le contexte actuel de plus forte dispersion macroéconomique, d’inflation persistante et de risques de concentration en actions – où les réponses politiques divergent de plus en plus d’une région à l’autre – renforce la pertinence des stratégies obligataires mondiales. »

Toutefois, les allocations en titres à revenu fixe des investisseurs canadiens sont fortement concentrées dans les obligations canadiennes. De nombreuses raisons expliquent ce fait, notamment une prédilection comportementale pour ce qui est connu dans ce qui a traditionnellement représenté la partie la plus sûre du portefeuille d’un investisseur. Au niveau institutionnel, on peut détenir des obligations nationales pour s’aligner sur les engagements locaux et pour réduire au minimum l’écart de suivi par rapport aux indices de référence locaux. En effet, selon un rapport récent, les investisseurs institutionnels canadiens détiennent 95 % de leurs actifs à revenu fixe dans des titres canadiens. ^[1]

« Bien que tous ces motifs semblent valables, le fait de se limiter à son propre pays réduit l’éventail d’opportunités – faisant rater éventuellement des rendements plus élevés ou une meilleure qualité de crédit ailleurs –, et peut introduire un risque de concentration au sein du portefeuille d’investissement et compromettre la performance à long terme », déclare Mme Bitar.

Elle souligne que les réponses des banques centrales face au potentiel de stagflation ne seront pas toutes identiques. Chaque institution prendra ses décisions en fonction de facteurs locaux, et les variations de politique monétaire créeront une dispersion des rendements, des devises et des écarts de crédit.

Par exemple, le Canada est moins vulnérable à la flambée des prix du pétrole. Comme nous sommes un exportateur net d’énergie, la hausse des prix du pétrole stimulera les revenus et entraînera peut-être une augmentation des dépenses et des investissements. Par ailleurs, comme dans de nombreux pays, la consommation des ménages restera soumise à des pressions, ce qui aura des répercussions négatives pour la croissance. En raison de notre situation distincte, notre banque centrale pourrait effectuer des choix différents de ceux des banques centrales des pays plus exposés aux effets de la fluctuation des prix du pétrole.

En même temps, le marché obligataire canadien diffère de beaucoup d’autres marchés obligataires en raison de sa sensibilité à un secteur immobilier fortement endetté et à un secteur bancaire concentré, ce qui rend les obligations canadiennes très réactives face aux modifications de la politique monétaire, à l’élargissement des écarts de crédit et aux crises économiques. Le marché est également dominé par quelques grandes institutions, telles que le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et les grandes institutions financières, ce qui limite les occasions de diversification.

Mme Bitar souligne que le Fonds d’obligations mondiales à rendement global NEI est sous-pondéré en obligations canadiennes, car il trouve ailleurs un meilleur potentiel pour les investisseurs. Par conséquent, ce fonds peut constituer un complément à une allocation en titres à revenu fixe existante axée sur le marché national.

De nombreux fonds sont moins « mondiaux » que prévu

L’un des défis auxquels sont confrontés les investisseurs qui recherchent une plus grande diversification géographique de leurs obligations tient au fait que tous les fonds « mondiaux » ne sont pas identiques. Il est important de regarder de plus près leur composition, car bon nombre d’entre eux allouent 80 % ou plus de leurs actifs aux obligations américaines. Cela s’explique d’une part par le fait que le marché obligataire américain est le plus important et le plus liquide au monde, et d’autre part, par le fait que de nombreux gestionnaires de fonds sont établis aux États-Unis.

À l’inverse, le Fonds d’obligations mondiales à rendement global NEI, conseillé par le bureau d’Amundi à Londres, au Royaume-Uni, dispose d’un portefeuille obligataire mondial sans contrainte qui offre une exposition aux courbes de rendement des obligations souveraines de pays développés, aux obligations supranationales, aux obligations d’organismes et aux obligations de sociétés de catégorie investissement, avec des expositions sélectives aux titres de créance des marchés émergents lorsque les données fondamentales et la liquidité du marché le permettent. En général, les obligations américaines ne représentent que de 15 à 18 % du fonds.

À partir d’une analyse macroéconomique de la croissance mondiale et de la dynamique de l’inflation, des mesures de politique monétaire et budgétaire, ainsi que des moteurs géopolitiques, les membres de l’équipe cherchent à générer de l’alpha à partir de la duration, du positionnement sur la courbe des taux, de la sélection des titres de crédit souverains et de sociétés, ainsi que de stratégies de change. Leur gamme d’outils flexibles comprend le recours actif aux contrats à terme, aux swaps et aux options pour couvrir le risque de taux et obtenir une exposition efficace à certains segments des marchés obligataires sans engager d’importants capitaux.

Mme Bitar souligne que les positions en obligations étrangères sont entièrement couvertes en dollars canadiens, de sorte que les investisseurs ne doivent pas s’inquiéter de l’introduction de la volatilité des devises dans une catégorie d’actifs qu’ils choisissent souvent pour son faible niveau de risque.

En période de forte volatilité et de fragmentation des marchés, un tel fonds peut constituer un choix judicieux en tant que position de base dans un portefeuille obligataire mondial. Il ne présente pas les concentrations propres au marché obligataire canadien. Le marché obligataire américain n’y occupe pas une place prépondérante. De plus, il offre le potentiel de saisir les occasions de valeur relative sur les marchés des taux, des titres de crédit et des changes.

« C’est une stratégie mondiale de grande qualité qui offre un éventail plus large d’opportunités pour réaliser des opérations de carry et de valeur relative, tout en permettant de diversifier les expositions hors du marché national et en disposant d’une flexibilité stratégique pour répondre aux différences de politique monétaire et aux fluctuations des matières premières. »

Pour de plus amples informations, veuillez visiter https://www.placementsnei.com/profiter-dune-approche-reellement-mondiale.html

Le présent document est fourni à des fins éducatives et d’information uniquement et ne vise pas à apporter précisément, sans s’y limiter, des conseils financiers, fiscaux, de placement ou de toute autre nature. Les opinions exprimées aux présentes peuvent changer sans préavis, car les marchés évoluent au fil du temps. Les renseignements contenus aux présentes sont jugés fiables, mais NEI ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Les opinions exprimées à l’égard, d’un titre, d’une industrie ou d’un secteur du marché en particulier ne doivent pas être interprétées comme une intention de réaliser des transactions concernant un fonds géré par Placements NEI. Les énoncés prospectifs ne constituent pas des garanties concernant des rendements futurs et les résultats réels peuvent être substantiellement différents des prévisions en raison de risques et d’incertitudes. Ne vous fiez pas indûment aux renseignements prospectifs.

Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assortis de commissions, de commissions de suivi, de frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et/ou l’Aperçu du fonds avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire.

Placements NEI est une marque déposée de Placements NordOuest & Éthiques S.E.C. (« NEI S.E.C. »). Placements Nordouest & Éthiques inc. est le commandité de NEI S.E.C. et une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. Aviso est le seul commanditaire de NEI S.E.C. Partenaires des correspondants Aviso exerce ses activités en tant qu’entité distincte de Financière Aviso inc., qui est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. (« Aviso »). Aviso est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso S.E.C., qui est détenue à 50 % par Desjardins Holding financier inc. et à 50 % par une société en commandite appartenant aux cinq centrales de caisses de crédit provinciales et au Groupe CUMIS limitée.

^[1] Josh Welsh, ‘Uncompensated risk’: Investor home bias is warping Canadian fixed income. Benefits and Pension Monitor, 30 janvier 2026. https://www.benefitsandpensionsmonitor.com/investments/fixed-income/investor-home-bias-is-warping-canadian-fixed-income-says-capital-group/393039

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L’ordre des marchés mondiaux est en pleine mutation, alors que de nombreux titres sont valorisés à la perfection. Les investisseurs ne disposent donc que d’une faible marge d’erreur, d’où l’importance pour eux de s’associer à des spécialistes habitués à remettre en question les hypothèses et à s’adapter, déclare Judith Chan, vice-présidente et chef de la répartition de l’actif à Placements NEI.

« Le monde évolue très rapidement. Nous ne pouvons pas nous accrocher à ce qui fonctionnait auparavant, car cela pourrait ne plus [fonctionner]. Nous devons très vite nous adapter. Nous ne pouvons pas compter sur d’anciennes hypothèses et nous devons nous défaire de nos vieilles habitudes. »

Le premier trimestre de 2026 a connu une importante rotation, car le leadership du marché s’est étendu au-delà des plateformes des fournisseurs de services d’infonuagique à très grande échelle de l’intelligence artificielle (IA) et d’autres positions saturées de suivi de tendance. Le capital s’est tourné vers la valeur, les titres cycliques et d’autres secteurs à fortes capitalisations du marché – et cela, avant même que la guerre au Moyen-Orient ne perturbe l’approvisionnement énergétique. Face à tous ces bouleversements, de nombreux investisseurs sont nerveux.

Historiquement, les conflits géopolitiques jouent un rôle déterminant dans l’opinion des investisseurs à court terme, explique Mme Chan, mais leur impact sur les marchés boursiers a tendance à être de courte durée. À long terme, souligne-t-elle, les marchés sont influencés dans une plus large mesure par les prévisions prospectives en matière de croissance, de bénéfices, de valorisations et d’inflation.

Dans une perspective à long terme, Mme Chan continue de voir des occasions pour les investisseurs dans le secteur technologique, grâce à la participation au super-cycle de l’IA, qui s’étendra sur plusieurs décennies à mesure que l’intelligence artificielle sera intégrée dans de nombreux secteurs. Nous n’en sommes encore qu’au début de ce processus, précise-t-elle. Actuellement, l’accent est mis sur la création des infrastructures, telles que l’approvisionnement en électricité nécessaire pour répondre à la demande croissante en matière d’IA.

« Nous devons être agiles en suivant l’évolution de cette croissance afin de passer aux phases suivantes en même temps qu’elle. »

Renforcer la résilience des portefeuilles pour atténuer la volatilité

En ce qui concerne les autres secteurs de l’économie, Mme Chan affirme qu’un moyen d’équilibrer la croissance et le risque consiste à se concentrer sur les entreprises de meilleure qualité et moins volatiles, les « entreprises ennuyeuses ». Certaines affichent une dynamique négative parce que les marchés les ont ignorées, mais elles peuvent être beaucoup moins chères que les entreprises de haut vol, et donc moins vulnérables aux risques de baisse.

Son équipe a trouvé des opportunités de valeur relative parmi les sociétés à petite capitalisation, les sociétés des marchés émergents et les sociétés versant des dividendes.

« À des moments comme celui-ci, lorsque les marchés dégringolent, les ventes initiales ont tendance à se faire sans aucune distinction. Tout est vendu, remarque-t-elle. Pour les investisseurs à long terme, il s’agit de saisir l’occasion au moment où elle se présente alors que tout le monde se défait de ses positions. »

Se concentrer sur la valeur relative est judicieux dans un contexte où des valorisations extrêmement élevées limitent les possibilités de hausse des actions. Les actions chères sont également plus vulnérables aux baisses de valeur en réaction à des nouvelles même légèrement décourageantes.

« Nous devons tout examiner minutieusement, tout repenser, et nous assurer de pouvoir justifier la hausse continue, dit-elle. Sinon, nous devrons désormais anticiper des rendements prévus plus faibles. »

Un positionnement déjà plus défensif chez NEI

Chez NEI, la hausse des valorisations au cours des deux dernières années avait déjà orienté les portefeuilles vers un positionnement plus prudent et plus défensif. « Ils ont évité le creux du V [un modèle de marché] et sont mieux positionnés pour aller de l’avant », explique Mme Chan.

Alors que l’équipe entreprend son processus annuel de ré-optimisation du portefeuille ce printemps, elle intègre des hypothèses actualisées pour les dix prochaines années. Elle continue de suivre de près l’évolution de la situation mondiale, notamment en tenant compte des inquiétudes liées au maintien de prix de l’énergie élevés susceptibles d’entraîner une hausse de l’inflation. Toutefois, l’équipe reste rigoureuse dans ses décisions de répartition et se concentre avant tout sur les perspectives à long terme.

Une approche multicouche et fondée sur les données permet d’examiner l’ensemble des actifs potentiels et d’effectuer une analyse approfondie des gestionnaires de placement afin de déterminer avec précision ce qui ajoute de la valeur à un portefeuille et ce qui n’en apporte pas. Ainsi, lorsqu’elle étudie les rendements excédentaires d’un gestionnaire, l’équipe analyse les données de façon à distinguer la part de chance et la compétence, et communique directement avec les gestionnaires afin de bien saisir la contribution de leur méthodologie à la performance. « Nous voulons investir dans des [gestionnaires] susceptibles d’apporter une valeur ajoutée de manière constante, ceux qui possèdent des compétences par opposition à des biais factoriels. Quant aux domaines dans lesquels nous ne pensons pas pouvoir apporter de valeur ajoutée – par exemple, la synchronisation des marchés à court terme et les facteurs macro-économiques –, nous voulons [les] neutraliser en nous rapprochant de l’indice de référence.

Selon Mme Chan, l’approche de NEI comporte un aspect important, soit de permettre à l’équipe de faire abstraction de toute émotion. Les sous-conseillers ne sont pas choisis sur un coup de tête ou de manière intuitive. Chaque hypothèse doit être validée par des données.

Cet aspect est crucial en tout temps, mais peut-être encore plus en période de forte volatilité, car, dit-elle, investir avec succès est souvent contre-intuitif. Par exemple, cela peut sembler plus judicieux de réduire les pertes et de se retirer d’un marché en baisse, mais rester investi en période de turbulences des marchés constitue souvent la meilleure stratégie à long terme.

« Il est essentiel de comprendre les moteurs de performance selon les catégories d’actif, de bien saisir que votre portefeuille dispose de leviers pour réagir dans différents contextes [de croissance positive ou négative, d’inflation positive ou négative], et de vous assurer que vous êtes réellement diversifié dans un monde fortement interconnecté. »

Pour en savoir plus sur Placements NEI, rendez-vous sur https://www.placementsnei.com/a-propos-de-nous/la-difference-NEI.html

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L’investissement et la gérance diffèrent. Cette distinction est importante, car elle peut avoir un impact considérable sur la résilience et la performance à long terme d’un portefeuille.

Investir permet de tirer parti des décisions de la direction axées sur la croissance, ce qui implique souvent d’analyser l’entreprise en se basant sur les informations accessibles au public, telles que les états des résultats et les bilans. Pour les gestionnaires de fonds professionnels, il convient parfois de rencontrer la direction afin d’évaluer ses compétences et de discuter des plans de l’entreprise. Toutefois, en général, il s’agit d’évaluer une entreprise sans influer sur ses décisions ou son orientation.

La gérance, quant à elle, relève de l’actionnariat actif. Il s’agit d’une approche concrète qui vise à optimiser les rendements durables et à se prémunir contre les risques grâce à un exercice stratégique du vote par procuration, à l’engagement des entreprises et à la promotion de politiques et de normes. Elle a pour objectif de créer de la valeur – plutôt que de simplement en tirer profit – afin d’améliorer les résultats à long terme pour les investisseurs.

Jamie Bonham, chef de l’investissement responsable à Placements NEI, donne un exemple concret de la manière dont la gérance peut contribuer à stimuler la rentabilité d’une entreprise et les rendements des investisseurs. En 2025, son équipe a pris contact avec 87 entreprises, notamment pour encourager des sociétés de gestion des déchets à transformer le méthane produit par les sites d’enfouissement en gaz naturel renouvelable (un carburant à faible teneur en carbone) afin d’alimenter des parcs de véhicules roulant au gaz naturel comprimé.

« Lorsque les entreprises développent une économie circulaire, une voie claire et concrète s’ouvre à elles, non seulement pour tirer leur épingle du jeu, mais aussi pour prospérer dans un monde à faibles émissions de carbone, déclare M. Bonham. Dans nos discussions, nous nous sommes concentrés sur l’aide que nous pouvons leur fournir pour mettre en œuvre ces plans, en nous assurant qu’elles investissent les fonds nécessaires pour y parvenir et en les encourageant à élargir leur perspective quant à ce qui est possible. »

Puis il ajoute : « Ce que nous tentons de réaliser… c’est une entreprise plus rentable et plus durable, qui perdurera à long terme. »

Thèmes prometteurs en 2026

L’éventail de voies potentielles pour la gérance est vaste, c’est pourquoi l’équipe de NEI définit chaque année des domaines d’intérêt. Toutefois, M. Bonham souligne aussi l’importance d’être prêt à s’adapter aux nouveaux risques et aux nouvelles possibilités au fur et à mesure de leur apparition.

En 2026, les thèmes d’intérêt comprennent la transition énergétique, les minéraux critiques, l’intelligence artificielle (IA) responsable, les droits de la personne et la rémunération des dirigeants. L’équipe a cerné ces thèmes en examinant soigneusement leur incidence éventuelle sur la rentabilité des entreprises et leur contribution aux risques systémiques, ainsi que l’exposition du portefeuille de NEI aux entreprises associées à ces thèmes.

La transition vers des sources d’énergie mieux adaptées, plus efficaces et, en fin de compte, plus économiques est une macro-tendance que les entreprises de nombreux secteurs ne peuvent se permettre d’ignorer. En plus de contribuer à prévenir les pires effets du changement climatique, cette transition représente une occasion formidable de satisfaire ses besoins énergétiques de manière responsable, tout en réduisant les coûts.

Les minéraux critiques sont essentiels pour soutenir une vague de nouvelles technologies. Leur extraction dans le respect des droits de la personne et de la nature minimise les risques que des protestations de la population et des catastrophes environnementales ne ralentissent le progrès. Dans une optique de gérance, NEI encourage à la fois les sociétés minières et les utilisateurs en aval des matériaux extraits à promouvoir l’adoption de normes et de pratiques minières responsables.

Une utilisation responsable de l’IA englobe tout, de la mise en place de mesures de protection pour le développement de modèles d’IA à l’assurance que les entreprises gèrent efficacement les conséquences de l’IA, en particulier dans les cas d’utilisation à haut risque. L’IA a également rendu plus urgentes les discussions sur les droits numériques et les préjudices en ligne. Dans ce cas, la gérance consiste notamment à recommander aux entreprises du numérique de résoudre les problèmes liés aux algorithmes et à la dépendance afin de préserver leur rentabilité à long terme.

Les droits de la personne comprennent la santé et la sécurité des travailleurs qui produisent des biens tels que les vêtements dans les économies émergentes. Une surveillance responsable des fournisseurs par les détaillants constitue une partie de la solution. Selon M. Bonham, il est également important d’examiner les attentes envers les fournisseurs, car celles-ci peuvent mener au travail forcé, au travail des enfants ou à des conditions de travail dangereuses. Une mauvaise gestion des risques dans ce domaine peut nuire aux relations entre les travailleurs et les parties prenantes, et entraîner une baisse de valeur pour les actionnaires.

En dernier lieu, la tendance à la hausse de la rémunération des dirigeants peut ralentir la croissance des entreprises et avoir des répercussions sociétales plus larges, telle une aggravation de l’inégalité des revenus, ce qui est susceptible d’affaiblir la stabilité économique. NEI exerce régulièrement son droit de vote par procuration pour s’opposer aux régimes de rémunération excessifs. La société fait également un suivi après le vote afin d’expliquer sa position aux entreprises. Selon M. Bonham, cette façon de faire favorise le dialogue et rend plus probable un changement des pratiques.

Pour NEI, investir pour obtenir des rendements et investir pour assurer un avenir meilleur à la planète ne sont pas incompatibles. Grâce à un processus de gérance et d’engagement des entreprises bien défini, M. Bonham et son équipe positionnent les investisseurs sur la voie d’une performance durable à long terme.

« Les gens veulent avoir le sentiment de [pouvoir] influer sur les grands risques systémiques, dit-il. La gérance vise à réduire les risques, à saisir les occasions, en veillant à ce que les entreprises dans lesquelles vous investissez soient positionnées pour générer de solides résultats, et à avoir un impact positif dans le monde. »

Pour plus d’informations, rendez-vous sur https://www.placementsnei.com/a-propos-de-nous/la-difference-NEI.html

Ce contenu est fourni à des fins éducatives et d’information uniquement et ne vise pas à apporter précisément des conseils financiers, fiscaux, de placement ou de toute autre nature. Les opinions exprimées aux présentes peuvent changer sans préavis, car les marchés évoluent au fil du temps. Les renseignements contenus dans le présent document sont jugés fiables, mais NEI ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Les opinions exprimées à l’égard d’un titre, d’un groupe sectoriel ou d’un marché en particulier ne doivent pas être interprétées comme une intention de réaliser des opérations concernant un fonds géré par Placements NEI. Les énoncés prospectifs ne constituent pas des garanties concernant le rendement futur, et les résultats réels sont souvent très différents des prévisions ou des attentes en raison de risques et d’incertitudes. Ne vous fiez pas indûment aux renseignements prospectifs. Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assortis de commissions, de commissions de suivi, de frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et/ou l’aperçu du fonds avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Placements NEI est une marque déposée de Placements NordOuest & Éthiques S.E.C. (« NEI S.E.C. »). Placements NordOuest & Éthiques inc. est le commandité de NEI S.E.C. et une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. (« Aviso »). Aviso est le seul commanditaire du gestionnaire. Aviso est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso S.E.C., qui est détenue à 50 % par Desjardins Holding financier inc. et à 50 % par une société en commandite qui appartient aux cinq centrales de caisses de crédit provinciales (les « Centrales ») et au Groupe CUMIS limitée.

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Les entreprises du monde entier se sont longtemps concentrées sur la création de valeur en exploitant les ressources naturelles sans vraiment se soucier de la manière dont ces activités étaient menées. Cependant, bon nombre reconnaissent aujourd’hui que cette stratégie n’est pas viable à long terme et délaissent ce modèle économique basé sur l’épuisement des ressources.

Luciano Lilloy, cogestionnaire de portefeuille chez Impax Asset Management, qui gère le Fonds leaders en environnement NEI, créé il y a 10 ans, affirme que ce changement n’est motivé ni par l’altruisme ni par la réglementation. Pour toutes les entreprises, il s’agit plutôt d’une « priorité opérationnelle fondamentale », motivée par les pressions sur les coûts, le besoin de fiabilité et la volonté de poursuivre leur croissance malgré des contraintes plus strictes.

Ainsi, M. Lilloy a observé quatre modes d’adaptation distincts parmi les entreprises. Premièrement, elles mesurent et numérisent afin de mettre en évidence les inefficacités. Deuxièmement, elles dynamisent et optimisent les processus afin de réduire la consommation d’énergie. Troisièmement, elles bouclent les cycles, allant au-delà de la réutilisation et du recyclage pour optimiser la récupération des matériaux. Quatrièmement, elles élaborent des stratégies axées sur la résilience afin de mieux composer avec la volatilité de l’approvisionnement en énergie, en eau et en autres intrants.

« Ces changements ne sont plus optionnels, affirme M. Lilloy, soulignant au passage qu’ils constituent une solution gagnant-gagnant. Si vous considérez l’optimisation des ressources non comme une contrainte mais comme une occasion, cela pourrait vous permettre d’améliorer à la fois votre productivité et votre résilience. »

Alors que les sociétés stimulent leur efficacité, en réduisant à la fois les coûts des intrants et leurs risques opérationnels, un vaste marché en pleine croissance émerge donc pour les entreprises qui offrent des solutions d’efficacité et d’optimisation. Or, M. Lilloy et son équipe en profitent pour trouver des occasions d’investissement très attrayantes.

Les centres de données, microcosmes d’une tendance mondiale

L’expansion spectaculaire de l’intelligence artificielle (IA) a propulsé les centres de données à la une de l’actualité. L’attention s’est principalement portée sur la pression que ces installations exercent sur les ressources locales. Toutefois, les contraintes liées à leur fonctionnement poussent les centres de données à atteindre une efficacité maximale.

L’une des plus importantes contraintes est la capacité des réseaux électriques existants. Pour répondre à la demande croissante en IA, très énergivore, les centres de données doivent investir dans les meilleurs équipements afin d’optimiser leurs revenus en perdant le moins possible dans la conversion d’énergie en intelligence ou en jetons. Des entreprises comme Hubbell Incorporated et Infineon Technologies, spécialisées en efficacité énergétique, profitent de cette tendance.

En même temps, le refroidissement par liquide est utilisé de plus en plus pour maintenir les équipements des centres de données à une température adéquate. Cette technique est beaucoup plus efficace que la climatisation, qui refroidit l’air d’une pièce, parce que les liquides peuvent être acheminés pour refroidir directement les ordinateurs. Ainsi, l’entreprise Xylem Inc. est bien positionnée dans ce domaine en raison de son expertise en systèmes hydrauliques.

De plus, des sociétés, comme Autodesk, Inc., utilisent l’apprentissage automatique – alimenté par des centres de données – pour faire de la conception générative. Leurs technologies permettent, par exemple, d’analyser des pièces particulières d’un avion et suggèrent des façons de les fabriquer en utilisant un minimum de matériaux. Et une fois les ressources utilisées, une entreprise comme Waste Management Inc. peut contribuer à la récupération des matériaux.

Gérer les risques en sélectionnant et en diversifiant les titres

Pour qu’une société soit considérée pour le Fonds leaders en environnement NEI, 20 % de ses revenus doivent provenir de produits ou services environnementaux. De plus, la société doit faire preuve d’un fort pouvoir de fixation des prix, d’un rendement du capital élevé et d’un bilan solide.

Deux sociétés de gaz industriels, Linde PLC et Air Liquide SA, ont répondu à ces critères exigeants. Toutes deux aident les entreprises à améliorer leurs processus industriels, par exemple en leur fournissant de l’oxygène à introduire dans l’eau pour la purifier plutôt que d’utiliser des filtres chimiques plus coûteux et plus nocifs pour l’environnement. Les deux sociétés ont également conclu des contrats à long terme avec leurs clients, renforçant ainsi leur stabilité financière.

Pour qu’une société soit retenue pour le Fonds, un troisième critère exige qu’elle affiche une valorisation attrayante. Comme l’explique M. Lilloy : « Nous aimons les grandes sociétés, mais elles doivent être cotées à un prix adéquat. Les entreprises doivent présenter un prix d’entrée judicieux pour offrir des rendements à long terme intéressants. »

Par ailleurs, comme dans tout secteur, les investisseurs doivent tenir compte des risques. Sur les marchés où évoluent certaines sociétés du Fonds leaders en environnement NEI, le leadership est concentré entre les mains d’un petit nombre d’acteurs, dont certains affichent des valorisations très élevées. Il y a un risque de volatilité si une entreprise ne réalise pas les performances escomptées, ne répond pas aux attentes de croissance, ou réduit ses dépenses d’investissement.

Pour protéger les investisseurs contre ces risques, M. Lilloy affirme que la diversification est cruciale. Il souligne également l’intérêt d’une stratégie de type « pioches et pelles » qui, par exemple, offre une exposition aux fournisseurs des centres de données plutôt qu’à leurs gestionnaires.

« L’optimisation des ressources revêt une grande importance parce que la rareté est désormais un problème économique structurel, dit-il. Les entreprises qui offrent des solutions pour optimiser l’utilisation des ressources deviennent souvent des fournisseurs clés. Ces entreprises ont généralement un fort pouvoir de fixation des prix [et] un positionnement très solide. Par conséquent, en ayant une exposition à cette stratégie, les investisseurs peuvent tirer profit de cette demande durable, des indicateurs économiques visibles de ce modèle d’affaires, et au bout du compte, du potentiel de capitalisation à long terme. »

Ce contenu est fourni à des fins éducatives et d’information uniquement et ne vise pas à apporter précisément des conseils financiers, fiscaux, de placement ou de toute autre nature. Les opinions exprimées aux présentes peuvent changer sans préavis, car les marchés évoluent au fil du temps. Les renseignements contenus dans le présent document sont jugés fiables, mais NEI ne garantit pas leur exhaustivité ni leur exactitude. Les opinions exprimées à l’égard d’un titre, d’un groupe sectoriel ou d’un marché en particulier ne doivent pas être interprétées comme une intention de réaliser des opérations concernant un fonds géré par Placements NEI. Les énoncés prospectifs ne constituent pas des garanties concernant le rendement futur, et les résultats réels sont souvent très différents des prévisions ou des attentes en raison de risques et d’incertitudes. Ne vous fiez pas indûment aux renseignements prospectifs. Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assortis de commissions, de commissions de suivi, de frais de gestion et d’autres frais. Veuillez lire le prospectus et/ou l’aperçu du fonds avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Placements NEI est une marque déposée de Placements NordOuest & Éthiques S.E.C. (« NEI S.E.C. »). Placements Nordouest & Éthiques inc. est le commandité de NEI S.E.C. et une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso inc. (« Aviso »). Aviso est le seul commanditaire du gestionnaire. Aviso est une filiale en propriété exclusive de Patrimoine Aviso S.E.C., qui est détenue à 50 % par Desjardins Holding financier (« Desjardins ») inc. et à 50 % par une société en commandite qui appartient aux cinq centrales de caisses de crédit provinciales (les « centrales ») et au Groupe CUMIS limitée.

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Sur l’amélioration des notes de l’AMF en 2025 par rapport à 2024. « Il faut s’assurer qu’il y a un bon équilibre entre répondre aux besoins de l’industrie, mais aussi répondre aux besoins des investisseurs. Ce n’est pas toujours le cas. La réglementation ne vise pas seulement les responsables de la conformité des firmes, mais aussi le public. Notre rôle est de veiller à ce que les régulateurs ne se préoccupent pas trop des besoins de l’industrie par rapport à ceux des investisseurs », dit Jean-Paul Bureaud, directeur général de FAIR Canada.

Sur les communications avec l’AMF. « Avec les services en ligne de l’Autorité, ça va quand même bien. C’était nouveau pour nous les services en ligne depuis notre double inscription, c’est quand même assez bien fait », dit France Kingsbury, cheffe de la conformité et vice-présidente à iA Gestion privée de patrimoine.

Sur le besoin d’accompagnement technologique en matière de cybersécurité. « Est-ce que l’AMF pourrait en faire plus ? Oui. Par contre, l’AMF se fie sur l’OCRI, qui offre un certain accompagnement. L’OCRI a des formations, des programmes de diagnostic. L’ACFM l’avait fait aussi il y a quelques années pour les plus petites firmes », estime François Bruneau, vice-président administration chez Cloutier Groupe Financier.

Sur la clarté des règlements. « Le site InfoDéonto de la Chambre de la sécurité financière donne beaucoup de ressources. Quand on a des questions, ça leur fait plaisir de nous aider à interpréter la réglementation, ce qui n’était pas toujours le cas avec l’AMF, où on se limite souvent à nous référer au règlement. Ce soutien de la CSF est très apprécié », dit François Bruneau.

Sur la note moyenne supérieure dans le secteur de l’assurance par rapport à l’épargne collective et l’arbitrage réglementaire. « L’industrie de l’assurance a bien accueilli la position de l’AMF et du CCRRA sur la rétrofacturation des commissions au conseiller en fonds distincts. Ils vont la maintenir. On est d’accord avec les mesures d’encadrement proposées, sur la durée des échéanciers de frais, sur le fait qu’il faut que ce soit un traitement équitable du client. Quand on parle d’épargne collective, le conflit d’intérêts de ce mode de rémunération est inacceptable, alors que du côté de l’assurance, il devient acceptable. Ce faisant, le régulateur crée un risque d’arbitrage réglementaire, à savoir qu’un conseiller préfère recommander un fonds distinct plutôt qu’un fonds commun. Par ailleurs, par rapport au secteur de l’épargne collective, le secteur de l’assurance a aussi été un peu épargné par les grandes réformes », dit François Bruneau.

« Les séries avec rétrofacturation créent un risque d’arbitrage réglementaire et engendrent un conflit d’intérêts pire que les frais d’acquisition reportés. Ils devraient aussi être interdits. Si le client rachète un fonds distinct durant la période de rachat qui déclenche un remboursement, le conseiller doit rembourser l’assureur. Or, dans bien des cas, cet argent a déjà été dépensé par le conseiller. Si un client dit au conseiller : “Je dois vendre ce fonds, j’ai besoin de payer ceci”, quel genre de conseil va-t-il recevoir du conseiller, si ce conseiller doit rembourser 5000 $ ou 10 000 $ à l’assureur ? C’est un conflit d’intérêts grave qui ne peut pas être géré adéquatement », dit Jean-Paul Bureaud.

Sur les frais des répondants du secteur de l’épargne collective. « Les frais de l’OCRI pour les courtiers en épargne collective sont une dépense nette de plus. Pour l’AMF, ce n’est pas clair ce qu’ils vont faire avec leur tarification. Les répondants du secteur de l’épargne collective sont moins satisfaits et plus anxieux de savoir s’ils vont devoir juste payer davantage ou si l’AMF va réduire ses frais en conséquence des responsabilités qu’il délègue à l’OCRI. Pour nous, s’il n’y a rien qui bouge, c’est une augmentation d’à peu près 38 à 40 % des coûts totaux reliés aux différents paliers de réglementation ou d’autoréglementation qui survient. Les gens sont fâchés de voir qu’on nous avait promis des économies avec la création de l’OCRI, et que c’est le contraire qui va se produire », ajoute François Bruneau.

« Ma compréhension des commentaires émis par les répondants est que l’AMF délègue des choses à l’OCRI. L’OCRI veut récupérer ses coûts. C’est normal. Il y a peut-être un manque de transparence entre les pouvoirs qui sont délégués à l’OCRI et les frais facturés. C’est peut-être cela qui crée de la confusion et du mécontentement parmi les répondants : que l’AMF fasse une délégation de pouvoirs à l’OCRI sans réduction de ses propres frais facturés », juge Élisabeth Chamberland, chef de la conformité, Services en placement PEAK.

« Il est impossible de rendre tout le monde heureux des frais qu’ils paient. Mais il ne faut pas perdre de vue le grand bénéfice que les firmes tirent d’avoir un marché bien réglementé », dit Jean-Paul Bureaud.

Sur les consultations des régulateurs. « Dans les 10 dernières années, il y a eu un rythme effréné de consultation. Dans des entreprises de plus petite taille, les gens qui prennent le temps pour répondre à ces consultations, ce sont les gens qui sont responsables de faire évoluer l’entreprise. C’est beaucoup de ressources qui sont immobilisées dans ces consultations. Quand on regarde en arrière, du point de vue du courtage indépendant, on n’a pas eu beaucoup de gains dans les dernières années. On consulte beaucoup, mais nos suggestions sont rarement retenues, quand on pense aux modes de rémunération en épargne collective, à la fusion des OAR, à la tarification de l’OCRI. On met de l’effort, on met du temps, mais les résultats sont limités. Ça devient un petit peu décourageant. On a moins le goût de participer au processus par après », dit François Bruneau.

« On est dans le même bateau que l’industrie. On fait de notre mieux pour produire des commentaires bien appuyés pour améliorer le système lors des consultations. C’est important pour l’industrie d’apprécier que les régulateurs essaient aussi de minimiser le risque au consommateur. D’une certaine façon, je comprends une fatigue de répondre aux changements, mais on ne peut pas perdre de vue que la plupart des réformes ont pour but d’améliorer la protection des consommateurs », juge Jean-Paul Bureaud.

Sur le fardeau réglementaire. « Possiblement que certains répondants au sondage aimeraient que l’AMF soit davantage proactive dans la réduction du fardeau réglementaire. On voit beaucoup de consultations sur des projets qui viendraient accroître le fardeau, mais à l’inverse, on voit moins d’engagements à essayer de le baisser. Le MRCC 3 (divulgation du coût total des fonds) ne vient pas aider la chose, c’est très compliqué. Ce projet n’est pas simple à implanter dans l’industrie en entier. Les manufacturiers de fonds et les courtiers y travaillent. Cela dit, on ne peut pas tenir l’AMF responsable du MRCC 3 : c’est un projet des ACVM dont l’AMF fait partie, mais n’en est pas la seule responsable », dit Élisabeth Chamberland.

« Plusieurs changements récents n’étaient pas attribuables à l’AMF ni l’OCRI. Par exemple, les exigences sur la protection des renseignements personnels, c’était un gros morceau, mais dont ces régulateurs n’étaient pas responsables. Par contre, depuis l’entrée en vigueur des réformes axées sur le client, il y a encore des zones grises sur les attentes réelles des régulateurs. Les ACVM travaillent depuis un certain temps sur un sweep réglementaire (examen ciblé de la conduite des inscrits) sur la connaissance des produits et la connaissance des clients. Le sweep sur les conflits d’intérêts était super et on attend celui-ci avec impatience », ajoute Élisabeth Chamberland.

« On comprend que l’industrie veut réduire son fardeau, mais il ne faudrait pas perdre de vue des trous dans la réglementation qui font mal aux investisseurs. L’industrie met rapidement l’accent sur les duplications réglementaires, mais pas sur le fardeau pour l’investisseur de ces manques », estime Jean-Paul Bureaud.

Sur la possibilité d’élargir l’application du principe voulant que d’offrir à un client l’accès à un document soit l’équivalent de sa livraison auprès du client, aussi désigné « access = delivery », pour minimiser les enjeux d’impression et d’envois postaux. « C’est une piste à envisager. On met énormément d’efforts et d’argent dans l’impression de relevés trimestriels qu’on envoie à des clients qui consultent en ligne chaque jour leur portefeuille. On peut continuer de donner les relevés à ceux qui le demandent, mais pour les autres, il y a un haut pourcentage de clients qui reçoivent leurs relevés et le mettent directement dans le bac à recyclage », dit François Bruneau.

Sur l’allégation que certains cabinets en assurance utiliseraient des prête-noms pour mener des activités déviantes et l’importance, pour l’AMF, de forcer le propriétaire d’un cabinet à être le dirigeant responsable.

« Un répondant affirme que certaines entreprises ou certains individus semblent régulièrement mal se comporter et toujours s’en tirer sans conséquences. C’est troublant que ça existe au Canada. Dans le secteur de l’investissement, il y a une ligne claire d’imputabilité entre le courtier et le conseiller, car celui-ci ne peut que distribuer des produits par l’intermédiaire d’un même courtier. Dans le secteur de l’assurance, un conseiller en sécurité financière peut offrir des produits de plusieurs assureurs en passant par de multiples agents généraux. La ligne directe d’imputabilité n’est pas claire entre l’assureur et le conseiller étant donné l’aspect fractionné de cette industrie. L’assureur est ultimement imputable dans la loi, mais en pratique, l’est-il ? Peut-on mettre la faute sur l’assureur quand c’est l’agent général qui a mis de la pression sur un représentant pour vendre ? Cela crée des problèmes dans le traitement des plaintes des clients. Au Royaume-Uni, il existe un régime de certification pour les cadres supérieurs des firmes qui met la responsabilité individuelle sur les cadres des firmes. Malheureusement, on n’a pas la même approche au Canada (dans le secteur de l’assurance). »

Pour accéder au tableau, cliquez ici.

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Ainsi, des membres de la direction, des directeurs de succursale, des agents et responsables de la conformité au sein des courtiers et des cabinets ont été interrogés. Ils ont été sélectionnés dans notre liste d’abonnés et dans des listes fournies par des entreprises du secteur. Nous avons également demandé la collaboration de divers acteurs de l’industrie. Nous remercions d’ailleurs tous ceux qui ont permis la réalisation de cette enquête.

Lors des sondages, nous avons insisté auprès des répondants sur le caractère confidentiel de leurs réponses, et ce, afin de garantir un maximum de transparence. Guillaume ­Poulin-Goyer, rédacteur en chef adjoint de Finance et Investissement, a compilé les données obtenues.

Les sondages n’ont aucune prétention scientifique et visent à améliorer les relations entre l’industrie et ses organismes de réglementation.

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Finance et Investissement (FI) : Comment interprétez-vous la progression de la satisfaction générale à votre égard en 2025 par rapport à 2024 ?

AMF :  Nous nous réjouissons de ce niveau de satisfaction. L’AMF travaille en continu afin de bonifier sa prestation de services à l’égard des consommateurs et des joueurs de l’industrie et d’adapter l’encadrement à un environnement financier qui évolue très rapidement et apporte son lot de défis.

FI : Nombre de répondants du secteur de l’épargne collective évoquent un inconfort par rapport aux frais imposés par l’AMF en regard des ajustements attendus. Les deux avis suivants le résument : « Dans la mesure où l’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) récupère des responsabilités de l’AMF, on trouverait normal que l’AMF diminue ses frais. » « La justification pour l’AMF de [facturer] des frais d’inscription et déléguer les fonctions à l’OCRI, c’est dur à comprendre. » Que leur répondez-vous ?

AMF : Voir la réponse à la question suivante.

FI : La proposition de tarification des courtiers membres de l’OCRI a fait l’objet d’une consultation de l’OCRI et doit être (ou a été) approuvée par l’AMF. Or, certains répondants ciblent divers inconvénients potentiels du modèle de tarification, dont celui-ci : « La proposition désavantagera les courtiers ayant un plus grand nombre de conseillers et servant le marché de masse en facturant le nombre d’individus. Comme elle perçoit aussi un pourcentage des revenus, elle nous forcera à exclure certains revenus pour les emmener ailleurs dans notre structure [d’entreprise]. » Est-ce que cette perception est juste par rapport au modèle de tarification intégré du 30 janvier 2025 ?

AMF : Le nouveau modèle intégré de tarification des courtiers membres de l’OCRI permet d’harmoniser et d’uniformiser la levée des cotisations pour les différents types d’adhésion à cet organisme. Il s’appliquera uniformément à l’ensemble des membres, y compris les sociétés inscrites à titre de courtier en placement autant qu’à titre de courtier en épargne collective. L’OCRI a déterminé que les produits générés et le nombre de personnes autorisées constituaient le moyen le plus uniforme et vérifiable d’évaluer l’ensemble des membres quant aux ressources réglementaires consacrées à l’encadrement de leurs activités.

Il est important de rappeler que le modèle de tarification intégré ne s’applique pas aux courtiers en épargne collective réputés membres pendant la période de transition, mais qu’une cotisation réduite, établie proportionnellement aux services offerts et fondée sur la base de recouvrement des coûts, sera facturée pendant cette période.

FI : Certains répondants jugent que de faire affaire au Québec engendre un coût plus élevé qu’ailleurs au Canada, notamment en raison des différents organismes de réglementation (AMF, CSF, OCRI), et le nouveau modèle de tarification de l’OCRI ne ferait qu’élargir cet écart défavorable aux courtiers du Québec, qui doivent composer avec la Chambre de la sécurité financière (CSF). Est-ce que cette perception est juste par rapport aux coûts réels que doivent assumer les courtiers ?

AMF : L’AMF a adopté plusieurs initiatives dans les dernières années afin de réduire le fardeau des personnes inscrites et optimiser l’encadrement du secteur. Ces initiatives incluent les travaux effectués en soutien du regroupement de l’OCRCVM et de l’ACFM sous un OAR unique, soit l’OCRI. De plus, en 2023, l’AMF a délégué à l’OCRI l’inspection des courtiers en épargne collective et l’inscription des personnes physiques inscrites agissant pour le compte de ces courtiers. L’AMF mène de plus en ce moment des travaux, en coordination avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), visant à déléguer à l’OCRI l’inscription des sociétés inscrites à titre de courtier en placement, courtier en épargne collective et courtier en dérivés. Nous croyons que ces initiatives permettront d’optimiser l’encadrement et réduire les coûts applicables aux personnes inscrites. L’AMF prend note des préoccupations du secteur et explore présentement un ensemble de pistes de solutions afin d’optimiser la charge de conformité et la tarification applicable aux personnes inscrites.

Par ailleurs, le projet de loi n^o 92 déposé le 8 avril dernier à l’Assemblée nationale du Québec devrait amener des gains d’efficience supplémentaires en optimisant l’encadrement du secteur. Nous sommes à évaluer les impacts du dépôt du projet de loi par le gouvernement du Québec, qui pourrait avoir une incidence sur les coûts liés à l’encadrement réglementaire des courtiers du Québec en comparaison avec leurs homologues exerçant des activités ailleurs au Canada. Nous ne ferons pas de commentaire durant la période liée à l’étude du projet de loi par l’Assemblée nationale.

FI : Certains répondants déplorent le rythme élevé des changements réglementaires imposés considérant ses ressources et ont l’impression que les régulateurs sous-estiment l’effet de leurs politiques. Un répondant résume : « Pour bien développer des règles, il faut prendre le temps de consulter et tenir compte de la rétroaction reçue. Pour bien mettre en œuvre des règles, il faut avoir le temps de construire solidement les bases, former les gens, etc. Or, au cours de la dernière décennie, les initiatives réglementaires empêchent les entreprises de l’industrie de progresser adéquatement, les ressources étant toutes accaparées par le [volet] réglementaire. C’est une excellente façon d’étouffer l’industrie, et en particulier l’innovation. Il faut être mesuré et prioriser, plutôt que changer sans cesse et sans réserve. » Que leur répondez-vous ?

AMF : L’AMF s’est engagée dans son plan stratégique à optimiser la charge de conformité et informe l’industrie de ses initiatives à venir à travers plusieurs secteurs d’activité et qui nécessiteront une rétroaction de sa part.

L’AMF vise également à ce que les assujettis disposent d’une période suffisante afin de répondre aux consultations, compte tenu de l’ensemble des projets. Elle a d’ailleurs, de concert avec les autres ACVM, récemment prolongé la période de consultation associée à certaines consultations réglementaires afin de donner plus de temps aux participants au marché pour fournir leurs commentaires.

Finalement, lorsque l’AMF apporte des modifications à sa réglementation ou à ses attentes, elle lance une consultation publique à laquelle toute personne intéressée est invitée à participer. Tous les commentaires reçus sont analysés et pris en compte, incluant les délais requis pour mettre en œuvre les modifications proposées. Par exemple, en réponse aux commentaires reçus dans le cadre des consultations concernant le Règlement sur le traitement des plaintes et le règlement des différends dans le secteur financier, elle a accordé une période de transition de près de 18 mois entre la publication du règlement et son entrée en vigueur pour assurer l’implantation de ce nouveau cadre.

Elle invite par ailleurs les acteurs de l’industrie à participer à ces consultations et à faire valoir leur point de vue. Celles-ci visent par exemple à améliorer certains processus administratifs, comme l’administration de la période probatoire, faciliter la mobilité de la main-d’œuvre ou à éliminer certains irritants administratifs.

Toutefois, l’AMF doit parfois réagir rapidement afin d’adapter son encadrement réglementaire aux tendances émergentes du marché, incluant la progression des nouvelles technologies, produits et modèles d’affaires, ou pour répondre aux préoccupations identifiées en matière de protection des investisseurs.

FI : Selon un répondant, l’AMF devrait réduire la charge, notamment lorsque plusieurs activités tombent sous l’égide de différents types de réglementation simultanément. « Par exemple, un simple courriel envoyé par erreur peut être considéré comme un incident de confidentialité nécessitant une déclaration à la Commission d’accès à l’information du Québec (CAI), une déclaration à l’AMF dans le cadre de la gestion des plaintes, tout en devant aussi être déclaré séparément à l’AMF comme un potentiel incident cybernétique. Dans de tels cas, les impacts réels liés au courriel initial sont souvent bien moindres que le fardeau imposé par les exigences réglementaires. »

AMF : Les activités exercées dans le secteur financier peuvent effectivement être assujetties à plusieurs encadrements qui visent des objectifs se voulant complémentaires. C’est le cas notamment lorsque l’entreprise conserve, dans le cadre de ses activités, des renseignements personnels au sujet de ses clients. Elle doit alors veiller à conserver ces renseignements de façon à satisfaire à la fois les exigences établies dans l’encadrement administré par l’AMF et celui administré par la CAI. Dans ces cas, il peut être pertinent que plusieurs exigences soient applicables à la suite d’un incident de cybersécurité, car ces exigences visent des objectifs distincts.

En vertu du Règlement sur la gestion et le signalement des incidents de sécurité de l’information de certaines institutions financières et des agents d’évaluation du crédit, l’AMF a prévu un seuil de matérialité pour les incidents devant lui être signalés par les institutions financières et les agents d’évaluation du crédit. Ainsi, ce ne sont pas tous les incidents qui devront lui être signalés : il s’agit des incidents qui auront été signalés aux dirigeants ou gestionnaires ayant un risque d’occasionner des répercussions négatives.

L’AMF cherche en continu à optimiser la charge de conformité des assujettis ainsi que ses processus. De plus, l’AMF vise à adopter une réglementation harmonisée à travers les différents secteurs et se concerte avec ses homologues afin de limiter l’application d’exigences réglementaires duplicatives.

Nous vous invitons à nous soumettre vos commentaires et suggestions d’amélioration à l’AMF en contactant les équipes responsables de l’encadrement du secteur applicable à vos activités.

FI : Que répondez-vous à cette proposition de réduction de la charge réglementaire : « L’AMF devrait élargir l’application du principe voulant que d’offrir à un client l’accès à un document soit l’équivalent à sa livraison auprès du client, aussi désigné “access = delivery”, aux fonds d’investissement pour minimiser les enjeux d’impression et d’envois postaux. »

AMF : L’AMF, en collaboration avec les ACVM, a déjà publié un projet de modification visant la mise en œuvre d’un modèle fondé sur l’accès à l’intention des fonds d’investissement qui sont des émetteurs assujettis. Or, les commentaires reçus nous ont convaincus de revoir cette proposition. Nous travaillons toujours sur un projet qui modernisera les pratiques actuelles de transmission des documents d’information continue des fonds d’investissement tout en répondant aux besoins des investisseurs.

FI : Le risque d’arbitrage réglementaire entre les fonds communs et les fonds distincts préoccupe certains responsables de la conformité. Certains proposent une harmonisation des règles, dont ce répondant : « Le CCRRA a récemment annoncé son intention de maintenir le mode de rémunération par rétrofacturation de commissions en fonds distincts. En fonds communs, la pratique ne semble pas sur le point d’être acceptée. Pourtant, en tant que régulateur intégré, l’AMF a toujours été en faveur d’adopter des règles équivalentes pour des produits semblables. Dans ce cas, il est difficile de voir de la cohérence. Ce mode de rémunération devrait être accepté autant en fonds communs qu’en fonds distincts, de manière à assurer un accès au conseil aux petits investisseurs et un accès à la profession aux jeunes conseillers, surtout dans le secteur indépendant. » Qu’en pensez-vous ?

À titre de régulateur intégré, l’AMF porte une attention particulière à l’harmonisation de l’encadrement pour des produits similaires. Les fonds communs de placement (ou organismes de placement collectifs, OPC) présentent des similarités avec les fonds distincts, mais comportent également des distinctions quant à leurs caractéristiques et leurs modèles de distribution. Le mode de rémunération par rétrofacturation en assurance est d’ailleurs appliqué de manière élargie à plusieurs produits offerts par les assureurs. À l’issue d’une consultation amorcée en septembre 2022, le CCRRA et les Organismes canadiens de réglementation en assurance (OCRA) ont conclu que le mode de rémunération avec rétrofacturation présente des risques de préjudice au client et exige à tout le moins la mise en place de mesures de contrôle rigoureuses ainsi que des examens réguliers pour en assurer l’efficacité.

Le CCRRA et les OCRA ont publié pour consultation, le 8 janvier dernier, une directive consolidée sur les fonds distincts. Cette directive contient plusieurs mesures visant à harmoniser l’encadrement des fonds distincts avec celui des OPC à l’échelle pancanadienne. La directive précise notamment les mesures de contrôle attendues visant les risques associés au mode de rémunération avec rétrofacturation. L’AMF vise à implanter ces mesures au Québec et n’exclut pas des ajouts à ses instruments afin d’optimiser, lorsque possible, l’harmonisation des secteurs. En ce qui concerne les OPC, les ACVM, incluant l’AMF, ont annoncé en juin 2023 qu’ils lançaient un examen sur le recours à la rétrofacturation dans ce secteur en raison des préoccupations quant aux conflits d’intérêts pouvant découler de cette pratique. Nous nous inquiétons notamment que ce conflit d’intérêts puisse amener des personnes inscrites à dissuader des investisseurs de demander le rachat de leurs OPC, même dans le cas où il serait dans leur intérêt supérieur de le faire. Les travaux des ACVM à ce sujet sont toujours en cours. L’AMF visera l’adoption de mesures d’encadrement harmonisées, tout en tenant compte des différences entre les deux secteurs.

FI : Certains répondants ciblent des occasions d’amélioration des communications entre l’AMF et l’industrie. L’un d’eux propose : « pour les services en ligne de l’AMF, il y aurait lieu de mieux configurer pour donner plusieurs accès aux services. Par firme, ceci devient plus difficile à gérer selon la taille ». Qu’en pensez-vous ?

AMF : L’accès aux services en ligne de l’AMF est assuré par le service d’authentification gouvernemental ClicSÉQUR Entreprises, destiné aux entreprises du Québec. Une entreprise peut attribuer des droits d’accès, via des procurations, à un ou plusieurs individus. Ces procurations peuvent être configurées de manière à donner accès à l’ensemble des services ou à un sous-ensemble particulier, selon les besoins de l’entreprise.

FI : Que répondez-vous à ce participant du secteur de l’assurance : « Notre industrie connaît son lot de cabinets et de représentants douteux qui semblent avoir neuf vies auprès des régulateurs. L’AMF devrait parfois forcer le dirigeant ou le propriétaire à être le dirigeant responsable. Certains sont maîtres dans l’art de nommer des prête-noms. » Que pensez-vous de cette suggestion de « forcer le propriétaire à être dirigeant responsable » ?

AMF : Le dirigeant responsable veille à la conformité des activités du cabinet avec la Loi sur la distribution de produits et services financiers et ses règlements. Le fait d’être un dirigeant (principal ou seul actionnaire d’un cabinet) ne signifie pas que cette personne a la compétence nécessaire pour assurer la conformité des activités du cabinet avec la loi et ses règlements. Dans ces circonstances, il est préférable pour le cabinet de confier cette responsabilité à une autre personne. La personne nommée à titre de dirigeant responsable doit faire preuve d’un haut degré de professionnalisme et de compétence et disposer de l’indépendance et des pouvoirs nécessaires à l’exercice de ses fonctions. Elle demeure de plus imputable des décisions et du fonctionnement du cabinet même si elle en laisse le contrôle à une autre personne. L’AMF peut, par ailleurs, intervenir si elle est d’avis que la personne nommée dirigeant responsable d’un cabinet n’a pas les compétences requises pour exercer cette responsabilité. Elle peut notamment refuser l’inscription d’un cabinet ou exiger la nomination d’un dirigeant responsable ayant les compétences requises. De plus, l’AMF analyse l’information qui lui est communiquée sur chacun des dirigeants et des administrateurs d’un cabinet et peut refuser l’inscription d’un cabinet si elle est d’avis qu’un dirigeant ou un administrateur ne présente pas l’honnêteté ou les compétences voulues. L’AMF rappelle par ailleurs que les cabinets ont l’obligation de l’informer immédiatement lorsqu’ils cessent de faire affaire avec un autre cabinet ou un représentant autonome pour des motifs reliés à l’exercice des activités de ce dernier.

En terminant, elle invite toute personne à lui dénoncer les situations soulevées par ce répondant. Plus d’information sur le programme de dénonciation est disponible sur le site Web de l’AMF.

NDLR : FI a également sollicité la réaction de l’AMF relativement à l’aspect jugé inéquitable de la tarification proposée aux membres de l’OCRI, notamment la cotisation par personne autorisée, qui pénalise les modèles d’affaires où il y a un grand nombre de conseillers.

La réponse de l’organisme se retrouve dans le texte suivant : OCRI : avancées bienvenues malgré les irritants

FI a interrogé l’AMF quant à l’ampleur des défis en matière de cybersécurité et de développement technologique vécue par certains courtiers. La réponse de l’AMF se retrouve dans le texte suivant : Risques technologiques : le secteur a besoin de clarté.

Nous avons également interrogé l’AMF sur l’encadrement touchant les délais de traitement des plaintes ainsi que les risques de maltraitance de clients vulnérables. Consultez ses deux articles pour connaître la position du régulateur sur ces deux thèmes.

Nous vous invitons également à lire le texte suivant : AMF : autres avis et analyses.

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Finance et Investissement (FI) : Comment interprétez-vous la progression de la satisfaction générale à l’égard de l’OCRI en 2025 par rapport à 2024 ?

OCRI : Les décisions de reconnaissance que nous avons reçues des Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) le 1^er janvier 2023 ont suscité beaucoup d’enthousiasme à propos de la fusion de l’OCRI. L’année suivante, nous nous sommes efforcés de bâtir l’organisme, d’établir une nouvelle marque et d’unifier nos équipes et processus pour former un seul organisme. Et nous avons déterminé les secteurs d’activité que nous allions prioriser au cours des années à venir afin d’harmoniser la réglementation et de créer des gains d’efficacité. Nous avons accompli beaucoup de travail en coulisses pour établir le premier plan stratégique triennal de l’OCRI en 2024 et la première série de priorités annuelles en juin de la même année. Maintenant que la plupart des changements organisationnels ont été effectués, nous nous employons à harmoniser les cadres de réglementation. Les initiatives et projets particuliers que nous avons entrepris et que nous exécuterons bientôt ont été clairement communiqués au secteur. Comme nous, les membres et les parties prenantes se sont adaptés au nouveau mandat harmonisé, et nous commençons à voir les fruits des travaux que nous avons exécutés pour accroître les gains d’efficacité, réduire les chevauchements et mettre en œuvre les modifications qui ont été apportées aux règles pendant des années.

FI : Dans la proposition de tarification de l’OCRI d’avril 2024, on constatait que 36 % des personnes inscrites profiteraient d’une réduction de la tarification dans le cadre du modèle proposé. Dans la nouvelle tarification de janvier 2025, quelle est cette proportion et qui sont ceux qui profitent de cette diminution ?

OCRI : Nous avons mené de vastes consultations auprès des membres, procédé à une analyse des répercussions et évalué des solutions de rechange avant de mettre la dernière main à notre modèle de tarification. Nous avons été guidés par les principes suivants :

• La proportionnalité;
• Le caractère pratique;
• L’uniformité;
• La transparence;
• L’intérêt public;
• La durabilité.

Tout changement effectué pour réduire la cotisation d’un courtier membre devra être compensé par une augmentation correspondante de la cotisation d’un autre membre.

En ce qui concerne la réduction des cotisations, ce sont les courtiers en placement de taille moyenne qui bénéficient le plus de cette réduction, tandis que l’augmentation des cotisations touche principalement les grands courtiers en épargne collective.

FI : Que pensez-vous de ce commentaire exprimé par un répondant et des effets collatéraux du nouveau modèle de tarification : « La proposition de tarification perçoit aussi un pourcentage des revenus, elle nous forcera à exclure certains revenus pour les emmener ailleurs dans notre structure [d’entreprise] » ?

OCRI : Les membres de l’OCRI peuvent exercer des activités générant des revenus qu’ils ne sont pas obligés de mener au sein de leur société. Le cas échéant, ils peuvent décider de procéder à une restructuration interne et d’exercer ces activités ailleurs.

FI : Quelques responsables de la conformité déplorent des « redondances et des doublons entre l’OCRI et la CSF qu’il faudra clarifier rapidement ». Un autre répondant résume : « Il existe au Québec une situation particulière de dédoublement de responsabilités entre la CSF et l’OCRI. Malheureusement, ce sont les courtiers et leurs représentants qui doivent assumer les conséquences financières de ce dédoublement tant que la situation ne sera pas clarifiée. Actuellement, tout le monde se renvoie la balle et personne ne semble prendre ce problème au sérieux. » Qu’en est-il ?

OCRI : En collaboration avec les différentes autorités réglementaires québécoises, nous sommes à la recherche de solutions. L’OCRI prend les préoccupations des membres au sérieux et demeure à l’écoute de l’industrie par le biais des différentes structures de consultation mises en place au Québec ainsi que par l’intermédiaire du bureau de liaison de l’OCRI à Montréal, qui fait le pont avec l’industrie de l’épargne collective au Québec. Comme M. Eric Girard (ministre des Finances du Québec) a déposé un projet de loi récemment, nous procédons à son étude afin de bien comprendre ses répercussions. Cependant, nous sommes prêts à ajuster le tir, au besoin, et à collaborer avec tous nos partenaires du secteur et les organismes d’autoréglementation pour assurer la protection des investisseurs au Québec. Nous espérons aider à réaliser des gains d’efficience en matière de réglementation de la manière souhaitée par le ministre et l’Autorité des marchés financiers (AMF) à la suite du projet de loi proposé.

FI : Selon un répondant, l’OCRI a tenu des discussions proactives sur la pertinence d’automatiser certaines tâches administratives et obligations réglementaire lourdes. Pourriez-vous nous expliquer ce qui a été fait de votre part et des effets que vous avez constatés chez les courtiers ?

OCRI : Dans le cadre de nos consultations sur la consolidation des règles de l’OCRI, les parties prenantes ont souligné la nécessité d’apporter des clarifications en ce qui concerne le recours à la technologie pour gérer les processus réglementaires. En réponse à la rétroaction reçue, nous avons proposé d’apporter des modifications qui permettraient aux courtiers membres d’automatiser des tâches ou des activités lorsque nos règles obligent une personne physique à exercer une fonction précise. Ces changements favoriseront la demande accrue de recours aux technologies de réglementation, ce qui aidera à réduire au minimum le risque lié à la conformité, à améliorer les résultats et à réduire les coûts.

FI : Sur le plan des consultations menées par l’OCRI, nombre de répondants jugent qu’il y en a beaucoup et qu’il y a peu de temps pour y répondre. « Nous n’avons simplement pas assez de ressources pour participer à toutes les consultations », dit un répondant, alors qu’un autre affirme que cela « rend la participation plus difficile ». Un troisième mentionne que « le nombre de consultations et leur interdépendance méritent d’être travaillés ». Que leur répondez-vous ?

OCRI : Depuis la fusion, l’OCRI s’emploie à harmoniser les deux manuels de réglementation et à élaborer des projets de politiques réglementaires que le secteur nous a demandé d’exécuter et qui nous permettront de devenir un organisme de réglementation plus efficient. À mesure que nous nous dirigerons vers la publication d’un manuel entièrement harmonisé, les changements se feront selon un rythme plus constant. Nous voulons avertir les membres à l’avance de ce qui s’en vient afin qu’ils puissent se préparer, et nous le faisons au moyen de la publication de notre plan stratégique triennal, de nos priorités annuelles et de notre mise à jour trimestrielle sur les politiques réglementaires.

FI : Un répondant, interrogé sur la capacité de l’OCRI à maintenir le fardeau de la réglementation à un niveau acceptable pour sa firme, note que « pour l’instant, c’est soutenable, mais j’invite l’OCRI à ne pas seulement faire des ajouts, mais aussi repenser le fondement de certaines règles ». Un autre répondant souligne l’importance que l’AMF travaille en collaboration avec l’OCRI pour les projets qui ont une incidence sur les courtiers. Qu’en pensez-vous ?

OCRI : Nous collaborons étroitement avec les organismes de réglementation provinciaux et territoriaux pour réduire au minimum les chevauchements et le fardeau réglementaire, et pour améliorer la façon dont le secteur est réglementé. Le projet de consolidation des règles nous permet d’examiner les deux manuels de réglementation et de revoir toutes les règles afin de déterminer si certaines doivent être modernisées, mises à jour ou même retirées. De plus, cette année, une priorité publique a été confiée à l’équipe de la Politique de réglementation des marchés : examiner tous les bulletins d’orientation afin de les moderniser et de s’assurer qu’ils sont pertinents, compréhensibles et utiles et qu’ils aident les courtiers à se conformer à la réglementation.

FI : Selon certains, le rythme des changements réglementaires imposés par l’OCRI n’est pas raisonnable considérant les ressources de l’organisation d’un répondant, qui affirme : « dans le rythme accéléré des deux dernières années, nous n’arrivons pas à répondre à toutes les consultations et nous arrivons in extremis à implanter les changements à temps. C’est essoufflant ». Un autre dit : « Cadence très rapide, difficile à soutenir. On a l’impression que les régulateurs sous-estiment l’impact de leurs politiques. » Que leur répondez-vous ?

OCRI : À titre d’organisme chargé d’établir une réglementation axée sur des principes, l’OCRI est toujours prêt à collaborer avec ses membres et les parties prenantes du secteur pour gérer les répercussions qu’ils subissent. Nous devons agir rapidement pour répondre aux besoins changeants des investisseurs et des courtiers membres tout en nous assurant que nos parties prenantes sont adéquatement consultées et que leur rétroaction est prise en compte. Lorsque nous proposons des modifications aux politiques réglementaires, nous en évaluons les répercussions afin de ne pas sous-estimer par inadvertance l’incidence de nos politiques. Nous avons aussi le devoir de maintenir une procédure équitable afin que les membres et les parties prenantes du secteur puissent réagir aux modifications proposées et faire entendre leur voix.

FI : Un répondant dit ceci par rapport aux inspections de l’OCRI : « Les délais pour répondre étaient hyper courts. » Qu’en pensez-vous ?

OCRI : La firme doit répondre dans un délai de 30 jours à la suite de la réception du rapport d’inspection. Ce délai de 30 jours existe depuis de nombreuses années. Tous les points au rapport auront préalablement été discutés avec la firme avant que celle-ci reçoive le rapport d’inspection : la firme a donc eu la possibilité de préparer sa réponse en amont de la réception du rapport. La firme peut contacter l’OCRI avant l’expiration du délai de 30 jours afin de demander un report de ce délai. À moins de circonstances exceptionnelles, un report raisonnable est souvent accepté par l’OCRI.

FI : Sur le plan de l’efficacité du processus d’audience disciplinaire (formation d’instruction de l’OCRI), un répondant estime que les délais d’enquête et d’audience sont déraisonnables : « il peut s’écouler des années entre l’acte et la réprimande ». Que lui répondez-vous ?

OCRI : Nous déployons des efforts concertés pour veiller à nous comporter de la façon la plus efficiente possible. Cependant, nous devons aussi être efficaces et faire en sorte que les personnes qui font l’objet de mesures disciplinaires potentielles aient droit à une procédure équitable. Parmi les facteurs qui influent sur les délais, mentionnons : la difficulté d’obtenir des éléments de preuve pertinents, la disponibilité des témoins et intimés qui sont convoqués à une entrevue ainsi que la complexité de l’affaire et l’analyse connexe nécessaire. De plus, il se peut que nous ayons besoin de plus de temps lorsqu’une affaire passe à l’étape de l’audience afin de nous assurer que l’intimé a l’occasion de préparer sa défense. En général, compte tenu de l’ensemble des circonstances et de la nature des affaires que nous instruisons, les délais des procédures disciplinaires sont raisonnables.

FI : Sur le plan du soutien du régulateur lorsqu’il propose des changements au sein d’une firme, un répondant juge « que c’est aussi une question de volume de changements et de ressources (plus) que de volonté d’accompagnement ». Quels efforts faites-vous afin de soutenir les assujettis lorsque vous leur proposez des changements et que pensez-vous de cet avis ?

OCRI : À titre d’organisme chargé d’établir une réglementation fondée sur des principes, l’OCRI est toujours prêt à aider les sociétés à mettre en œuvre des changements et à accorder des prorogations ou, dans des cas particuliers, des dispenses de modifications de politique selon le modèle d’affaires de la société membre. Les priorités annuelles de cette année comprennent une initiative directement associée à l’efficience réglementaire : concevoir un programme visant à repérer les occasions de réaliser des gains d’efficacité pour les membres de l’OCRI en ce qui concerne les processus et les exigences actuels.

FI : Sur le plan de la rapidité de réponse de l’OCRI aux questions soulevées par l’industrie, un répondant parle de « délais semblant occasionnés par la hiérarchie et le nombre de personnes qui doivent approuver des demandes ». Qu’en pensez-vous ?

OCRI : Maintenant que nous commençons notre troisième année d’exploitation, nous nous attaquons aux questions que les membres et les organismes de réglementation nous ont demandé de prioriser. L’OCRI a été formé en tant qu’OAR pour mieux s’adapter au système dans son ensemble et aux changements qui surviennent dans le secteur. Nous collaborons étroitement avec nos membres et d’autres organismes de réglementation, les parties prenantes du secteur, les conseils régionaux et les comités consultatifs pour nous pencher sur les problèmes auxquels le secteur est confronté.

FI : Sur le plan de la clarté des règles, un répondant juge qu’il pourrait y avoir davantage de guidances réglementaires sur le plan des cryptoactifs comme le bitcoin. Qu’en pensez-vous ?

OCRI : À l’heure actuelle, l’OCRI n’a pas établi de règles ou d’exigences officielles concernant les cryptoactifs. Cette responsabilité incombe aux autorités provinciales en valeurs mobilières et à l’ACVM. En revanche, nous devons déterminer quelles exigences de l’OCRI s’appliqueront aux membres qui souhaitent offrir des cryptoactifs. Ainsi, nous imposons des exigences à nos membres qui sont des plateformes de négociation de cryptoactifs (PNC) en établissant des conditions à la qualité de membre de l’OCRI et en accordant des dispenses. Cette approche permet à l’OCRI de soutenir l’innovation avec agilité et souplesse sans compromettre la protection des investisseurs (puisqu’une mise en œuvre officielle des règles prendrait du temps et se révélerait perturbatrice compte tenu de l’évolution rapide du secteur et des pratiques dans ce domaine). Les ACVM ont adopté la même approche, accordant elles aussi des dispenses aux PNC (étant donné que des exigences officielles n’ont pas été établies dans leurs règlements ou les lois sur les valeurs mobilières).

• L’OCRI publie des conditions (accessibles sur son site Web) qui s’appliquent à tout membre offrant des cryptoactifs aux clients.
• Nous avons également une page Web qui fournit des lignes directrices aux sociétés qui veulent soumettre une demande d’adhésion à l’OCRI en tant que plateformes de négociation de cryptoactifs.
• Nous avons récemment publié une liste de vérification pour les PNC qui veulent devenir membre de l’OCRI.

NDLR : FI a également sollicité la réaction de l’OCRI relativement à l’aspect jugé inéquitable de la tarification proposée aux membres de l’OCRI, notamment la cotisation par personne autorisée, qui pénalise les modèles d’affaires où il y a un grand nombre de conseillers.

La réponse de l’organisme se retrouve dans le texte suivant : OCRI : avancées bienvenues malgré les irritants.

 De plus, FI a interrogé l’OCRI quant à l’ampleur des défis en matière de cybersécurité et de développement technologique vécue par certains courtiers. Sa réponse se retrouve dans le texte suivant : Risques technologiques : le secteur a besoin de clarté.

Nous vous invitons également à lire le texte suivant : OCRI : autres avis et analyses.

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Voilà certains constats du Pointage des régulateurs 2025, dont les résultats apparaissent au tableau ci-contre.

Un point commun s’observe pour les organismes de réglementation évalués : la note moyenne aux 19 critères d’évaluation est supérieure par rapport à celle de 2024, mais inférieure à celle de 2023. Ceci dénote un degré de satisfaction généralement plus faible que celui des années précédentes, mais en progression par rapport à l’an dernier.

À l’instar des années passées, les régulateurs affichent leurs meilleures notes sur le plan des critères qui touchent les communications, notamment la capacité à communiquer efficacement ses priorités.

« L’Autorité des marchés financiers (AMF) et l’OCRI ont un large éventail de priorités stratégiques et nous recevons des mises à jour régulières sur ces priorités. Ils font un bon travail en nous impliquant dans le processus de consultation », indique un répondant du secteur du plein exercice.

« L’OCRI a un calendrier établi de communication de ses priorités annuelles, ce qui est apprécié des courtiers. Du côté de l’AMF, la communication est plus générique », ajoute un répondant du secteur de l’épargne collective.

Un autre répondant du même secteur juge que « l’accessibilité et la participation des dirigeants de l’OCRI aident énormément la communication avec l’industrie ».

« L’AMF et l’OCRI font tous deux un excellent travail pour expliquer leurs décisions, les mises à jour de leurs règles et leurs projets à court et à long terme. L’incorporation des conseillers est un bon exemple récent où nous trouvons que l’approche de l’OCRI est très collaborative et prend en compte de multiples contributions dans son processus de prise de décision », note un répondant du secteur du plein exercice.

En général, les régulateurs obtiennent également leurs notes les plus élevées sur le plan de leur capacité à intervenir de façon proactive en cas de comportements déviants. Par contre, quelques répondants restent conscients de certains enjeux : « Le défi consiste toujours à faire appliquer les amendes une fois qu’elles ont été imposées, en particulier pour les acteurs des petites entreprises. »

Un répondant du secteur de l’épargne collective nomme une situation découlant du champ de compétence de la Chambre de la sécurité financière (CSF). « La CSF n’intègre pas le courtier de façon active dans le plan d’action à la suite de la détection d’un comportement déviant, ce qui malheureusement peut entraîner des délais et nuire à la protection du public », dit-il.

L’encadrement des courtiers en épargne collective relève de l’AMF, une responsabilité qui sera transférée à l’OCRI au terme d’une période de transition. La CSF encadre le comportement des représentants en épargne collective seulement et collabore avec les autres régulateurs (AMF et OCRI) dans leurs interventions auprès des courtiers et cabinets en assurance.

Ce commentaire rejoint un thème commun à un sous-groupe de répondants : la crainte que le partage des rôles et des responsabilités entre organismes de réglementation ne crée de la confusion, des coûts supplémentaires, voire des inefficiences dans la mise en application.

Quelques responsables de la conformité déplorent des « redondances et des doublons entre l’OCRI et la CSF qu’il faudra clarifier rapidement ». Un autre répondant résume la situation dans ces mots : « Il existe au Québec une situation particulière de dédoublement de responsabilités entre la CSF et l’OCRI. Malheureusement, ce sont les courtiers et leurs représentants qui doivent assumer les conséquences financières de ce dédoublement tant que la situation ne sera pas clarifiée. Actuellement, tout le monde se renvoie la balle et personne ne semble prendre ce problème au sérieux. »

L’AMF, l’OCRI et la CSF répondent à plusieurs des occasions d’améliorations dans les textes suivants :

• AMF : autres avis et analyses
• OCRI : autres avis et analyses
• CSF : autres avis et analyses

Le nouveau modèle de tarification de l’OCRI ainsi que son interaction avec les frais facturés par l’AMF et la CSF constituent également un facteur d’irritation.

Certains responsables de la conformité jugent inéquitable la tarification des courtiers membres en fonction du nombre de personnes autorisées, ce qui pénaliserait les modèles d’affaires où il y a un grand nombre de conseillers. On craint une hausse de coût importante, alors que la CSF et l’AMF n’ajusteraient pas à la baisse leur tarification.

Nombre de répondants évoquent un inconfort par rapport aux frais imposés par l’AMF au regard des ajustements attendus. « Dans la mesure où l’OCRI récupère des responsabilités de l’AMF, comme les frais d’inscription, on trouverait normal que l’AMF diminue ses frais », dit un répondant.

Par ailleurs, à l’instar des années passées, plusieurs répondants se sentent essoufflés par le rythme des changements réglementaires des différents régulateurs. Ceux-ci engendrent non seulement des coûts technologiques et humains, mais ils s’additionnent aux autres obligations de conformité provenant d’autres organismes gouvernementaux, dont celles de la loi 25 modernisant la protection des renseignements personnels ou de la loi 96 sur la langue française.

En général, les régulateurs obtiennent parmi leurs pires notes relativement à la raisonnabilité du rythme des changements réglementaires, des frais imposés aux acteurs de l’industrie et à la capacité des régulateurs à tenir compte de l’impact financier de leurs exigences.

« La cadence est très rapide et difficile à soutenir. On a l’impression que les régulateurs sous-estiment l’impact de leurs politiques », dit un répondant à propos de l’AMF et de l’OCRI. Un autre sondé parle de ces deux organismes : « Le fardeau réglementaire et la cadence des changements, ainsi que le rapport coûts-bénéfices des initiatives, ont tendance à être disproportionnés. »

Un autre répondant s’inquiète de la tendance à la hausse des coûts d’exploitation, qui comprennent les coûts technologiques et de main-d’œuvre. Il ajoute : « Notre équipe de conformité représente notre deuxième plus grande base d’employés (après le secteur des activités). Il s’agit donc d’un coût important pour l’entreprise, mais nous sommes heureux d’investir dans la protection des investisseurs, de l’activité et de la réputation de l’entreprise. »

Quelques répondants souhaitent que l’AMF soit plus sensible à la charge de la conformité. « L’OCRI est meilleure à prendre en considération les réalités financières des firmes en raison de sa meilleure compréhension de notre fonctionnement et de sa volonté d’en tenir compte », dit un répondant.

Voici certains constats relatifs à chacun des régulateurs.

Défis de l’AMF : soutenir les changements technos

Cette année, les répondants du secteur de l’épargne collective accordent une note moyenne à l’AMF qui est inférieure à ceux du secteur de l’assurance, ce qui renverse une tendance observée depuis 2022.

Par rapport à 2024, les répondants de ce secteur accordent des notes en baisse sur le plan de l’équité des frais de l’AMF, de son processus d’inspection et de la pertinence de ses interventions en réponse aux changements technologiques.

« Le processus d’inspection est lourd, long, peu efficace et offre peu de solutions concrètes », dit un répondant. Par contre, deux autres sondés arrivent à une conclusion différente. « Le processus est bien structuré. La rétroaction est bien véhiculée. Le délai aussi était raisonnable », dit un premier. Une autre ajoute : « La dernière a été faite à distance, les délais étaient excellents et réduisaient beaucoup le stress. »

Sur le plan des changements technologiques, la difficulté à saisir les attentes des régulateurs et l’évolution rapide du secteur compliquent la donne, selon certains répondants. L’un d’eux dit : « Il y avait peu ou pas de soutien de l’AMF et de la CSF. On nous réfère à des politiques générales et floues qui datent déjà. On ne sent pas qu’ils comprennent l’ampleur des défis en matière de cybersécurité et de développement technologique. »

Dans le secteur de l’assurance, la note de l’AMF progresse pour la quasi-totalité des critères d’évaluation de 2024 à 2025, excepté sur le plan de la clarté de ses communications. Un répondant juge qu’il y aurait « un manque de maturité et de connaissances des équipes de l’AMF, ce qui fait que les questions posées peuvent être non pertinentes ».

OCRI : trop nombreuses consultations ?

En 2025, les sondés ont accordé à l’OCRI des notes en progression pour nombre de critères qui touchent les communications. « Il y a eu un beau changement d’attitude entre l’OCRI et l’ACFM », dit l’un d’eux. « Le travail de l’OCRI pour l’harmonisation et la définition du nouveau livre de règles est énorme et va dans une bonne direction », dit un autre.

Or, cette harmonisation fait que l’OCRI consulte beaucoup sur différents thèmes et le rythme des consultations déplaît à un segment de répondants. « Les consultations de l’OCRI sont beaucoup trop courtes et le rythme est effréné. Nous n’avons pas assez de ressources pour participer à toutes les consultations », dit un répondant.

Certains sondés soulignent que l’OCRI a une « belle sensibilité aux modèles de petites firmes ». Par contre, afin de maintenir un fardeau réglementaire à un niveau acceptable, certains invitent « l’OCRI à ne pas seulement faire des ajouts, mais aussi repenser le fondement de certaines règles ».

Comparativement à 2024, la note est en baisse pour l’OCRI quant à l’efficacité de son processus d’audience disciplinaire (formation d’instruction). « Les délais d’enquête et d’audience sont déraisonnables, dit un répondant. Il peut s’écouler des années entre l’acte et la réprimande. »

Lire : OCRI : avancées bienvenues malgré les irritants 

Lire : Débats entourant le délai de traitement des plaintes

Par rapport à 2024, pour l’ensemble des critères d’évaluation, la CSF obtient de meilleures notes en 2025. La CSF est notée sur moins d’éléments par rapport à l’OCRI ou l’AMF étant donné sa mission plus restreinte d’assurer l’encadrement des conseillers en veillant à leur formation continue, à la déontologie et la discipline.

En revanche, certains répondants critiquent l’OAR. « Le prix pour accréditer la formation continue est un frein à l’offre de celle-ci. Tout le processus est administrativement lourd. La majorité des ordres professionnels permettent maintenant d’accréditer gratuitement des formations et surtout de déterminer soi-même si la formation satisfait les critères », dit un répondant du secteur de l’assurance.

De plus, certains jugent que ces frais facturés aux représentants sont élevés. « La cotisation à la CSF est élevée compte tenu des services rendus. On n’a pas besoin de magazines en papier glacé ni d’offensives publicitaires », dit un répondant.

Selon certains répondants, les délais d’enquête à la CSF sont déraisonnables. « Les délais du syndic causent autant de dommage sinon plus que le jugement du comité de discipline », dit un répondant du secteur de l’assurance.

Un autre répondant reste plus nuancé : « Certains conseillers ont eu diverses expériences en lien avec le processus disciplinaire… autant positives que négatives. »

Pour accéder au tableau, cliquez ici.

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