C’est ce qu’on comprend en lisant la consultation 81-409 portant sur le rehaussement de la réglementation en matière de fonds négociés en bourse. Le groupe de régulateurs sollicite d’ailleurs des commentaires des parties prenantes d’ici le 17 octobre 2025.

Série négociée en bourse d’un fonds commun

Les ACVM constatent une croissance du nombre de fonds communs de placement (FCP) qui offrent à la fois des séries négociées en Bourse et des séries non cotées (séries A, B, F, etc). Celles qui sont négociées en Bourse, souvent appelées « séries FNB », peuvent être rattachées au même portefeuille d’actifs que les parts FCP classiques qui ne sont pas cotés en Bourse.

Dans le cas d’un FCP existant doté d’actifs substantiels, les frais fixes d’une telle série (ex. marketing, audit, etc.) peuvent s’en trouver réduits, et il peut donc s’agir d’un moyen efficient pour les gestionnaires de fonds d’investissement de lancer un « FNB », notent les ACVM.

Or, il y a des différences notables entre une série FNB et un FNB distinct, notamment sur les coûts pour les investisseurs, comme en fait foi cet article de Finance et Investissement. Les ACVM en notent quelques-unes supplémentaires.

• Coûts d’opération liés aux entrées ou aux sorties des investisseurs

Les séries non cotées se négocient au comptant. Ainsi, les achats et les rachats de titres d’une telle série peuvent entraîner des coûts d’opération de portefeuille.

« On s’attendrait cependant à ce que les coûts d’opération de portefeuille des séries négociées en bourse, pour lesquelles les opérations sont effectuées en nature avec des participants autorisés (PA), soient moins élevés, ces coûts étant pris en charge par les PA et refacturés aux investisseurs concernés. Nous avons constaté que, généralement, le ratio des frais d’exploitation de la série négociée en bourse et celui de la série non cotée sont identiques, ce qui indique que le niveau de coûts affecté proportionnellement aux deux types de séries est identique, même si les coûts d’opération de portefeuille peuvent être plus bas pour la série négociée en bourse », expliquent les ACVM.

La situation est différente pour les détenteurs de FNB distinct, c’est-à-dire qui n’offre pas de série non cotée en Bourse. Ceux-ci ont l’avantage de ne pas être touchés par les coûts d’opération de portefeuille découlant des entrées ou des sorties des autres investisseurs.

• Réserve liquide

Un fonds qui offre les deux types de séries pourrait devoir conserver davantage de liquidités pour satisfaire aux demandes de rachat des porteurs des séries non cotées, contrairement à un FNB distinct qui effectue les opérations en nature, contre des titres, écrivent les ACVM.

• Coûts de rééquilibrage de portefeuilles

Un fonds qui offre les deux types de séries pourrait ne pas être en mesure d’effectuer des opérations en nature dans la même mesure qu’un FNB distinct pour rééquilibrer ses portefeuilles, ce qui pourrait entraîner une hausse des coûts d’opération de portefeuille qui sont affectés aux deux séries, d’après les ACVM.

Les ACVM se demandent si de l’information supplémentaire devrait être communiquée afin de clarifier ces différences.

Par ailleurs, selon les ACVM, il existe diverses pratiques parmi les gestionnaires de fonds d’investissement en ce qui concerne le passage de parts d’une série négociée en Bourse à des parts d’une série non cotée.

« La plupart d’entre eux interdisent un tel changement, mais certains le permettent. Nous sommes d’avis que l’interdiction de passer de parts de séries négociées en Bourse à des parts non cotées, ou inversement, concorde avec les préférences en matière de liquidité de chaque groupe d’investisseurs », notent les ACVM.

De plus, en période de volatilité des marchés, si les parts de séries négociées en Bourse devaient se négocier considérablement en deçà de la valeur liquidative, les participants au marché n’auraient pas la possibilité d’en acheter, de les changer pour des parts de séries non cotées, puis d’en demander le rachat à la valeur liquidative, ajoutent les ACVM.

Les ACVM se demandent s’il devrait être interdit aux fonds qui offrent les deux types de séries de permettre les changements entre celles-ci.

Dans une note envoyée à des clients, Valeurs mobilières TD répond à certaines craintes des ACVM : « De nombreux investisseurs ne sont pas pleinement conscients des différences entre investir dans une série FNB et dans un FNB distinct. Par conséquent, les émetteurs de FNB devraient indiquer clairement si le produit est une série FNB ou un FNB autonome, et les différences potentielles entre les deux. Pour faciliter l’accès à cette information, il peut également être judicieux de la divulguer dans le document d’information sur le FNB et sur le site web du FNB. Toutefois, les risques et les préoccupations liés à la série FNB devraient être décrits dans le prospectus. »

Disponibilité de FNB étrangers

Les clients peuvent avoir accès à des FNB inscrits à la cote d’une bourse aux États-Unis par l’intermédiaire de comptes de courtage détenus auprès de courtiers en placement canadiens, dont des courtiers de plein exercice et des courtiers à escompte, même si ces fonds ne sont pas commercialisés directement au Canada. Cet accès met un vaste éventail de produits à la portée des investisseurs, y compris des FNB inscrits à la cote de Bourses américaines pouvant avoir recours à des stratégies qui ne sont pas autorisées en vertu du Règlement 81-102.

Au 31 décembre 2024, les FNB inscrits à la cote d’une Bourse américaine représentaient environ 108 G$, ou 25 %, du total des actifs des FNB (cotés au Canada ou aux États-Unis) détenus par des investisseurs individuels canadiens, selon le rapport intitulé ETF and Index Funds Report (2024) produit par ISS Market Intelligence et publié par Investor Economics.

De plus, les fonds d’investissements canadiens peuvent, en raison de dispense réglementaire, investir la totalité de leur actif dans des FNB indiciels inscrits à la cote d’une bourse américaine, lesquels sont souvent gérés par un gestionnaire membre du même groupe. « Grâce à cette structure, les FNB canadiens peuvent “nourrir” leur actif de titres de FNB inscrits à la cote d’une bourse des États-Unis de plus grande taille, ce qui leur permet de dégager des efficiences opérationnelles », apprend-on dans le document des ACVM.

Les ACVM souhaitent connaître le point de vue des intéressés quant à l’accès du public aux titres de FNB étrangers, tant directement au moyen de comptes de courtage qu’indirectement par l’intermédiaire de fonds d’investissement faisant appel public à l’épargne.

Selon Valeurs mobilières TD, les clients bénéficient de la commodité d’acheter des FNB cotés aux États-Unis par l’intermédiaire de courtiers traditionnels et de courtiers à escompte. Le marché américain des FNB est plus vaste, offre un plus grand choix de produits et offre davantage d’opportunités d’investissement aux investisseurs canadiens.

« Cependant, l’accès à des FNB cotés aux États-Unis qui peuvent recourir à des stratégies non autorisées en vertu du Règlement 81-102 peut poser problème. Les investisseurs canadiens dans des FNB peuvent ne pas être conscients des risques liés à ces produits, car les stratégies utilisées dans ces produits ne sont techniquement pas autorisées au Canada. De plus, cela confère aux FNB américains un avantage concurrentiel au Canada, car ils ne sont pas soumis aux mêmes réglementations que leurs homologues canadiens », écrit Valeurs mobilières TD.

Il faudrait peut-être envisager d’apposer des avertissements à l’intention des acheteurs d’un FNB étranger non déposé au Canada et ne bénéficiant pas des mêmes protections que les FNB canadiens, ajoute VMTD.

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Les FNB d’actions mènent toujours le bal des entrées nettes de capitaux, avec 34 G$ de créations nettes, dont 5 G$ dirigés vers des FNB d’allocation « 100 % actions », selon un rapport de Banque Nationale Marchés financiers (BNMF). L’actif sous gestion (ASG) total dans les FNB canadiens s’établit à 612 G$ à la fin juillet.

Voiles gonflées pour les actions

En juillet, les FNB d’actions ont capté 60 % des créations nettes, totalisant 5,8 G$, en hausse par rapport aux 4 G$ de juin. Les actions internationales étaient en tête du peloton des entrées nettes (2,8 G$), doublant leur rythme par rapport au mois précédent et retrouvant presque leur vitesse de croisière de mai.

Les FNB d’actions canadiennes ont pris le large, avec 2 G$ d’entrées nettes en juillet, soit près de trois fois plus qu’en juin. Ces fonds surpassent ainsi la demande pour les FNB d’actions américaines, qui affichent des entrées nettes de 1 G$ en juillet, et les FNB des marchés développés (450 M$).

Les FNB d’allocation « 100 % actions » ont également eu le vent en poupe avec 952 M$ de créations nettes, concentrées sur XEQT (453 M$), VEQT (268 M$) et FEQT (180 M$). Les FNB d’actions thématiques axés sur l’innovation et la technologie mondiale ont également enregistré des entrées nettes.

Les FNB de titres à revenu fixe reprennent leur souffle

Après avoir été secoués en juin, les FNB de titres à revenu fixe canadiens ont repris de la vitesse avec 2,1 G$ de créations nettes en juillet, sans toutefois revenir au sommet atteint en mai.

Les investisseurs en quête de stabilité ont jeté l’ancre dans les produits obligataires à plus long terme, notamment les obligations agrégées et les obligations de sociétés. La tendance à allonger la durée des portefeuilles obligataires se maintient, précise BNMF. En revanche, les FNB de marché monétaire ont vu leur rythme ralentir, avec 22 M$ de créations et des rachats nets dans les produits comme CSAV, UCSH/U, HISA, CASH et PSA.

Du côté des actifs non traditionnels, les FNB de cryptoactifs ont connu leur meilleure marée en deux ans, avec 222 M$ de créations nettes, plus du double du mois précédent. Trois des cinq FNB de cryptoactifs lancés récemment qui arrivent en tête des créations nettes sont adossés au XRP, souligne BNMF.

Depuis janvier, 21 nouveaux FNB de cryptoactifs ont accosté le marché pour un total de 565 M$ d’entrées nettes. Leur champ s’élargit au-delà du Bitcoin et de l’Ethereum, avec des expositions à des cryptoactifs alternatifs comme Solana et XRP, souligne BNMF.

Les FNB de matières premières ont connu des rachats nets de 212 M$, un repli inédit depuis plus d’un an. Les FNB adossés à l’or ont été les plus touchés. BNMF signale un ralentissement saisonnier pendant l’été, alors que certains investisseurs ont pris leurs bénéfices.

La catégorie des FNB à effet de levier et inversés a connu la plus forte demande mensuelle, avec 588 M$ de créations nettes en juillet. Elle a engrangé 2,6 G$ depuis le début de l’année, soit 42 % de ses actifs initiaux. La montée en puissance de nouveaux FNB à actions individuelles à effet de levier alimente cette croissance.

Les fournisseurs gardent le cap

En juillet, BMO domine le classement des créations nettes avec 2,2 G$, suivi de RBC iShares (1,9 G$), Vanguard (1,2 G$) et Fidelity (1,0 G$). Parmi les 20 principaux fournisseurs de FNB au Canada, seul CI a connu des rachats nets. Du côté des actifs sous gestion, RBC iShares (166 G$) reste en tête devant BMO (133 G$) et Vanguard (89 G$). Viennent ensuite Global X (40 G$) et TDAM (24 G$), selon BNMF.

Pour le mois de juillet, BMO a enregistré à la fois la plus forte entrée nette pour un FNB (BGEQ : 994 M$) et le plus important rachat (ZEA : -457 M$).

Pour les sept premiers mois de 2025, RBC iShares prend la tête des créations nettes avec 2,6 G$, suivie de BMO (2,5 G$), Fidelity (1,9 G$), Vanguard (1,7 G$) et TDAM (755 M$).

Treize nouveaux FNB ont été lancés en juillet par six fournisseurs : Ninepoint, Hamilton, LongPoint, First Trust, IA Clarington et JP Morgan. LongPoint (LFG) continue de renforcer sa présence dans l’univers des FNB sur actions individuelles à effet de levier ou inversés, un segment en croissance. En cinq ans, leur nombre est passé de moins de 20 à 140.

Le marché des FNB ESG canadiens axés sur les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) s’est montré tranquille en juillet, avec peu de créations, peu de rachats et peu de nouveaux produits. Les faibles entrées dans les actions canadiennes et internationales ont été contrebalancées par des sorties au niveau des marchés émergents. Tous les segments ESG ont connu des rachats, notamment ceux axés sur l’environnement et les infrastructures. Les FNB ESG multiactifs et à revenu fixe affichent des entrées nettes. À noter, le retrait du FNB DXET (Dynamic Active Energy Evolution ETF), un fonds durable à gestion active lancé en 2021.

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Dans ma carrière, j’ai eu l’occasion de travailler avec une foule de gens talentueux et brillants. Rajiv est une des icônes canadiennes dans le domaine du placement et des FNB. Je n’avais pas vu et discuté avec Rajiv depuis 2016. Étant donnée la croissance à grande vitesse du marché des FNB, connaître le point de vue de Rajiv sur son évolution m’apparaissait opportun pour les professionnels de l’investissement, les gestionnaires de portefeuilles et les conseillers (ères) en placement qui s’intéressent aux FNB. Voici la première partie de notre discussion qui couvrira notamment le besoin d’éducation ainsi que l’historique du secteur des FNB au Canada.

Alain Desbiens (AD): En 2009, le mantra dans le secteur des FNB et chez BMO GMA était « éducation, éducation et éducation ». Aujourd’hui, comment le message des fournisseurs de FNB auprès des conseillers et des gestionnaires de portefeuille doit-il évoluer, notamment face à l’augmentation de nouveaux produits et fournisseurs ?

Rajiv Silgardo (RS) : La formation continue est toujours là. Il existe différents segmen1ts de marché et chacun d’eux peut avoir besoin de différents types de formation.

Par exemple, les investisseurs institutionnels, la communauté des conseillers, les gestionnaires de portefeuille, etc., ont une bonne compréhension de ce que sont les FNB et des différences entre les différents types de FNB : indiciels, des stratégies plus quantitatives, factorielles, fondamentales, actions et revenus fixes.

Lorsqu’on s’intéresse davantage au marché individuel (courtage à escompte), il y a encore un besoin de formation de base sur les FNB, mais aussi de plus amples explications sur le fait qu’acheter un FNB ne signifie pas que votre travail est terminé. Lorsque vous envisagez d’acheter un FNB, vous devez vraiment essayer de comprendre ce que vous achetez. Pour ce segment de marché, il reste encore du travail à faire : une formation de base, mais aussi peut-être une évolution pour expliquer les nuances entre les différents types de FNB et les différentes stratégies qui arrivent sur le marché, et leur impact sur le portefeuille.

(AD) : Rajiv, vous avez participé à la création des premiers FNB au monde, les Toronto 35 Index Participation Units (TIPs) en 1990. Vous étiez chez Barclays Canada lors de la fusion des TIPs avec le FNB XIU, et vous étiez présent lors de la création du premier FNB à revenu fixe au monde en 1996. Les innovations canadiennes en matière de FNB ont permis l’émergence de l’un des secteurs les plus disruptifs et innovants au monde, facilitant et démocratisant l’investissement. Rajiv Silgardo, êtes-vous fier de votre contribution ?

RS : Je suis ravi de la croissance et de l’engouement pour cette catégorie de produits. Il y a quelques années, je faisais la queue chez Starbucks et deux jeunes gens, d’une trentaine d’années, parlaient de deux FNB différents.

Je me disais : « Wow, saviez-vous qu’il y a 10 ou 15 ans, ça n’existait pas ? Personne ne savait ce qu’était XIU, ZSP ou quoi que ce soit d’autre en matière de FNB ? »

Bien sûr, je ne leur ai pas dit ça. Quand j’y repense, je suis stupéfait, très heureux qu’un produit excellent, qui a si bien servi tant de personnes et d’investisseurs pendant tant d’années, ait connu une telle croissance. Parfois, j’y repense en me disant : « Wow, c’est vraiment exceptionnel ! »

AD : Rajiv parlez-moi de l’histoire de la conception du premier FNB d’action au monde qui est canadien.

RS : Nous savions qu’il y avait des innovations à réaliser sur le marché des actions. Nous avons donc lancé le XIU, qui suivait un tout nouvel indice créé par S&P pour Barclays, car les indices de référence existaient déjà. Le TIPs existait déjà et il comprenait 35 actions par rapport à l’indice composite, qui comptait près de 300 titres à l’époque. Aucun de ces indices ne nous semblait bien refléter la composition du marché canadien. Nous recherchions donc un indice intermédiaire, qui reflète les caractéristiques du marché, mais qui soit suffisamment liquide pour développer le trading, et peut-être même une gamme de produits dérivés autour du FNB (comme des contrats à terme, options, etc.). C’est pourquoi nous avons collaboré avec S&P pour créer le TSX 60, qui représentait nous semblait-il, une meilleure vision du marché canadien, tant en matière de liquidité que de caractéristiques sous-jacentes. Le TIPs et le XIU ont été amalgamés et ont répliqué le TSX 60.

AD : Rajiv certains investisseurs savent que le premier FNB d’actions au monde est canadien, peu savent que le premier FNB de titres revenu fixe au monde est aussi canadien. Pouvez-vous me parler du contexte de création de ce FNB ?

RS : Le marché des titres à revenu fixe, à l’époque comme aujourd’hui au Canada, était principalement négocié de gré à gré. C’était un marché opaque et moins liquide.

Le marché des titres à revenu fixe est un marché différent des actions, des produits dérivés, etc. C’était donc à l’époque un travail considérable d’aller voir les pupitres de négociation des marchés de revenu fixe des grandes banques canadiennes (de RBC, de BMO, de TD, de Scotia, de CIBC et de Nationale) pour leur expliquer notre réflexion et les raisons de notre décision de créer un FNB de titres à revenu fixe. L’arrivée d’un FNB de titre à revenu fixe ferait que l’écart de négociation sur ces FNB se réduirait, mais nous leur avons expliqué que nous allions élargir le marché. Ensuite, nous avons dû collaborer avec les autorités de réglementation pour leur expliquer précisément ce que nous cherchions à créer. Encore une fois, ils n’avaient jamais entendu parler de quelque chose de tel et tout était à bâtir.

AD : Si je me souviens bien, lors de la création du premier FNB de revenu fixe au monde, le XBB, il n’y avait que quelques-unes d’obligations sous-jacentes ?

RS : Il n’y en avait qu’une. C’était un FNB ayant une échéance cible de 5 ans et nous en avons créé un autre de 10 ans. Si vous souhaitiez investir dans un CPG à cinq ans, par exemple, voici une autre option à considérer qui serait liquide et dans laquelle vous pourriez entrer et sortir quand vous voulez. Ce serait à très faible coût et j’espère que cela vous donnera un meilleur rendement qu’avec le CPG.

Quelques années plus tard, on a lancé un FNB de marché total (aggregate) qui contenait un panier de titres, car un FNB ayant une simple obligation était plus difficile à appréhender et les marchés n’étaient pas bien alignés, dans le sens où les acheteurs de CPG ne cherchaient pas vraiment à acheter une obligation.

AD : Quand on regarde le marché des FNB de revenus fixes aujourd’hui on voit tout le chemin parcouru.

RS : Le passage à un panier d’obligations, mieux diversifié, a permis une adoption plus large des FNB de revenu fixe.

AD : Quel contraste entre les débuts modestes et l’essor phénoménal du secteur : en 2024, près de 1 500 FNB sont disponibles au Canada, contre seulement 366, dix ans plus tôt, avec une gestion d’actifs passant de 77 à 519 milliards de dollars.

RS : Je suis en effet très satisfait de voir comment le secteur des FNB a pris son envol avec le temps.

***

La première partie de ma discussion avec Rajiv Silgardo témoigne de l’importance de l’éducation et de l’innovation en FNB sur le marché canadien. Les Canadiens ont été les premiers à proposer des FNB de titres à revenu fixe, des FNB assortis des couvertures de change, des FNB de vente d’options d’achat couvertes, mais aussi des FNB de cryptoactifs ainsi que plusieurs autres innovations en FNB à l’échelle mondiale.

Notre marché des FNB continue à innover et à se diversifier. Le prochain article contenant la deuxième partie de ma discussion avec Rajiv couvrira plusieurs thèmes, notamment l’importance de l’innovation et le futur de l’industrie des FNB et de l’investissement.

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Bien qu’il s’agisse d’une cible mouvante, ce point idéal peut également servir de repère pour aider les conseillers et leurs clients à positionner efficacement leurs placements en titres à revenu fixe.

« Le rendement par unité de risque est une bonne approche, affirme Ashish Dewan, stratège en chef des investissements à Placements Vanguard Canada à Toronto. Cette approche a fourni un coussin de rendement qui a contribué à stabiliser les rendements face à la volatilité générale du marché. »

Il y a un an et demi, lorsque la courbe des taux était inversée, les échéances à court terme étaient les plus attractives sur une base ajustée au risque, rappelle Darcy Briggs, vice-président senior et gestionnaire de portefeuille au sein de l’équipe canadienne des titres à revenu fixe de Franklin Templeton Canada à Calgary.

Or, avec le retour de la courbe des taux à une trajectoire ascendante normale, Darcy Briggs calcule que le point idéal se situe désormais dans ce que les gestionnaires obligataires appellent le « ventre » de la courbe, c’est-à-dire le milieu entre les échéances à court et à long terme. « Ce point idéal va évoluer, prévient l’expert. Mais en moyenne, sur un cycle complet, le ventre de la courbe des taux offre certains des meilleurs rendements ajustés au risque. »

Une mesure de la courbe des taux utilisée par les gestionnaires obligataires est la différence entre le rendement à deux ans et le rendement à dix ans, généralement plus élevé. Récemment, cet indicateur de pente était d’environ 73 points de base en faveur des échéances plus longues. Darcy Briggs rapporte que cela se situait dans la fourchette normale de 50 à 150 points de base d’une courbe des taux normale, bien qu’actuellement inférieure au niveau médian de 100.

Il n’y a pas de fourchette spécifique d’échéances qui constitue le « ventre » de la courbe, mais selon le gestionnaire de portefeuille, il est généralement considéré comme se situant entre trois et sept ans.

Pour l’équipe chargée des titres à revenu fixe chez Gestion mondiale d’actifs CI, c’est également dans cette zone que se trouve actuellement le meilleur compromis entre rendements et risque : un flux de revenus intéressant, avec une sensibilité moindre aux fluctuations des obligations à long terme.

« Les échéances longues comportent trop de risques dans le contexte actuel. Le ventre de la courbe offre un meilleur rapport qualité-prix », explique Grant Connor, gestionnaire de portefeuille et responsable de la stratégie de taux d’intérêt nationaux pour l’équipe de CI.

Grant Connor et sa collègue Fernanda Fenton, responsable de la gestion de l’exposition aux taux dans les marchés développés et émergents, considèrent que la partie de la courbe correspondant à cinq ans est actuellement la plus intéressante.

Selon eux, cette partie de la courbe offre une durée suffisante pour bénéficier de tout assouplissement monétaire de la part des banques centrales, tout en évitant la volatilité élevée et le risque de baisse de la partie longue de la courbe. Cette dernière partie reste vulnérable aux préoccupations budgétaires, à la persistance de l’inflation et aux tensions géopolitiques.

Quelle que soit la prochaine décision de la Réserve fédérale américaine ou de la Banque du Canada en matière de taux directeur, les rendements obligataires semblent attrayants, selon les observateurs du marché obligataire. Ashish Dewan, de Vanguard, fait remarquer que les rendements réels récents, après inflation, ont dépassé 2 %, en particulier sur les titres à 10 ans.

« C’est quelque chose que nous n’avons pas vu depuis longtemps. Cela augmente donc le potentiel de rendement », s’enthousiasme-t-il. Il précise également que les obligations de meilleure qualité sont bien placées pour servir de couverture de portefeuille en cas de chute des marchés boursiers.

Citant des facteurs tels que la faiblesse économique liée aux droits de douane et la situation difficile des propriétaires immobiliers confrontés à des renouvellements de prêts hypothécaires à des taux beaucoup plus élevés qu’il y a quelques années, l’équipe de Franklin estime que la Banque du Canada sera contrainte de procéder à de nouvelles baisses de son taux directeur. Pour cette raison, selon Darcy Briggs, le rendement des obligations du gouvernement canadien à 10 ans, qui était de 3,4 % au début du mois d’août, apparaît particulièrement attrayant.

Si le taux de la Banque du Canada tombait à 2 %, soit 75 points de base de moins que son niveau actuel, le rendement des obligations canadiennes à 10 ans pourrait reculer à environ 3 %, estime Darcy Briggs. Cela se traduirait par des gains en capital, car les prix des obligations évoluent dans le sens inverse des taux d’intérêt du marché. « Cela représenterait un rendement élevé, tout en étant inférieur à 10 %, pour les obligations canadiennes à 10 ans », résume Darcy Briggs.

Pour les six à douze prochains mois, les gestionnaires de CI estiment que le segment à cinq ans de la courbe des taux demeure le point d’ancrage optimal pour gérer le risque. Toutefois, si les banques centrales amorcent des baisses de taux et que la courbe des taux devient plus pentue, cela pourrait offrir une occasion pour allonger la duration, surtout si les rendements à long terme restent élevés. « À moins que les droits de douane ou les baisses de taux ne modifient les perspectives, les obligations à cinq ans restent le choix le plus judicieux pour les six prochains mois », affirme Grant Connor.

Dans le contexte d’un portefeuille obligataire global, le point d’équilibre n’est qu’un élément parmi d’autres à prendre en compte dans la construction du portefeuille. Ashish Dewan recommande de diversifier les placements dans des obligations internationales hors Amérique du Nord, invoquant les différences entre les politiques des banques centrales et « l’incertitude entourant la politique américaine, qui représente actuellement un risque important pour de nombreux investisseurs ».

Le point optimal variera également en fonction des objectifs d’investissement et de la tolérance au risque de chaque investisseur. Dans un portefeuille plus conservateur, Ashish Dewan estime que les investisseurs à long terme devraient envisager de détenir principalement des titres à revenu fixe, en mettant l’accent sur les crédits d’entreprise à court terme. Il ajoute que les investisseurs tolérants au risque et ayant un horizon à plus long terme peuvent prendre plus de risques en matière de duration en détenant des titres à plus longue échéance.

« Une gestion active de la durée est essentielle », affirme Fernanda Fenton de CI. Cela signifie augmenter ou réduire le risque et se tourner vers les segments de la courbe des taux qui offrent les meilleurs rendements ajustés au risque.

Par exemple, le Fonds d’obligations sans restriction mondiales CI est passé d’un positionnement à très court terme en 2021-2022 à une durée récente de 5,5 à 6 ans, maintenant que la courbe des taux est normale et ascendante.

La gestion active peut également être payante en permettant de surpondérer les crédits d’entreprise par rapport aux indices de référence du marché, déclare Darcy Briggs. Le Fonds d’obligations canadiennes de base plus Franklin, par exemple, maintient une forte surpondération des titres d’entreprise de haute qualité, tout en détenant beaucoup moins d’obligations fédérales que l’indice de référence du fonds, le FTSE Canada Universe Bond Index.

En acceptant un risque de crédit légèrement plus élevé, les FNB gérés activement peuvent générer des rendements plus élevés avec un risque de duration moindre. « Si vous structurez votre portefeuille de manière à privilégier les obligations d’entreprises, vous devriez générer des rendements plus élevés et de meilleurs rendements ajustés au risque, car vous n’êtes pas exposé à la volatilité des taux d’intérêt », soutient Darcy Briggs.

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Cette nouvelle catégorie d’actif est plus souvent désignée sous son nom anglais Collateralized Loan Obligations (CLO). Ce sont des titres de créance adossés à des prêts utilisés auparavant uniquement par des investisseurs institutionnels.

Ces prêts sont généralement des prêts bancaires syndiqués accordés à des emprunteurs corporatifs pour financer leurs besoins de liquidités pour investissement ou expansion. Ces prêts sont de qualité d’investissement inférieure et offrent des rendements élevés.

L’étape suivante pour arriver à la création d’un CLO est le regroupement d’un grand nombre (50 à 100) de ces prêts dans un seul et même véhicule afin de mutualiser le risque idiosyncrasique à chaque prêt.

Des titres de créance sont finalement émis avec comme collatéral l’ensemble des prêts dans le portefeuille. Différentes séniorités de titres de créance sont issues, allant d’AAA à actions, comme le montre le graphique suivant.

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S’attaquer aux mythes qui entourent les titres d’emprunt titrisés

Certains investisseurs peuvent associer la titrisation à la crise financière mondiale de 2008. Si les instruments titrisés ont certainement joué un rôle, la racine du problème vient dece quia été titrisé.

Le principal problème était que certaines créances titrisées (collateralized debt obligation (CDO)) étaient fondées sur des prêts hypothécaires à risque et des prêts en souffrance.

Il existe des différences cruciales entre les CLO et les CDO[1]:

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

Les CLO sont fondés sur des prêts garantis de premier rang assortis de faibles taux de défaillance et de taux de recouvrement élevés.

Même si les CLO AAA n’ont affiché aucun défaut de paiement durant la grande crise financière, les règles ont été renforcées depuis. Voici quelques différences notables:

• Les agences de notation exigent désormais que les CLO soient davantage garantis.
• Les CLO sont maintenant garantis presque exclusivement au moyen de prêts garantis de premier rang.
• La documentation est plus conviviale pour les investisseurs, car les gestionnaires de CLO raccourcissent la période de négociation.

Cela devrait rappeler aux investisseurs qu’ils doivent comprendre la structure dans laquelle ils investissent, mais surtout qu’ils doivent faire preuve d’une grande diligence en ce qui concerne les actifs sous-jacents auxquels ils sont exposés.

Comment intégrer les CLO dans un portefeuille

Jusqu’à récemment la catégorie d’actifs n’était pas facilement accessible directement pour les investisseurs de détail. Le marché de la dette titrisée reste encore un marché principalement institutionnel.

Sur le marché américain, le FNB JAAA mis en marché il y a plus de cinq ans a connu des débuts modestes puis une croissance fulgurante dans les deux dernières années, portée par l’accès à la catégorie d’actifs pour les investisseurs de détail ainsi que leurs conseillers en placement.

Plus récemment au Canada, la mise en marché de plusieurs FNB de CLO offrent aux investisseurs canadiens des solutions prenant en compte les considérations propres à eux, dont nous faisons un rappel ci-dessous à la dernière section de l’article.

Plusieurs raisons principales ont contribué à l’adoption des CLO dans les portefeuilles des investisseurs et épargnants de détail:

• Rendement des distributions attrayant pour accroître le revenu d’intérêt généré sur les positions à court terme en liquidités ou quasi-liquidités ;
• Cote de crédit élevée permettant de maintenir ou rehausser la qualité de crédit ;
• Faible corrélation aux autres catégories d’actif ;
• Duration du portefeuille proche de zéro.

Il est cependant important pour les investisseurs de comprendre le comportement attendu de cette catégorie d’actifs afin d’éviter les mauvaises surprises ou un désalignement entre l’utilisation d’un FNB et les objectifs.

Certaines mises en garde sont de rigueur[2]:

• La probabilité de défaut n’est pas nulle. Cependant aucune tranche AAA n’a jamais fait défaut, depuis 1995 jusqu’à fin 2021, au-dessus de 4895 CLO de tranches AAA étaient répertoriés et il faudrait en moyenne des pertes nettes supérieures à 35 % pour commencer à toucher la tranche AAA[3].
• Il existe un risque de remboursement anticipé, les emprunteurs ayant la latitude de rembourser les prêts bancaires, et de réinvestissement à des conditions moins attrayantes.
• Bien que la liquidité du marché ait été testée (aussi récemment qu’en avril 2025 avec les rachats substantiels du FNB américain JAAA), dans le cas d’une crise de liquidité majeure, il y a un risque que les investisseurs ne soient pas en mesure de vendre rapidement et facilement ou optimalement les actifs.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

Par ailleurs, les conseillers doivent bien entendu tenir compte à la fois de la tolérance au risque du client et considérer, dans leur vérification diligente, les éléments habituels qui sont propres aux FNB à gestion active. Notons, parmi ceux-ci, la solidité de l’émetteur de FNB, les frais de gestion du FNB par rapport aux autres FNB de la même catégorie d’actifs, les coûts de négociation du FNB ainsi que les autres coûts comme celui de l’écart cours acheteur/cours vendeurs, la liquidité intrinsèque du FNB, ainsi que le rendement espéré du client par rapport à ses objectifs.

L’avantage d’une structure canadienne pour les investisseurs canadiens

Un autre aspect dont il est de plus en plus question avec les conseillers est la potentielle efficience fiscale pour un investisseur canadien d’acheter un FNB coté au Canada en ce qui concerne les retenues d’impôts étrangères sur les revenus. Le sujet a été abordé plusieurs fois, notamment ici.

Du point de vue d’un client canadien, la devise est également une donnée à prendre en compte dans la stratégie de placements et l’option d’avoir une exposition offerte en dollars canadiens contre les fluctuations du taux de change entre les dollars canadiens et américains. Ceci peut avoir un effet décisif.

Depuis le début de l’année, la devise américaine a reculé de 4,48%[4] au moment d’écrire ces lignes, autant de rendement en moins pour un investisseur canadien ayant opté pour une exposition en dollars américains ou en dollars canadiens non-protégés contre le risque de change.

Pour les conseillers et les investisseurs qui veulent intégrer une exposition aux CLO dans leur portefeuille, y avoir accès via un FNB canadien (en dollars canadiens, couverts ou non) est donc potentiellement une meilleure option de leur point de vue.

Avertissement : Les placements dans les fonds communs de placement peuvent être assujettis à des commissions de vente et de suivi, ainsi qu’à des frais de gestion et autres. Veuillez lire le prospectus avant d’investir. Les fonds communs de placement ne sont pas des placements garantis, leur valeur change fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Le contenu de ces commentaires (y compris les faits, les perspectives, les opinions, les recommandations, les descriptions de produits ou de titres, ou les références à des produits ou à des titres) ne doit pas être interprété comme un conseil aux voyageurs ou une offre de vente ou une sollicitation d’une offre d’achat, ou comme une approbation, une recommandation ou une commandite d’une entité ou d’un titre cité. Bien que nous nous efforcions d’en assurer l’exactitude et l’exhaustivité, nous ne sommes pas responsables de son utilisation.

[1] Busting the bias against U.S. securitized – Janus Henderson Investors – US Investor

[2] Source : Mackenzie Investments

[3] Default, Transition, and Recovery: 2020 Annual Global Leveraged Loan CLO Default And Rating Transition Study | S&P Global Ratings

[4] Source: Bloomberg au 23 juin 2025

L’article Arrivée d’une nouvelle catégorie d’actif grâce aux FNB de titres de créance adossés à des prêts est apparu en premier sur Finance et Investissement.

« Les FNB sont vraiment devenus un véhicule de choix dans le marché canadien », témoigne Sri Vemuri, vice-président principal et directeur national des ventes en entrevue avec Finance et investissement.

Déjà présente sur le marché canadien depuis 25 ans, la firme — qui soufflera ses 100 bougies en 2031 et gère plus de 2800 milliards de dollars (G$) — propose 25 FNB aux États-Unis. Proposer ce type de produits au Canada s’inscrivait donc naturellement dans la continuité de sa stratégie globale. Cette initiative répondait également à son désir de renforcer sa présence sur les marchés européens, asiatiques et canadiens.

« Une de nos grandes ambitions est de croître en tant qu’organisation mondiale », précise Sri Vemuri.

Des FNB actifs à bas coût

Évidemment, Capital Group n’est pas la seule firme sur le marché des FNB canadiens, hautement compétitif. Mais Sri Vemuri estime que l’entreprise peut tirer son épingle du jeu en raison de la nature de ses produits : des « FNB actifs à faible coût conçus pour favoriser la résilience à long terme ».

« Nous savons qu’il existe de nombreux excellents fournisseurs avec de solides domaines d’expertise, mais notre force réside dans la gestion active à faible coût pour le cœur du portefeuille d’un client », explique-t-il en insistant sur le fait que « faible coût » ne signifie ainsi pas nécessairement « gestion passive ».

Pour Naoum Tabet, directeur des placements en revenu fixe, la gestion active prend d’autant plus de sens dans le contexte économique actuel. Il souligne que les indices boursiers canadiens sont particulièrement concentrés. « Lorsque vous investissez dans un fonds indiciel canadien, vous êtes essentiellement exposé à seulement trois secteurs — les banques, l’énergie et les services publics », fait-il remarquer.

C’est là, selon lui, que la gestion active permet de faire toute la différence. En plus de permettre une meilleure diversification, elle apporte « une valeur ajoutée significative à long terme ».

« Si un gestionnaire parvient à produire un rendement net supérieur de seulement 1 % par année pendant 20 ans, l’impact est énorme ! » souligne-t-il.

Encore faut-il bien sûr que ces gestionnaires aient l’expérience et les outils nécessaires pour s’assurer ce rendement net supérieur. Capital Group mise pour cela sur sa méthode de gestion de portefeuille unique, structurée autour de la collaboration entre plusieurs gestionnaires et experts, pour garantir des décisions éclairées et payantes.

Une gestion particulière

Outre sa gestion active à bas coût, Capital Group se démarque également par sa gestion de portefeuille.

Naoum Tabet explique qu’il existe traditionnellement deux différentes approches dans l’industrie :

• une gestion collaborative en équipe
• ou le modèle du gestionnaire vedette.

Si les deux méthodes ont leurs avantages, elles ont également leurs limites, estime l’expert. Un gestionnaire n’est ainsi pas infaillible. Il peut connaître des périodes plus difficiles ou tout simplement quitter la firme pour laquelle il travaille. Quant aux équipes, elles tendent à éviter les frictions internes, ce qui peut mener à des portefeuilles très proches de l’indice de référence. « La valeur ajoutée n’est ainsi pas nécessairement claire », commente l’expert.

« Le système de Capital Group a vraiment été conçu pour produire des résultats supérieurs à long terme », assure Naoum Tabet, expliquant que l’approche de la firme repose essentiellement sur trois piliers :

Le premier pilier : une recherche collaborative. Chez Capital Group, gestionnaires de portefeuille, analystes et économistes travaillent de concert dans des groupes de recherche tout en gardant des responsabilités claires et définies. L’objectif étant de combiner l’intelligence collective, mais en encourageant les convictions individuelles.

Le deuxième pilier : des perspectives diversifiées. Chaque portefeuille est divisé en plusieurs parties distinctes, chacune confiée à un professionnel ou une équipe qui la gère de façon autonome. « Nos portefeuilles reflètent les meilleures idées de nombreux professionnels en placement, ce qui nous différencie clairement d’un modèle fondé sur un seul gestionnaire vedette », résume-t-il.

Le troisième pilier : un horizon à long terme. Capital Group étant une entreprise privée détenue par ses propres professionnels en placement, ceux-ci sont incités à penser à long terme. Leur rémunération est liée aux rendements obtenus sur des périodes de un à huit ans, avec une forte pondération sur le long terme. Ainsi, la firme priorise la création de valeur durable plutôt que la recherche de gains à court terme ou l’exposition à des risques inutiles.

Lire également : Capital Group évite les gestionnaires vedettes

Un lancement apprécié

Capital Group se dit satisfaite de l’accueil réservé à ses quatre premiers FNB sur le marché canadien. Selon la firme, les investisseurs ont démontré un véritable engouement pour ces nouveaux produits.

Si la priorité est pour le moment de consolider cette première offre, la firme ne ferme pas la porte à d’autres futurs lancements.

Sri Vemuri n’exclut ainsi pas l’idée d’accroître la gamme de FNB si la demande continue à croître. « Si nous constatons un intérêt soutenu pour ce type de produit et que les besoins des clients l’exigent, c’est une avenue que nous envisagerons certainement », conclut-il.

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« La fréquence des distributions d’argent est un élément clé de la popularité d’un produit, écrit VMTD. Il suffit de demander à un retraité s’il préfère un produit avec une distribution mensuelle ou trimestrielle. »

Contrairement aux obligations individuelles dont les distributions sont aux six mois, la plupart des FNB à revenu fixe sont distribués mensuellement, explique la firme de courtage. De nombreux investisseurs à revenu fixe préfèrent un flux de revenus plus régulier. C’est pourquoi les paiements plus fréquents sont généralement préférés. Ces derniers permettent aux investisseurs assoiffés de rendement de mieux gérer leurs finances et leur budget mensuel. Ils offrent également plus de certitude aux investisseurs qui comptent sur leurs portefeuilles pour obtenir des revenus réguliers.

Entrées nettes plus importantes

Les chiffres en témoignent éloquemment. Sur 390 FNB canadiens de titres à revenu fixe, 85 % dispensent un revenu mensuel, et seulement 20 %, un revenu trimestriel. Un infime pourcentage de fonds ne donne aucun revenu. Les afflux d’argent montrent la popularité des distributions mensuelles, ces produits affichant les créations nettes médianes et moyennes supérieures à celles des FNB ayant des distributions trimestrielles.

La démonstration est plus éclatante quand on en vient aux FNB recourant à des stratégies d’options couvertes sur actions, qui sont tout particulièrement populaires auprès des investisseurs canadiens à cause de leurs distributions élevées, fait ressortir VMTD. La très grande majorité de ces produits, soit 132 sur un total de 147, affichait des distributions mensuelles. Les autres, des distributions trimestrielles. Encore une fois, les créations nettes médianes et moyennes sont supérieures pour les FNB ayant les distributions les plus fréquentes.

La fréquence de distribution ne semble pas affecter la popularité des FNB d’actions qui ne recourent pas à des stratégies d’options couvertes, précise VMTD. En tout, 46 % des FNB d’actions du genre font des distributions trimestrielles et 19 %, des distributions mensuelles. Les FNB d’actions ayant les plus importantes entrées nettes sont des FNB effectuant des distributions trimestrielles ou aux six mois.

Cela tient probablement au fait que la plupart des investisseurs de FNB d’actions cherchent surtout le gain en capital, note la firme de courtage, rendant les distributions en argent moins pertinentes.

Rappelons que, dans le but d’uniformiser les montants distribués à chaque période, les émetteurs de FNB vont utiliser différentes sources pour créer ces distributions. Les distributions peuvent ainsi être composées de revenus d’intérêt ou de dividendes canadiens et étrangers, mais aussi de remboursement de capital. Chacun de ces types de distribution comporte des avantages et des inconvénients sur le plan financier et fiscal.

Lire : Lumière sur l’imposition des FNB pour les Canadiens

VMTD souligne que certains ne distribuent pas de revenu. Les FNB de cette catégorie comprennent les FNB indiciels à rendement total de Global X et les parts de FNB en accumulation des parts de BMO. Les FNB indiciels à rendement total de Global X utilisent des swaps de rendement total pour reproduire le rendement de l’indice et ne devraient pas verser de distributions imposables. Les parts de FNB en accumulation des parts de BMO réinvestissent simplement tous les dividendes en espèces qui pourraient autrement être distribués.

Des distributions hebdomadaires sont-elles à l’horizon ?

« En général, la fréquence de distribution est déterminée surtout par les distributions d’argent des actifs sous-jacents, écrit VMTD. En tout et partout, les FNB qui détiennent des actifs à revenu, comme les obligations et les titres de dividendes, visent à payer des distributions plus fréquemment. »

Bien que des distributions hebdomadaires ou aux deux semaines puissent sembler attrayantes aux investisseurs centrés sur le revenu, le marché canadien n’offre pas encore cette possibilité. Aux États-Unis, c’est déjà le cas. Depuis mars 2024, le marché américain a vu l’émergence de deux fonds de ce type par la firme Roundhill. « La principale raison pourquoi ces fonds peuvent aisément donner du revenu sur une base hebdomadaire, explique VMTD, tient aux faits que les options souscrites sont quotidiennes (0DTE ou zero days to expiration), permettant aux fonds d’accumuler du revenu chaque semaine, destiné à la distribution. »

À ce jour, il n’existe pas de FNB 0DTE au Canada, même si certains émetteurs prévoient en lancer un prochainement et ont complété un prospectus préliminaire pour ce faire. Selon ce document, la fréquence des distributions prévue est mensuelle.

À l’origine, la plupart des FNB de vente d’options d’achat couvertes ne vendaient que des options d’achat mensuelles et sur des actions individuelles plutôt que sur des indices, ce qui limite la fréquence de vente des options d’achat. Toutefois, la stratégie de nombre de ces FNB a évolué pour inclure également des options à échéance hebdomadaire. Si l’on ajoute à cela la popularité des 0DTE et des options d’achat hebdomadaires sur le S&P 500 ou sur le NASDAQ 100, on constate que les FNB au Canada sont en mesure d’offrir des distributions plus fréquentes, notamment toutes les deux semaines, toutes les semaines ou même tous les jours.

Ce n’est qu’une question de temps, anticipe VMTD : « Avec l’intensification de la concurrence autour des investisseurs assoiffés de revenus, les FNB utilisant des options couvertes ou d’autres stratégies axées sur les revenus peuvent envisager des distributions de liquidités plus fréquentes pour répondre au besoin permanent en revenus. »

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Les créations nettes de FNB se sont chiffrées à 7 milliards de dollars (G$) en juin, un ralentissement après le rebond de mai, où elles avaient atteint 9,2 G$. Pour les six premiers mois de l’année, les FNB canadiens ont enregistré des créations nettes de 54,8 G$. S’ils continuent à ce rythme, ils pourraient battre le record annuel établi en 2024, signale BNMF.

L’actif total sous gestion (ASG) dans les FNB canadiens atteignait 590 G$ à la fin de juin. La majorité de l’ASG, soit 370 G$, est investie en actions, tandis que les titres à revenu fixes comptent pour 164 G$, selon le rapport.

Actions internationales en tête

Les FNB d’actions ont dominé les créations nettes du mois avec 4,1 G$. Les actions internationales ont continué à mener le bal avec des créations nettes d’1,1 G$, une tendance observée depuis le début de l’année, selon les analystes de BNMF.

Les entrées nettes dans cette catégorie ont toutefois fléchi en juin par rapport au mois précédent (2,7 G$).

Les actions canadiennes enregistrent des entrées nettes de 970 millions de dollars (M$), devançant les actions américaines.

Les FNB sectoriels ont enregistré des sorties nettes (847 M$), principalement dans le secteur financier (710 M$), dans celui des matières premières (143 M$) et de l’énergie (136 M$).

Recherche du long terme dans le fixe

Les FNB de titres à revenu fixe ont enregistré des créations nettes de 1,4 G$ en juin, en dessous des 3,4 G$ du mois précédent. Ce sont les FNB de marché monétaire et les FNB d’obligations qui ont généré l’essentiel des entrées. À l’inverse, les obligations à moyen terme enregistrent les principales sorties nettes du mois.

La rotation des FNB du marché monétaire vers des produits obligataires à plus long terme, déjà observée en mai, s’est poursuivie en juin. Cette tendance se confirme depuis le début de l’année, selon l’institution financière, en raison de l’incertitude liée à la politique tarifaire du gouvernement américain et au climat géopolitique mondial.

Du côté des actifs non traditionnels, les FNB de cryptoactifs ont enregistré des créations nettes (99 M$ par rapport à 6 M$ en mai), dominées par le XRP de 3iQ. Depuis janvier, les créations nettes dans cette catégorie atteignent 338 M$. Les FNB adossés à l’or, pour leur part, ont continué à enregistrer des créations nettes, en particulier dans CGL, CGL/C et ZGLD.

Des fournisseurs qui se démarquent

En juin, les principaux émetteurs de FNB ont profité de cette dynamique. RBC iShares se hisse en tête avec des créations nettes d’1,5 G$, suivi de Vanguard (1,0 G$), Fidelity (1,0 G$), et Scotia (756 M$). Parmi les 20 premiers fournisseurs de FNB, BMO et CI affichent des rachats nets.

Le FNB XIC d’iShares s’est distingué comme le produit le plus populaire du mois, attirant 542 M$ de créations nettes, tandis que le ZEB de BMO enregistre pour un quatrième mois consécutif les plus importants rachats nets (390 M$).

Juin a aussi été marqué par le lancement de 36 FNB, avec notamment une nouvelle génération de produits à effet levier et inversé. LongPoint et Global X ont lancé à eux seuls 23 produits. 3iQ, Purpose et Evolve ont mis 3 XRP sur le marché, tandis que BMO a lancé le premier nouveau FNB ESG depuis deux ans, ZHC, un FNB basé sur le « facteur humain ».

Pour les six premiers mois de l’année, 192 FNB canadiens ont été mis sur le marché, comparativement à 224 pour la même période de 2024. De ces nouveaux produits, plus de la moitié sont gérés activement. La part de cette catégorie continue à croître et représente actuellement 34 % de l’ensemble de l’ASG détenu dans les FNB canadiens.

L’article FNB : créations nettes vigoureuses pour le premier semestre de 2025 est apparu en premier sur Finance et Investissement.

Dans le cas de fonds négocié en Bourse (FNB) investissant aux États-Unis, les Canadiens ont le choix entre trois principales structures de produits :

• il y a premièrement les FNB cotés au Canada qui investissent directement dans des titres américains ;
• il existe également des FNB cotés au Canada qui obtiennent leur exposition en détenant des unités d’un FNB coté aux États-Unis
• et finalement, les Canadiens peuvent opter pour un FNB coté aux États-Unis.

Les implications fiscales varient donc en fonction de la structure du FNB et du type de compte dans lequel le FNB est détenu, par exemple un compte non enregistré, un REER ou un CELI. « Il s’agit simplement de connaître les types de comptes et les conséquences fiscales pour comprendre et décider consciemment de la structure la mieux adaptée à votre client », indique Prerna Mathews, vice-présidente, Produits et stratégie FNB chez Placements Mackenzie.

Dans les comptes non enregistrés, qui sont entièrement imposables, toutes les structures de produits FNB sont soumises à une retenue d’impôt de 15 % sur les dividendes américains. Cependant, ils sont également éligibles à des crédits d’impôt pour dividendes étrangers sur les montants versés. Pour que les investisseurs obtiennent ce soulagement en vertu de la convention fiscale Canada–États-Unis, les conseillers doivent s’assurer que leurs clients remplissent le W-8BEN, un formulaire américain certifiant le statut étranger du propriétaire bénéficiaire.

Les comptes non enregistrés sont généralement la meilleure option pour les investisseurs qui cherchent à détenir des FNB qui versent des revenus de dividendes américains, selon Ian Calvert, planificateur financier certifié et vice-président principal de HighView Financial Group à Oakville, en Ontario. Par exemple, « lorsqu’il s’agit d’un FNB coté au Canada qui détient des titres américains et que vous recevez des dividendes américains, le compte imposable est le seul qui offre un certain soulagement ».

D’un point de vue fiscal, une structure de FNB à éviter est un FNB coté aux États-Unis qui investit à l’extérieur de l’Amérique du Nord. Les Canadiens qui investissent dans ce type de FNB sont alors soumis à deux niveaux de retenue d’impôt.

Selon l’indice MSCI EAFE des actions internationales, le taux d’imposition moyen pondéré des retenues à la source est d’environ 10 %, signale Chris McHaney, vice-président exécutif et responsable de la gestion et de la stratégie d’investissement chez Global X Investments Canada, à Toronto.

En supposant un taux de dividende de 3 %, les investisseurs canadiens paieraient environ 30 points de base de retenue d’impôt à l’étranger, une somme qui serait déduite de leurs rendements de dividendes et ne serait pas récupérable. Ce montant s’ajoute à la retenue d’impôt de 15 % des États-Unis vers le Canada.

« En évitant de passer par le marché américain, vous évitez cette seconde couche de retenue d’impôt, affirme Chris McHaney. Vous rendez l’investissement mondial plus efficace. »

La même inefficacité fiscale s’appliquerait à un FNB coté au Canada utilisant une structure de wrap (détenant différents types d’actifs), qui détiendrait un FNB d’actions internationales américaines au lieu d’investir directement dans des actions étrangères.

Chris McHaney évoque la prudence à cet égard lorsque vient le moment de comparer la performance d’un FNB coté au Canada à celle d’un FNB basé aux États-Unis. « Lorsque les investisseurs examinent le rendement offert par un FNB coté aux États-Unis, ils doivent être conscients que le chiffre présenté n’inclut pas les retenues fiscales qu’ils auraient à payer », illustre-t-il. Avec le FNB coté en bourse au Canada, la retenue d’impôt est intégrée dans sa valeur nette d’inventaire et dans son prix.

Dans les REER, les FERR et les autres comptes de retraite enregistrés, le grand gagnant en matière d’efficacité fiscale pour les revenus de dividendes américains est un FNB d’actions cotées aux États-Unis, car il est exempt de retenue d’impôt. En revanche, les FNB cotés au Canada — qu’ils investissent directement dans des actions ou via un FNB coté aux États-Unis — sont soumis à la retenue de 15 %. Pire encore, lorsqu’ils sont détenus dans un compte enregistré, il n’y a pas de crédit d’impôt pour les dividendes étrangers disponibles.

Pour une exposition aux titres à revenu fixe américains dans les comptes de retraite, les FNB cotés en bourse au Canada ou aux États-Unis qui investissent directement dans des obligations américaines ou d’autres titres à revenu d’intérêt ne seront pas soumis à la retenue d’impôt. Mais selon un guide de Mackenzie à l’attention des investisseurs, l’impôt sera retenu sur les distributions d’un FNB canadien de type wrap qui détient un FNB américain.

D’autres types de comptes enregistrés, y compris les CELI, le REEE et le REEI, sont également soumis à des retenues d’impôt américaines et étrangères sur les dividendes, et il n’y a pas de dispositions pour un remboursement via des crédits d’impôt.

Qu’ils soient cotés aux États-Unis ni ceux cotés au Canada, les FNB ne sont exonérés. « Peu importe la direction que vous prenez, vous allez payer une retenue d’impôt [sur les dividendes] », lance Prerna Mathews.

Néanmoins, bien que certains comptes enregistrés, tels que les CELI, soient les moins fiscalement efficaces pour les dividendes américains, cela ne signifie pas que les actions américaines doivent être évitées.

Bien que les retenues fiscales soient un facteur dans la décision de ce qu’il faut détenir dans un CELI, d’autres considérations entrent en jeu pour profiter de la croissance sans impôt. « Le marché américain est le plus grand marché boursier au monde, affirme Ian Calvert. Donc, vous ne voulez pas limiter vos options d’investissement. »

Aucune retenue d’impôt ne s’applique sur les FNB qui investissent dans des titres à revenu fixe américains, qu’ils soient cotés au Canada ou aux États-Unis.. L’avantage de choisir des cotations canadiennes est que les sociétés canadiennes de FNB offrent des choix en matière d’exposition aux devises.

Compte tenu de la récente faiblesse du dollar américain par rapport aux autres principales devises, la gestion du risque de change est devenue centrale. « Nous avons vu beaucoup de conseillers migrer vers l’utilisation d’une certaine exposition couverte dans leurs portefeuilles cette année, compte tenu de ce qui s’est passé avec le taux de change CAD-USD », mentionne Prerna Mathews.

« Évidemment, vous ne trouverez un FNB couvert en CAD qu’ici au Canada, rappelle Chris McHaney. Ce n’est pas le genre de produit qu’on verra inscrit chez nos voisins du sud. » De plus, les fournisseurs canadiens de FNB proposent également des classes d’unités libellées en dollars américains pour les investisseurs disposant de devises américaines à investir.

Dans l’incertitude quant aux nouvelles règles fiscales qui pourraient émerger aux États-Unis, Ian explique que HighView conseille à ses clients de ne pas prendre de décisions hâtives concernant le changement de leur répartition d’actifs. « Les politiques peuvent changer. » Nous l’avons vu, a-t-il dit, citant en exemple le revirement du gouvernement fédéral sur les taux d’inclusion des gains en capital.

Prerna Mathews a exprimé sa confiance dans le fait que l’industrie canadienne des FNB trouvera des moyens de répondre à tous les changements fiscaux défavorables que les États-Unis pourraient imposer. « De l’innovation apparaîtra sans aucun doute sur le marché, déclare-t-elle. Même s’il est encore trop tôt pour dire à quoi cela pourrait ressembler. »

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L’exercice, qui se poursuivra jusqu’au 17 octobre 2025, s’inscrit dans une démarche entamée en 2023 afin de déterminer si la réglementation actuelle demeure adaptée aux réalités du marché.

«Les FNB donnent aux investisseurs canadiens accès à un large éventail d’investissements et de stratégies de placement et leur procurent une liquidité intrajournalière», a déclaré StanMagidson, président des ACVM et président-directeur général de l’Alberta Securities Commission, dans un communiqué. « Cette consultation fournira aux ACVM de l’information importante sur les aspects uniques de ces produits à considérer dans la réglementation. »

Les ACVM proposent plusieurs axes de modification dans le document de consultation et souhaitent notamment recueillir des commentaires de l’industrie sur :

• le cadre réglementaire entourant les opérations sur le marché secondaire ;
• le rôle des courtiers autorisés dans la création et le rachat de parts de FNB ;
• le fonctionnement du mécanisme d’arbitrage, essentiel pour maintenir l’écart minimal entre le prix du FNB et la valeur liquidative de son portefeuille.

L’organisme s’intéresse également à l’accès des investisseurs canadiens aux FNB américains par l’intermédiaire de comptes de courtage, ainsi qu’à l’exposition indirecte aux FNB étrangers via les fonds d’investissement faisant appel public à l’épargne.

Cette initiative s’appuie sur une étude du marché des FNB réalisée par la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario, de même que sur les bonnes pratiques recensées par l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) dans son rapport publié en mai 2023.

Depuis le lancement du tout premier FNB au Canada en 1990, ces véhicules de placement ont connu une croissance importante. À la fin de 2024, les FNB représentaient 19 % des actifs des fonds faisant appel public à l’épargne, pour un total de 518 milliards de dollars d’actifs sous gestion. Les investisseurs individuels en détiennent désormais environ 62 %, selon les ACVM, qui s’attendent à voir les investissements dans ce produit continuer à augmenter.

En 2023, les ACVM ont amorcé une révision du cadre réglementaire des FNB afin d’identifier les éventuelles lacunes et de l’adapter à l’évolution rapide du secteur. L’examen portait sur les mécanismes propres aux FNB, notamment les opérations sur le marché secondaire, la structure de création et de rachat des parts par les courtiers autorisés et l’efficacité du mécanisme d’arbitrage servant à maintenir le cours du FNB à un niveau se rapprochant de la valeur sous-jacente de son portefeuille.

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