Gestionnaire de portefeuille

• Expérience : Quels sont les antécédents et l’expérience du gestionnaire de portefeuille et de l’équipe de gestion ?
• Gouvernance : Quelle est la gouvernance entourant le gestionnaire de portefeuille et l’équipe gestion ?
• Culture de conformité : Quelles sont les caractéristiques de la culture de conformité du gestionnaire de portefeuille ?
• Gestion des risques et opérations : Quels sont les cadres de gestion des risques mis en place (par exemple, lignes hiérarchiques indépendantes, gestion des risques opérationnels et résilience opérationnelle, conflits d’intérêts, divulgation des relations, gestion des fonctions externalisées et déléguées, gestion des risques cybernétiques et technologiques) ?
• Alignement des intérêts : Les membres de la haute direction du gestionnaire de portefeuille ou des administrateurs du fonds ont-ils personnellement investi dans le fonds ?

Stratégie

• Objectif d’investissement :
  • Objectif et stratégie : Quels sont l’objectif d’investissement et les principales stratégies d’investissement du fonds ?
  • Sources de rendement : Quelles sont les sources de rendement attendues du fonds ?
  • Dérive de style : Les objectifs de la stratégie d’investissement ont-ils changé au cours des cinq dernières années ? Dans l’affirmative, pourquoi ?
  • Capacité : Quelle est la capacité optimale ou maximale pour cette stratégie ?
  • Restrictions d’investissement : Existe-t-il des restrictions au mandat d’investissement ?
• Considérations relatives au portefeuille :
  • Prise de décision : Qui prend les décisions de gestion du portefeuille et comment sont-elles prises ?
  • Sources d’information : D’où proviennent les données sous-jacentes sur les positions, les données de marché et les modèles sous-jacents utilisés pour cette stratégie ?
  • Diversification/concentration : Comment les niveaux appropriés de diversification ou de concentration du portefeuille sont-ils déterminés ?
  • Limites de position : Existe-t-il des limites de position et, le cas échéant, quelles sont-elles ?
• Effet de levier :
  • Niveau moyen : Quel est le niveau moyen d’effet de levier financier utilisé par le fonds ?
  • Limites : Quelles sont les limites ?
  • Sources : Quelles sont les sources de l’effet de levier ?

Considérations opérationnelles relatives aux fonds

• Frais : Quels sont les frais, y compris les frais de performance et la méthode de calcul ?
• Performance ajustée au risque :
  • Historique de performance : Quel est l’historique de performance ? Sur quels types de marchés cette stratégie devrait-elle surperformer ou sous-performer ?
  • Indicateurs de risque : Quelle(s) méthode(s) le gestionnaire de portefeuille utilise-t-il pour mesurer le risque total d’un portefeuille utilisant cette stratégie ?
• Transparence et rapports : Quel niveau de transparence et quelles données relatives au portefeuille le gestionnaire de portefeuille fournit-il aux investisseurs, à quelle fréquence et avec quel délai ?
• Prestataires de services du fonds : Qui sont les prestataires de services du fonds (par exemple, courtier principal, auditeur, dépositaire, administrateur, conseiller juridique, etc.) ?
• Évaluation et liquidité :
  • Évaluation : Quelles sont la politique d’évaluation et la fréquence des évaluations ?
  • Liquidité : La liquidité sous-jacente des actifs est-elle conforme aux conditions de liquidité du fonds ?
  • Liquidation : Combien de temps faudrait-il, dans des conditions de marché normales et dans des conditions de marché difficiles, pour liquider le fonds sans subir de coûts inhabituels ?

Considérations supplémentaires pour les stratégies de crédit privé

• Mise en place : Comment le gestionnaire d’investissement identifie-t-il les emprunteurs potentiels ? Par des relations directes avec l’emprunteur (par exemple, conseil interne), des sponsors de capital-investissement, des banques, par l’intermédiaire de conseillers en dette d’entreprise (par exemple, cabinets d’audit/avocats, consultants, etc.), des plateformes de prêt sur le marché ?
• Échéances : Quelle est la fourchette d’échéances généralement recherchée ?
• Conditions de remboursement : Comment les conditions de remboursement des prêts accordés sont-elles généralement structurées ?
• Évaluation de crédit et diligence raisonnable : Veuillez décrire le processus d’évaluation de crédit et de diligence raisonnable du gestionnaire d’investissement.
• Conditions de prêt et surveillance : Quels types de déclarations, garanties et engagements les emprunteurs sont-ils tenus de fournir et quelles garanties sont exigées ? Comment cela est-il surveillé et à quelle fréquence ?
• Expérience en matière de restructuration : Quelle est la politique du gestionnaire d’investissement à l’égard des prêts douteux/en difficulté ou des créances irrécouvrables et quels sont ses antécédents dans ce domaine ?

À PROPOS DE L’AIMA

L’AIMA est la plus grande association mondiale regroupant des gestionnaires d’investissements non traditionnels. Elle compte plus d’entreprises membres et gère plus d’actifs que tout autre organisme du secteur. Grâce à nos 10 bureaux répartis dans le monde entier, nous servons plus de 2 000 membres dans 60 pays différents.

L’AIMA Canada a été fondée en 2003. Vous trouverez ici d’autres supports pédagogiques produits par l’AIMA Canada à l’intention des conseillers en investissement locaux.

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S’il est vrai qu’on ne peut jamais en prévoir ni la durée ni la portée, une gestion rigoureuse et proactive du processus peut en atténuer considérablement les impacts. Elle peut même, dans bien des cas, limiter les conséquences financières.

La charge de la preuve incombe au contribuable

Il est important de rappeler que, dans le contexte d’une vérification fiscale, le fardeau de preuve repose généralement sur le contribuable. Cela signifie qu’il lui revient de démontrer le bien-fondé de ses positions fiscales, plutôt que l’inverse.

Entre la réception de l’avis de vérification et la conclusion du processus, les interactions avec les autorités fiscales peuvent donc influencer directement le dénouement du dossier.

Voici quelques réflexes essentiels pour bien gérer une vérification :

1. S’impliquer activement

Le contribuable doit participer pleinement à la gestion de son dossier. Il connaît mieux que quiconque les opérations de son entreprise, et il est essentiel qu’il prépare ou révise attentivement toute documentation transmise aux autorités. L’exactitude, la cohérence et la clarté de l’information sont primordiales.

2. Présenter son entreprise de façon intelligible

Les vérificateurs fiscaux ne sont pas spécialistes de votre secteur d’activité. Fournir un aperçu clair et structuré de l’entreprise permet d’éviter des malentendus et favorise une interprétation conforme des règles fiscales applicables.

3. Centraliser les communications

Il est recommandé qu’un seul interlocuteur — le contribuable ou son représentant — soit désigné pour interagir avec les autorités. Cela permet de maintenir la cohérence des réponses, de répondre rapidement aux demandes et de réduire les risques de confusion.

4. Soigner la transmission des documents

L’organisation et la clarté des documents soumis jouent un rôle crucial. Des informations bien présentées facilitent l’analyse du dossier et réduisent les risques d’erreurs d’interprétation de la part des autorités.

5. Documenter toutes les communications

Il est toujours préférable de transmettre l’information ou de formuler des représentations par écrit. Cela crée un registre clair et vérifiable, tout en réduisant les marges d’ambiguïté.

6. Maintenir un dialogue constructif

Une bonne relation avec les vérificateurs permet de mieux comprendre les enjeux soulevés et d’y répondre de façon ciblée. L’écoute et la collaboration peuvent jouer en faveur du contribuable.

7. Recourir à des experts

Consulter un fiscaliste — comptable ou avocat — est fortement conseillé. Selon les besoins du contribuable, leur intervention peut être ponctuelle ou soutenue. Leur expertise permet souvent d’optimiser la gestion de la vérification, de réduire les risques d’erreurs et, dans certains cas, d’améliorer considérablement l’issue du processus.

Une étape à prendre au sérieux, mais qui peut bien se terminer

La vérification fiscale constitue souvent la première étape d’un éventuel litige fiscal. Toutefois, lorsqu’elle est bien préparée et encadrée par les bons intervenants, elle peut aussi marquer la fin du dossier. Une approche structurée et proactive permet non seulement de répondre adéquatement aux demandes des autorités, mais aussi de corriger certaines irrégularités avant qu’elles ne dégénèrent.

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Erika Toth : D’abord, évidemment, il faut s’assurer que les recommandations faites sont appropriées pour le client en fonction de sa situation financière, ses connaissances en matière d’investissement, ses objectifs de placement et sa tolérance au risque.

Il est aussi important que les conseillers comprennent parfaitement les produits qu’ils recommandent aux clients. Pour bien connaître son produit, il faut comprendre les aspects suivants :

• comment le produit est construit ;
• comment il est susceptible de se comporter dans diverses conditions du marché et les risques pertinents ;
• quels sont les frais annuels du fonds ;
• quel type de revenu le fonds rapporte à l’investisseur ;
• et il faut comprendre les détails de l’indice que le FNB suit ou la méthodologie utilisée par l’équipe de gestion.

En plus de connaître les détails spécifiques d’un FNB, un certain niveau de diligence raisonnable est nécessaire pour comprendre le fournisseur.

Les questions suivantes doivent être prises en compte concernant la gestion et le service d’un FNB :

• La direction possède-t-elle les compétences et l’expertise nécessaires pour gérer l’offre existante ou pour créer de nouveaux produits ?
• Les compétences du gestionnaire se reflètent-elles dans l’écart de suivi du passé ?
• Lors du lancement d’un nouveau produit, ont-ils pris les mesures nécessaires pour tenir compte de la liquidité du sous-jacent et de la demande passée pour le produit ?
• Prennent-ils le temps d’analyser le marché avant de lancer un nouveau produit ou ferment-ils régulièrement des FNB ?
• Comment se passe le service après-vente de leurs produits ?
• Quel est le niveau de transparence ?
• Et, à quelle fréquence leur site web est-il mis à jour ?

Les opinions exprimées sont celles d’Erika Thot, Directrice générale, FNB BMO, Est du Canada, en date du 5 mars 2025, et elles peuvent changer selon la situation des marchés et d’autres conditions.

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Michael Chung (MC) : Lorsqu’on examine les stratégies d’options d’achat couvertes, le point le plus important en matière de diligence est la compréhension du processus et des risques associés au FNB.
Ainsi, pour les stratégies impliquant des options, il est essentiel de bien comprendre le processus, car il constitue une composante intégrale du fonctionnement du FNB.

FI : Quels éléments de la vérification diligente liés à l’émetteur de FNB sont les moins bien compris ou méritent une meilleure compréhension ?

MC : Les éléments de diligence raisonnable les moins compris par les conseillers pour les stratégies d’options d’achat couvertes, c’est que le conseiller doit vraiment regarder au-delà du rendement (yield en anglais) des FNB et comprendre vraiment comment ce rendement est réellement généré.

Cela signifie que le conseiller doit vérifier que la distribution payée par le FNB correspond bien à ce que le FNB peut générer grâce aux primes d’options. Sinon, cela pourrait entraîner une érosion du capital, ce qui n’est pas souhaitable pour les investisseurs.

Les opinions exprimées sont celles de Michael Chung, responsable régional des ventes Québec, Harvest ETFs en date du 8 juillet 2024, et elles peuvent changer selon la situation des marchés et d’autres conditions.

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