Qu’est-ce que le secret professionnel des CPA ?

Le secret professionnel des CPA est l’obligation de préserver la confidentialité de tout renseignement obtenu dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions. Cette obligation comporte deux volets : d’une part, l’interdiction formelle de divulguer tout renseignement confidentiel obtenu auprès d’un client et, d’autre part, le devoir de protéger activement ces renseignements contre tout accès non autorisé. La portée du secret professionnel est vaste : elle englobe tant les communications orales que les documents écrits, électroniques ou numériques[3].

Au Québec, le droit au secret professionnel jouit d’une protection quasi constitutionnelle puisqu’il est reconnu dans la Charte des droits et libertés de la personne du Québec (la Charte québécoise)[4].

Le droit au secret professionnel appartient au client, seul le client peut renoncer au secret professionnel. En principe, un CPA qui reçoit de l’information protégée par le secret professionnel ne peut pas la divulguer à un tiers. Cependant, la législation prévoit entre autres une exception lorsqu’une disposition expresse autorise la divulgation par le CPA d’information protégée par le secret professionnel[5].

Protection des dénonciateurs (whistleblowers) transmettant des informations confidentielles

L’article 17.0.1 de la LESF prévoit une exception au secret professionnel. En effet, cette disposition permet aux dénonciateurs (whistleblowers) qui constatent un manquement aux lois administrées par l’AMF de lui transmettre des informations confidentielles à sans contrevenir à leur obligation de confidentialité[6].

Cette disposition s’applique également aux CPA et leur permet de dénoncer des manquements malgré le secret professionnel.

Après l’adoption de cette disposition en juin 2018, l’Ordre des comptables agréés du Québec (l’Ordre) a contesté la constitutionnalité de cette exception au secret professionnel, soulevant deux principaux arguments : l’article 17.0.1 de la LESF ne contient pas une disposition expresse permettant d’écarter l’application du secret professionnel et il porte atteinte au droit du client du CPA au respect du secret professionnel prévu par l’article 9 de la Charte québécoise. La Cour a toutefois rejeté ces arguments.

Elle rappelle d’abord que l’article 9 de la Charte québécoise impose une obligation de confidentialité aux professionnels soumis au secret professionnel, sauf si une loi les autorise expressément à divulguer les renseignements confidentiels. La Cour d’appel a confirmé le jugement de première instance en concluant que l’article 17.0.1 de la LESF constitue bel et bien une disposition expresse. Ainsi, il permet aux CPA de transmettre des informations confidentielles sans enfreindre leur obligation de confidentialité.

La Cour souligne également que l’expectative raisonnable de vie privée des clients commerciaux des CPA n’est pas suffisante pour que la levée du secret professionnel en vertu de l’article 17.0.1 de la LESF viole le droit des clients au respect du secret professionnel. En effet, dans le contexte d’activités financières réglementées, l’expectative de vie privée doit être balancée avec l’objectif de protection du public. La Cour précise que l’expectative de vie privée des informations commerciales ou financières est moindre que celle en lien avec de l’information de nature personnelle (p. ex. : le nom, l’état de santé, etc.). Ainsi, l’article 17.0.1 de la LESF ne porte pas atteinte au droit du client du CPA au respect du secret professionnel.

Il est important de noter que, contrairement à l’article 15.1 de la LESF[7], l’article 17.0.1 n’impose aucune obligation de divulgation aux CPA. Il leur offre une possibilité, sans les y contraindre.

L’obligation de transmettre des informations confidentielles dans le cadre d’une enquête

Cette deuxième exception impose aux CPA l’obligation de transmettre des informations confidentielles lors d’enquête de l’AMF, même si cela viole le secret professionnel. En vertu de l’art. 15.1 de la LESF, un CPA ne peut refuser de communiquer à l’AMF un renseignement ou un document qu’il a obtenu ou préparé dans le cadre de ses fonctions, même s’il est couvert par le secret professionnel. Autrement dit, lorsqu’une demande formelle est émise par l’AMF, le CPA est dans l’obligation de transmettre les renseignements demandés, ce qui représente une exception claire au secret professionnel.

Conclusion

Ces développements législatifs et jurisprudentiels redéfinissent les contours du secret professionnel des CPA au Québec. Il faut désormais distinguer les situations où la divulgation d’informations confidentielles est permise, comme dans le cas des dénonciations protégées par l’article 17.0.1 de la LESF, de celles où elle devient une véritable obligation, comme le prévoit l’article 15.1. La règle demeure celle du respect du secret professionnel, mais elle connaît des exceptions précises, encadrées par la loi et validées par les tribunaux. Pour les CPA, une compréhension claire de ces limites est essentielle afin de concilier leur devoir de confidentialité avec leurs obligations légales en matière de collaboration avec l’AMF.

Julie-Martine Loranger est avocate émérite, associée chez McCarthy Tétrault S.E.N.C.R.L., s.r.l., article rédigé avec la collaboration de Yassine Khadir, Vincent Leduc et Hasmik Grigoryan, respectivement associée, sociétaire, stagiaire et étudiante chez McCarthy Tétrault, S.EN.C.R.L.

Le présent article ne constitue pas un avis juridique.

[1] Autorité des marchés financiers c. Ordre des comptables agréés du Québec, 2024 QCCA 1500.

[2] RLRQ, c. E-6.1.

[3] ORDRE DES COMPTABLES PROFESSIONNELS AGRÉÉS DU QUÉBEC, « Le respect du secret professionnel — un droit quasi constitutionnel appartenant à mon client », Montréal.

[4] Charte des droits et libertés de la personne, RLRQ, c. C-12., art. 9. Le secret professionnel des CPA repose également sur d’autres textes législatifs : Code des professions, RLRQ, c. C-26, art. 60.4 et Code de déontologie des comptables professionnels agréés, RLRQ, c. C-48.1, r.6.1, art. 39.

[5] Notons qu’une exception au secret professionnel existe également lorsqu’il y a un danger imminent de lésions graves ou de mort envers une personne ou un groupe de personne identifiables (art. 60.4 al. 3 Code des professions). Cependant, le professionnel n’a pas l’obligation de divulguer de l’information protégée par le secret professionnel ; il peut le faire si les conditions sont remplies.

[6] Il est toutefois important de préciser que cette exception ne s’applique pas aux avocats et aux notaires, en raison de l’importance capitale du secret professionnel dans ces professions. Comme l’a souligné le juge Lamer, « le secret professionnel de l’avocat doit demeurer aussi absolu que possible pour conserver sa pertinence » Lavallée, Racket & Heintz c. Canada (Procureur général) ; Ottenheimer & Baker c. Canada (Procureur général) ; R. c. Fink, 2002 CSC 61). Cette protection rigoureuse vise à garantir la confiance nécessaire entre le client et son conseiller juridique.

[7] Loi sur l’encadrement du secteur financier, supra note 1, art. 15.1.

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Les projets de loi C-59 et C-69, qui comprennent des mesures provenant des deux derniers budgets fédéraux et de l’énoncé économique de l’automne 2023, ont tous deux reçu la sanction royale le 20 juin.

« Ces deux projets de loi omnibus ont mis en œuvre des mesures législatives importantes que les contribuables et les fiscalistes attendaient pour recevoir la sanction royale », souligne John Oakey, vice-président de la fiscalité à CPA Canada.

Le projet de loi C-59, qui a été déposé pour la première fois en novembre 2023, contenait des mesures législatives visant à mettre en œuvre les propositions clés suivantes :

• Changements apportés aux transferts intergénérationnels d’entreprises qui ont lieu à partir du 1^erjanvier 2024. Deux mises à jour ont été apportées au projet de loi d’août 2023 :
  • Les parents qui souhaitent vendre leur entreprise à leurs enfants n’ont plus besoin de contrôler l’entreprise immédiatement avant la vente.
  • Les propriétaires d’entreprise qui ont vendu en tout ou en partie leur entreprise à leur enfant en vertu des règles actuelles, promulguées par le projet de loi C-208 en 2021, ne seront pas empêchés d’utiliser le nouveau cadre pour vendre le reste de leur entreprise, ou une autre entreprise, à leur enfant.
• Modifications de la règle générale anti-évitement (RGAE). La pénalité sera désormais calculée à hauteur de 25 % de l’impôt supplémentaire dû par un contribuable à la suite de l’application de la RGAE.
• L’impôt de 2 % sur les rachats d’actions qui s’applique, à compter du 1^erjanvier 2024, à la valeur nette annuelle des rachats d’actions par les sociétés publiques et certaines fiducies et sociétés de personnes publiques.
• Faire de la planification qui aboutit au statut de société privée non contrôlée par le Canada (SPCC) une opération à déclarer afin que l’Agence du revenu du Canada puisse déterminer si la société est une « SPCC importante ».
• Permettre à un membre de la famille admissible d’être le titulaire successeur d’un REEI à la suite du décès du dernier titulaire de ce régime qui était également un membre de la famille admissible.
• Modification du traitement fiscal des dividendes sur les actions canadiennes pour les institutions financières, ce qui pourrait entraîner une augmentation des frais pour les produits d’investissement.
• Les fiducies d’actionnariat salarié, avec une incitation fiscale améliorée. Le budget fédéral de 2024 a également clarifié certains éléments des fiducies de propriété des employés, ces changements étant prévus dans le projet de loi C-69.
• Modifications fiscales des conventions de retraite.

Le projet de loi C-69 a été déposé en avril et contient des dispositions législatives visant à mettre en œuvre les principales propositions suivantes :

• Mise à jour de l’impôt minimum de remplacement.
• Amélioration du régime d’accession à la propriété.
• Mesures relatives à la prestation d’invalidité du Canada.
• Inscription automatique aux REEE et au Bon d’études canadien.
• Dispositions relatives à des services bancaires ouverts et moins chers.
• Clarifications concernant les fiducies de propriété des salariés. Par exemple, le montant de l’exonération est calculé par entreprise et non par propriétaire d’entreprise.
• Modifications fiscales pour les propriétaires de logements loués à court terme.
• Le doublement de la prestation de décès du RPC pour les cotisants qui n’ont pas de survivants et qui n’ont jamais perçu de prestations du RPC.
• Un régime de divulgation obligatoire plus souple.
• Modifications de la taxe d’habitation sous-utilisée.
• Impôt minimum mondial fondé sur les règles du modèle mondial de lutte contre l’érosion de la base d’imposition de l’OCDE (deuxième pilier).

Aucun des deux projets de loi ne contient l’augmentation de l’exonération à vie des gains en capital et l’incitation pour les entrepreneurs canadiens.

Aucun projet de loi n’a non plus été déposé pour mettre en œuvre l’augmentation du taux d’inclusion des gains en capital, qui entrera en vigueur le 25 juin. Un avis de voies et moyens a été publié le 10 juin et le gouvernement a indiqué qu’un projet de loi serait déposé à la fin du mois de juillet.

Le projet de loi C-59 contient un amendement relatif à la vérité dans la publicité qui obligerait les entreprises à fournir des preuves à l’appui de leurs déclarations environnementales.

Cette disposition s’applique à toutes les entreprises et à tous les secteurs économiques. Le texte du projet de loi stipule que les entreprises ne doivent pas faire d’allégations au public sur ce qu’elles font pour protéger l’environnement ou atténuer les effets du changement climatique, à moins que ces allégations ne soient fondées sur une « justification adéquate et appropriée, conformément à une méthodologie internationalement reconnue ».

Dans une première réaction à l’amendement, le groupe de sociétés d’exploitation des sables bitumineux Pathways Alliance a supprimé tout le contenu de son site web et de ses flux de médias sociaux, tandis qu’un important groupe de l’industrie pétrolière et gazière a également modifié son site web.

La Chambre des communes est en vacances d’été et le Sénat terminera ses travaux à la fin du mois. Les deux chambres reprendront leurs travaux le 16 septembre.

(Avec la collaboration de La Presse Canadienne)

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Selon les Comptables professionnels agréés (CPA) Canada, il s’agira du transfert de richesse générationnel le plus important de l’histoire du pays, les jeunes Canadiens devant recevoir au total 1000 milliards de dollars (G$) au cours des prochaines années seulement.

Cependant, parler d’argent reste encore tabou pour de nombreuses familles, mentionne Thuy Lam, planificatrice financière agréée chez Objective Financial Partners, une société de Toronto.

« La réalité est que la majorité des parents ne s’assoient pas avec leurs enfants (pour discuter). Pas même un tiers des parents ne s’assoiront avec leurs enfants », soutient Thuy Lam.

Même après avoir travaillé dans le secteur financier pendant plus de 20 ans, elle se dit toujours surprise lorsqu’une famille a eu une discussion ouverte avec ses enfants, car cela reste rare. Toutefois, avoir cette discussion est toujours quelque chose qu’elle encourage.

L’ironie malheureuse de ce silence est que la crainte majeure des parents est que leurs enfants manquent de connaissances financières; ils craignent que leurs enfants ne sachent pas comment gérer leur argent, évoque Thuy Lam.

Mais il est difficile d’en apprendre sur un sujet tabou, surtout si les parents ont des souhaits précis concernant leur patrimoine. Le manque de communication peut créer un conflit familial autour des héritages, souligne la planificatrice financière.

La question de l’héritage est particulièrement délicate, car elle implique la mort, affirme la directrice du groupe de consultation des clients chez Edward Jones Canada, Tracey McLennan.

« Nous n’aimons pas non plus parler de mortalité, dit-elle. Alors maintenant, nous associons argent et mortalité. »

Les conjoints, une préoccupation

Toutefois, les parents en parlent à leurs conseillers, et il s’avère qu’ils ont beaucoup à dire.

La principale préoccupation de cette génération riche en actifs est la littératie financière de leurs enfants. La deuxième plus grande préoccupation concerne les conjoints de leurs enfants, expose Thuy Lam.

« Même si les mariages entre leurs enfants et leurs conjoints se déroulent actuellement bien, c’est parfois une préoccupation, témoigne-t-elle. Ils veulent pouvoir protéger tout héritage d’une éventuelle rupture. »

Même constat du côté de Tracey McLennan. Plusieurs disent : « nous aimons nos brus et nos gendres, mais que se passe-t-il si la relation ne dure pas? ».

« Je pense que nous entendons également les parents s’inquiéter du fait qu’ils ne veulent pas donner leur richesse trop tôt, ou d’une manière qui affecterait la vie ou les relations de leurs enfants », affirme Tracey McLennan.

Éviter de gaspiller son héritage

La génération plus âgée a travaillé dur pour gagner son argent et pour l’économiser, soutient Tracey McLennan. Sa clientèle lui dit qu’elle s’inquiète du gaspillage de son héritage. Ses clients souhaitent que leur héritage ait un sens.

« Ils veulent s’assurer qu’ils auront un impact important sur la prochaine génération, et que cela ne sera pas gaspillé, indique Tracey McLennan. Ou s’il y a suffisamment de fonds, ils seront effectivement disponibles pour plusieurs générations. »

Parfois, la vision des parents concernant la richesse peut être très spécifique, confie-t-elle : payer les études de leurs petits-enfants ou les utiliser comme argent supplémentaire pour des vacances que leurs enfants ne pourraient pas se permettre autrement.

Ils peuvent également souhaiter une sécurité pour les héritiers qui sont des travailleurs autonomes ou qui travaillent pour l’entreprise familiale, ou qui souffrent d’un handicap ou d’une dépendance.

Les enfants adultes peuvent parfois lancer la conversation si leurs parents ne l’ont pas fait. Parfois, Thuy Lam se retrouve à enseigner à la jeune génération comment ouvrir un dialogue. Il faut commencer par poser des questions sur le rôle de liquidateur testamentaire.

« C’est très authentique, car la planification successorale ne concerne pas seulement la répartition des actifs, mais aussi le rôle de liquidateur testamentaire. Qui va assumer certains rôles dans le règlement de la succession ?», mentionne Thuy Lam.

Il peut s’écouler un an entre le décès d’un parent et la date de règlement, ajoute-t-elle. « Imaginez essayer d’apprendre ce rôle et d’apprendre à gérer une grosse somme d’argent en un an — ce n’est pas une très longue période. »

Être accompagné

Pour amorcer la conversation, Tracey McLennan recommande d’offrir de l’aide pour ce qui peut être une période stressante pour les parents. Travailler avec des conseillers, ajoute-t-elle, peut aider à combler le fossé entre les membres de la famille en introduisant un médiateur.

« Il s’agit de s’assurer que nous partageons les instructions concernant les documents, les testaments, les procurations et de veiller à ce qu’ils comprennent les souhaits de leurs parents. »

Les enfants adultes peuvent commencer leur propre éducation financière en lisant les actualités, en écoutant des podcasts reconnus et en recherchant des conseils d’experts, affirme Thuy Lam.

Bien avant qu’une succession ne leur tombe entre les mains, ils peuvent gagner en confiance en matière d’investissement, de gestion des dettes et de santé financière en général.

Cette confiance, selon Thuy Lam, peut aider à atténuer une partie de l’anxiété ressentie par les héritiers lorsqu’ils gèrent soudainement de grosses sommes d’argent.

Tracey McLennan abonde dans le même sens. Les enfants adultes reconnaissent la responsabilité du cadeau qui leur a été offert, qui peut avoir un impact sur le reste de la famille, une entreprise et une communauté.

« Il y a un peu une crainte : ‘‘Et si je prends la mauvaise décision? Et si j’investis et que les marchés baissent?’’ », mentionne Tracey McLennan.

« Je pense qu’il y a parfois beaucoup d’inquiétude à propos de ce rôle de gestion. La plupart des enfants veulent réaliser les souhaits de leurs parents. Et ils veulent s’assurer qu’ils le font bien », dit-elle.

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La première consiste à s’entourer judicieusement, a indiqué le double médaillé d’or aux Jeux olympiques de Vancouver et de Sotchi, invité à partager son expérience avec les participants à Stratégies PME, un événement destiné à outiller les entrepreneurs, tenu à Montréal en novembre.

Pour réussir dans le sport comme en affaires, il est essentiel d’être bien entouré, a indiqué l’athlète. Lorsqu’il s’entraînait pour des compétitions, il n’y avait que 23 secondes pendant lesquelles il se retrouvait seul à travailler, pendant la descente. Le reste du temps, il était entouré d’experts tels que des kinésithérapeutes, des psychologues, des techniciens et des coachs sportifs formant une équipe multidisciplinaire cohérente. De la même manière, la réussite de votre pratique professionnelle dépend de la qualité des juristes, des fiscalistes, des adjoints dont vous vous entourez.

L’expérience de la défaite

Alexandre Bilodeau insiste sur le fait qu’il a perdu dix fois plus de compétitions qu’il n’en a gagnées. Cependant, c’est dans l’expérience de la défaite qu’il a trouvé les moments les plus formateurs. Là encore, il souligne l’importance d’avoir les bonnes personnes autour de soi, capables de vous soutenir et de vous guider à travers les hauts et les bas.

Pendant les compétitions, Alexandre Bilodeau devait composer avec des variables telles que la température, les juges et les blessures. Il a appris à lâcher prise sur ces éléments extérieurs et à se concentrer sur ce qu’il pouvait contrôler : sa technique, sa trajectoire et sa vitesse. Comme professionnel de l’investissement, les vents contraires qu’il affronte aujourd’hui sont d’une autre nature – chute des marchés, hausse des taux d’intérêt, inflation -, mais il continue à se concentrer sur ce qu’il maîtrise : la préparation et la connaissance des dossiers.

La veille de grandes compétitions, Alexandre Bilodeau n’arrivait pas à dormir. Son psychologue sportif lui a appris à contrôler de manière constructive le hamster qui trottait dans sa tête en se posant la question fondamentale de sa préparation. Avant chaque compétition, il relisait une liste de vérification et passait en revue l’un après l’autre chaque élément de sa préparation. Il a continué à appliquer cette discipline dans sa vie professionnelle, avant chaque transaction d’entreprise. Cette technique l’aide à gérer le stress et à mieux performer.

Chaque décision compte

Pour atteindre les sommets, « chaque jour, chaque entraînement, chaque décision compte », souligne le champion, qui ne manquait jamais un entrainement, beau temps mauvais temps. La constance dans l’effort, même dans des conditions difficiles, est comparable à un plan stratégique d’entreprise, qui permet de prendre un pas de recul, dit-il.

Après sa carrière sportive, Alexandre Bilodeau a opté pour la finance. Il a suivi des études supérieures en comptabilité à HEC Montréal et à l’École de gestion John-Molson de l’Université Concordia. La planification et la clarté de la trajectoire sont des éléments cruciaux pour réussir une transition de carrière, indique celui qui a travaillé chez KPMG avant de se joindre à Partenaires Walter Capital en 2019, et qui détient le titre de comptable professionnel agréé.

Le pouvoir du « pourquoi »

Qu’ont en commun les leaders d’exception ? Leur leadership trouve ses racines dans la clarté de la mission personnelle, le « why », dit le coach d’affaires Éric Archambault, se référant au modèle Golden Circle de Simon Sinek. « Cela représente la raison pour laquelle vous vous levez le matin, ce qui vous anime profondément. »

Un « pourquoi » bien défini bénéficie au développement des affaires, ajoute-t-il. « En comprenant profondément sa mission, un leader peut agir de manière proactive face aux événements, anticiper les occasions et les défis. Cela crée une dynamique positive au sein de l’entreprise, stimulant la croissance et l’innovation. »

Comment savoir si l’on est sur son « why » ? Le fait de se sentir à la bonne place au bon moment est un signe fort. La passion, les moments de création ou d’inspiration intense, ainsi que le fait de dire les bonnes choses au bon moment, sont également des indices révélateurs.

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