Les six produits concernés sont :

• le FNB générateur de revenu TD ;
• le FNB indiciel d’actions canadiennes ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’actions américaines ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’actions internationales ESG Morningstar TD ;
• le FNB indiciel d’obligations de sociétés canadiennes ESG Morningstar TD ;
• et le FNB indiciel d’obligations de sociétés américaines ESG Morningstar TD.

Les parts des FNB en dissolution devraient être radiées volontairement de la Bourse de Toronto (TSX) à la demande de GPTD et cesser d’être négociées après la fermeture des marchés le vendredi 21 juin 2024 ou aux alentours de cette date.

Toutes les parts encore détenues par des investisseurs feront l’objet d’un rachat obligatoire à la date de dissolution. Les porteurs de parts peuvent continuer d’acheter ou de vendre des parts des FNB en dissolution à la TSX jusqu’à leur radiation.

Avant la date de dissolution, GPTD tentera dans la mesure du possible de vendre et convertir en espèces les actifs des FNB. Une fois les passifs et obligations payés, ou que des dispositions auront été prises à cet effet, GPTD distribuera l’actif net des FNB en dissolution au prorata entre les porteurs de parts inscrits à la date de dissolution, selon la valeur liquidative par part de chaque FNB en dissolution.

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Les parts des Fonds ne peuvent plus faire l’objet de nouveaux achats, y compris des achats par les porteurs de parts actuels et par l’intermédiaire de plans de prélèvements bancaires, depuis le 22 mars dernier.

En attendant la fermeture des bureaux le 16 août prochain, les porteurs de parts pourront vendre ou échanger les placements détenus dans les Fonds.

À noter qu’un avis sera envoyé aux porteurs de parts des Fonds au plus tard 60 jours avant la Date de dissolution. En attendant, Gestion d’actifs CIBC recommande aux investisseurs de consulter leur conseiller pour discuter des conséquences financières et fiscales des dissolutions et pour déterminer la solution qui répond le mieux à leurs besoins de placement et à leur situation personnelle.

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Aux alentours du 15 avril 2024, le Fonds ascension de développement durable chinois Power Sustainable sera dissout. Les investisseurs concernés n’ont aucune mesure à prendre. Ils peuvent toutefois échanger ou racheter des titres du fonds à tout moment jusqu’à la fermeture des bureaux à la Date de dissolution du fonds.

Quant au FNB complémentarité de portefeuille Mackenzie, celui-ci sera dissout vers le 23 avril prochain. À noter qu’aucune nouvelle souscription directe de parts du FNB n’est acceptée depuis le 7 février. Les droits d’échange et de rachat des porteurs et porteuses de parts du FNB cesseront à la date de la dissolution du FNB.

Le FNB cessera d’être négocié et sera volontairement retiré de la Bourse de Toronto à la demande de Mackenzie après la fermeture du marché le 22 avril 2024. Toutes les parts du FNB seront alors annulées, et Mackenzie distribuera aux porteurs et porteuses de parts le produit net de la liquidation des actifs du FNB ainsi que la distribution finale des revenus du FNB, au besoin.

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À partir du 1^er novembre 2023, la société n’acceptera plus aucune souscription directe de parts pour ces deux FNB. Toutefois, ils continueront d’être cotés à la Bourse de Toronto (TSX) jusqu’au 7 décembre 2023, date à laquelle ils seront volontairement radiés.

Franklin Templeton vendra et convertira les actifs des FNB en espèces aux alentours du 8 décembre 2023. Une fois que tous les passifs et obligations des FNB seront réglés, les actifs restants seront distribués aux porteurs de parts au prorata. Les porteurs de parts qui ne procéderont pas à la vente ou au rachat de leurs parts avant le 7 décembre 2023 recevront un montant en espèces correspondant à leur quote-part des FNB le 14 décembre 2023 ou vers cette date.

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Les fonds concernés, tous transigés à la Bourse de Toronto (TSX), sont les suivants :

• FINB BMO MSCI innovation de fintech (ZFIN)
• FINB BMO MSCI innovation en génomique (ZGEN)
• FINB BMO MSCI innovation (ZINN)
• FINB BMO MSCI innovation liée à internet nouvelle génération (ZINT)
• FINB BMO MSCI innovation technologique et industrielle (ZAUT)

Il n’est désormais plus possible de souscrire directement à ces FNB, et les détenteurs de parts actuels ne pourront ni échanger ni racheter leurs parts à la date de dissolution. BMO procédera à une conversion du portefeuille de chaque FNB en espèces, dans la mesure du possible. Le produit restant, une fois toutes les obligations réglées, sera distribué au prorata entre les porteurs après la dissolution.

BMO demandera la radiation des parts de ces FNB à la Bourse de Toronto aux alentours du 11 décembre 2023. Toutefois, ces parts continueront d’être cotées et négociées sur la TSX jusqu’à la date de dissolution.

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La décision de Purpose est motivée par le faible actif sous gestion de ce fonds et les coûts associés à la maintenance d’un fonds de cette envergure, deux éléments qui ont nui à la gestion efficace du fonds, le rendant moins aligné avec ses objectifs de placement initiaux.

La date de dissolution prévue serait le 29 août 2023. Les détenteurs de parts concernés recevront un paiement équivalent à la valeur liquidative par part à la date de dissolution. Les paiements devraient être effectués d’ici le 1er septembre 2023.

Le fonds, actuellement coté sur la Bourse Neo (Cboe Canada), sera retiré de cette plateforme autour du 25 août 2023, à la clôture. De plus, tout détenteur conservant une position dans le fonds après 16h (HNE) le 29 août 2023 verra sa position liquidée. Le produit correspondant sera soit déposé directement sur leur compte, soit envoyé par chèque.

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Voici la liste des fonds qui seront dissous :

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

La fin des opérations sur les parts de ces fonds à la Bourse de Toronto (TSX) est prévue pour le 17 octobre 2023. Ces parts ne seront plus cotées à la TSX à partir de cette date. En amont, le régime de réinvestissement des distributions pour chacun de ces fonds cessera dès le 15 septembre 2023.

Dans le cadre de cette dissolution, l’actif de chaque fonds concerné sera liquidé. Du fait de cette liquidation, certains actifs du portefeuille peuvent être vendus pour des espèces avant la date de dissolution. Cela pourrait signifier que le fonds s’éloigne temporairement de ses objectifs et stratégies d’investissement habituels. Toutefois, après avoir réglé toutes ses obligations et dettes, chaque fonds dissous distribuera, dès que possible, le produit de cette liquidation parmi ses porteurs de parts.

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Désormais, ces fonds ne sont plus ouverts aux investissements supplémentaires. Cela inclut les achats réalisés dans le cadre de plans d’épargne-placement réguliers.

Les détenteurs des titres concernés sont invités à consulter leur professionnel en placement pour discuter de la dissolution des fonds et examiner les options d’investissement alternatives. Jusqu’à la fermeture des bureaux le 5 octobre 2023, ils peuvent demander le rachat ou l’échange de leurs placements dans les fonds.

Dans le cas où aucune instruction de placement alternatif n’est reçue avant le 5 octobre 2023, les mesures suivantes seront prises :

• les placements dans les comptes non enregistrés seront rachetés et les investisseurs recevront le produit de ces placements;
• les comptes enregistrés seront automatiquement transférés vers le BMO Fonds du marché monétaire à la date de dissolution.

BMO assure que les porteurs de titres ne seront pas tenus de payer des commissions de rachat ou des frais de vente lors du rachat de leur placement ou de la dissolution d’un fonds.

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La première mise à jour concerne le rajustement des cotes de risque pour certains fonds communs de placement. Ces modifications seront effectives à la fermeture des bureaux le 1er août 2023. Elles ne résultent toutefois d’aucun changement dans les objectifs de placement, les stratégies, ou la gestion de ces fonds.

Quatre fonds voient leur cote de risque être haussée de Faible à Faible à Modérée. Il s’agit des fonds suivants :

• Fonds d’occasions de rendement Manuvie
• Fiducie privée Équilibré à revenu Manuvie
• Portefeuille Modéré Manuvie
• Portefeuille Modéré Simplicité Manuvie

La cote du fonds Mandat privé Équilibré d’actions Manuvie est aussi rehaussée, passant de Faible à Modérée à Modérée.

Quant au Fonds d’actions américaines à moyenne capitalisation en dollars US Manuvie, sa cote passe de Modérée à Modérée à Élevée.

Dissolution d’un fonds

Parallèlement, la société a également annoncé la dissolution prochaine du Fonds d’actions EAEO Manuvie. Cette dissolution est prévue pour le 24 novembre 2023, ou aux alentours de cette date, et le produit du fonds sera alors distribué.

Ce changement a été initié afin de simplifier la plateforme de placements gérés activement de Manuvie et de renforcer son engagement à offrir des produits diversifiés et performants pour aider les investisseurs canadiens à atteindre leurs objectifs financiers.

À partir de 16 h (heure de l’Est) le 31 juillet 2023, il ne sera plus possible de souscrire des titres visés par le prospectus du fonds en dissolution ou d’y effectuer des transferts. Les épargnants affectés par cette dissolution sont encouragés à contacter leur conseiller pour discuter des implications financières et fiscales de ce changement et pour examiner leurs options.

Enfin, à partir du 1er septembre 2023 et jusqu’à sa dissolution, une société affiliée du sous-conseiller devrait également participer à la gestion du fonds, suite au déménagement d’un des gestionnaires de portefeuille du fonds, sous réserve de l’approbation réglementaire.

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Les parts de chaque fonds, identifié comme un fonds dissous dans le tableau suivant, ont été échangées contre des parts du fonds correspondant sur une base imposable. Ces parts ont ensuite été radiées de la Bourse de Toronto (TSX) et ont été inscrites à la Bourse de Toronto sous le même symbole.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

La fusion a été réalisée en transférant presque tous les actifs des fonds dissous vers les fonds prorogés, en gardant une part suffisante pour couvrir tout passif potentiel du fonds en dissolution. Ainsi, le nombre de parts du fonds prorogé est devenu équivalent à celui du fonds dissous.

Distributions finales

En date de la fusion, les porteurs de parts inscrits des fonds en dissolution ont reçu les distributions notionnelles finales en dollars canadiens comme indiqué dans le tableau plus bas.

Ces distributions n’ont pas été versées en espèces, mais ont été réinvesties dans des parts additionnelles. Elles ont été déclarées comme des distributions imposables, augmentant ainsi le prix de base ajusté des parts des fonds en dissolution.

Les parts additionnelles ont été immédiatement regroupées de façon à ce que le nombre de parts détenues par le porteur, les parts en circulation et la valeur liquidative de chaque fonds en dissolution ne soient pas modifiés en raison de la distribution réinvestie.

Pour consulter ce tableau en grand format, cliquez ici.

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